Demandes d'accès à l'information complétées pour le mois de juillet 2012

Veuillez trouver ci-jointe la liste des demandes d'accès à l'information traitées par Santé Canada. Prière de noter que cette liste n'est pas exhaustive. La liste présentée ci-dessous contient des demandes complétées dont les documents ont été récupérés ou traités. Elle est présentée par ordre chronologique, par mois et année, et par numéro de demande. (Les demandes qui portent sur des renseignements personnels ou des renseignements de nature exclusive relatifs à un tiers ne sont pas incluses.)

Si vous désirez obtenir informellement une copie des documents publiés en réponse à ces demandes, veuillez communiquer avec la Division de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels.

Demandes complétées

Pour le mois de juillet 2012

Nº de la demande	Sommaire de l'énoncé de la demande	État de la demande complétée	Nombre de pages communiquées
A-2009-01312	Tous les documents relatifs à la demande de permis pour la lutte antiparasitaire sur les exploitations d'aquaculture du saumon dans le sud du Nouveau-Brunswick. (1er janv 2009 au 31 déc 2009).	Communication partielle	1,835
A-2010-00044	Tous les documents créés qui portent sur les maladies associées à l'amiante. (1er nov 2009 au 12 avr 2010).	Communication partielle	723
A-2010-00509	Renseignements relatifs au produit HP-PAC (amoxicillin / clarithromycin / lansoprazole) par TAKEDA PHARMACEUTICALS AMERICA INC.	Communication partielle	188
A-2010-00670	Renseignements relatifs au produit ANDROGEL par Abbot Products Inc.	Communication partielle	127
A-2010-00910	Tous les documents concernant la conception, l'élaboration, l'approbation créative et les autorisations finales pour la diffusion de la publicité diffusée à la télévision par le gouvernement du Canada ou en son nom le 22 novembre 2010 et qui avait pour objet l'obésité infantile et les aliments hypercaloriques, y compris les boissons édulcorées avec du sucre ou d'autres boissons décrites d'une manière semblable. (26 nov 2009 au 25 nov 2010).	Communication partielle	527
A-2010-00911	Tous les documents concernant toute campagne publicitaire ou plan associé à la publicité diffusée à la télévision par le gouvernement du Canada ou en son nom le 22 novembre 2010 et qui avait pour objet l'obésité infantile et les aliments hypercaloriques, y compris les boissons édulcorées avec du sucre ou d'autres boissons décrites d'une manière semblable. (23 nov 2009 au 23 nov 2010).	Communication partielle	348
A-2010-01195	Tous les documents de 2010 relatifs à l'engagement à « envisager de demander à Inforoute des renseignements plus détaillés concernant les projets afin d'obtenir un niveau d'assurance raisonnable que les versements des subventions sont fondés sur des projets clairement définis, qui comportent des dépenses engagées et des délais précis. »	Communication partielle	236
A-2010-01196	Tous les documents de 2010 concernant l'engagement à « obtenir d'Inforoute des renseignements qui appuieront davantage ses demandes annuelles de trésorerie - c'est à dire de l'information visant à s'assurer que les fonds demandés coïncident avec les besoins des projets et qu'ils reposent sur les obligations d'Inforoute. »	Communication partielle	236
A-2010-01197	Tous les documents de 2010 concernant l'engagement à « continuer de surveiller l'usage qu'Inforoute fait des fonds afin d'évaluer s'il est conforme à leur utilisation prévue. »	Communication partielle	263
A-2010-01380	Tous les documents relatifs aux produits à base de céréales de la Compagnie H. J. Heinz du Canada et tous les documents pertinents concernant le botulisme infantile. (1er janv 2006 au 28 févr 2011).	Communication partielle	377
A-2010-01558	Renseignements relatifs au produit Clindamycin Phosphate Injection USP Liq, DIN 02051826 par Lyphomed, Division of Fujisawa Canada Inc.	Tous exemptés	0
A-2011-00089	Tous les documents se trouvant à la Clinique de santé au travail portant sur les études menées en 2001 et en 2005/2006 sur le dépistage ou la reprise du dépistage du virus spumeux simien.	Communication partielle	1,155
A-2011-00236	Renseignements relatifs au produit Advil Cold and Sinus Daytime, DIN 02267616 par Pfizer Consumer Healthcare, a division of Pfizer Canada Inc.	Communication partielle	340
A-2011-00535	DEI pour le produit Tylenol. Numéros de rapport : 000332949, 000334206, 000334280, 000336406, 000336529, 000340356, 000343404, 000343686, 000343743 et 000343745.	Communication partielle	95
A-2011-00537	DEI pour le produit Benylin. Numéros de rapport : 000122414, 000127702, 000137640, 000139235, 000169067, 000171674, 000173444, 000173828, 000174241 et 000186672.	Communication partielle	77
A-2011-00649	Tous les documents liés à la réunion et à la communication auxquelles ont participé des représentatifs de l'Association canadienne du médicament générique (ACMG), Sandoz Canada Inc., Sarah Wiles et Paul Glover le 21 juin 2011.	Communication totale	79
A-2011-00833	Tous les documents pertinents produits en 2011 relatifs aux discussions et à la correspondance interne et inter-institutions sur l'affaire de la Cour suprême du Canada concernant le pouvoir du gouvernement fédéral de fermer Insite.	Communication partielle	150
A-2011-00842	Les documents relatifs au « club compassion », « club cannabis », « centre compassion » ou « compassion society ». (1er janv 2001 au 30 sept 2011).	Communication partielle	138
A-2011-01344	Tous les documents concernant les prébiotiques et les prébiotiques dans les préparations pour nourrissons portant la marque de fabrique « Parent's Choice ». (1er janv 2008 au 17 janv 2012).	Communication partielle	99
A-2011-01345	Tous les documents concernant les prébiotiques et les prébiotiques dans les préparations pour nourrissons portant la marque de fabrique « le Choix du Président ». (1er janv 2008 au 16 janv 2012).	Communication partielle	99
A-2011-01380	Renseignements relatifs à l'instrument médical PULMONARY VEIN ABLATION CATHETER (PVAC), numéro de l'homologation 83462.	Communication partielle	461
A-2011-01428	Renseignements relatifs au produit Remicade par JANSSEN INC.	Communication partielle	313
A-2011-01445	Renseignements relatifs au produit Genestra Brands™ Tad+, NPN 00554472 par Seroyal International.	Communication partielle	103
A-2011-01488	Les procès-verbaux et les ordres du jour à l'administration centrale concernant le Comité consultatif sur la réglementation des aliments. (8 févr 2011 au 1er févr 2012).	Communication partielle	635
A-2011-01495	Tous les documents échangés entre J Rettenmaier USA LP et Santé Canada appuyant la demande pour le fibre d'avoine Vitacel HF301CA et l'approbation de Santé Canada de ce dernier.	Communication partielle	169
A-2011-01544	Les renseignements concernant la révocation de licences de production dépersonnalisées pour la production légale de marihuana (à des fins médicales). (15 févr 2007 au 14 févr 2012).	Communication partielle	150
A-2011-01572	Les inspections et rapport final pour : "Tous les types d'ustensiles et outils de cuisines importés de Chine enfin les statistique tels que proposées dans votre suggestion devraient faire l'affaire". (1erjanv 2009 au 16 févr 2012).	Communication partielle	64
A-2011-01611	DEI pour le produit Indapamide. Numéros de rapport : 000352938, 000352631, 000353234, 000354724, 000355976 et 000359517.	Communication partielle	12
A-2011-01625	Renseignements relatifs au produit Drixoral Decongestant Nasal Spray 0.05%, DIN 00740861.	Communication partielle	72
A-2011-01626	Renseignements relatifs au produit Drixoral No Drip, DIN 02362236.	Communication partielle	35
A-2011-01629	Renseignements relatifs au produit Drixoral No Drip With Cooling Menthol, DIN 02245580.	Communication partielle	113
A-2011-01695	Renseignements relatifs au produit Holy Basil, NPN 80024741 par St. Francis Herb Farm Incorporated.	Communication partielle	101
A-2012-00044	DEI pour le produit Tecta (Pantoprazole Maggnesium). Numéros de rapport : 000380956, 000381299, 000382785, 000383716, 000386089, 000386239, 000387222, 000392363 et 000396345.	Communication partielle	21
A-2012-00091	Une copie des rapports publiés par Santé Canada à la suite d'inspections régulières des installations de Sandoz, une filiale de Novartis, situées à Boucherville, QC.	Communication partielle	15
A-2012-00104	DEI pour le produit Cipralex. Numéros de rapport : 000381288, 000382459, 000382484, 000384892, 000391057 et 000396693.	Communication partielle	16
A-2012-00105	DEI pour le produit Celexa. Numéros de rapport : 000381764, 000387270, 000394569 et 000394585.	Communication partielle	7
A-2012-00106	DEI pour le produit Cosmegen. Numéro de rapport : 000387899.	Communication partielle	3
A-2012-00163	Des renseignements concernant le rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences de Santé Canada pour l'exercice de 2010-2011.	Communication totale	4
A-2012-00164	Tous les documents portant sur Johnson & Johnson et l'Annexe F de la Loi sur les aliments et drogues. (1er juin 2011 au 1er mai 2012).	Aucun document n'existe	0
A-2012-00170	Le rapport sur une situation hasardeuse concernant la confusion entre « Tactuo » et « Toctino ».	Communication partielle	3
A-2012-00171	Monographie de produit pour le produit Accutane (Isotretinoin).	Communication totale	564
A-2012-00177	Monographie de produit pour le produit Apo-Norflox.	Communication totale	49
A-2012-00205	Le guide d'utilisateur concernant le système MiniArc Sling. (1erjanv 1996 au 7 mai 2012).	Communication totale	99
A-2012-00207	Tous les documents relatifs aux risques éventuels de sécurité en ce qui concerne le Monarc Subfascial Hammock. (1erjanv 1996 au 7 mai 2012).	Communication partielle	83
A-2012-00263	Le guide d'utilisateur concernant le système GYNECARE PROLIFT +M Pelvic Floor Repair. (1erjanv 1996 au 7 mai 2012).	Communication partielle	12
A-2012-00310	Notes d'information sur la période de questions transmises à la ministre de la Santé Leona Aglukkaq. (14 au 18 mai 2012).	Communication partielle	72
A-2012-00313	Liste de notes de breffages et mémorandum qui ont été transmises ou créée pour la ministre de la Santé du Canada. (1ermai 2012 au 26 mai 2012).	Communication partielle	7
A-2012-00344	Produits d'hygiène bucco-dentaire à l'usage des professionnels : Normes d'étiquetage.	Communication totale	9
A-2012-00345	Suppléments minéraux alimentaires : Monographie de la catégorie IV.	Communication totale	11
A-2012-00347	Echinacée : Normes d'étiquetage.	Communication totale	4
A-2012-00348	Éphédrine / Pseudoéphédrine : Normes d'étiquetage.	Communication totale	4
A-2012-00349	Feuille de la Grande Camomille : Normes d'étiquetage.	Communication totale	3
A-2012-00350	Hydrocortisone (topique) : Normes d'étiquetage.	Communication totale	4
A-2012-00351	Laxatifs : Libérant du dioxyde de carbone : Normes d'étiquetage.	Communication totale	2
A-2012-00353	Laxatifs : Hyperosmotique : Normes d'étiquetage.	Communication totale	2
A-2012-00354	Laxatifs : Salin : Normes d'étiquetage.	Communication totale	4
A-2012-00355	Produits médicamenteux pour soin de la peau : Monographie de la catégorie IV.	Communication totale	4
A-2012-00356	Suppléments minéraux : Normes d'étiquetage.	Communication totale	29
A-2012-00357	Gomme de nicotine : Normes d'étiquetage.	Communication totale	10
A-2012-00358	Timbres de nicotine : Normes d'étiquetage.	Communication totale	10
A-2012-00359	Suppléments de potassium oraux : Normes d'étiquetage.	Communication totale	4
A-2012-00360	Menthe poivrée : Normes d'étiquetage.	Communication totale	5
A-2012-00362	Produits de peroxyde pour usage oral : Normes d'étiquetage.	Communication totale	6
A-2012-00364	Agents de protection contre les coups de soleil : Monographie de la catégorie IV.	Communication totale	14
A-2012-00365	Pastilles pour la gorge : Monographie de la catégorie IV.	Communication totale	6
A-2012-00366	Ubiquinone : Normes d'étiquetage.	Communication totale	2
A-2012-00367	Valériane : Normes d'étiquetage.	Communication totale	4
A-2012-00368	Suppléments vitaminiques : Normes d'étiquetage.	Communication totale	24
A-2012-00380	DEI. Numéros de rapport : 000389934, 000397842, 000404343, 000353332 et 000333365.	Communication partielle	9
A-2012-00381	Toutes les demandes traitées par cette institution dans la région de la capitale nationale en vertu des modalités de quelque arrangement que ce soit en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire du mois de mai 2012.	Communication partielle	53
A-2012-00382	Documentation qui indique tous les employés nommés pour une période déterminée et occasionnels par cette institution dans la région de la Capitale nationale en vertu de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique au cours du mois de mai 2012.	Communication totale	2
A-2012-00383	Toutes les contrats traitées par cette institution dans la région de la capitale nationale en vertu des modalités de quelque arrangement que ce soit en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire du mois de mai 2012.	Communication partielle	12
A-2012-00388	DEI pour le produit Cipro. Numéro de rapport : 000395345.	Communication partielle	2
A-2012-00389	DEI pour le produit Kogenate FS. Numéro de rapport : 000394852.	Communication partielle	3
A-2012-00390	DEI pour le produit Magnevist. Numéro de rapport : 000391763.	Communication partielle	1
A-2012-00391	DEI pour le produit Gadovist. Numéros de rapport : 000391791 et 000395977.	Communication partielle	2
A-2012-00392	DEI pour le produit Mirena. Numéros de rapport : 000385306 et 000385538.	Communication partielle	2
A-2012-00393	DEI pour le produit Xarelto. Numéros de rapport : 000394425 and 000396142.	Communication partielle	4
A-2012-00395	DEI pour le produit Yaz. Numéro de rapport : 000393478.	Communication partielle	1
A-2012-00405	Le procès-verbal de la réunion du Comité consultatif scientifique sur les médicaments en vente libre concernant les produits contre l'acné tenue le 10 mai 2012.	Tous exemptés	0
A-2012-00408	Renseignements relatifs au produit Lovenox, DIN 02012472) par Sanofi-Aventis Canada Inc.	Communication partielle	36
A-2012-00410	Tous les documents relatifs à Tobacco Recovery Lawyers LLP. (1er janv 2010 au 13 juin 2012).	Aucun document n'existe	0
A-2012-00417	La stratégie de communication et les lignes directrices en matière de communication du Ministère. Plus précisément, la manière choisie ou imposée pour répondre aux demandes des médias (p. ex., les demandes d'interroger des scientifiques sur les études).	Communication totale	4
A-2012-00418	Tous les documents concernant la stérilisation (y compris la stérilisation forcée). (1er janv 2007 au 19 juin 2012).	Aucun document n'existe	0
A-2012-00424	Tous les documents liés à toute communication concernant les turbines éoliennes entre Santé Canada et les organisations suivantes : Stantec Consulting Ltd et Intrinsik Environmental Science Inc. (1er janv 2009 au 15 juin 2012).	Communication partielle	30
A-2012-00425	Monographie de produit pour le produit Novo-Norfloxacin, DIN 02237682.	Communication totale	112
A-2012-00426	Monographie de produit pour le produit Apo-Norfloxacin, DIN 02091208.	Communication totale	50
A-2012-00430	Une copie des ébauches et des versions définitives du document de David Michaud sur les turbines éoliennes, qui sera présenté à la conférence sur le bruit urbain Inter-Noise 2012 à New York.	Communication totale	15
A-2012-00434	Monographie de produit pour le produit Levofloxacin.	Communication totale	1,154
A-2012-00438	Monographie de produit pour le produit Ratio-Ciprofloxacin, DIN 02246825, 02246826 et 02246827.	Communication totale	177
A-2012-00439	Liste des demandes d'accès à l'information présentées à Santé Canada. (1ermai 2012 au 31 mai 2012).	Communication partielle	13
A-2012-00453	Les documents qui donnent les noms des fonctionnaires qui ont l'autorisation de demander des services de traduction auprès de fournisseurs externes dans la région de la capitale nationale ainsi qu'un bon de commande ou autre document qui représente une demande de services de traduction. (1er janv au 31 mai 2012).	Communication partielle	73
A-2012-00455	Toutes les demandes traitées par cette institution dans la région de Toronto en vertu des modalités de quelque arrangement que ce soit en matière d'approvisionnement pour des services d'aide temporaire. (1erjanv 2011 au 30 avr 2012).	Communication totale	60
A-2012-00456	Renseignements relatifs au produit Prochymal par Osiris Therapeutics Inc.	Tous exemptés	0
A-2012-00458	Les noms et les affiliations (secteur des turbines éoliennes) des 22 individus ayant une expertise dans des domaines tels que la santé publique, l'épidémiologie, la statistique, l'acoustique, la médecine et les effets du bruit sur la santé (1er août 2011 au 29 juin 2012).	Communication totale	3
A-2012-00468	DEI pour le produit Synagis AR. Numéro de rapport : 000376730.	Communication partielle	2
A-2012-00483	Tous les documents en possession du Comité d'éthique de la recherche de Santé Canada sur ou concernant les vérifications, demandes et enquêtes liées aux conflits d'intérêts, aux processus non transparents ou aux éventuels détournements ou mauvais usages de fonds relatifs aux technologies sans fil, de champs électromagnétiques, de radiofréquence, cellulaires ou mobiles ou au Code de sécurité 6.	Aucun document n'existe	0
A-2012-00492	La liste des membres et des participants consultés par l'équipe de recherche de l'étude des effets sur la santé des turbines éoliennes industrielles. (22 au 27 juin 2012).	Communication partielle	10
A-2012-00502	Rapport sur les pertes et les vols d'Oxycontin. (1erjanv 2012 au 31 mai 2012).	Communication totale	15
A-2012-00503	Rapport sur les pertes et les vols d'OxyNeo. (1erjanv 2012 au 31 mai 2012).	Communication totale	6
A-2012-00504	Rapport sur les pertes et les vols de Hydromorph Contin. (1erjanv 2012 au 31 mai 2012).	Communication totale	5
A-2012-00505	Rapport sur les pertes et les vols de Dilaudid. (1erjanv 2012 au 31 mai 2012).	Communication totale	8
A-2012-00588	Le rapport sur Eeya-keen Healing à Winnipeg, Manitoba.	Aucun document n"existe	0