Santé Canada
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À propos de Santé Canada

Rapports et publications

Santé Canada produit un grand nombre de rapports et de publications sur le système de soins de santé canadien et sur diverses questions de santé qui intéressent les Canadiens.

Dans cette section, vous trouverez des rapports et publications associés aux thèmes qui apparaissent sous la rubrique À propos de Santé Canada. Cette page vous donne accès à des rapports et à des publications liés à la santé qui se trouvent dans d'autres sections du site Web de Santé Canada

Accès à l'information et protection des renseignements personnels

(2010) Rapport annuel : Loi sur l'accès à l'information 2009-2010

(2010) Rapport annuel : Loi sur la protection des renseignements personnels 2009-2010

(2007) Sondage sur les renseignements de santé électroniques et la protection de la vie privée : Le point de vue des Canadiens (Sommaire)

La Division de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels présente un rapport annuel au Parlement sur l'application à Santé Canada de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Si vous souhaitez obtenir une copie du dernier rapport, veuillez communiquer avec la Division de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels.

Activités internationales

(2007) Rapport concernant l'atelier du Canada et de l'Organisation panaméricaine de la santé (OPS) sur la santé publique vétérinaire

(2005) Contributions du Canada à la lutte internationale contre la grippe aviaire et une pandémie de grippe

(2003) Le réseau mondial d'information en santé publique

Bureau d'appui aux communautés de langue officielle

(2011) Juillet 2011 - Consultation des communautés francophones en situation minoritaire : l'horizon 2013-2018

(2011) Sommaire du Plan d'action de Santé Canada 2009-2013 à l'appui de la partie VII de la Loi sur les langues officielles

(2011) Sommaire du Rapport annuel des résultats 2010-2011 de Santé Canada sur la mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles

(2007) Bâtir sur les fondations - améliorer les résultats pour la santé et accroître la vitalité des communautés anglophones du Québec

(2007) Rapport au ministre fédéral de la santé: Pour un nouveau leadership en matière d'amélioration des services de santé en français - février 2007

(2002) Rapport à la ministre fédérale de la santé: Comité consultatif des communautés anglophones en situation minoritaire - Juillet 2002

(2001) Rapport au ministre fédéral de la santé: Comité consultatif des communautés francophones en situation minoritaire - Septembre 2001

Bureau de la participation des consommateurs et du public

(2007) Direction générale des produits de santé et des aliments - Rapport sur le rendement en matière de participation du public en 2005-2007

(2005) Direction générale des produits de santé et des aliments Rapport sur le rendement annuel des activités de participation du public 2004-2005

(2005) Feuillet - Bureau de la participation des consommateurs et du public (BPCP)

(2004) Rapport annuel - Comité de consultation publique

(2002) Rapport de l'atelier de consultation sur la stratégie de participation des patients

Sommaire des résultats Enquête sur le règlement des différends (RD) menée auprès des intervenants (publique)

Sommaire des résultats Enquête sur le règlement des différends (RD) menée auprès des intervenants (document d'information)

Sommaire des résultats Enquête sur le règlement des différends (RD) menée auprès des intervenants (Répondants)

Politique de la DGPSA sur la déclaration volontaire de renseignements lors d'activités faisant appel à la participation du public

Bureau de liaison pour la Loi sur les aliments et les drogues

(2011) Bureau de liaison pour la Loi sur les aliments et drogues – Rapport sur les activités 2010 - 2011

(2010) Bureau de liaison pour la Loi sur les aliments et drogues (BLLAD) - Rapport sur les activités (mars 2008 à mars 2010)

Communication des risques

(2006) Cadre de communication stratégique des risques dans le contexte de la gestion intégrée des risques à Santé Canada et à l'Agence de santé publique du Canada

Initiative du Gouvernement en direct

(2006) Rapport public GED

(2005) Rapport public GED

(2004) Rapport public GED

(2003) Rapport public GED

Régions

(2007) Direction de la santé des Premières nations et des Inuits (DSPNI) Région du Québec

(2007) Direction de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (DSESC) Région du Québec

(2007) Direction des produits de santé et des aliments (DPSA) Région du Québec

(2007) L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) Région du Québec

(2007) L'information à portée de main - Région du Québec

(2007) Région du Québec - Santé Canada

(2006) Région de la Colombie-Britannique - Brochure - Votre santé et votre sécurité... notre priorité

Sites d'injection supervisés

(2008) INSITE de Vancouver et autres sites d'injection supervisés : Observations tirées de la recherche - Rapport final du Comité consultatif d'experts sur la recherche sur les sites d'injection supervisés

Stratégie fédérale de lutte contre le tabagisme - internationale

(2001) Observations écrites des parties intéressées sur le projet de convention-cadre pour la lutte antitabac : texte du Président

(2001) Rapport des consultations sur la convention-cadre pour la lutte antitabac tenues par le gouvernement du canada auprès des parties concernées

Stratégie pour la santé des femmes

(1999 - Archivé) Stratégie pour la santé des femmes

Subventions et contributions

Guide de gestion financière

(2004) Guide du bénéficiaire sur les Accords de contribution de Santé Canada

Comment faire... Guide pour le formulaire des préventions et de l'état des dépenses trimestrielles

L'effet ricochet : Partir des résultats pour planifier et diriger le travail communautaire

Système général harmonisé

Comparaison des recommandations provisoire par secteur ou des options préférées - le 23 février 2006

Autres sections du site Web de Santé Canada

Des rapports et des publications sont disponibles sur une grande variété de sujets à l'intention des parents, des soignants, des éducateurs, de l'industrie et des professionnels de la santé.