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Sécurité des produits de consommation

Renseignements à l'intention des acheteurs de produits usagés

2012
ISBN : 978-1-100-54300-0
No de catalogue : H128-1/08-565-1

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Table des matières

Introduction

Il est important de connaître les risques associés à l'achat de produits usagés dans des ventes de garage, des marchés aux puces, des magasins d'articles usagés ou en ligne et, simplement, à l'emprunt d'articles à un parent ou ami.

Au Canada, même s'il incombe au vendeur de s'assurer que les produits qu'il vend sont sûrs, qu'ils répondent aux exigences réglementaires et qu'ils n'ont fait l'objet d'aucun rappel, un acheteur averti évitera de se procurer des produits dangereux.

Soyez au fait des rappels!

Avant d'acheter un produit usagé, vérifiez auprès du fabricant et de Santé Canada si le produit a fait l'objet d'un rappel. Pour ce faire, vous pouvez visiter le site Web de Santé Canada, à l'adresse suivante : www.santecanada.gc.ca/rappels-spc. Si vous achetez un produit et que vous vous rendez compte plus tard qu'il a été rappelé et que le problème n'a pas été corrigé, détruisez-le, pour que personne d'autre ne l'utilise, puis jetez-le.

Santé Canada encourage les consommateurs à signaler les incidents relatifs à la santé ou à la sécurité. Si vous souhaitez obtenir un complément d'information ou pensez détenir un produit de consommation qui pourrait présenter un danger, prière de communiquer avec la Sécurité des produits de consommation de Santé Canada :
1-866-662-0666 ou cps-spc@hc-sc.gc.ca

Vous pouvez également signaler un incident au moyen du formulaire en ligne : http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/advisories-avis/incident/index-fra.php.

La Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC) est appliquée par Santé Canada. Elle vise à protéger la population en prévenant et en éliminant les dangers pour la santé et la sécurité humaines que présentent certains produits de consommation vendus au Canada.

Dans la LCSPC et les règlements connexes, aucune distinction n'est faite entre les produits neufs et les produits usagés. Par conséquent, quiconque vend, distribue ou donne des produits de consommation qui ne sont pas conformes aux exigences réglementaires en vigueur enfreint la loi au Canada.

Tous les cosmétiques vendus au Canada doivent satisfaire aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues, du Règlement sur les cosmétiques en vigueur et de toute autre loi applicable.

La Loi sur les dispositifs émettant des radiations est applicable aux biens comme les fours à micro-ondes, les baladeurs et les appareils de bronzage personnels. Les dispositifs usagés émettant des radiations qui sont vendus doivent également répondre aux normes en vigueur.

La sécurité d'abord et avant tout!

N'achetez pas un produit qui est interdit ou endommagé, ou lorsqu'il manque l'étiquette ou les instructions.

Vérifiez l'étiquette des produits. Le nom du fabricant, le numéro de modèle et la date de fabrication doivent apparaître sur l'étiquette de certains produits, notamment les lits d'enfant et les sièges d'auto.

Posez des questions. Demandez au vendeur l'historique du produit. Par exemple : Quel âge a le produit? A-t-il beaucoup servi? A-t-il été réparé?

Vérifiez si le produit est endommagé. Vérifiez si le produit est craqué ou si des pièces sont brisées, desserrées ou manquantes.

Liste partielle des produits interdits au Canada en vertu de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation

Les produits suivants sont interdits au Canada puisqu'ils peuvent présenter un danger déraisonnable pour la santé ou la sécurité humaine par suite de leur utilisation normale ou prévisible.

Il est illégal de vendre ou de donner :

  • les marchettes pour bébé;
  • les dispositifs d'appui des biberons;
  • les graines de jequirity ou tous produits fabriqués avec celles-ci;
  • les fléchettes de pelouse à bout allongé;
  • les biberons en polycarbonate contenant du bisphénol A (BPA).

Liste de produits usagés qui doivent absolument satisfaire aux exigences réglementaires de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation ou de la Loi sur les aliments et drogues

Barrières de sécurité et parcs

  • Les barrières de sécurité doivent être accompagnées des instructions du fabricant et d'une étiquette indiquant la limite d'âge.
  • N'achetez pas une barrière dont les ouvertures en forme de losange ou de V sont plus grandes que 38 mm (1 ½ pouce) sur le dessus et/ou sur les côtés.
  • Toutes les pièces de bois, de métal ou de plastique exposées doivent être lisses et exemptes d'éclats, de bavures, de fêlures ou d'autres défauts.

Bijoux pour enfants

  • Il est illégal d'importer, de promouvoir ou de vendre des bijoux pour enfants qui contiennent plus que la teneur en plomb maximale établie dans les règlements canadiens.
  • Le plomb est un métal lourd et mou, de couleur bleu-gris lorsqu'il est nu; il est souvent utilisé dans la fabrication de bijoux bon marché. Le plomb agit comme un poison lorsqu'il est absorbé par le corps humain. Un enfant qui suce, mâche ou avale un bijou contenant du plomb peut s'empoisonner.
  • Les bijoux contenant du plomb et recouverts d'un enduit protecteur et décoratif sont dangereux pour les enfants puisqu'en les mettant dans leur bouche, l'enduit protecteur ou décoratif qui les recouvre peut facilement s'enlever.
  • Si vous ne savez pas si un bijou contient du plomb, il vaut mieux ne pas l'acheter.

Casques et protecteurs faciaux de hockey sur glace

  • Les casques et les protecteurs faciaux de hockey sur glace vendus au Canada doivent porter une étiquette qui indique qu'ils satisfont aux normes de sécurité établies par l'Association canadienne de normalisation (CSA) et qui montre clairement le numéro de la norme.
  • La marque doit être apposée sur les protecteurs faciaux vendus séparément des casques. Les protecteurs faciaux doivent également être vendus avec la quincaillerie nécessaire pour les installer adéquatement et avec le mode d'emploi.
  • La date de fabrication doit apparaître sur l'étiquette du casque, lequel doit également être muni d'une jugulaire en bon état.
  • Les casques de hockey sur glace ont une durée de vie moyenne de trois à cinq ans, selon l'utilisation. N'achetez pas un casque qui a plus de cinq ans, qui présente des signes visibles de dégradation, qui a subi un impact important ou auquel il manque certaines pièces.
  • Faites attention, car les dommages aux casques ne sont pas toujours visibles. En cas de doute concernant la qualité ou l'état du casque, ne l'achetez pas.

Cosmétiques

  • N'achetez jamais de produits cosmétiques périmés, usagés ou endommagés.
  • Les cosmétiques usagés pourraient contenir des bactéries susceptibles de causer des éruptions cutanées ou des infections.
  • De plus, certains renseignements obligatoires pourraient être manquants, notamment les ingrédients, les avertissements et le mode d'emploi approprié.

Couvre-fenêtres à cordon

  • Il est déconseillé d'acheter un couvre-fenêtre à cordon usagé, car il est plus probable qu'il y manque le mode d'emploi, des pièces ou l'étiquette de sûreté.
  • Si vous achetez un couvre-fenêtre usagé, assurez-vous qu'il est muni :
    • d'un dispositif de réglage de la tension pour les cordons à boucle;
    • d'un arrêt de cordon pour empêcher la formation de boucles dans les cordons intérieurs;
    • d'une étiquette précisant les consignes de sécurité pour tenir les cordons hors de la portée des enfants.
  • Les cordons et les chaînettes des stores et des rideaux présentent un risque d'étranglement pour les enfants. Les cordons à boucle, les longs cordons et les cordons au dos des stores romains peuvent former une boucle dans laquelle un enfant peut se prendre la tête et s'étrangler.
  • Il est déconseillé d'acheter un couvre-fenêtre dont les cordons sont exposés.
  • Gardez les cordons hors de la portée des enfants en tout temps.
  • N'oubliez pas que les enfants peuvent grimper sur les meubles pour tenter d'attraper les cordons pendants.

Détecteurs de fumée ou de monoxyde de carbone

  • Il n'est pas recommandé d'acheter des détecteurs de fumée ou de monoxyde de carbone usagés puisque ces produits ont une durée de vie limitée.
  • Il faut remplacer les détecteurs de fumée tous les 10 ans et les détecteurs de monoxyde de carbone tous les cinq ans.

Jouets

  • N'achetez pas de jouets usagés en mauvais état, brisés, aux bords acérés ou qui comportent une pointe aiguë ou encore des yeux ou un nez mal fixés.
  • Achetez toujours des jouets qui conviennent à l'âge de l'enfant qui les utilisera. Les petites pièces présentent un risque de suffocation pour les enfants de moins de trois ans.
  • Récemment, de nombreux jouets ont été rappelés en raison de la teneur élevée en plomb contenue dans la peinture qui les recouvre. Ainsi, avant d'acheter des jouets usagés, vérifiez auprès du fabricant et de Santé Canada s'ils ont fait l'objet d'un rappel (www.santecanada.gc.ca/rappels-spc).

Jouets contenant des aimants

  • Assurez-vous qu'aucun aimant ne soit mal fixé sur le jouet avant de l'acheter, car les jeunes enfants pourraient les avaler.
  • Contrairement aux aimants traditionnels, les petits aimants puissants, comme les aimants à base de terres rares, exercent une attraction magnétique très forte qui constitue un risque unique pour la sécurité. Ces aimants entrent dans la fabrication d'une vaste gamme de produits, allant des jeux de construction aux trousses scientifiques en passant par les jeux de société.
  • Gardez les produits dont les petits aimants puissants sont mal fixés hors de la portée des enfants.
  • Les petits aimants puissants qui sont mal fixés ou qui sont fixés sur un très petit produit sont particulièrement dangereux. Si un enfant avale plus d'un aimant sur une courte période, les aimants peuvent s'attirer à travers les intestins et créer une obstruction ou déchirer progressivement la paroi intestinale. Les conséquences peuvent être mortelles.
  • Les enfants plus âgés sont reconnus pour jouer avec ces petits aimants puissants dans leur bouche; ils les utilisent notamment pour imiter un perçage sur la langue ou la joue ou pour les attacher à leur appareil dentaire. Enseignez aux enfants à ne pas mettre des aimants puissants dans leur bouche.
  • De nombreux jouets contenant des aimants ont été rappelés récemment. Ainsi, avant d'acheter des jouets usagés, vérifiez auprès du fabricant et de Santé Canada s'ils ont fait l'objet d'un rappel (www.santecanada.gc.ca/rappels-spc).

Lits d'enfant, berceaux et moïses

  • Les exigences réglementaires sont modifiées au fil du temps pour tenir compte des nouveaux risques pour la sécurité. Par exemple, il est probable que les lits d'enfant fabriqués avant septembre 1986 ne soient pas conformes aux exigences réglementaires en vigueur; par conséquent, il ne faut pas en faire l'achat. Avant d'acheter un lit d'enfant, informez-vous de son année de fabrication.
  • Santé Canada déconseille l'utilisation de lits d'enfant fabriqués il y a plus de dix ans puisque ceux-ci risquent d'être brisés et abîmés, certaines pièces pourraient être mal fixées ou pourraient avoir été perdues, et les avertissements et le mode d'emploi pourraient ne pas être inclus.
  • Le nom du fabricant, le numéro de modèle, la date de fabrication, les avertissements et les instructions d'assemblage doivent accompagner les lits d'enfant, les berceaux et les moïses.
  • Vérifiez le lit d'enfant, le berceau ou le moïse et assurez-vous qu'il n'est pas endommagé, brisé ou fendu et qu'il ne manque aucune pièce.
  • Assurez-vous également qu'il n'y a pas d'éclats ou de bavures sur les pièces en bois et en métal et que les écrous et les boulons sont bien serrés.
  • Si un matelas est inclus avec le lit d'enfant, le berceau ou le moïse, il doit être en bon état et il ne doit pas y avoir un espace de plus de 3 cm (13/16 pouce) entre celui-ci et la structure lorsqu'on le presse fermement contre la structure.
  • L'espacement entre les barreaux du lit d'enfant, du berceau et du moïse ne doit pas dépasser 6 cm (2 3/8 pouces).
  • La hauteur des côtés du berceau ou du moïse doit être d'au moins 23 cm (9 pouces). Quant aux lits d'enfants, les côtés doivent mesurer au moins 66 cm (26 pouces) lorsque le support du matelas est dans la position la plus basse.
  • Les montants d'angle du lit d'enfant ne doivent pas avoir plus de 3 mm (1/8 pouce) de haut.
  • Le support de matelas du lit d'enfant doit être fermement fixé aux panneaux de bout. Les lits dont le matelas est soutenu par des crochets en forme de S ou de Z ne sont pas sûrs.

Parcs pour bébé

  • Une étiquette avec le nom du fabricant, le modèle et la date de fabrication doit être apposée sur le parc. Les instructions d'utilisation doivent aussi être incluses.
  • Un parc pour bébé ne doit pas avoir plus de deux roues ou roulettes ou d'attache pour installer des roues ou des roulettes supplémentaires.
  • Les dispositifs de verrouillage doivent bien fonctionner.
  • Le filet doit être fin comme une moustiquaire. Il ne doit pas y avoir de déchirures dans le vinyle ou le filet.
  • Les joints et les extrémités des tubes de métal doivent être recouverts d'un coussinet.
  • N'achetez pas un parc dont les boulons sont saillants et assurez-vous qu'un écrou-capuchon recouvre les boulons.
  • Une courroie ou une corde mesurant plus de 18 cm (7,1 pouces) ne doit pas être attachée au parc pour bébé.

Poussettes et landaus

  • Les exigences réglementaires sont modifiées au fil du temps pour tenir compte des nouveaux risques pour la sécurité. Par exemple, les poussettes et les landaus fabriqués avant 1985 pourraient ne pas respecter les exigences réglementaires en vigueur et ne doivent donc pas être achetés. Avant d'acheter une poussette ou un landau usagé, informez-vous de son année de fabrication.
  • Le nom du fabricant, le numéro de modèle et la date de fabrication doivent accompagner la poussette et le landau.
  • Une poussette ou un landau doit être muni d'une ceinture abdominale et d'une sangle d'entre-jambes qui sont solidement fixées au siège ou au cadre.
  • Une poussette ou un landau doit être muni d'un dispositif de freinage en état de marche.
  • Assurez-vous que les freins et les mécanismes de verrouillage, trouvés sur les modèles pliables, fonctionnent bien et que les roues sont solidement fixées.

Sièges d'auto

  • Les sièges d'auto doivent porter la Marque nationale de sécurité. N'achetez pas un siège qui ne porte pas la Marque nationale de sécurité.
  • Les exigences réglementaires sont modifiées au fil du temps pour tenir compte des nouveaux risques pour la sécurité. Avant d'acheter un siège d'auto usagé, vous devriez interroger le vendeur ou contacter le fabricant si vous souhaitez vous assurer que le siège est conforme aux exigences règlementaires en vigueur.
  • N'achetez pas un siège d'auto qui se trouvait dans une voiture lors d'une collision. Si le vendeur ne connaît pas l'historique du siège, ne l'achetez pas.
  • De plus, tous les sièges d'auto doivent être accompagnés des informations indiquant la date de fabrication, le mode d'emploi, le guide d'installation et les avertissements.
  • N'achetez pas de siège d'auto dont la durée de vie recommandée par le fabricant est dépassée.
  • Assurez-vous que les systèmes d'ancrage et de retenue du siège fonctionnent bien.
  • Achetez le siège d'auto seulement s'il est en bonne condition et s'il n'y manque aucune pièce.
  • Les sièges d'auto faisant face à l'arrière et ceux faisant face à l'avant sont adaptés à différents stades de développement de l'enfant. Assurez-vous de vous procurer un siège d'auto qui soit adapté à l'enfant. Par ailleurs, certains sièges peuvent être utilisés à différents stades du développement de l'enfant.
  • Pour de plus amples renseignements ou pour vérifier si un siège d'auto a déjà fait l'objet d'un rappel, communiquez avec Transports Canada au 1-800-333-0371, ou consultez son Le lien suivant vous amène à un autre site Web site Web, à l'adresse : www.tc.gc.ca/securiteroutiere.

Vêtements de nuit pour enfants

  • Les modèles de vêtements de nuit pour enfants peuvent être soit amples, soit ajustés; selon le modèle, différentes exigences réglementaires s'appliquent.
  • Parmi les vêtements de nuit amples pour enfants, citons les chemises de nuit, les peignoirs et les pyjamas amples. Ces vêtements devraient être fabriqués à partir de polyester, de nylon ou d'un mélange polyester-nylon. Il ne faut pas acheter des vêtements de nuit amples qui sont faits en coton, en mélange de coton ou en rayonne; des tests ont démontré que ces tissus brûlent plus facilement. Il ne faut pas acheter de tee-shirts surdimensionnés comme chemises de nuit pour un enfant.
  • Parmi les vêtements de nuit ajustés pour enfants, mentionnons les polojamas et les dormeuses (extrémités serrées des manches et des pantalons, pyjama ajusté). Ces modèles sont moins susceptibles d'entrer en contact avec des flammes et brûlent moins rapidement. D'ailleurs, des tests ont permis de démontrer que ce type de vêtements pouvait être fabriqué en coton, en mélange de coton ou en rayonne.
  • Pour éviter qu'un enfant ne s'étrangle, il faut enlever les cordons et les ceintures ou les fixer au moyen d'une couture solide au centre à l'arrière du vêtement.

Exemples d'autres produits qui pourraient présenter un risque pour la sécurité

Anneaux et sièges de bain pour bébé

  • Les anneaux et les sièges de bain pour bébé ne sont pas des dispositifs de sécurité. Santé Canada déconseille l'utilisation d'un siège de bain pour bébé puisque celui-ci pourrait donner à l'utilisateur un faux sentiment de sécurité.
  • Il ne faut en aucun cas laisser un bébé seul dans le bain sans surveillance. De nombreux bébés sont morts noyés après avoir été laissés seuls dans un anneau ou un siège de bain, ne serait-ce qu'un instant.
  • Il est déconseillé d'acheter ces produits usagés.
  • Les ventouses ou tout autre moyen utilisé pour les fixer au bain peuvent ne plus fonctionner.
  • De plus, les avertissements et/ou les instructions qui informaient l'utilisateur des graves dangers de noyade pourraient être périmés ou tout simplement manquants.

Casques

Certains casques sont conçus pour protéger la tête contre un seul impact, d'autres contre plusieurs. Il existe de nombreux organismes de certification (Snell, CSA, ANSI). Les casques doivent porter une étiquette qui précise la norme de certification utilisée.

  • Casques de vélo, de patin à roues alignées et d'équitation. Ces casques sont conçus pour protéger la tête contre un seul impact. Il est préférable de ne pas acheter ces casques usagés ni de les emprunter.
  • Casques de ski et de planche à neige. Ces casques peuvent être conçus pour protéger la tête soit contre un seul impact, soit contre plusieurs impacts. Si vous ne savez pas de quel type de casque il s'agit, Santé Canada recommande de ne rien acheter. N'achetez pas un casque usagé conçu pour protéger la tête contre un seul impact. Si vous décidez d'acheter un casque qui protège contre plusieurs impacts, vérifiez l'étiquette pour vous assurer qu'il respecte une norme de sécurité reconnue.

Chaises hautes d'enfant

  • Achetez une chaise haute d'enfant seulement si elle est en bon état, stable et munie d'une large base pour éviter qu'elle ne bascule, qu'il ne lui manque aucune pièce et que toutes les pièces sont bien fixées.
  • Une chaise haute d'enfant doit être munie d'un dispositif de retenue composé d'une ceinture abdominale et d'une sangle d'entre-jambes qui sont faciles à attacher. Le dispositif de retenue doit être en bon état.
  • Tous les mécanismes de verrouillage doivent être en bon état.
  • Toutes les pièces de bois ou de plastique exposées doivent être lisses et exemptes d'éclats, de fêlures ou d'autres défauts.
  • N'achetez que les chaises hautes d'enfant qui répondent à la norme ASTM F404 la plus récente. Renseignez-vous avant l'achat.

Cordons de serrage sur les vêtements pour enfants

  • Il est préférable d'enlever les cordons de serrage avant d'utiliser un vêtement pour enfant.
  • Les cordons, en particulier sur les combinaisons de ski, les blousons et les pulls molletonnés à capuchon, peuvent s'accrocher à l'équipement de terrain de jeu, aux clôtures et à d'autres objets et causer l'étranglement.

Garde-corps amovibles pour les lits

  • Vérifiez l'emballage original ou consultez le site Web du fabricant pour savoir si le garde-corps amovible doit être utilisé avec un lit standard comprenant un matelas et un sommier.
  • N'utilisez que les garde-corps amovibles qui satisfont aux exigences de la norme internationale ASTM F2085 en vigueur concernant les garde-corps amovibles pour les lits.
  • Les garde-corps présentent un risque d'étranglement pour les jeunes enfants, car ces derniers pourraient rester coincés entre le garde-corps et le matelas. Ne couchez jamais un enfant de moins de deux ans dans un lit muni de garde-corps amovibles.

Lits superposés

  • N'achetez que les lits superposés vendus avec les instructions d'assemblage, le mode d'emploi et les étiquettes de mise en garde.
  • Assurez-vous que tous les côtés du lit du haut sont dotés de garde-corps et que ceux-ci sont fixés.
  • L'échelle doit être en bon état et fixée solidement au lit.
  • Les poteaux d'angle ou les extrémités supérieures des montants de l'échelle ne doivent pas dépasser la surface adjacente (garde-corps, tête et pied du lit) de plus de 5 mm (2/10 pouce) pour éviter que les vêtements ne s'y accrochent.
  • Vérifiez la solidité du cadre. N'achetez pas un lit superposé en métal dont les soudures sont craquées.
  • Le matelas doit bien s'ajuster aux quatre côtés du lit. Les garde-corps ainsi que la tête et le pied du lit doivent dépasser la partie supérieure du matelas d'au moins 127 mm (5 pouces).
  • N'achetez que les lits superposés qui respectent la norme ASTM F1427 la plus récente. Renseignez-vous avant l'achat.

Rappel : Ne jamais laisser un enfant de moins de six ans dormir dans le lit du haut.

Voici une liste des produits usagés qui doivent absolument respecter les exigences réglementaires de la Loi sur les dispositifs émettant des radiations

Baladeurs (lecteur MP3, lecteur multimédia portatif, etc.)

  • Le mode d'emploi pour assurer une utilisation sûre doit être fourni avec l'appareil.
  • Assurez-vous que l'appareil est muni d'un mécanisme pour régler le volume à un niveau non dommageable pour le système auditif et permettant d'entendre les sons environnants en toute sécurité.

Fours à micro-ondes

  • Assurez-vous que le four à micro-ondes fonctionne bien.
  • Le mode d'emploi doit vous être remis avec le four à micro-ondes.
  • N'achetez pas un four à micro-ondes dont la porte ou les charnières de porte sont visiblement endommagées; ces dommages pourraient causer une fuite excessive de micro-ondes.

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec la Sécurité des produits de consommation de Santé Canada, au 1-866-662-0666, ou par courriel, à l'adresse cps-spc@hc-sc.gc.ca ou consultez son site Web, à l'adresse www.canadiensensante.gc.ca ou www.santecanada.gc.ca/spc. Pour consulter les rappels affichés par Santé Canada, rendez-vous à l'adresse suivante : www.santecanada.gc.ca/rappels-spc.