Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) - La mise en oeuvre au Canada

Atelier du 15 octobre à Toronto

Aperçu de l'atelier

Le but de l'atelier consistait à lancer la mise en oeuvre du SGH au Canada avec les objectifs spécifiques suivants :

• permettre au gouvernement d'expliquer le SGH et de le faire connaître;
• donner au gouvernement l'occasion de prendre connaissance des idées des intervenants relativement à la mise en oeuvre du SGH;
• cerner les questions liées à la mise en oeuvre du SGH au Canada;
• déterminer des options et des solutions pour la mise en oeuvre du SGH au Canada.

L'ordre du jour est affiché sur la page Web à titre de renseignement.

L'atelier a connu un franc succès puisqu'il y a eu 117 participants du Canada et des États-Unis.

Les présentations du gouvernement du Canada comprenaient un aperçu du SGH, les présentations sectorielles et un aperçu du plan de mise en oeuvre.

Il y a eu ensuite une table ronde et une séance de questions et de réponses. Les préoccupations soulevées comprenaient :

• l'harmonisation avec les principaux partenaires commerciaux, et la méthode de coordination utilisée en ce qui à trait à la durée et au progrès de la mise en oeuvre
• la différence entre les États-Unis et le Canada à propos de la gestion du secret commercial et des divulgations
• le processus d'élaboration de la réglementation et celui de la consultation
• la période de transition pour la mise en oeuvre et le nombre de modifications d'étiquette
• le lien avec les autres organismes touchés par le SGH (p. ex. le Code national de prévention des incendies)
• l'incidence sur le test de l'impact sur les entreprises concernant les ventes en Amérique du Nord
• le calendrier pour les programmes de formation du SGH
• l'uniformité de la présentation des étiquettes

En après-midi, les participants ont participé aux ateliers de leur choix : le SIMDUT, les produits antiparasitaires, les produits chimiques pour consommateurs, le transport des marchandises dangereuses. Deux questions ont été posées aux groupes pour favoriser la réflexion et la discussion :

• Quels sont les éléments nécessaires à une transition sans heurt au SGH?
• Quelles seraient les options ou les solutions pour faire face à vos préoccupations?

Au cours de la séance plénière de clôture, les rapporteurs ont résumé la séance avec des présentations ayant pour thèmes les différentes préoccupations, avec une liste d'options et de solutions et d'autres points soulevés au cours des discussions. Les rapporteurs étaient les suivants :

• Jacques Cerf au sujet du SIMDUT
• Stephen Rathlou au sujet des produits chimiques pour consommateurs
• Peter MacLeod au sujet des produits antiparasitaires
• Ron Czura au sujet du transport des marchandises dangereuses

Une foule de points de vue et de préoccupations ont été présentés au cours de la journée dans une atmosphère d'ouverture et de respect.