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Sécurité des produits de consommation
Limites maximales de résidus proposées : Établissement des limites maximales de résidus (LMR) de pesticides en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires plutôt que de la Loi sur les aliments et drogues : Consultation sur les LMR proposées
20 décembre 2006
ISBN : 978-0-662-73189-4 (978-0-662-73190-0)
Nº de cat. : H113-24/2006-1F (H113-24/2006-1F-PDF)
(PMRL2006-01)
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Lorsque des pesticides (c'est-à-dire des produits antiparasitaires) sont appliqués sur des cultures, lorsque des animaux sont nourris de cultures traitées aux pesticides ou lorsque des animaux sont traités directement aux pesticides, des résidus peuvent rester sur ou dans la nourriture. L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada doit déterminer que la consommation des résidus susceptibles de persister sur ou dans la nourriture ne pose pas de risque inacceptable pour la santé. Une concentration de résidus, désignée comme la limite maximale de résidus (LMR), est alors établie aux fins des dispositions en matière de falsification de la Loi sur les aliments et drogues (LAD). L'annexe I du présent document donne de plus amples renseignements sur le processus d'établissement des LMR de l'ARLA.
Les LMR sont actuellement établies en vertu du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) après une consultation menée par le biais de la Gazette du Canada. Les modifications qu'on prévoit apporter au début 2007 à la LAD (projet de loi C-28) permettront de fixer des LMR de pesticides en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires (LPA)1 plutôt que par règlement en vertu de la LAD. En outre, avec l'adoption du projet de loi C-28, les LMR actuellement établies au tableau II (titre 15) du RAD seront éliminées de ce règlement et intégrées à la LPA en vertu de laquelle on considérera qu'elles ont été prescrites.
Lorsque la loi C-28 sera en vigueur, les LMR de pesticides proposées continueront de faire l'objet de consultations, mais elles ne seront plus publiées dans la Gazette du Canada. Cela constituera un moyen plus efficace d'établir, de réviser et d'abroger des LMR. Bien que le processus d'établissement des LMR de pesticides dans la loi changera, le fondement scientifique à la base de ce processus restera le même.
Objectifs
Ce document vise à consulter les parties intéressées sur les LMR qui ont été proposées par l'ARLA avant l'entrée en vigueur de la LPA le 28 juin 2006, mais qui n'ont pas encore été prépubliées pour commentaires dans la Gazette du Canada, partie I (les LMR proposées sont énumérées aux sections 1.0 et 2.0 du présent document). Le processus de consultation est entrepris avant l'adoption du projet de loi C-28 afin que les LMR énumérées dans le présent document puissent être établies dans la loi le plus tôt possible après la mise en application des modifications à la LAD.
Les LMR qui ont été proposées avant l'entrée en vigueur de la LPA le 28 juin 2006 et qui ont déjà été prépubliées pour commentaires dans la Gazette du Canada, partie I ne feront plus l'objet de consultations et seront établies dans la loi après la mise en application des modifications à la LAD.
Les LMR proposées qui ont été élaborées depuis l'entrée en vigueur de la LPA feront l'objet de consultations dans un avenir rapproché.
Haut de la pageTable des matières
- 1.0 Autres LMR de pesticides chimiques actuellement énumérés au tableau II (titre 15) du Règlement sur les aliments et drogues
- 1.1 Azoxystrobine
- 1.2 Chlorothalonil
- 1.3 Clomazone
- 1.4 Clopyralid
- 1.5 Cyprodinile
- 1.6 Difénoconazole
- 1.7 Diméthénamid
- 1.8 Diquat
- 1.9 Fénamidone
- 1.10 Fenhexamide
- 1.11 Fludioxonil
- 1.12 Imidaclopride
- 1.13 Lambda-cyhalothrine
- 1.14 Métalaxyl
- 1.15 Myclobutanil
- 1.16 Propamocarbe
- 1.17 Propiconazole
- 1.18 Pyridabène
- 1.19 Pyriméthanil
- 1.20 Quizalofop-éthyl
- 1.21 S-métolachlor
- 1.22 Spinosad
- 1.23 Thiabendazole
- 1.24 Thiamethoxame
- 2.0 LMR de pesticides chimiques n'apparaissant pas au tableau II (titre 15) du Règlement sur les aliments et drogues
- 2.1 Aminopyralide
- 2.2 Bifénazate
- 2.3 Boscalide
- 2.4 Chloropicrine
- 2.5 Cloquintocet-mexyle
- 2.6 Éthamétsulfuron-méthyl
- 2.7 Fluazifop-p-butyl
- 2.8 Flufenacet
- 2.9 Pinoxaden
- 2.10 Prohexadione-calcium
- 2.11 Prothioconazole
- 2.12 Pymétrozine
- 2.13 Pyraclostrobine
- 2.14 Quinoxyfène
- 2.15 Spirodiclofène
- 2.16 Fluorure de sulfuryle
- 2.17 Trifloxystrobine
- Annexe I Processus adopté par l'ARLA pour l'établissement des LMR
1.0 Autres LMR de pesticides chimiques actuellement énumérés au tableau II (titre 15) du Règlement sur les aliments et drogues
1.1 Azoxystrobine
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Azoxystrobine | (E)-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl}-3-méthoxyacrylate de méthyle, y compris l'isomère (Z)-2-{2-[6-(2-cyanophénoxy) pyrimidin-4-yloxy]phényl}-3- méthoxyacrylate de méthyle | 27 | Baselle, épinards, épinards de Nouvelle-Zélande |
| 17 | Amarante tricolore, bettes à cardes, cardon, céleri, céleri chinois, chrysanthème à feuilles comestibles, chrysanthème des jardins, cresson alénois, cresson de terre, endives, feuilles d'arroches, feuilles de pissenlit, feuilles et tiges fraîches de fenouil de Florence, feuilles fraîches de cerfeuil, laitue asperge, laitue frisée, laitue pommée, mâche, montia, oseille, persil, pourpier, radicchio, rhubarbe, roquette | ||
| 7 | Oignons verts | ||
| 4 | Riz | ||
| 3,3 | Huile d'orange | ||
| 1,6 | Pois à gousse comestible | ||
| 1,2 | Bananesa | ||
| 0,8 | Agrumes hybrides, calamondins, cédrat, citrons, kumquats, limettes, mandarines satsuma, oranges, pamplemousses, pomélos, tangerines | ||
| 0,7 | Oignons secs | ||
| 0,55 | Pistaches | ||
| 0,5 | Cantaloups, citrouilles, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, fruits de chayotte, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, pastèques, pastèques de Chine, pommes de merveille, racines de bardane comestible, racines de betterave potagère, racines de carotte, racines de céleri-rave, racines de cerfeuil tubéreux, racines de chervis, racines de chicorée, racines de ginseng, racines de navet, racines de panais, racines de persil à grosse racine, racines de radis, racines de radis oriental, racines de raifort, racines de rutabaga, racines de salsifis, racines de scolyme, racines de scorsonère | ||
| 0,45 | Huile d'arachidesb | ||
| 0,35 | Soja séché | ||
| 0,3 | Betteraves à sucre | ||
| 0,2 | Doliques à oeil noir secs, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots tépary secs, haricots secs, huile de maïs, lentilles sèches, lupingrain, petits haricots blancs secs, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois zombis secs, pousses de haricot mungo vert | ||
| 0,15 | Arachidesc | ||
| 0,04 | Asperges | ||
| 0,03 | Épis épluchés de maïs sucré, maïs de grande culture, pommes de terre | ||
| 0,02 | Amandes, avelines, châtaignes, châtaignes de chinquapin, faînes, noix, noix du Brésil, noix de cajou, noix de caryer, noix de macadamia, noix longue, pacanes4d | ||
| 0,01 | Foie, gras et viande de volaille; oeufs | ||
| 0.006 | Lait |
a La LMR existante pour les bananes passe de 1 ppm à 1,2 ppm.
b La LMR existante pour l'huile d'arachides passe de 0,03 ppm à 0,45 ppm.
c La LMR existante pour les arachides passe de 0,01 ppm à 0,15 ppm.
d La LMR existante pour les pacanes passe de 0,01 ppm à 0,02 ppm.
1.2 Chlorothalonil
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Chlorothalonil | tétrachloroisophthalonitrile, y compris le métabolite hydroxy-4 trichloro-2,5,6 dicarbonitrile-1,3 de benzène | 0,1 | Asperges |
1.3 Clomazone
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Clomazone | (chloro-2 benzyl)-2 diméthyl-4,4 isoxazolidinone-3 | 0,05 | Racines de patates douces |
1.4 Clopyralid
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Clopyralid | acide dichloro-3,6 pyridinecarboxylique-2 | 0,1 | Bleuets |
1.5 Cyprodinile
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Cyprodinile | 4-cyclopropyl-6-méthyl-Nphénylpyrimidine-2-amine | 12 | Cresson |
| 9 | Feuilles de moutarde, feuilles et pétioles de navet | ||
| 6,2 | Framboises, mûres, ronces-framboises | ||
| 4 | Oignons verts | ||
| 3,5 | Fraises | ||
| 2 | Airelles myrtilles, bais d'amélanchier à grappes, baies de sureau, baies salal, bleuets, gadelles et cassis, groseilles à maquereau, lingonne | ||
| 0,75 | Racines de carottes | ||
| 1 | Choux | ||
| 0,6 | Oignons secs | ||
| 0,05 | Pistaches |
1.6 Difénoconazole
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Difénoconazole | oxyde de cis-trans-3- chloro-4-[4-méthyl- 2-(1H-1,2,4-triazol- 1-ylméthyl)-1,3- dioxolan-2-yl] phényle et de 4- chlorophényle | 0,01 | Avoine, grain de maïs à éclater, millet à chandelle, millet commun, riz, riz sauvage, sarrasin, seigle, sorgho, téosinte, triticale |
1.7 Dimethenamid
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Diméthénamide | (RS)-2-chloro-N- (2,4-diméthyl-3- thiényl)-N-(2- méthoxy-1- méthyléthyl) acétamide | 0,02 | Épis épluchés de maïs sucré, haricots blancs, haricots communs secs, haricots otebo, maïs de grande culture, soja séché |
1.8 Diquat
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Diquat | ion 9,10-dihydro-8a,10a-diazoniaphenanthrène | 1 | Colza (canola), graines de moutarde |
| 0,2 | Doliques à oeil noir secs, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, lentilles sèches, lupin-grain, petits haricots blancs secs, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois zombis secs, pousses de haricot mungo vert | ||
| 0,1 | Pommes de terre | ||
| 0,05 | Graines de tournesol, soja séché | ||
| 0,02 | Abricots, avoine, blé, brocoli, brocoli chinois, graine de l'alpiste des Canaries, cenelles, cerises acides, cerises douces, choux, choux de Bruxelles, choux frisés, choux gaïchoï, choux pak-choï, choux pé-tsaï, choux-fleurs, choux-raves, chouxrosettes, coings, concombres, épis épluchés de maïs sucré, feuilles de colza, feuilles de moutarde, maïs de grande culture, moutarde épinard, navet brocoli, nèfles du Japon, oignons secs, oignons verts, orge, pêches/nectarines, poires, poires asiatiques, pommes, pommettes, prucots, prunes, prunes à pruneaux, racines de betterave potagère, racines de carotte, racines de navet, raisin, seigle, triticale |
1.9 Fénamidone
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Fénamidone | (S)-1-anilino-4-méthyl-2-méthylthio-4-phénylimidazolin-5-one | 20 | Laitue frisée |
| 15 | Laitue pommée | ||
| 2,2 | Pâte de tomates | ||
| 2 | Purée de tomates | ||
| 1,5 | Oignons verts | ||
| 1 | Raisin, tomates | ||
| 0,2 | Oignons secs | ||
| 0,15 | Cantaloups, citrouilles, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, fruits de chayotte, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, pastèques, pastèques de Chine, pommes de merveille |
1.10 Fenhexamide
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Fenhexamide | N-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)-1-méthylcyclohexanecarboxamide | 0,3 | Racines de ginseng |
1.11 Fludioxonil
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Fludioxonil | (difluoro-2,2-benzodioxol-1,3 yl-4)-4 pyrrolecarbonitrile-3 | 8 | Feuilles de moutarde, feuilles et pétioles de navet |
| 5 | Cresson | ||
| 4,2 | Framboises, mûres, ronces-framboises | ||
| 2 | Airelles myrtilles, baies de l'amélanchier à grappes, baies de salal, baies de sureau, bleuets, choux, gadelles et cassis, groseilles à maquereau, lingonnes | ||
| 0,75 | Racines de carotte | ||
| 0,08 | Pistaches | ||
| 0,05 | Foie; gras et rognons de volaille; graines de lin, oeufs | ||
| 0,02 | Ail, ail d'Orient, angélique, anis étoilé, arracacha, avoine, baies de genévrier, blé, bulbilles de rocambole, camomille, canna comestible, cannelle, cannelle de Chine, câpres, ciboulette chinoise, clou de girofle, cormes de tanier, cormes de taro, cresson de fontaine, crosnes du Japon, cumin, échalotes, épis épluchés de maïs sucré, feuilles d'anis hysope, feuilles d'armoise fraîche, feuilles d'armoise séchée, feuilles d'aspérule fraîche, feuilles d'aspérule séchée, feuilles d'aneth frais, feuilles d'aneth séché, feuilles de balsamite fraîche, feuilles de balsamite séchée, feuilles de basilic frais, feuilles de basilic séché, feuilles de bourrache fraîche, feuilles de bourrache séchée, feuilles de cari frais, feuilles de cari séché, feuilles de cerfeuil frais, feuilles de cerfeuil séché, feuilles de chicorée, feuilles de ciboule, feuilles de ciboulette, feuilles de citronnelle fraîche, feuilles de citronnelle séchée, feuilles de coriandre fraîche, feuilles de coriandre séchée, feuilles de coriandre mexicaine fraîche, feuilles de laurier frais, feuilles de laurier séché, feuilles de livèche, feuilles de manioc, feuilles de marrube commun, feuilles de mélisse fraîche, feuilles de mélisse séchée, feuilles de menthe pouliote, feuilles de persil frais, feuilles de persil séché, feuilles de pimprenelle, feuilles de romarin frais, feuilles de romarin séché, feuilles de rue fraîche, feuilles de rue séchée, feuilles de sariette des montagnes fraîche, feuilles de sariette des montagnes séchée, feuilles de sarriette des jardins fraîche, feuilles de sarriette des jardins séchée, feuilles de sauge sclarée fraîche, feuilles de sauge sclarée séchée, feuilles de sauge fraîche, feuilles de sauge séchée, feuilles de tanaisie vulgaire fraîche, feuilles de tanaisie vulgaire séchée, feuilles de tanier, feuilles de taro, feuilles de thé des bois frais, feuilles de thé des bois séché, feuilles de thym frais, feuilles de thym séché, feuilles d'estragon frais, feuilles d'estragon séché, feuilles et pétioles de bardane comestible, feuilles et pétioles de betterave à sucre, feuilles et pétioles de betterave potagère, feuilles et pétioles de céleri-rave, feuilles et pétioles de cerfeuil tubéreux, feuilles et pétioles d'hysope fraîche, feuilles et pétioles d'hysope séchée, feuilles et pétioles de radis, feuilles et pétioles de radis oriental, feuilles et pétioles de rutabaga, feuilles et pétioles de scorsonère, graines d'aneth, graines d'anis, graines d'amome en grappe, graines de cardamome, graines de carvi, graines de céleri, graines de coriandre, graines de coriandre mexicaine, graines de fenouil, graines de fenugrec, graines de livèche, grains de maïs à éclater, graines de moutarde, graines de nigelle, graines de pavot, graines de rocou, graines de fenouil de Florence, herbe à chat, lavande, macis, maïs de grande culture, maniguette, marante, marjolaine, millet à chandelle, millet commun, muscade, oignons patates, orge, piment de la Jamaïque, poireaux, poivre blanc, poivre noir, racines de bardane comestible, racines de betterave à sucre, racines de betterave potagère, racines de célerirave, racines de cerfeuil tubéreux, racines de chayotte, racines de chervis, racines de chicorée, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de ginseng, racines de manioc, racines de navet, racines de panais, racines de patate douce, racines de persil à grosse racine, racines de radis, racines de radis oriental, racines de raifort, racines de rutabaga, racines de salsifis, racines de scolyme, racines de scorsonère, rakkyo, rhizomes de gingembre, riz, riz sauvage, safran, sarrasin, seigle, sorgho, souchet comestibles, téosinte, topinambours, topinambours blancs, triticale, tubercules d'igname, vanille | ||
| 0,01 | Amarante tricolore, arachides, aubergines, baselle, bettes à cardes, brocoli, brocoli chinois, cantaloups, cardon, céleri, céleri chinois, cerises de terre, choux de Bruxelles, choux frisés, choux gaï-choï, choux pak-choï, choux pé-tsaï, choux-fleurs, choux-raves, choux-rosettes, chrysanthème à feuilles comestibles, chrysanthème des jardins, citrouilles, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, cresson alénois, cresson de terre, doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, doliques à oeil noir secs, doliques asperge à gousse comestible, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, endives, épinards, épinards de Nouvelle-Zélande, feuilles d'arroches, feuilles de colza, feuilles et tiges fraîches de fenouil de Florence, feuilles de pissenlit, fruits de chayotte, gourganes à écosser, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots de Lima à écosser, haricots de Lima secs, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mange-tout, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon à gousse comestible, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, laitue asperge, laitue frisée, laitue pommée, lentilles sèches, lupin-grain, mâche, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, montia, moutarde épinard, navet brocoli, oseille, pastèques, pastèques de Chine, pepinos, petits haricots blancs secs, piments autres que poivrons, piments hybrides, pois, pois à écosser, pois à gousse comestible, pois cajan à écosser, pois cajan à gousse comestible, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois mange-tout, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois sugar snap à gousse comestible, pois zombis secs, poivrons, pommes de merveille, pourpier, pousses de haricot mungo vert, radicchio, rhubarbe, roquette, soja séché, soja à écosser, soja à gousse comestible, tomates, tomatilles, viande de volaille |
1.12 Imidaclopride
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Imidaclopride | 1-(6-chloro-3-pyridylméthyl)-Nnitroimidazolidin-2-ylidèneamine, y compris les métabolites renfermant le groupe 6-chloropicolyl | 0,5 | Cantaloups, citrouilles, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, fruits de chayotte, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, pastèques, pastèques de Chine, pommes de merveille |
1.13 Lambda-cyhalothrine
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Lambda-cyhalothrinee | (Z)-(1R,3R)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-ényl)-2,2- diméthylcyclopropane carboxylate de (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyle et (Z)-(1S,3S)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoroprop-1-ényl)-2,2-diméthylcyclopropane carboxylate de (R)-α-cyano-3-phénoxybenzyle | 0,5 | Huile de canola |
| 0,3 | Colza (canola) | ||
| 0,1 | Oignons | ||
| 0,08 | Cerises | ||
| 0,07 | Pommes, pêches/nectarines | ||
| 0,03 | Blé | ||
| 0,02 | Doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, doliques à oeil noir secs, doliques asperge à gousse comestible, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, gourganes à écosser, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots de Lima à écosser, haricots de Lima secs, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mangetout, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon à gousse comestible, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, lentilles sèches, lupin-grain, petits haricots blancs secs, pois, pois à écosser, pois à gousse comestible, pois cajan à écosser, pois cajan à gousse comestible, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois mange-tout, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois sugar snap à gousse comestible, pois zombis secs, pousses de haricot mungo vert, soja séché, soja à écosser, soja à gousse comestible | ||
| 0,01 | Choux de Bruxelles, choux-fleurs, fraises, moutarde, orge, poires, pommes de terre, prunes |
g L'appellation chimique courante est maintenant lambda-cyhalothrine plutôt que cyhalothrine-lambda.
1.14 Métalaxyl
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Métalaxyl | [N-(méthoxy-2 acétyl) N-xylyl-2,6 amino]-2 propionate de méthyle, y compris les métabolites qui peuvent être convertis à la partie 2,6-diméthylaniline exprimé comme équivalent du métalaxyl | 8 | Houblon sec |
| 0,7 | Rognons de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton, de porc et de volaille | ||
| 0,3 | Foie de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton, de porc et de volaille | ||
| 0,1 | Colza (canola), graines de moutarde, graines de tournesol, pommes | ||
| 0,05 | Avoine, épis épluchés de maïs sucré, grains de maïs à éclater; gras, viande et sous-produits de viande (sauf les rognons et le foie) de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton, de porc et de volaille; lentilles sèches, maïs de grande culture, millet à chandelle, millet commun, oeufs, pois chiches secs, riz, riz sauvage, sarrasin, seigle, sorgho, téosinte, triticale | ||
| 0,01 | Lait |
1.15 Myclobutanil
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Myclobutanil | (chloro-4 phényl)-2[(1H-triazole-1,2,4 yl-)méthyl]-2 hexanenitrile-(RS), y compris les métabolites (chloro-4 phényl)-2(1Htriazole- 1,2,4 yl-1 méthyl)-2 hydroxy-5 hexanenitrile-(RS) et (chloro-4 phényl)-2 (1H-triazole-1,2,4 yl-1 méthyl)-2 céto-5 hexanenitrile-(RS) | 8 | Prunes à pruneaux |
| 3 | Gadelles et cassis | ||
| 2 | Prunes | ||
| 1,4 | Abricots | ||
| 1,2 | Framboises, mûres, roncesframboises | ||
| 1 | Pâte de tomates | ||
| 0,5 | Cenelles, purée de tomates | ||
| 0,3 | Tomates | ||
| 0,1 | Amandes | ||
| 0,07 | Amélanches | ||
| 0,02 | Asperges |
1.16 Propamocarbe
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Chlorhydrate de propamocarbe | chlorhydrate de 3-(diméthylamino) propylcarbamate de propyle, y compris les métabolites N3-oxyde de [3-(diméthylamino) propyl]carbamate de propyle, 3-[3-(diméthylamino) propyl]-4-hydroxy-4-méthyl-2-oxazolidine, 3-(diméthylamino) propyl-carbamate de 2-hydroxypropyle et sel interne de N-β-Dglucopyranuronosyl-N,N-diméthyl-3-[(propoxycarbonyl) amino]- propan-1-aminium | 0,35 | Foie de bovin, de chèvre, de cheval, de mouton et de porc |
| 0,25 | Gras, viande et sous-produits de viande (sauf le foie) de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,05 | Lait |
1.17 Propiconazole
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Propiconazole | [[(dichloro-2,4-phényl)-2 propyl-4 dioxolanne-1,3 yl-2]méthyl]-1 1Htriazole-1,2,4(2RS,4RS)(2RS,4SR) comprenant tous les métabolites contenant la partie substituée par le (dichloro-2,4-phényl) méthyl-1 | 0,7 | Airelles myrtilles, baies de sureau, bleuetsf, framboises, gadelles et cassis, groseilles à maquereau, mûres, ronces-framboises |
| 0,05 | Doliques d'Égypte secs, gourganes sèches, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, petits haricots blancs secs, pois zombis secs |
f Les LMR existantes pour les bleuets et les bleuets séchés passent de 0,02 ppm et de 0,15 ppm respectivement à 0,7 ppm.
1.18 Pyridabène
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Pyridabène | 2-tert-butyl-5-(4-tertbutylbenzylthio)-4-chloropyridazin-3(2H)-one | 1,3 | Cerises acides, cerises douces |
1.19 Pyriméthanil
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Pyriméthanil | N-(4,6-diméthylpyrimidin-2-yl)aniline | 150 | Huile d'agrumes |
| 10 | Agrumes hybrides, calamondins, cédrat, citrons, kumquats, limettes, mandarines satsuma, oranges, pamplemousses, pomélos, tangerines | ||
| 3 | Abricots, cenelles, coings, nèfles du Japon, pêches/nectarines, poires, poires asiatiques, pommes, pommettes, prucots, prunes, prunes à pruneaux | ||
| 2,5 | Fraises | ||
| 2 | Oignons verts | ||
| 0,5 | Tomates | ||
| 0,1 | Oignons secs | ||
| 0,05 | Arracacha, canna comestible, cormes de tanier, cormes de taro, crosne du Japon, marante, pommes de terre, racines de chayotte, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de manioc, racines de patate douce, rhizomes de gingembre, souchet comestible, topinambours, topinambours blancs, tubercules d'igname | ||
| N-(4,6-diméthylpyrimidin-2-yl)aniline, y compris le métabolite 4-[(4,6- diméthylpyrimidin-2-yl)amino]phénol | 1,5 | Sous-produits de viande (sauf le foie) de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | |
| 0,1 | Foie, gras et viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| N-(4,6-diméthylpyrimidin-2-yl)aniline, y compris le métabolite 2- anilino-4,6-diméthylpyrimidin-5-ol | 0,02 | Lait |
1.20 Quizalofop-éthyl
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Quizalofop-éthyl | [[(chloro-6 quinoxalinyl-2)oxy]-4 phénoxy]-2-propionate-(RS) d'éthyle, y compris les métabolites de l'acide [[(chloro-6 quinoxalinyl-2)oxy]-4 phénoxy]-2- propionique-(RS), dont le total est exprimé sous forme de quizalofop-éthyl | 0,15 | Doliques d'Égypte secs, gourganes sèches, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, petits haricots blancs secs, pois zombis secs |
| 0,1 | Racines de rutabaga | ||
| 0,05 | Doliques asperge à gousse comestible, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mangetout, haricots papillon à gousse comestible, pois chiches secs, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), soja à gousse comestible |
1.21 S-métolachlore
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| S-métolachlore | (aRS,1S)-2-chloro-N-(6-éthyl-o-tolyl)-N-(2- méthoxy-1-méthyléthyl)acétamide et (aRS,1R)-2-chloro-N-(6-éthyl-o-tolyl)-N- (2-méthoxy-1-méthyléthyl)acétamide, y compris les métabolites (2-(2-éthyl-6-méthylphénylamino)- propan-1-ol) et 4-(2-éthyl-6-méthylphényl)-2-hydroxy-5-méthylmorpholin-3-one | 0,08 | Poivrons |
1.22 Spinosad
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Spinosad | (2R,3aS, 5aR,5bS, 9S,13S, 14R,16aS,16bR)-2-(6-désoxy-2,3,4-tri-Ométhyl-α-Lmannopyranosyloxy)- 13-(4-diméthylamino-2,3,4,6-tétradésoxy-β-dérythropyranosyloxy)-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b, 6,7,9,10, 11,12, 13,14,15,16a,16b-hexadécahydro-14-méthyl-1H-8-oxacyclododéca[b]asin dacène-7,15- dione(spinosyne A) et (2S,3aR,5aS, 5bS,9S,13S, 14R,16aS,16bR)-2-(6-désoxy-2,3,4-tri-Ométhyl-α-Lmannopyranosyloxy)- 13-(4-diméthylamino-2,3,4,6-tétradésoxy-β-dérythropyranosyloxy)-9-éthyl-2,3,3a,5a,5b,6, 7,9,10, 11,12,13,14, 15,16a,16b-hexadécahydro-4,14-diméthyl-1H-8-oxycyclododéca[b]asin dacène-7,15-dione (spinosyne D) | 17 | Gras de lait |
| 7 | Amarante tricolore, baselle, bettes à cardes, cardon, céleri, céleri chinois, choux frisés, choux pak-choï, chouxrosettes, chrysanthème à feuilles comestibles, chrysanthème des jardins, cresson alénois, cresson de terre, endives, épinards, épinards de Nouvelle-Zélande, feuilles d'arroches, feuilles de colza, feuilles de moutarde, feuilles de persil, feuilles de pissenlit, feuilles et tiges fraîches de fenouil de Florence, feuilles fraîches de cerfeuil, laitue asperge, laitue frisée, laitue pommée, mâche, montia, moutarde épinard, navet brocoli, oseille, pourpier, radicchio, rhubarbe, roquette | ||
| 5 | Gras de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 3 | Huile d'agrumes | ||
| 2 | Brocoli, brocoli chinois, choux, choux de Bruxelles, choux gaï-choï, choux pé-tsaï, choux-fleurs, chouxraves | ||
| 1,5 | Avoine, blé, épis épluchés de maïs sucré, grains de maïs à éclater, maïs de grande culture, millet à chandelle, millet commun, orge, riz, riz sauvage, sarrasin, seigle, sorgho, téosinte, triticale | ||
| 1 | Jus de raisin; sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,7 | Fraises, raisins secs | ||
| 0,5 | Airelles myrtilles, baies de sureau, bleuets, framboises, gadelles et cassis, groseilles à maquereau, lait, mûres, ronces-framboises | ||
| 0,4 | Raisin | ||
| 0, | Agrumes hybrides, calamondins, cantaloups, cédrat, citrons, citrouilles, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, doliques asperge à gousse comestible, fruits de chayotte, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mange-tout, haricots papillon à gousse comestible, kumquats, limettes, mandarines satsuma, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, oranges, pamplemousses, pastèques, pastèques de Chine, pois à gousse comestible, pois cajan à gousse comestible, pois mange-tout à gousse comestible, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois Sugar snap à gousse comestible, pomélos, pommes de merveille, soja à gousse comestible, tangerines | ||
| 0,2 | Abricots, artichauts, aubergines, cerises acides, cerises de terre, cerises de Virginie, cerises douces, pêches/nectarines, pepinos, piments autres que poivrons, piments hybrides, poivrons, prucots, prunes, prunes à pruneaux, tomates, tomatilles; viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,1 | Cenelles, coings, nèfles du Japon, poires, poires asiatiques, pommettes, racines de bardane comestible, racines de betterave à sucre, racines de betterave potagère, racines de carotte, racines de céleri-rave, racines de cerfeuil tubéreux, racines de chervis, racines de chicorée, racines de ginseng, racines de navet, racines de panais, racines de persil à grosse racine, racines de radis, racines de radis oriental, racines de raifort, racines de rutabaga, racines de salsifis, racines de scolyme, racines de scorsonère | ||
| 0,02 | Arracacha, canna comestible, cormes de tanier, cormes de taro, crosne du Japon, doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, doliques à oeil noir secs, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, gourganes à écosser, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima à écosser, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, lentilles sèches, lupin-grain, marante, petits haricots blancs secs, pois, pois à écosser, pois cajan à écosser, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois zombis secs, pousses de haricot mungo vert, racines de chayotte, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de manioc, racines de patate douce, rhizomes de gingembre, soja séché, souchet comestible, topinambours, topinambours blancs, tubercules d'igname | ||
| 0,01 | Canneberges |
1.23 Thiabendazole
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Thiabendazole | 2-(4-thiazolyl)benzimidazole | 10 | Pommes de terreg |
g La LMR existante pour les pommes de terre passe de 4 ppm à 10 ppm.
1.24 Thiaméthoxame
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Thiaméthoxame | 3-(2-chloro-1,3-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl-1,3,5-oxadiazinan-4-ylidène(nitro)amine, y compris le métabolite N-(2-chloro-hiazol-5-ylméthyl)-N'-méthyl-N'-nitroguanidine | 0,02 | Avoine, blé, colza (canola), doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, doliques à oeil noir secs, doliques asperge à gousse comestible, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, épis épluchés de maïs sucré, gourganes à écosser, gourganes sèches, graines de carthame, graines de lin, graines de moutarde, graines de tournesol, grains de maïs à éclater, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots de Lima à écosser, haricots de Lima secs, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mange-tout, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon à gousse comestible, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, lentilles sèches, lupin-grain, maïs de grande culture, millet à chandelle, millet commun, moutarde brune, moutarde des champs, orge, petits haricots blancs secs, pois, pois à écosser, pois à gousse comestible, pois cajan à écosser, pois cajan à gousse comestible, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois mange-tout, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois sugar snap à gousse comestible, pois zombis secs, pousses de haricot mungo vert, riz, riz sauvage, sarrasin, seigle, soja séché, soja à écosser, soja à gousse comestible, sorgho, téosinte, triticale |
2.0 LMR de pesticides chimiques n'apparaissant pas au tableau II (titre 15) du Règlement sur les aliments et drogues
2.1 Aminopyralide
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Aminopyralide | acide 4-amino-3,6-dichloro-2-pyridine carboxylique | 0,3 | Rognons de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton |
| 0,03 | Lait | ||
| 0,02 | Viande et sous-produits de viande (sauf les rognons) de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton | ||
| acide 4-amino-3,6-dichloro-2-pyridine carboxylique (libre et conjugé) | 0,1 | Son de blé | |
| 0,04 | Blé |
2.2 Bifénazate
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Bifénazate | 2-(4-méthoxybiphényl-3yl) hydrazinoformiate d'isopropyle, y compris le métabolite 2-(4-méthoxy-1,1'-biphényl-3-yl) diazènecar-boxylate d'isopropyle | 1,2 | Raisins secs |
| 1,1 | Poivrons | ||
| 1,0 | Raisin | ||
| 0,6 | Pommes | ||
| 0,35 | Tomates | ||
| 0,25 | Concombres | ||
| 0,1 | Gras de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 2-(4-méthoxybiphényl-3yl) hydrazinoformiate d'isopropyle, y compris les métabolites 2-(4-méthoxy-1,1'-biphényl-3-yl) diazène-carboxylate d'isopropyle, 1,1'- biphényl-4-ol et sulfate de 1,1'-biphényl-4-ol | 0,02 | Lait; viande et sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc |
2.3 Boscalide
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Boscalide | 2-chloro-N-(4'-chlorobiphényl-2-yl)-nicotinamide | 30 | Feuilles de menthe poivrée, feuilles de menthe verte |
| 18 | Choux frisés, choux pak-choï, chouxrosettes, feuilles de colza, feuilles de moutarde, moutarde épinard, navet brocoli | ||
| 11 | Laitue frisée | ||
| 8,5 | Raisins secs | ||
| 6,5 | Laitue pommée | ||
| 5 | Huile de canola | ||
| 3,5 | Airelles myrtilles, baies de sureau, bleuets, colza (canola), framboises, gadelles et cassis, graines de lin, graines de moutarde, groseilles à maquereau, mûres, raisins, roncesframboises | ||
| 3 | Ail, ail d'Orient, brocoli, brocoli chinois, bulbilles de rocambole, choux, choux de Bruxelles, choux gaï-choï, choux pé-tsaï, choux-fleurs, choux-raves, échalotes, feuilles de ciboule, oignons patates, oignons secs, oignons verts, poireaux, rakkyo | ||
| 2,5 | Doliques à oeil noir secs, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, lentilles sèches, lupin-grain, petits haricots blancs secs, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois zombis secs, pousses de haricot mungo vert | ||
| 1,7 | Abricots, cerises acides, cerises douces, pêches/nectarines, prucots, prunes, prunes à pruneaux | ||
| 1,6 | Doliques asperge à gousse comestible, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mangetout, haricots papillon à gousse comestible, pois à gousse comestible, pois cajan à gousse comestible, pois mange-tout, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois sugar snap à gousse comestible, soja à gousse comestible | ||
| 1,5 | Cantaloups, citrouilles, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, fruits de chayotte, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, pastèques, pastèques de Chine, pommes de merveille | ||
| 1,2 | Fraises | ||
| 1 | Amarante tricolore, aubergines, baselle, bettes à cardes, cardon, céleri, céleri chinois, cerises de terre, chrysanthème à feuilles comestibles, chrysanthème des jardins, cresson alénois, cresson de terre, endives, épinards, épinards de Nouvelle-Zélande, feuilles d'arroches, feuilles de chicorée, feuilles de manioc, feuilles de persil, feuilles de pissenlit, feuilles de tanier, feuilles de taro, feuilles et pétioles de bardane comestible, feuilles et pétioles de betterave à sucre, feuilles et pétioles de betterave potagère, feuilles et pétioles de céleri-rave, feuilles et pétioles de cerfeuil tubéreux, feuilles et pétioles de navet, feuilles et pétioles de radis, feuilles et pétioles de radis oriental, feuilles et pétioles de rutabaga, feuilles et pétioles de scorsonère, feuilles et tiges fraîches de fenouil de Florence, feuilles fraîches de cerfeuil, laitue asperge, mâche, montia, oseille, pepinos, piments autres que poivrons, piments hybrides, poivrons, pourpier, racines de betterave à sucre, racines de betterave potagère, racines de navet, racines de radis, radicchio, rhubarbe, roquette, tomates, tomatilles | ||
| 0,7 | Amandes, avelines, châtaignes, châtaignes de chinquapin, faînes, noix, noix de cajou, noix de caryer, noix de macadamia, noix du Brésil, noix longues, pacanes, pistaches, racines de bardane comestible, racines de carotte, racines de célerirave, racines de cerfeuil tubéreux, racines de chervis, racines de chicorée, racines de ginseng, racines de panais, racines de persil à grosse racine, racines de radis oriental, racines de raifort, racines de rutabaga, racines de salsifis, racines de scolyme, racines de scorsonère | ||
| 0,6 | Doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, gourganes à écosser, graines de carthame, graines de tournesol, haricots de Lima à écosser, pois, pois à écosser, pois cajan à écosser | ||
| 0,2 | Avoine, blé, concombres, concombres de Chine, épis épluchés de maïs sucré, grains de maïs à éclater, maïs de grande culture, millet à chandelle, millet commun, orge, riz, riz sauvage, sarrasin, seigle, sorgho, téosinte, triticale | ||
| 0,15 | Huile d'arachides | ||
| 0,1 | Soja séché | ||
| 0,05 | Arachides, arracacha, canna comestible, cormes de tanier, cormes de taro, crosne du Japon, huile de coton, marante, pommes de terre, racines de chayotte, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de manioc, racines de patate douce, rhizomes de gingembre, souchet comestible, topinambours, topinambours blancs, tubercules d'igname | ||
| 2-chloro-N-(4'-chlorobiphényl-2-yl)-nicotinamide, y compris le métabolite 2-chloro-N-(4'-chloro-5-hydroxybiphényl-2-yl)nicotinamide et le conjugé acide glucuronique du 2-chloro-N-(4'-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide | 0,35 | Sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | |
| 0,3 | Gras de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,1 | Lait; sous-produits de viande de volaille; viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,05 | Gras et viande de volaille | ||
| 0,02 | OEufs |
2.4 Chloropicrine
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Chloropicrine | trichloronitromé-thane | 0,01 | Fraises |
| 0,025 | Abricots, ail, ail d'Orient, airelles myrtilles, amarante tricolore, arracacha, asperges, aubergines, baies de sureau, baselle, bettes à cardes, bleuets, brocoli, brocoli chinois, bulbilles de rocambole, canna comestible, cantaloups, cardon, céleri, céleri chinois, cenelles, cerises acides, cerises de terre, cerises douces, choux, choux de Bruxelles, choux frisés, choux gaï-choï, choux pak-choï, choux pétsaï, choux-fleurs, choux-raves, choux-rosettes, chrysanthème à feuilles comestibles, chrysanthème des jardins, citrouilles, coings, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, cormes de tanier, cormes de taro, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, cresson alénois, cresson de terre, crosnes du Japon, doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, doliques à oeil noir secs, doliques asperge à gousse comestible, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, échalotes, endives, épinards, épinards de Nouvelle-Zélande, feuilles d'arroches, feuilles de ciboule, feuilles de colza, feuilles de moutarde, feuilles de persil, feuilles de pissenlit, feuilles et tiges fraîches de fenouil de Florence, feuilles fraîches de cerfeuil, framboises, fruits de chayotte, gadelles et cassis, gourganes à écosser, gourganes sèches, groseilles à maquereau, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots de Lima à écosser, haricots de Lima secs, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mange-tout, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon à gousse comestible, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, laitue asperge, laitue frisée, laitue pommée, lentilles sèches, lupin-grain, mâche, marante, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, montia, moutarde épinard, mûres, navet brocoli, nèfles du Japon, oignons patates, oignons secs, oignons verts, oseille, pastèques, pastèques de Chine, pêches/nectarines, pepinos, petits haricots blancs secs, piments autres que poivrons, piments hybrides, poireaux, poires, poires asiatiques, pois, pois à écosser, pois à gousse comestible, pois cajan à écosser, pois cajan à gousse comestible, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois mange-tout, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois sugar snap à gousse comestible, pois zombis secs, poivrons, pommes, pommes de terre, pommes de merveille, pommettes, pourpier, pousses de haricot mungo vert, prucots, prunes, prunes à pruneaux, racines de bardane comestible, racines de betterave à sucre, racines de betterave potagère, racines de carotte, racines de céleri-rave, racines de cerfeuil tubéreux, racines de chayotte, racines de chervis, racines de chicorée, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de ginseng, racines de manioc, racines de navet, racines de panais, racines de patate douce, racines de persil à grosse racine, racines de radis, racines de radis oriental, racines de raifort, racines de rutabaga, racines de salsifis, racines de scolyme, racines de scorsonère, radicchio, rakkyo, rhizomes de gingembre, rhubarbe, roncesframboises, roquette, soja séché, soja à écosser, soja à gousse comestible, souchet comestibles, tomates, tomatilles, topinambours, topinambours blancs, tubercules d'igname |
2.5 Cloquintocet-mexyle
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Cloquintocet-mexyle | ester 1-méthylhexylique de l'acide 5-chloro-8-quinoleinoxyacétique, y compris le métabolite acide (5-chloro-8-quinolyloxy)acétique | 0,01 | Blé, orge |
2.6 Éthamétsulfuron-méthyl
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Éthamétsulfuron-méthyl | benzoate de 2-[[[[[4-éthoxy-6-(méthylamino)-1,3,5-triazine-2-yl]-amino]-carbonyl]- amino]-sulfonyle] | 0,05 | Graines de moutarde |
| 0,02 | Colza (canola), graines de tournesol |
2.7 Fluazifop-p-butyl
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Fluazifop-p-butyl | (R)-2-[4-(5-trifluorométhyl-2-pyridyloxy)phénoxy] propionate de butyle | 0,03 (calculé en acide) | Raisin |
2.8 Flufenacet
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Flufenacet | N-4-fluorophényl)-N-isoproyl-2-(5-trifluorométhyl- [1,3,4]-thiadiazol-2-yloxy]acétamide | 0,01 | Soja séché |
| 0,05 | Maïs de grande culture; viande et sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton, de porc et de volaille; oeufs | ||
| 0,01 | Lait |
2.9 Pinoxaden
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Pinoxaden | 2,2-diméthyl-propionate de 8-(2,6-diéthyl-4-méthylphényl)-1,2,4,5- tétrahydro-7-oxo-7Hpyrazolo[1,2-d][1,4,5]oxadiazepin-9-yle, y compris ses métabolites 8-(2,6-diéthyl-4-méthyl-phényl)-9-hydroxy-1,2,4,5-tétrahydro-pyrazolo [1,2- d][1,4,5]oxadiazepin-7-one, 8-(2,6-diéthyl-4-hydroxyméthyl-phényl)-9-hydroxy-1,2,4,5- tétrahydro-pyrazolo[1,2-d] [1,4,5]oxadiazepin-7-one et acide 3,5-diéthyl-4- (9-hydroxy-7-oxo-1,2,4,5-tétrahydro-7Hpyrazolo[1,2-d] [1,4,5]oxadiazepin-8-yl)- benzoïque | 3 | Son de blé |
| 1,6 | Son d'orge | ||
| 1,3 | Blé | ||
| 0,9 | Orge | ||
| 0,06 | OEufs; gras, viande et sousproduits de viande de volaille | ||
| 0,04 | Gras, viande et sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,02 | Lait |
2.10 Prohexadione-calcium
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Prohexadione-calcium | 3,5-dioxo-4-propionylcyclohexanecar-boxylate de calcium | 3 | Pommes |
| 0,05 | Gras, viande et sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,01 | Lait |
2.11 Prothioconazole
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Prothioconazole | (RS)-2-[2-(1-chlorocyclopropyl)-3-(2-chlorophényl)- 2-hydroxypropyl]-2,4-dihydro-1,2,4-triazol-3-thione | 0,9 | Lentilles sèches, pois chiches secs |
| 0,35 | Orge | ||
| 0,2 | Sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton | ||
| 0,15 | Colza (canola), graines de moutarde | ||
| 0,1 | Gras de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton | ||
| 0,07 | Blé | ||
| 0,05 | Sous-produits de viande de porc | ||
| 0,02 | Foie de volaille; lait; viande de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton |
2.12 Pymétrozine
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Pymétrozine | (E)-4,5-dihydro-6-méthyl-4-(3-pyridylméthylèneami no)-1,2,4-triazin-3(2H)-one | 6 | Houblon |
| 0,6 | cardes, cardon, céleri, céleri chinois, choux marins, chrysanthème à feuilles comestibles, chrysanthème des jardins, cresson alénois, cresson de terre, endives, épinards, épinards de Nouvelle-Zélande, feuilles d'arroches, feuilles de persil, feuilles de pissenlit, feuilles et tiges fraîches de fenouil de Florence, feuilles fraîches de cerfeuil, laitue asperge, laitue frisée, laitue pommée, mâche, montia, oseille, pourpier, radicchio, rhubarbe, roquette | ||
| 0,5 | Brocoli, brocoli chinois, choux, choux de Bruxelles, choux gaï-choï, choux pé-tsaï, choux-fleurs, chouxraves | ||
| 0,25 | Choux frisés, choux pak-choï, chouxrosettes, feuilles de colza, feuilles de moutarde, moutarde épinard, navet brocoli | ||
| 0,2 | Aubergines, cerises de terre, citrons, mandarines, oranges, pepinos, piments autres que poivrons, piments hybrides, poivrons, tomates, tomatilles | ||
| 0,1 | Cantaloups, citrouilles, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, fruits de chayottes, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, pastèques, pastèques de Chine, pommes de merveille | ||
| 0,02 | Arracacha, canna comestible, cormes de tanier, cormes de taro, crosnes du Japon, marantes, pacanes, pommes de terre, racines de chayotte, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de manioc, racines de patate douce, rhizomes de gingembre, souchet comestible, topinambours, topinambours blancs, tubercules d'igname |
2.13 Pyraclostrobine
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Pyraclostrobine | méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3- yl]oxyméthyl}phényl)(Nméthoxy) carbamate de méthyle, y compris le métabolite méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1Hpyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényl)carbamate | 7 | Raisins secs |
| 4 | Huile d'agrumes | ||
| 2 | Raisins | ||
| 1 | Airelles myrtilles, aubergines, baies de sureau, bleuets, cerises de terre, framboises, gadelles et cassis, groseilles à maquereau, mûres, pepinos, piments autres que poivrons, piments hybrides, poivrons, ronces-framboises, tomates, tomatilles | ||
| 0,7 | Abricots, agrumes hybrides, calamondins, cédrat, cerises acides, cerises douces, citrons, kumquats, limettes, mandarines satsuma, oranges, pamplemousses, pêches/nectarines, pomélos, prucots, prunes, prunes à pruneaux, tangerines | ||
| 0,65 | Ail, ail d'Orient, bulbilles de rocambole, échalotes, feuilles de ciboule, oignons patates, oignons secs, oignons verts, poireaux, rakkyo | ||
| 0,5 | Cantaloups, citrouilles, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, doliques à oeil noir secs, doliques d'Égypte secs, doliques mongette secs, doliques secs, fruits de chayotte, gourganes sèches, guar sec, haricots adzuki secs, haricots communs secs, haricots de Lima secs, haricots mungo noirs secs, haricots mungo verts secs, haricots papillon secs, haricots pinto secs, haricots roses secs, haricots secs, haricots tépary secs, lentilles sèches, lupin-grain, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, pastèques, pastèques de Chine, petits haricots blancs secs, pistaches, pois cajans secs, pois chiches secs, pois des champs secs, pois zombis secs, pommes de merveille, pousses de haricot mungo vert | ||
| 0,4 | Doliques asperge à gousse comestible, fraises, haricots d'Espagne à gousse comestible, haricots jaunes à gousse comestible, haricots mange-tout, haricots papillon à gousse comestible, orge, pois à gousse comestible, pois cajan à gousse comestible, pois mangetout, pois nains à gousse comestible, pois sabre à gousse comestible (C. ensiformis), pois sabre à gousse comestible (C. gladiata), pois sugar snap à gousse comestible, racines de bardane comestible, racines de betterave potagère, racines de carotte, racines de céleri-rave, racines de cerfeuil tubéreux, racines de chervis, racines de chicorée, racines de ginseng, racines de navet, racines de panais, racines de persil à grosse racine, racines de radis, racines de radis oriental, racines de raifort, racines de rutabaga, racines de salsifis, racines de scolyme, racines de scorsonère, soja à gousse comestible | ||
| 0,35 | Doliques à écosser, doliques à oeil noir à écosser, gourganes à écosser, haricots de Lima à écosser, pois, pois à écosser, pois cajan à écosser | ||
| 0,2 | Blé | ||
| 1,5 | Racines de betterave à sucre | ||
| 0,1 | Huile d'arachides | ||
| 0,05 | Arachides | ||
| 0,04 | Amandes, arracacha, avelines, bananes, canna comestible, châtaignes, châtaignes de chinquapin, cormes de tanier, cormes de taro, crosne du Japon, épis épluchés de maïs sucré, faînes, grains de maïs à éclater, maïs de grande culture, marante, noix autres que celles mentionnées au présent article, noix d'Amérique, noix de cajou, noix de caryer, noix de Grenoble, noix de macadamia, noix du Brésil, noix longues, pacanes, pommes de terre, racines de chayotte, racines de curcuma, racines de dolique tubéreux, racines de manioc, racines de patate douce, rhizomes de gingembre, seigle, soja séché, souchet comestible, topinambours, topinambours blancs, tubercules d'igname | ||
| méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1Hpyrazol-3- yl]oxyméthyl}phényl)(Nméthoxy)carbamate de méthyle, y compris les métabolites 1-(4- chlorophényl)-1Hpyrazol-3-ol et 1-(4-chloro-2-hydroxyphényl)-1Hpyrazol-3-ol | 1,5 | Foie de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | |
| 0,2 | Sous-produits de viande (sauf le fois) de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc | ||
| 0,1 | Gras et viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton et de porc; lait |
2.14 Quinoxyfène
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Quinoxyfène | oxyde de 5,7-dichloro-4-quinolyle et de 4-fluorophényle | 2,5 | Houblon |
| 0,5 | Raisin | ||
| 0,3 | Cerises |
2.15 Spirodiclofène
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Spirodiclofène | 2,2-diméthylbutyrate de 3-(2,4-dichlorophényl)-2-oxo-1- oxaspiro[4.5]déc-3-én-4-yl | 20 | Huile d'agrumes |
| 4 | Raisins secs | ||
| 2,4 | Jus de raisin | ||
| 2 | Raisin | ||
| 1 | Abricots, cerises acides, cerises douces, pêches/nectarines, prucots, prunes, prunes à pruneaux | ||
| 0,8 | Cenelles, coings, nèfles du Japon, poires, poires asiatiques, pommes, pommettes | ||
| 0,6 | Jus d'agrumes | ||
| 0,5 | Agrumes hybrides, calamondins, cédrat, citrons, kumquats, limettes, mandarines satsuma, oranges, pamplemousses, pomélos, tangerines | ||
| 0,1 | Amandes, avelines, châtaignes, châtaignes de chinquapin, faînes, noix, noix de cajou, noix de caryer, noix de macadamia, noix du Brésil, noix longues, pacanes, pistaches | ||
| 2,2-diméthylbutyrate de 3-(2,4-dichlorophényl)-2-oxo-1- oxaspiro[4.5]déc-3-én-4-yl, y compris le métabolite 3-(2,4-dichlorophényl)-4-hydroxy-1- oxaspiro[4.5]déc-3-én-2-one | 0,1 | Sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton | |
| 0,03 | Gras de lait | ||
| 0,02 | Gras et viande de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton | ||
| 0,01 | Lait |
2.16 Fluorure de sulfuryle
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Fluorure de sulfuryle | fluorure de sulfuryle | 3 | Pacanes |
| 2 | Noix | ||
| 0,3 | Pistaches | ||
| 0,1 | Blé | ||
| 0,05 | Figues | ||
| 0,03 | Maïs de grande culture, prunes à pruneaux, riz | ||
| 0,01 | Amandes, dattes |
2.17 Trifloxystrobine
| Appellation chimique courante | Nom chimique de la substance | Limite maximale de résidus (ppm) | Aliments |
|---|---|---|---|
| Trifloxystrobine | (E)-méthoxyimino-{(E)-α-[1-(α-α-α-trifluoro-m-tolyl) éthylidèneam inooxy]-otolyl} acétate de méthyle, y compris le métabolite acide (E)- méthoxyimino-{(E)-α-[1-(α-α-α- trifluoro-mtolyl) éthylidèneam inooxy]-otolyl} acétique, exprimé sous forme de trifloxystrobine | 5 | Raisins secs |
| 2 | Raisin | ||
| 0,5 | cerises de terre, citrouilles, coings, concombres, concombres de Chine, concombres des Antilles, courges comestibles autres que celles mentionnées au présent article, courges d'été, courges d'hiver, fruits de chayotte, melons à confire, melons amers, melons véritables autres que ceux mentionnés au présent article, nèfles du Japon, pastèques, pastèques de Chine, pepinos, piments autres que poivrons, piments hybrides, poires, poires asiatiques, poivrons, pommes, pommes de merveille, pommettes, tomates, tomatilles | ||
| 0,1 | Racines de betterave à sucre | ||
| 0,05 | Avoine, blé, orge | ||
| 0,04 | Amandes; oeufs; gras, viande et sousproduits de viande de bovin, de cheval, de chèvre, de mouton, de porc et de volaille; pommes de terre | ||
| 0,02 | Lait |
Annexe I Processus adopté par l'ARLA pour l'établissement des LMR
Qu'est-ce qu'une LMR?
Une LMR est la concentration maximale permise par la loi d'un résidu de pesticide sur ou dans un aliment au moment de la vente. Une LMR est établie à partir des données sur la concentration de résidu qui resterait sur l'aliment au moment de sa récolte si le pesticide est utilisé conformément à son mode d'emploi. Toutefois, la LMR prend toute son importance sur le plan légal au moment de la vente de l'aliment. En plus du pesticide lui-même, le résidu comprend tout métabolite, dérivé ou produit apparenté qui peut avoir des effets toxiques chez les humains. L'ARLA établit une LMR seulement lorsqu'elle a confirmé que la quantité de résidus de pesticides susceptible d'être consommée dans la nourriture ne pose pas de risque inacceptable.
Quelle est l'utilité d'une LMR?
Les LMR constituent les limites légales imposées pour s'assurer que la concentration de résidus dans les denrées commerciales, autant importées que produites au pays, ne dépasse pas un niveau acceptable afin de protéger la santé humaine. L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) surveille et fait respecter les LMR associées aux denrées alimentaires.
Comment établit-on une LMR?
On mène des essais sur le terrain pour mesurer la concentration de résidus sur les parties comestibles des cultures au moment de la récolte. Afin de s'assurer que la LMR est suffisamment élevée pour accommoder les variations du sol, les conditions climatiques et le calendrier d'application de pesticides, l'ARLA a établi le nombre et les sites des essais sur le terrain nécessaires pour appuyer l'homologation canadienne d'un pesticide sur des cultures précises (voir le document Lignes directrices sur les résidus chimiques (DIR98-02)). Un document d'orientation de l'ALENA récemment publié (Document d'orientation sur les exigences relatives aux données nécessaires à l'établissement de LMR pour des produits importés aux États-Unis et au Canada) présente des recommandations détaillées sur les exigences en matière de données, conformes aux normes de l'ALENA, pour l'établissement des LMR (ou des tolérances aux États-Unis) de pesticides dans des produits importés au Canada et aux États-Unis. Une approche commune de l'ALENA à l'égard des tolérances et des LMR pour les produits importés favorisera le commerce entre l'Amérique du Nord et le reste du monde. Comme une LMR est la concentration maximale de résidu qui devrait rester sur ou dans un aliment au moment de la récolte, elle est directement liée à tout résidu qui pourrait être ingéré par la nourriture. Une LMR n'est établie que lorsqu'une évaluation du risque alimentaire a permis de confirmer que tout résidu de pesticide susceptible de persister sur ou dans la nourriture lorsqu'elle est mangée ne pose pas de risque inacceptable, en tenant compte des effets de l'entreposage, de la transformation, etc. Après avoir examiné de nombreuses études toxicologiques, l'ARLA calcule la dose journalière admissible (DJA) ou la dose aiguë de référence (DARf) en appliquant un facteur de sécurité à la « dose sans effet nocif observé » ou, selon le cas, un facteur de risque dont le calcul est fondé sur l'extrapolation linéaire d'une faible dose. La dose journalière potentielle (DJP) est calculée à partir de la quantité de résidu qui demeure sur chaque aliment lorsque le produit antiparasitaire est utilisé conformément au mode d'emploi qui figure sur l'étiquette proposée; on tient également compte de la quantité consommée de cet aliment, qu'il soit canadien ou importé. Au Canada, les DJP sont établies pour diverses sous-populations et divers groupes d'âge, y compris les nourrissons, les tout-petits, les enfants, les adolescents et les adultes. Pourvu que la DJP ne dépasse pas la DJA ou la DARf pour tout groupe d'âge ou toute sous-population et que le risque à vie soit acceptable, les concentrations de résidus prévues sont établies comme des LMR en vertu de la Loi sur les aliments et drogues afin de prévenir la vente ou l'importation d'aliments dont la concentration de résidus dépasserait la LMR. Puisque dans la plupart des cas la DJP est bien en deçà de la DJA et que les risques à vie sont très faibles lorsque les LMR sont établies la première fois, il est possible d'ajouter des LMR pour un pesticide par la suite.
Les décisions relatives à l'homologation prises par l'ARLA, y compris les évaluations du risque alimentaire, sont fondées sur des principes de gestion du risque reconnus internationalement; ces principes sont en grande partie harmonisés entre les pays membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques. Les évaluations individuelles de la sécurité menées par l'ARLA comportent l'examen des évaluations effectuées à l'échelle internationale dans le cadre du Programme mixte de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture et de l'Organisation mondiale de la santé sur les normes alimentaires de la Commission du Codex Alimentarius ainsi que des LMR adoptées par d'autres organismes nationaux de santé ou de réglementation.
1 La nouvelle Loi sur les produits antiparasitaires est entrée en vigueur le 28 juin 2006.
