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Consumer Product Safety

Document de consultation sur Fénamidone - Limites maximales de résidus proposées - PMRL2008-39

Avis au lecteur : La période de consultation en ligne est maintenant terminée. Les commentaires et les suggestions reçus seront pris en considération lors de la finalisation du document. Le rapport final sera disponible dès que possible.

Le 21 novembre 2008
ISBN : 978-0-662-09911-6 (978-0-662-09912-3)
de cat. : H113-24/2008-39F (H113-24/2008-39F-PDF)

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada juge acceptable, en vertu de la Le lien suivant vous amène à une autre site Web Loi sur les produits antiparasitaires, l'ajout d'une nouvelle utilisation sur l'étiquette du fongicide Reason 500 SC, contenant la matière active de qualité technique fénamidone, concernant les légumes-bulbes (groupe de cultures 3; voir l'annexe I). Cet emploi particulier approuvé au Canada est décrit sur l'étiquette du fongicide Reason 500 SC (numéro d'homologation 27462).

L'évaluation de cette utilisation de la fénamidone a permis de conclure que la préparation commerciale présente des avantages et une valeur, et que cette nouvelle utilisation n'entraînera pas de risque inacceptable pour la santé ni pour l'environnement. On peut trouver plus de détails concernant cette homologation en consultant le rapport d'évaluation correspondant affiché dans le site Web de l'ARLA sous l'onglet Registre public, Information sur les produits, Demandes d'homologation en cours1.

Avant d'homologuer un pesticide pour utilisation sur des aliments au Canada, l'ARLA doit déterminer la concentration de résidus susceptible de rester sur et dans l'aliment lorsque le pesticide est utilisé conformément au mode d'emploi de l'étiquette et que de tels résidus ne poseront pas de risque inacceptable pour la santé. Cette concentration est alors fixée aux termes de la loi sous forme de limite maximale de résidus (LMR) correspondant à la denrée agricole brute destinée à l'alimentation de même qu'à tout produit transformé qui la contient, à l'exception des cas où une LMR distincte existe pour la denrée agricole brute et les produits issus de sa transformation.

Des LMR sur les oignons secs (0,2 partie par million [ppm]) et les oignons verts (1,5 ppm) ont déjà été établies et le présent document propose des LMR pour les autres denrées de ce groupe de cultures.

Le présent document tient lieu de consultation sur la LMR proposée pour la fénamidone (voir les Prochaines étapes).

Voici les LMR proposée au Canada pour la fénamidone sur et dans les aliments qui devront être ajoutées à la liste des LMR déjà fixées :

Tableau 1 LMR proposée pour la fénamidone
Appellation courante Définition du résidu LMR (ppm) Denrées
Fénamidone (5S)-3,5-dihydro-5-méthyl-2-(méthylthio)-5-phényl-3-(phénylamino)-4H-imidazol-4one 1,5 Ail chinois, ail des bois, ail penché, bulbilles de rocambole, feuilles d'échalote, feuilles de ciboule, feuilles de ciboule chinoise, feuilles de ciboulette, feuilles de fritillaire, hosta « Elegans », kurrats, oignon « Beltsville bunching », oignon frais, poireau
0,2 Ail, ail d'Orient, ail rocambole, bulbes d'échalote, bulbes de fritillaire, hémérocalle, lis, oignon de Chine, oignon patate, oignon perle

La liste complète des LMR canadiennes est affichée dans le site Web de l'ARLA à la page Limites maximales de résidus.

Conjoncture internationale et répercussions commerciales

On peut voir au tableau 2 que les LMR proposées au Canada correspondent aux tolérances fixées par les États-Unis pour la fénamidone sur des denrées choisies au sein du groupe élargi des légumes-bulbes (voir Le lien suivant vous amène à un autre site Web 40 CFR Part 180; recherche par pesticide). Pour l'instant, il n'y a pas de LMR fixée par la Commission du Codex Alimentarius2 pour la fénamidone (Le lien suivant vous amène à une autre site Web LMR du Codex; recherche par pesticide ou par denrée).

Tableau 2 Comparaison entre la LMR du Canada, la tolérance des États-Unis et la LMR du Codex
Denrées LMR au Canada (ppm) Tolérance aux États-Unis (ppm) LMR du Codex (ppm)
Ail chinois, ail des bois, ail penché, bulbilles de rocambole, feuilles d'échalote, feuilles de ciboule, feuilles de ciboule chinoise, feuilles de ciboulette, feuilles de fritillaire, hosta « Elegans », kurrats, oignon « Beltsville bunching », oignon frais, poireau 1,5 1,5 fixées sur : Poireau Oignon vert Ciboule Feuilles d'échalote fraîches Aucune LMR fixée
Ail, ail d'Orient, ail rocambole, bulbes d'échalote, bulbes de fritillaire, hémérocalle, lis, oignon de Chine, oignon patate, oignon perle 0,2 0,2 fixées sur : Ail Ail d'Orient Oignon sec Bulbes d'échalote Aucune LMR fixée

Prochaines étapes

L'ARLA invite le grand public à présenter des commentaires écrits sur la LMR proposées pour la fénamidone dans les 75 jours suivant la date de publication du présent document. Veuillez transmettre tout commentaire à la Section des publications à l'adresse précisée en page couverture. L'ARLA examinera tous les commentaires reçus avant d'arrêter une décision sur les LMR proposée pour la fénamidone, puis elle affichera un document sur les limites maximales de résidus établies dans son site Web.

Annexe I

Sous-groupes de cultures : numéro et définition
Numéro du sous-groupe de cultures Nom du sous-groupe de cultures Denrées
Sous-groupe 3-07A Légumes-bulbes, sous-groupe des oignons Ail
Ail d'Orient
Ail rocambole
Bulbes d'échalote
Bulbes de fritillaire
Hémérocalle
Lis
Oignon sec
Oignon de Chine
Oignon patate
Oignon perle
Sous-groupe 3-07B Légumes-bulbes, sous-groupe des oignons verts Ail chinois
Ail des bois
Ail penché
Bulbilles de rocambole
Feuilles d'échalote
Feuilles de ciboule
Feuilles de ciboule chinoise
Feuilles de ciboulette
Feuilles de fritillaire
Hosta « Elegans »
Kurrat
Oignon « Beltsville bunching »
Oignon frais
Oignon vert
Poireau

Références

1 Pour consulter le Rapport d'évaluation, choisir les onglets suivants : Demandes, Modification, Tous, puis ouvrir un rapport au moyen du numéro de demande 2008-0109.

2La Commission du Codex Alimentarius est un organisme international sous l'égide des Nations Unies, qui fixe des normes alimentaires internationales, notamment des LMR.