Santé Canada
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À propos de Santé Canada
Rapports de vérification
Les rapports de vérification qui datent de plus de sept ans ont été retirés du site Web de Santé Canada. Si vous désirez obtenir un ancien rapport de vérification qui ne figure pas dans la liste suivante, veuillez communiquer avec le Bureau de la vérification et de la responsabilisation.
Sources d'information sur les vérifications internes et le Bureau de la vérification et de la responsabilisation.
2011 Rapports de vérification
Décembre 2011
- Vérification des subventions à la Commission de la santé mentale du Canada
- Vérification des contrôles financiers principaux
Septembre 2011
- Rapport de vérification définitif Contrôles généraux du SAP
- Vérification de la subvention à la Société du Partenariat canadien contre le cancer
Juin 2011
- Cadre de contrôle de gestion pour les programmes de contribution
- Processus de présentation au Conseil du Trésor
- Services de santé non assurés Pharmacie
Mars 2011
- Gestion des accords de niveau des services de la technologie de l'information
- Gestion des communications externes
- Mesures d'urgence
- Planification de la continuité des activités
- Sécurité des technologies de l'information
2010 Rapports de vérification
Décembre 2010
Octobre 2010
- Accords de contribution aux projets d'immobilisations
- Services de santé non assurés - Transport pour raison médicale
- Gestion de l'information
- Marchés de services
- Soins primaires - Services infirmier
Mars 2010
2009 Rapports de vérification
Décembre 2009
- Contrôles sur les dépenses liées au Plan d'action économique (Budget 2009)
- Gestion des biens immobiliers
- Gestion des immobilisations
- Gouvernance de la gestion de l'information et des technologies de l'information (GI-TI)
- Préparation aux Jeux olympiques de 2010
Septembre 2009
- Bureau de l'évaluation et du contrôle des substances nouvelles
- Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits - Vérification de la fonction de vérification des bénéficiaires
- Gestion des ententes de contribution avec le Conseil canadien pour le don et la transplantation et la Société canadienne du sang
- Prévisions financières et des dépenses de fin d'exercice
- Utilisation de l'approche fondée sur des normes dans la réglementation - Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques
Mai 2009
- Intégrité des données - Avantage des RH
- Prestations de soins dentaires
- Gouvernance et de la responsabilisation
- Paiements de transfert à Inforoute Santé du Canada Inc.
- Recettes disponibles (Frais d'utilisation)
2008 Rapports de vérification
Décembre 2008
Octobre 2008
- Centre de réflexion sur les valeurs et l'éthique
- Direction de la lutte contre le tabagisme : Vérification des systèmes et pratiques de gouvernance
- Paiements de Transfert à la Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé
- Système d'information sur la santé et de traitement des demandes de paiement
Juin 2008
- Cadre de contrôle de gestion de la DGPS à l'appui de fonds octroyés à l'Institut canadien d'information sur la santé
- Examen de l'initiative Prochaines étapes : Une approche d'entreprise en matière de TI
- Formation externe et de la participation aux conférences
- Intégrité des données - Applications Lotus Notes SAIAE et Lotus Notes pour les cartes d'achat
- Intégrité des données du Système normalisé des paiements (règlements interministériels)
- Stratégies de recrutement et de maintien en poste pour les disciplines scientifiques et médicales
Avril 2008
- Intégrité des données - Interface entre le système source du SGCC et le SAP
- Intégrité des données - Système de subventions et de contributions de Lotus Notes
- Processus d'assurance de la qualité en ce qui concerne la vérification des bénéficiaires de la Direction générale de santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
Mars 2008
- Vérification des Centres d'expertise de subventions et de contributions
- Vérification des congés
- Examen du Programme national de lutte contre l'abus de l'alcool et des drogues chez les Autochtones (PNLAADA)
2007 Rapports de vérification
- Vérification du paiement des heures supplémentaires
- Vérification du Programme des voyageurs du Programme de santé au travail et de sécurité du public (PSTSP)
- Vérification du projet de rationalisation de la prestation des services à l'aide de la collaboration électronique (SSDUE II) à Santé Canada
- Vérification des cartes d'achat
- Rapport sur la divulgation proactive des reclassifications de postes
- Vérification des petites caisses
- Vérification de la divulgation proactive des bourses de plus de 25 000 $ sous forme de subventions et contributions
- Accords de contribution en capital pour la conception, la construction et la modification d'établissements de santé sur les réserves dans la Région de la Colombie-Britannique/Yukon
- Anishinaabe Mino-Ayaawin Inc. (AMA) de 1998 à 2005 Région du Manitoba
- Divulgation proactive des contrats de plus de 10 000 $
- Divulgation proactive des frais de voyage et d'accueil
- Examen de l'élaboration et de la mise en oeuvre des cadres de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats à Santé Canada
- Examen de la délégation des pouvoirs financiers
- Examen des paiements directs
- Procédés de gestion du Programme de la marihuana à des fins médicales
- Processus d'assurance de la qualité de la Direction de la planification et de la gestion des affaires de la Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits
- Suivi de l'examen de l'administration du contrat lié au Système de traitement des renseignements et des demandes de paiement pour services de santé attribué à First Canadian Health
2006 Rapports de vérification
- Contributions versées au Ministère de la santé et des soins de longue durée de la province de l'Ontario au titre du Fonds pour l'adaptation des soins de santé primaires
- Gestion des médicaments et autres substances réglementées dans des établissements de la DGSPNI de deux régions : le Manitoba et l'Ontario et le Nunavut
- Mise en oeuvre de mesures correctrices ordonnées par la Commission de la fonction publique du Canada
- Programme des inspections des navires de croisière
- Rapport sur les Initiatives du Gouvernement en direct à Santé Canada
- Secteurs administratifs choisis
2005 Rapports de vérification
- Examen de l'administration du contrat lié au Système de traitement des renseignements et des demandes de paiement pour services de santé attribué à First Canadian Health
- Suivi auprès de la Vérification dirigée de la Société Santé en français
2004 Rapports de vérification
- Cadre de contrôle de gestion concernant les conflits d'intérêts
- Cadre de gestion d'un secteur sélectionné de la direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs et de la direction générale de la santé de la population et de la santé publique
- Développement durable
- Efficience et de l'efficacité du processus de dotation en personnel a Santé Canada
- Financement provisoire du Conseil canadien pour le don et la transplantation
- Gestion des biens meubles
- Programmes de subventions et de contributions de la Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
- Vérification dirigée des dépenses encourues par la Société Santé en français Inc. selon les Accords de contribution no 6799-15-2002/0370032 et 6799-15-2002/0370033
