Rôles et responsabilités des membres du bassin

Ce contenu a été archivé le 24 juin 2013.

• Temps à consacrer aux activités du bassin
• Type de consultations ouvertes aux membres du bassin
• Participation à des consultations
• Formation offerte aux membres du bassin
• Indemnisation des membres du bassin
• Mise à jour de vos coordonnées

Temps à consacrer aux activités du bassin

• Bassin : le membre doit s'engager à participer au bassin pendant une période de deux ans, renouvelable à sa demande.
• Formation : l'orientation consiste en deux cours d'autoformation obligatoire d'une durée de 45 à 60 minutes chacun et en une séance d'une demi-journée présentée à l'aide d'un webinaire ou d'un cédérom. Les participants sont encouragés à s'inscrire à d'autres cours pendant leur mandat de deux ans, à mesure que ces cours leur seront proposés. Des outils éducatifs supplémentaires ainsi qu'un bulletin de nouvelles électronique distribué régulièrement seront offerts aux membres pour les aider à maintenir leur motivation et à se tenir informés. 
• Consultations : Les membres du bassin seront invités au moins une ou deux fois par année à intervenir activement dans les consultations liées à leurs domaines d'intérêt en fonction de consultations. Les consultations pourront être menées sur le Web, par l'intermédiaire de téléconférences, par courriel ou en tête-à-tête. Le temps qui devra être consacré aux consultations variera beaucoup, en fonction du type de consultation et de facteurs comme le temps nécessaire à la préparation et aux déplacements, selon le cas.

De plus, les membres pourront être appelés à échanger des courriels, à participer à des téléconférences et à examiner de la documentation. Dans tous les cas, ils devront étudier les documents qui leur seront remis et préciser leurs pensées avant de participer.

Type de consultations ouvertes aux membres du bassin

Les membres seront invités à participer à diverses consultations organisées par la Direction générale. Voici quelques exemples de consultations qui ont été tenues par le passé :

• Mentions qui devraient apparaître sur les étiquettes des aliments pour indiquer les bienfaits du produit sur la santé et les allergènes qu'il contient (Consultations concernant les allégations santé sur les aliments, 2008 et Étiquetage préventif des allergènes dans les aliments, 2009);
• Étiquetage des produits de santé en langage clair (janvier 2011); Consultation en ligne sur la nutrition du nourrisson né à terme et en santé : Recommandations de la naissance à six mois; et
• Politique proposée : Définition et valeur énergétique des fibres alimentaires.

Par ailleurs, les membres du bassin peuvent être invités à faire partie de comités consultatifs externes. Vous pouvez visualiser la liste complète des comités de la Direction générale à Comités consultatifs externes de la Direction générale des produits de santé et des aliments.

Participation à des consultations

Les participants seront informés des consultations auxquelles ils peuvent participer en fonction des domaines d'intérêt qu'ils auront spécifiés, et ils pourront décider d'y participer ou non, selon leur disponibilité.

Formation offerte aux membres du bassin

Formation obligatoire : Les participants seront tenus de s'inscrire à deux modules d'orientation :

• Le mandat, les rôles et les responsabilités de Santé Canada, de la Direction générale des produits de santé et des aliments et du portefeuille de la Santé en général; et
• Le panorama législatif et réglementaire qui constitue la toile de fond sur laquelle s'inscrit le travail de la Direction générale.

Formation facultative : Les participants seront invités à suivre, de leur plein gré, d'autres cours sur des sujets précis, particuliers à la Direction générale, par exemple, le processus d'approbation des médicaments, le système de réglementation de la salubrité des aliments, et la participation à des consultations publiques.

Indemnisation des membres du bassin

La participation du public aux consultations n'est pas rémunérée. Cette règle s'applique également aux membres du bassin, qui ne seront pas rémunérés pour leur participation au bassin ou à toute consultation.

Dans certains cas (par exemple si un membre siège à un comité consultatif externe), les dépenses de voyage ou les dépenses liées à une consultation pourront être remboursées, conformément au mandat du comité.

Mise à jour de vos coordonnées

Pour mettre à jour vos renseignements personnels, par exemple, un changement d'adresse, veuillez communiquer avec le Secrétariat du bassin.

Si vous ne fournissez pas les renseignements nécessaires dans le formulaire de demande ou ne mettez pas à jour les renseignements (p. ex., adresse courriel), nous pourrions avoir des difficultés à communiquer avec vous et vous pourriez être empêché de participer au bassin.