Renseignements à l'intention des acheteurs de produits usagés

Table des matières

• Introduction
• Bijoux pour enfants
• Sièges d'auto
• Vêtements de nuit pour enfants
• Berceaux et lits d'enfant
• Cosmétiques
• Casques de hockey et protecteurs faciaux
• Parcs pour enfant
• Barrières de sécurité
• Détecteurs de fumée ou de monoxyde de carbone
• Poussettes
• Jouets
• Jouets contenant des aimants
• Gardes de sécurité pour les lits
• Lits superposés
• Lacets et cordons des vêtements pour enfants
• Casques
• Anneaux et sièges de bain pour bébé
• Stores et rideaux de fenêtre

Introduction

Il est important de connaître les risques associés à l'achat de produits usagés dans des ventes de garage, des marchés aux puces, des magasins d'articles usagers, en ligne ou simplement empruntés à un parent ou ami.

Avant d'acheter un produit usagé, vérifiez auprès du fabricant ou de Santé Canada si le produit a fait l'objet d'un rappel. Pour ce faire, vous pouvez visiter le site Web de Santé Canada, à l'adresse suivante : www.santecanada.gc.ca/rappels-spc. Si vous achetez un produit et que vous vous rendez compte plus tard qu'il a été rappelé et que le problème n'a pas été corrigé, détruisez-le, pour que personne d'autre ne l'utilise, puis jetez-le.

Au Canada, même s'il incombe au vendeur de s'assurer que les produits qu'il vend sont sécuritaires, qu'ils n'ont fait l'objet d'aucun rappel et qu'ils satisfont aux exigences de sécurité en vigueur, un acheteur averti évitera de se procurer des produits dangereux. N'achetez aucun produit interdit, endommagé, ou lorsqu'il manque l'étiquette ou les instructions.

Bijoux pour enfants

L'importation, la publicité et la vente de bijoux pour enfants qui contiennent plusque la teneur en plomb maximale selon les limites établies par les règlements canadiens est illégal. De couleur bleu-gris, le plomb est un métal lourd et mou, souvent utilisé dans la fabrication de bijoux bon marché. Le plomb agit comme un poison lorsqu'il est absorbé par le corps humain. Un enfant qui suce, mâche ou avale un bijou contenant du plomb peut s'empoisonner. Ces bijoux sont dangereux pour les enfants puisqu'en les mettant dans la bouche, l'enduit protecteur ou décoratif qui les recouvre peut facilement s'enlever. Si vous ne savez pas si un bijou contient du plomb, vaut mieux ne pas l'acheter.

Voici une liste de produits usagés qui doivent absolument satisfaire aux exigences de sécurité de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation ou de la Loi sur les aliments et drogues.

Sièges d'auto

Les sièges d'auto doivent respecter les Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada et porter une étiquette sur laquelle apparaît une Marque nationale de sécurité. De plus, tous les sièges d'auto doivent être accompagnés des informations indiquant la date de fabrication, le mode d'emploi, le guide d'installation et les avertissements. N'achetez pas de siège d'auto dont la durée de vie recommandée par le fabricant est dépassée. Assurez-vous que les systèmes d'ancrage et de retenue du siège fonctionnent bien. N'achetez pas de siège d'auto ayant été impliqué dans une collision de voitures. Si le vendeur ne connaît pas l'historique du siège, ne l'achetez pas. Pour de plus amples renseignements ou pour vérifier si un siège a déjà fait l'objet d'un rappel, communiquez avec Transports Canada au 1-800-333-0371, ou visitez son site Web, à l'adresse : www.tc.gc.ca/securiteroutiere.

Vêtements de nuit pour enfants

Les vêtements de nuit amples pour enfants tels que les chemises de nuit, les peignoirs et les pyjamas amples brûlent facilement s'ils sont faits d'un tissu de cotonou de mélange de coton. Ces tissus ne doivent servir qu'à des modèles ajustés, comme les dormeuses et les polopyjamas (extrémités des manches et des pantalons qui épousent étroitement le corps). Pour satisfaire aux exigences d'inflammabilité, les vêtements de nuit amples pour enfants doivent être fabriqués à partir de tissu enpolyester, en nylon ou d'un mélange polyester-nylon. Pour éviter qu'un enfant ne s'étrangle, il faut enlever les cordons et les ceintures ou les fixer au moyen d'une couture solide au centre arrière du vêtement.

Berceaux et lits d'enfant

Les lits d'enfant fabriqués avant septembre 1986 ne respectent pas les normes de sécurité actuelles et doivent donc être détruits. Le nom du fabricant, le numéro de modèle, la date de fabrication, les avertissements et les instructions d'assemblage doivent accompagner les berceaux et les lits d'enfant. Vérifiez le berceau ou le lit d'enfant et assurez-vous qu'il n'est pas endommagé ni brisé et qu'il ne manque aucune pièce. Assurez-vous également qu'il n'y a pas d'échardes ou de bavures sur les pièces en bois et en métal et que les écrous et les boulons sont bien serrés.

Cosmétiques

N'achetez jamais de vieux produits cosmétiques, usagés ou endommagés, car ils pourraient contenir des bactéries susceptibles de causer des éruptions cutanées ou des infections. De plus, certains renseignements obligatoires pourraient être manquants, notamment les ingrédients, les avertissements et le mode d'emploi approprié.

Casques de hockey et protecteurs faciaux

Les casques de hockey et les protecteurs faciaux vendus au Canada doivent satisfaire aux normes de sécurité établies par CSA International (Association canadienne de normalisation). La marque de la CSA doit être apposée sur les casques, tout comme sur les protecteurs faciaux vendus séparément. La date de fabrication doit apparaître sur l'étiquette du casque, qui doit également être muni d'une jugulaire en bon état. Les casques de hockey ont une durée de vie moyenne de trois à cinq ans,selon l'utilisation. N'achetez pas un casque qui a plus de cinq ans, qui présente des signes visibles d'endommagement, qui a subi un choc important ou dont certaines pièces sont manquantes. En cas de doute, ne l'achetez pas.

Parcs pour enfant

Une étiquette avec le nom du fabricant,le modèle du parc et la date de fabrication doit être apposée sur le parc. Il est également préférable d'acheter un parc vendu avec le mode d'emploi. Assurez-vous que les dispositifs de verrouillage fonctionnent bien et qu'il n'y a pas de déchirures dans le vinyle ou le filet, qui doit être de type moustiquaire. Les joints et les extrémités des tubes de métal doivent être recouverts d'un coussinet ou d'un bouchon. N'achetez pas un parc qui comporte des boulons saillants et assurez-vous qu'un écrou-capuchon recouvre les boulons.

Barrières de sécurité

Les barrières de sécurité doivent être accompagnés des instructions du fabricant et d'une étiquette indiquant la limite d'âge. N'achetez pas une barrière qui comporte de grandes ouvertures en forme de losange sur le dessus et/ou sur les côtés.

Détecteurs de fumée ou de monoxyde de carbone

Il n'est pas recommandé d'acheter des détecteurs de fumée ou de monoxyde de carbone usagés puisque ces produits ont une durée de vie limitée. Il faut remplacer les détecteurs de fumée tous les 10 ans et les détecteurs de monoxyde de carbone, tous les cinq ans.

Poussettes

Les poussettes et les landaus fabriqués avant 1985 ne respectent pas nécessairement les normes de sécurité en vigueur et ne doivent pas être achetés. Le nom du fabriquant, le numéro de modèle et la date de fabrication sont les informations qui doivent accompagner une poussette. Les poussettes doivent être munies d'une ceinture abdominale ou d'un dispositif de retenue solidement fixé au siège ou au cadre. Assurez-vous que les freins et les mécanismes de verrouillage, trouvés sur les modèles pliants, fonctionnent bien et que les roues sont solidement fixées.

Jouets

N'achetez pas de jouets usagés en mauvais état, brisés, au bord acéré ou qui comportent une pointe aiguë ou encore des yeux ou un nez mal fixés. Achetez toujours des jouets qui conviennent à l'âge de l'enfant qui les utilisera. Les petites pièces présentent un risque de suffocation pour les enfants de moins de trois ans. Ces derniers temps, de nombreux jouets ont été rappelés en raison de leur teneur élevée en plomb. Ainsi, avant d'acheter des jouets usagés, vérifiez auprès du fabricant ou de Santé Canada s'ils ont fait l'objet d'un rappel(www.santecanada.gc.ca/rappels-spc).

Jouets contenant des aimants

Avant d'acheter un jouet, vérifiez s'il contient des aimants qui peuvent se détacher. Les petits aimants puissants utilisés dans la fabricationde jouets, de figurines, de nécessaires d'expérience scientifique, de jeux de société et d'autres articles ménagers peuvent constituer un risque si l'article lui-même est assez petit pour être avalé ou si le petit aimant se détache du produit et qu'il est avalé. Si un enfant avale plus d'un aimant sur une courte période, les aimants peuvent s'attirer pendant qu'ils se déplacent dans les intestins. Les aimants peuvent alors tordre les intestins et provoquer un blocage. Ils peuvent également déchirer la paroi intestinale. Les conséquences peuvent être très graves voire mortelles. De nombreux jouets contenant des aimants ont été rappelés ces derniers temps. Ainsi, avant d'acheter des jouets, vérifiez auprès du fabricant ou de Santé Canada s'ils ont fait l'objet d'un rappel (www.santecanada.gc.ca/rappels-spc).

Exemples d'autres produits qui présentent un risquepour la sécurité :

Gardes de sécurité pour les lits

Vérifiez l'emballage original ou consultez le site Web du fabricant pour savoir si le garde de sécurité doit être utilisé avec un lit standard comprennant un matelas et un sommier. N'utilisez que les gardes de sécurité amovibles qui satisfont aux exigences de la norme internationale actuelle de l'ASTM sur les gardes de sécurité amovibles pour les lits. Ces produits présentent un risque d'étranglement pour les enfants qui restent coincés entre le garde de sécurité et le matelas. Ne couchez jamais un enfant de moins de deux ans dans un lit muni de gardes de sécurité amovibles.

Lits superposés

N'achetez que les lits superposés vendus avec les instructions d'assemblage, le mode d'emploi et les étiquettes de mise en garde. Assurez-vous que les deux longs côtés du lits sont dotés de gardes de sécurité. L'échelle devrait être en bon état et fixée solidement au lit. Les poteaux d'angle ou les extrémités supérieures des montants de l'échelle ne peuvent dépasser la surface adjacente (gardes de sécurité, tête et pied du lit) de plus de 5 mm(0,2 pouces) pour éviter que les vêtements s'y accrochent. Vérifiez la solidité du cadre. N'achetez pas un lit superposé en métal dont les soudures sont craquées. Le matelas doit bien s'ajuster aux quatre côtés du lit. Les gardes de sécurité ainsi que la tête et le pied du lit doivent dépasser la partie supérieure du matelas d'au moins 127 mm (5 pouces). N'achetez que les lits superposés qui respectent la plus récente norme ASTM F1427. Renseignez-vous avant l'achat.

Lacets et cordons des vêtements pour enfants

Il est préférable d'enlever les cordons et lacets avant d'utiliser un vêtement pour enfant. Les cordons, en particulier sur les combinaisons de ski, les blousons et les pulls molletonnés à capuchon, peuvent s'accrocher à l'équipement de terrain de jeu, aux clôtures et autres objets et causer un enfant de s'étrangler.

Casques

Certains casques sont conçus pour protéger la tête contre un seul impact, d'autres contre plusieurs. Il existe de nombreux organismes de certification (par exemple Snell, CSA, ANSI). Les casques doivent porter une étiquette qui précise la norme de certification utilisée :

• Casques de vélo, de patin à roues alignées et d'équitation -Ces casques sont conçus pour protéger la tête contre un seul impact. Il est préférable de ne pas acheter ces casques usagés ni de les emprunter.
• Casques de ski et de planche à neige - Ces casques peuvent être conçus pour protéger la tête contre un ou plusieurs impacts. En cas de doute, Santé Canada recommande de ne rien acheter. N'achetez pas un casque usagé conçu pour protéger la tête contre un seul impact. Si vous décidez d'acheter un casque qui protège contre plusieurs impacts, vérifiez l'étiquette pour vous assurer qu'il respecte une norme de sécurité reconnue.

Anneaux et sièges de bain pour bébé

Il est déconseillé d'acheter ces produits usagés puisque les ventouses ou tout autre moyen utilisé pour les fixer au bain peuvent être inefficace. Bon nombre de personnes croient à tort que ces produits sontdes dispositifs de sécurité. Il ne faut en aucun cas laisser un bébé seul dans le bain sans surveillance. De nombreux bébés sont morts noyés après avoir été laissés seuls dans un anneau ou un siège de bain, ne serait-ce qu'un instant. De plus, les avertissements et/ou les instructions qui informaient l'utilisateur des graves dangers de noyade pourraient être périmés ou tout simplement manquants.

Stores et rideaux de fenêtre

Les cordons et les chaînettes des stores et des rideaux présentent un risque d'étranglement pour les enfants. Les cordons et les chaînettes peuvent former une boucle dans laquelle un enfant peut se prendre la tête et s'étrangler. Gardez toujours les cordons hors de la portée des enfants et n'oubliez pas que les enfants peuvent grimper sur les meubles pour tenter de les rejoindre.

N'achetez pas de couvre-fenêtres à cordon qui ne comporte :

• aucun dispositif de réglage de la tension pour les cordons à boucle;
• aucun arrêt de cordon pour empêcher la formation de boucles dans les cordons intérieurs; et
• aucune étiquette précisant les consignes de sécurité pour tenir les cordons hors de la portée des enfants.

---

2009
ISBN : 978-0-662-06424-4
No de catalogue : H128-1/08-565
SC Pub. : 4540

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.