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Projet d'acceptabilité d'homologation continue : Réévaluation de l'huile de citronnelle et des composés apparentés pour utilisation comme insectifuge personnel

17 septembre 2004
ISBN : 0-662-77730-1 (0-662-77731-X)
Nº de cat. : H113-18/2004-36F (H113-18/2004-36F-PDF)
(PACR2004-36)

Pour obtenir une copie électronique du présent document, Projet d'acceptabilité d'homologation continue : Réévaluation de l'huile de citronnelle et des composés apparentés pour utilisation comme insectifuge personnel, veuillez communiquer avec publications@hc-sc.gc.ca.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Résumé

Dans son avis A90-01 publié en juin 1990, Réévaluation des insectifuges personnels, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) a annoncé que les matières actives contenues dans les insectifuges personnels, dont l'huile de citronnelle et des composés apparentés, feraient l'objet d'une réévaluation en vertu de l'article 19 du Règlement sur les produits antiparasitaires (RPA).

D'après les renseignements disponibles, l'ARLA n'a pas pu conclure que les risques pour la santé humaine associés à l'utilisation d'insectifuges personnels renfermant de l'huile de citronnelle et des composés apparentés, appliqués directement sur la peau, demeurent acceptables. Par conséquent, à moins que les titulaires d'homologation s'engagent à fournir des données additionnelles qui permettraient de remédier aux lacunes cernées dans le présent document, l'ARLA propose de mettre graduellement fin à l'homologation des insectifuges personnels renfermant de l'huile de citronnelle et des composés actifs apparentés que l'on applique sur la peau.

Ce projet d'acceptabilité d'homologation continue (PACR) présente un sommaire des données examinées et la justification des décisions proposées en matière de réglementation de l'huile de citronnelle (et des composés actifs apparentés). L'ARLA acceptera les commentaires écrits concernant ce projet pendant les 60 jours suivant la date de parution du présent document. Veuillez faire parvenir tout commentaire à la coordonnatrice des publications, à l'adresse sous-mentionnée.