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Sécurité des produits de consommation

Groupe de travail sur la valeur

Les membres du Groupe de travail sur la valeur du Comité fédéral, provincial et territorial sur l’agriculture travailleront ensemble pour aider l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) à recueillir des renseignements sur la valeur et à élaborer des lignes directrices à ce sujet, afin d’encourager fortement l’ajout de renseignements avantageux et crédibles sur l’historique d’utilisation dans la partie sur la valeur des demandes d’homologation de pesticides.

Sur cette page :

Mandat

Mandate

Voici les rôles principaux du groupe de travail :

  • Débattre des diverses catégories de renseignements sur la valeur;
    • Examiner l’ébauche de l’ARLA sur les renseignements concernant la valeur afin de déterminer s’il existe d’autres catégories de renseignements à examiner;
  • Instaurer des projets pilotes sur les usages limités afin de vérifier la nouvelle démarche relative à la valeur;
    • Trouver des demandes antérieures d’homologation d’un usage limité qui ont été rejetées pour des raisons d’efficacité afin de créer des études de cas concrètes;
    • Désigner de nouveaux usages limités qui pourraient servir dans le cadre d’un projet pilote;
  • Donner des conseils et superviser l’élaboration et la compilation des rapports de renseignements historiques avantageux et crédibles qui permettent de comprendre les ensembles de demandes contenant de l’information traditionnelle valable et les appuient;
  • Donner des conseils, fournir une orientation et apporter son aide à l’élaboration de lignes directrices de l’ARLA sur les renseignements quant à la valeur.

Voici les principales responsabilités du groupe de travail :

  • Participer aux conférences téléphoniques et aux réunions en personne;
  • Communiquer aux organismes provinciaux et territoriaux les renseignements pertinents concernant la valeur des renseignements sur les avantages;
  • Être responsable des tâches et des mesures;
  • Donner des conseils et présenter ses commentaires et des renseignements sur les mesures, les rapports sur les avantages et les lignes directrices sur la valeur, et ce, en temps opportun.

Composition

Composition du groupe de travail :

  • Deux coprésidents : Pierre Beauchamp (ARLA) et Marie Garon (MAPAQ);
  • Un représentant de chaque province;
  • Un ou deux représentants de producteurs;
  • Un représentant de l’industrie (soit un titulaire);
  • Un représentant du Programme sur les pesticides à usage limité du Centre de la lutte antiparasitaire d’Agriculture et Agroalimentaire Canada;
  • Tout autre représentant peut être accepté avec l’autorisation du groupe de travail.

Remarques :

  • Il ne devrait pas y avoir plus de 15 membres dans ce groupe de travail;
  • Chaque membre doit avoir un remplaçant disponible pour participer à la conférence téléphonique, en cas de non disponibilité.

Rapports et Communications

  • Les membres du groupe de travail présenteront des rapports aux deux coprésidents concernant les tâches qui leur sont attribuées;
  • Les coprésidents du groupe de travail relèveront du Groupe de travail sur la valeur du Comité fédéral, provincial et territorial sur l’agriculture;
  • Le groupe de travail communiquera avec le Comité fédéral, provincial et territorial sur l’agriculture pendant les réunions annuelles et les conférences téléphoniques.

Prise de Decision

Les décisions seront prises lorsque le groupe fera consensus et les coprésidents du groupe de travail les rendront finales.

Fréquence des Réunions

  • Il y aura une réunion générale de mise à jour sur les progrès réalisés quant aux mesures à chaque mois;
  • Au besoin, on tiendra des réunions portant sur des mesures spécifiques.

Delais

Après discussion, le groupe de travail choisira un délai de rédaction des lignes directrices sur la réalisation des mesures et les renseignements sur les avantages.

Remarque :

  • On propose de terminer l’ébauche de lignes directrices sur la valeur en décembre 2010.

Liste des Membres

Alberta

Paul Laflamme
Pest Surveillance Branch
Ministry of Agriculture & Rural Development
paul.laflamme@gov.ab.ca

Jim Broatch
Pest Surveillance Branch
Ministry of Agriculture & Rural Development
jim.broatch@gov.ab.ca

Colombie Britannique

Caroline Bedard
Plant Health Unit
Ministry of Agriculture and Lands
Caroline.Bedard@gov.bc.ca

Tracy Hueppelsheuser (Alternate)
Plant Health Unit
Ministry of Agriculture and Lands
Tracy.Hueppelsheuser@gov.bc.ca

Manitoba

David Kaminski
Farm Production Extension
Ministry of Agriculture, Food and Rural Initiatives
david.kaminski@gov.mb.ca

Nouveau Brunswick

Gavin Graham
Integrated Pest Management
Ministry of Agriculture Aquaculture
gavin.graham@gnb.ca

Terre-Neuve et Labrador

Leah Madore
Production & Market Development
Department of Natural Resources
LeahMadore@gov.nl.ca

Nouvelle Écosse

Alexander Shalin
Resource Stewardship Division
Department Agriculture
and Fisheries
shalinay@gov.ns.ca

Lorne Crozier (Alternate)
Resource Stewardship Division
NS Department of Agriculture
Crosielm@gov.ns.ca

Ontario

Jim Chaput
Horticulture Technology
Ministry of Agriculture, Food & Rural Affairs
jim.chaput@ontario.ca

Denise Beaton (Alternate)
Horticulture Technology
Ministry of Agriculture, Food & Rural Affairs
denise.beaton@ontario.ca

Isle du Prince Édouard

Shauna Mellish
Department of Agriculture
smmellish@gov.pe.ca

Erica MacIsaac (Alternate)
Department of Agriculture
emacisaac@gov.pe.ca

Québec

Marie Garon, Co-Chair
Direction de la phytoprotection
MAPAQ
marie.garon@mapaq.gouv.qc.ca

Djiby Bocar Sall, (Alternate)
Direction de la phytoprotection
MAPAQ
djiby.bocar.sall@mapaq.gouv.qc.ca

Saskatchewan

Ray McVicar
Crops Branch
SK Ministry of Agriculture
ray.mcvicar@gov.sk.ca

Industrie

Patty Vandierendonck
CropLife Canada
BASF
patty.vandierendonck@basf.com

Grower

Cary Gates
Flowers Canada
Cary@fco.on.ca

Peter Isaacson
Flowers Canada
peter@canadanursery.com

Jean Bernard Van Winden
Producteur Maraicher
jbvanwin@targo.ca

Gouvernement Fédérale

David Courcelles
Pest Management Centre
Agriculture and Agri-Foods Canada
David.Courcelles@agr.gc.ca

Marcia Hooper
Pest Management Centre
Agriculture and Agri-Foods Canada
Marcia.Hooper@agr.gc.ca

Pierre Beauchamp, Co-Chair
Agence de la Régulation de la Lutte Antipestaires
Health Canada
Pierre.beauchamp@hc-sc.gc.ca

Rosa Aiello (Alternate)
Agence de la Régulation de la Lutte Antipestaires
Health Canada
Rosa.Aiello@hc-sc.gc.ca

Guy Levesque (Alternate)
Agence de la Régulation de la Lutte Antipestaires
Health Canada
Guy.Levesque@hc-sc.gc.ca

Mark Brohm, FPT Secretariat
Agence de la Régulation de la Lutte Antipestaires
Health Canada
Mark.Brohm@hc-sc.gc.ca