Document d'information : Nouveau règlement amélioré sur l'étiquetage des allergènes

Communiqué de presse : le gouvernement Harper améliore les exigences d'étiquetage des allergènes

Février 2011

Souvent, éviter les ingrédients allergènes est le seul moyen de se protéger pour les gens souffrant d'allergies alimentaires. Voilà pourquoi la liste des ingrédients est un outil essentiel pour les Canadiens souffrant d'allergies.

La nouvelle réglementation visant à améliorer l'étiquetage des allergènes alimentaires ciblera aussi les sources de gluten et les sulfites ajoutés, que doivent éviter les personnes souffrant de maladie coeliaque, d'une part, et les personnes ayant une sensibilité aux sulfites d'autre part.

La nouvelle réglementation exigera des fabricants qu'ils indiquent clairement les allergènes alimentaires, les sources de gluten et les sulfites, soit dans la liste des ingrédients ou à la fin de celle-ci avec la mention « Contient… ». Les fabricants devront aussi dresser la liste des constituants des ingrédients, si ceux-ci contiennent des allergènes alimentaires, des sources de gluten ou des sulfites. Par exemple, si un aliment préemballé contient des épices, l'étiquette devra arborer une liste des allergènes, des sources de gluten ou des sulfites présents dans ces épices.

La nouvelle réglementation procurera de nombreux avantages aux Canadiens, dont une liste des ingrédients plus claire afin que le consommateur puisse être sûr d'éviter des aliments contenant l'ingrédient auquel il est allergique ou sensible.

Par ailleurs, la nouvelle réglementation fournira aux fabricants des règles d'étiquetage claires afin que les allergènes, les sources de gluten et les sulfites soient indiqués de manière systématique et uniforme. Ces exigences claires visent à réduire le nombre de rappels d'aliments et de réactions allergiques.

Les nouvelles exigences suivantes s'ajouteront :

• les allergènes alimentaires, les sources de gluten et les sulfites devront figurer dans la liste des ingrédients ou avec la mention « Contient… » ;
• des mots usuels (comme lait ou blé) devront être employés pour décrire les allergènes alimentaires ou les sources de gluten ;
• la graine de moutarde sera ajoutée à la définition réglementaire d'allergène alimentaire ;
• le nom usuel des sources végétales des protéines hydrolysées sera indiqué. Par exemple, l'étiquette pourra indiquer soya ou protéines végétales hydrolysées (soya), plutôt que seulement protéines végétales hydrolysées.
• le mot blé indiquera la présence d'allergènes tels que l'épeautre et le kamut ;
• les sulfites en concentrations supérieures à 10 ppm seront traités de la même manière que les autres allergènes et l'utilisation d'une mention « Contient… » distincte sera optionnelle ;
• si un allergène alimentaire est présent dans du vin ou des spiritueux, à la suite de l'utilisation d'agents de collage dérivés des oeufs, du poisson ou du lait, la source d'allergène doit figurer sur l'étiquette du produit préemballé ;
• la source de tout allergène ou gluten présent dans les enduits de cire ou dans leurs composés doit figurer sur l'étiquette des fruits et des légumes préemballés.

La réglementation sera modifiée de façon graduelle et la plupart des nouvelles exigences sont officiellement rendues publiques aujourd'hui.

Les modifications réglementaires proposées ont été publiées dans le journal officiel du gouvernement fédéral, soit la Gazette du Canada, Partie I, afin de solliciter les commentaires de tous les intervenants. Certains changements ont été apportés aux modifications réglementaires proposées en fonction des commentaires reçus. Pour en savoir plus sur ces changements, veuillez consulter le résumé des modifications apportées entre la proposition publiée dans la Gazette du Canada, Partie I et celle publiée dans la Gazette du Canada, Partie II.

En raison de la complexité des modifications et de la durée de conservation des aliments, Santé Canada accorde 18 mois aux fabricants pour se conformer aux nouvelles exigences d'étiquetage des allergènes. Cependant, le Ministère incite l'industrie à indiquer les allergènes, les sources de gluten et les sulfites ajoutés pour que les Canadiens disposent des renseignements dont ils ont besoin pour faire des choix alimentaires éclairés.

Veuillez consulter le site Web de Santé Canada pour connaître les dernières modifications réglementaires aux exigences d'étiquetage des allergènes alimentaires, des sources de gluten et des sulfites ajoutés.

Les Canadiens peuvent s'inscrire afin de recevoir par courriel des avis concernant les alertes aux allergènes dans la page des rappels de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les allergies et les intolérances alimentaires ou sur la maladie coeliaque, veuillez consulter les pages suivantes :

Page de Santé Canada sur les allergies alimentaires et les intolérances alimentaires

Page de Santé Canada sur l'étiquetage des allergènes

Page de Santé Canada sur la maladie coeliaque

Page de l'ACIA sur les allergènes alimentaires