Comités et Groupes de travail

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La mise en oeuvre du Système général harmonisé (SGH) de classification et d'étiquetage des produits chimiques au Canada débute maintenant. Le processus de consultations techniques est axé sur les multiples intervenants des groupes de travail sectoriels, de même que d'un Comité sur les questions générales portant sur le SGH.

Cette section contient les rapports de réunion et le plan de travail de différents comités et groupes de travail.

Sur cette page :

• Produits chimiques de consommation
• Comité sur les questions générales
• Produits antiparasitaires
• Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
• Transport de matières dangereuses (TMD)

Produits chimiques de consommation

Le Groupe de travail du secteur des produits chimiques de consommation (GTPCC) sert de forum aux discussions ouvertes et conseillera sur les sujets relatifs à la mise en oeuvre du SGH pour les produits chimiques de consommation.

Rapports de réunion

• Première réunion (téléconférence) - 10 février 2004
• Compte rendu sommaire de la réunion - 07 avril 2004
• Compte rendu sommaire de la réunion - 15 juin 2004
• Compte rendu sommaire de la réunion - 26 octobre 2004
• Compte rendu sommaire de la réunion - 18 janvier 2005
• Compte rendu sommaire de la réunion - 30-31 mars 2005
• Compte rendu sommaire de la réunion - 28 juin 2005
• Compte rendu sommaire de la réunion - 20 avril 2006
• Compte rendu sommaire de la réunion - 4-5 Février 2008

Documents

• Consultations techniques du Groupe de travail du secteur des produits chimiques de consommation (GTSPCC) Réunion en personne 1800, chemin Walkley, Ottawa (Ontario) Les 4 et 5 février 2008
• Groupe de travail du secteur des produits chimiques destinés aux consommateurs (GTSPCC) Réunion en personne Salle de conseil principale 1800, chemin Walkley Ottawa (Ontario) Les 4 et 5 février 2008

Comité sur les questions générales

L'objetif du Comité sur les questions générales est assurer un niveau d'harmonisation le plus élevé possible entre les secteurs au Canada et un niveau d'harmonisation le plus élevé possible entre les pays de l'ALENA et les autres partenaires commerciaux, c'est-à-dire :

• servir de forum à des fins de discussions ouvertes et d'avis sur des questions liées à la mise en oeuvre du SGH au Canada
• veiller à ce que tous les membres du Comité soient tenus au courant de toutes les activités de mise en oeuvre du SGH au moyen de rapports périodiques sur les progrès enregistrés par les groupes de travail sectoriels.

Rapports de réunion

• Compte redu de réunion - 22 juin 2006
• Compte redu de réunion - 8 mars 2005
• Compte rendu de réunion - le 8 juin 2004

Documents

• Mise en oeuvre du SGH---Activités au Canada - juin 2006
• Mise en oeuvre du SGH---Activités des É.-U. et de l'ALENA - juin 2006
• Mise en oeuvre du SGH---Activités internationales - juin 2006
• Comparaison des recommandations provisoire par secteur ou des options préférées (le 23 février 2006) --- un résumé des résultats des déliberations par secteur touché par la mise en oeuvre du SGH. Les consultations techniques ne sont pas terminées et les résultats pourraient changer.
• Groupe de travail spécial d'experts sur les dangers chroniques---mise en oeuvre du Système général harmonisé (SGH) au Canada - le 4 avril 2005
• Note de service - Questions des parties intéressées par le SIMDUT, à présenter au Comité sur les questions générales - 7 mars 2005
• Groupe de travail spécial d'experts sur les dangers chroniques---mise en oeuvre du Système général harmonisé (SGH) au Canada - le 23 février 2005
• Groupe de travail spécial d'experts sur les dangers environnementaux---mise en oeuvre du Système général harmonisé (SGH) au Canada - le 4 novembre 2004
• Groupe de travail spécial d'experts sur les dangers environnementaux---mise en oeuvre du Système général harmonisé (SGH) au Canada - le 9 septembre 2004
• Mandat du Comité sur les questions générales pour la mise en oeuvre du Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) - 18 juin 2004

Produits antiparasitaires

Le Groupe de travail du secteur des produits antiparasitaires (GTSPA) sert de forum aux discussions ouvertes et conseillera sur les sujets relatifs à la mise en oeuvre du SGH pour les produits antiparasitaires.

Rapports de réunion

• Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) - Première réunion du Groupe de travail du secteur des produits antiparasitaires pour la mise en oeuvre du Système général harmonisé - le mardi 17 février 2004
• Compte rendu de la réunion du groupe de travail du secteur des produits antiparasitaires (GTSPA) pour la mise en oeuvre du SGH: toxicité aïgue - 27 mai 2004 - le 27 mai 2004 de 10 h à 12 h
• Compte rendu de la réunion du groupe de travail du secteur des produits antiparasitaires (GTSPA) pour la mise en oeuvre du SGH: produits inflammables - le 28 mai 2004
• Compte rendu de la réunion du groupe de travail du secteur des produits antiparasitaires (GTSPA) pour la mise en oeuvre du SGH: classes de danger d'irritation - le 28 juin 2004
• Compte rendu de la réunion du groupe de travail du secteur des produits antiparasitaires (GTSPA) pour la mise en oeuvre du SGH: autres classes de danger physique - le 29 juin 2004

Documents

• Guide de discussion: classes de danger de toxicité aiguë - GTSPA, 27 mai 2004
• Annexe 1 : Document sur l'analyse d'impact - 17 mai, 2004
• Guide de discussion: classes de danger relatifs aux produits inflammables - GTSPA, 28 mai 2004
• Guide de discussion: classes de dangers: corrosion/irritation de la peau, lésion/irritation des yeux et sensibilisation de la peau - GTSPA, 28 juin 2004
• Annexe 1 : Document sur l'analyse d'impact - 28 juin, 2004
• Guide de discussion: classes de dangers physiques - GTSPA, 29 juin 2004

Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)

Le Groupe de travail du SIMDUT (GTS) sert de forum aux discussions ouvertes et conseillera sur les sujets relatifs à la mise en oeuvre du SGH pour les produits chimiques utilisés au travail. Le GTS est un groupe de travail du Comité des questions actuelles du SIMDUT (CQA).

Transport de matières dangereuses (TMD)

Au Canada, le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses suit Les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Règlement type (des Nations Unies), qui en grande partie sont déja harmonisées avec le SGH.

Transports Canada travaille selon l'échéancier de Sous-Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses des Nations Unies.