Guide des exigences canadiennes relatives aux tapis et autres revêtements de sol textiles pour l'industrie

2008
ISBN : 978-0-662-05531-0
No de catalogue : H128-1/08-522
SC Pub. : 4411

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Table des matières

• Introduction
• Législation
  • Exigences relatives à l'inflammabilité et aux méthodes d'essai
  • Exigences relatives à l'étiquetage
    • Figure 1 : Sommaire des exigences relatives à l'inflammabilité et à l'étiquetage pour les revêtements de sol textiles
• Programme de certification des tapis pour la qualité de l'air intérieur (« Green Label »)
• Annexe A - Liste des bureaux de la Sécurité des produits de Santé Canada
• Annexe B - Laboratoires canadiens d'essai
• Annexe C - Sources de renseignements

Introduction

Objectifs du présent document

• Expliquer les exigences relatives à l'inflammabilité et à l'étiquetage pour les revêtements de sol textiles.
• Décrire les méthodes d'essai pour déterminer l'inflammabilité des revêtements de sol textiles.
• Fournir des renseignements sur le Programme de certification des tapis pour la qualité de l'air intérieur (« Green Label »), de l'Institut canadien du tapis (ICT).

Le présent document pourrait être mis à jour à l'occasion. Pour obtenir la version la plus récente, veuillez consulter la section sur les rapports et les publications du site Web de Santé Canada sur la Sécurité des produits de consommation (SPC) à l'adresse suivante : www.santecanada.gc.ca/spc.

Le présent document se veut un résumé non officiel des exigences relatives aux revêtements de sol textiles. Il ne vise pas à remplacer, abroger ni limiter les exigences de la législation applicable. En cas de divergence entre le présent résumé et la législation, la législation prévaut. Pour de plus amples renseignements ou si vous avez des demandes spécifiques ou même si vous avez besoin de précisions, veuillez communiquer avec le Bureau de la Sécurité des produits de Santé Canada (voir l'Annexe A - Liste des bureaux de la Sécurité des produits de Santé Canada).

Législation

Le programme de la Sécurité des produits de consommation (SPC) de Santé Canada, en collaboration étroite avec des intervenants, vise à protéger les consommateurs et les enfants des risques liés à certains produits et à promouvoir l'usage sécuritaire de ces produits. La partie I de la Loi sur les produits dangereux (LPD) donne le pouvoir à la SPC d'interdire ou de restreindre l'annonce, la vente et l'importation de divers produits dangereux; c'est la législation utilisée par la SPC dans l'établissement de la réglementation. Il incombe à l'industrie d'observer la législation. Les mesures d'exécution adoptées par les agents de la Sécurité des produits quant aux produits non conformes varient selon le niveau du danger que représente ces produits non conformes. Parmi ces mesures, on peut citer l'engagement de l'industrie à rendre le produit conforme par des mesures correctives, la négociation avec l'industrie pour le retrait volontaire du produit du marché, la saisie du produit et/ou une poursuite en vertu de la LPD.Toute personne qui annonce, vend ou importe des produits non conformes qui causent des dégâts matériels, des blessures ou la mort peut également être tenue légalement responsable.

Les revêtements de sol textiles annoncés, vendus ou importés au Canada doivent se conformer aux exigences de la LPD relatives à l'inflammabilité et à l'étiquetage.

• L'article 29 de la partie II de l'annexe I de la LPD établit les exigences relatives à l'inflammabilité des revêtements de sol textiles non traités avec un produit ignifuge.
• L'article 30 de la partie II de l'annexe I de la LPD établit les exigences relatives à l'inflammabilité des revêtements de sol textiles traités avec un produit ignifuge.
• Le Règlement sur les produits dangereux (carpettes) établit les exigences relatives à l'étiquetage des revêtements de sol textiles qui ne se conforment pas aux exigences relatives à l'inflammabilité.

Les dangers d'incendie liés à l'ignition d'un revêtement de sol textile dépendent non seulement de l'inflammabilité du revêtement lui-même, mais de sa capacité de propager le feu à d'autres matériaux qui peuvent brûler.

• Les revêtements de sol textiles qui couvrent une vaste surface intérieure de plancher (comme les tapis en rouleau, les grands tapis ou les dalles de tapis) ont une grande capacité de propager le feu. Ils doivent se conformer aux exigences relatives à l'inflammabilité.
• Les revêtements de sol textiles qui couvrent une petite surface intérieure de plancher (comme les petits tapis ou une moquette) et les revêtements de sol textiles d'extérieur, peu importe leur taille, représentent un moindre danger. Ils doivent se conformer aux exigences relatives à l'inflammabilité OU, s'ils ne se conforment pas aux exigences relatives à l'inflammabilité, ils doivent se conformer aux exigences relatives à l'étiquetage.

Exigences relatives à l'inflammabilité et aux méthodes d'essai

Un revêtement de sol textile comportant 48 spécimens, mesurant chacun non moins de 23 cm × 23 cm (9 po × 9 po), doit faire l'objet d'un essai conformément au plan d'échantillonnage progressif normal prescrit par la norme

4-GP-155 (1974) Résistance à l'inflammabilité des revêtements de sol mous - Plans d'échantillonnage, établi par l'Office des normes générales du Canada (ONGC), et à la méthode d'épreuve de résistance aux flammes 27.6 de la norme 4-GP-2 (1971), Méthodes standards canadiennes pour épreuves textiles, Résistance à l'inflammabilité - Essai à la tablette de méthénamine, établie par l'ONGC. Si le revêtement de sol textile a été traité avec un produit ignifuge, ce produit doit être enlevé avant de subir un essai d'inflammabilité à l'aide de la méthode 30.2 de la norme 4-GP-2 (1971), Méthodes standards canadiennes pour épreuves textiles, Mode de suppression des agents ignifuges dans les revêtements textiles de sol, établie par l'ONGC.

Les méthodes d'essai sont décrites dans le «  Manuel de référence de la Sécurité des produits, livre 5, Politiques et procédures de laboratoire », méthode F-04 (2004) Méthode d'essai de résistance à l'inflammabilité des tapis et des revêtements textiles de sol. On trouve l'adresse du site Web à l'Annexe C - Sources de renseignements, à la page 21 du présent document.

En résumé, 48 spécimens sont taillés du revêtement de sol textile et si applicable, le produit ignifuge est enlevé. Les spécimens sont ensuite conditionnés, séchés et amenés à la température ambiante. Un spécimen choisi au hasard est placé à l'horizontale dans un appareil d'essai, dans un environnement sans courant d'air et enfin un cadre de métal est placé sur le spécimen. Une tablette de méthénamine est placée au centre du spécimen et ensuite allumée. Une fois que la combustion a cessé, on mesure la plus courte distance entre la partie carbonisée et le rebord intérieur du cadre.

L'essai est réussi si la distance la plus courte entre la partie carbonisée du spécimen et le rebord intérieur du cadre est supérieure à 25,4 mm (1 po) et c'est un échec si la distance est inférieure ou égale à 25,4 mm (1 po).

Au moins 10 spécimens et au plus 48 spécimens sont mis à l'essai pour déterminer si un revêtement de sol textile est accepté ou rejeté, conformément au plan d'échantillonnage de l'annexe III de la méthode F-04, partiellement illustrée ci-dessous. Si un revêtement de sol textile est accepté, cela signifie qu'il se conforme aux exigences relatives à l'inflammabilité.

Essai de tablette	Nombre de spécimens éprouvés	Nombre cumulatif de spécimens éprouvés	ACCEPTÉ si le nombre cumulatif d'échecs des spécimens est égal ou inférieur à	POURSUITE DE L'ESSAI si le nombre cumulatif d'échecs des spécimens varie entre	REJETÉ si le nombre cumulatif d'échecs des spécimens est égal ou supérieur à
1re série	10	10	0	1-10	--
2e série	3	13	1	2-13	--
3e série	3	16	2	3-15	16
4e série	3	19	3	4-15	16
5e série	3	22	4	5-15
6e série	3	25	5
7e série	3	28
8e série	3

L'inflammabilité d'un revêtement de sol textile est difficile à prédire du fait que cela dépend de plusieurs facteurs, comme le contenu en fibres, la construction du fil, la teinture et le fini. Par exemple, les revêtements de sol textiles faits de fibres hautement inflammables, comme le coton ou le jute, n'échouent pas nécessairement l'essai, alors que les revêtements de sol textiles faits de fibres moins inflammables, comme l'acrylique, ne réussissent pas toujours l'essai. Les revêtements de sol textiles faits d'un mélange de deux fibres ou plus ont des caractéristiques d'inflammabilité qui diffèrent de celles des fibres individuelles et certains mélanges peuvent être plus inflammables qu'une seule fibre du même mélange.

L'inflammabilité d'un revêtement de sol textile doit être confirmée par des essais.

On trouve une liste non exhaustive des laboratoires qui offrent des services d'essai des revêtements de sol textiles à l'Annexe B - Laboratoires canadiens d'essai.

Exigences relatives à l'étiquetage

Le Règlement sur les produits dangereux (carpettes) établit les exigences relatives à l'étiquetage des revêtements de sol textiles en fonction de leur inflammabilité, de leur taille (grande ou petite) et de l'endroit où ils sont utilisés (intérieur ou extérieur), comme décrit ci-dessous. Aux fins de la présente section, les définitions ci-après s'appliquent.

• Grands revêtements de sol textiles (y compris les dalles de tapis) pour utilisation intérieure

  Ils doivent se conformer aux exigences relatives à l'inflammabilité pour être annoncés, vendus ou importés au Canada. Les exigences relatives à l'étiquetage ne s'appliquent pas.

• Petits revêtements de sol textiles (pour utilisation intérieure ou extérieure)

  S'ils se conforment aux exigences relatives à l'inflammabilité, ils peuvent être annoncés, vendus ou importés au Canada. Les exigences relatives à l'étiquetage ne s'appliquent pas.

  S'ils ne se conforment pas aux exigences relatives à l'inflammabilité, ils peuvent être annoncés ou vendus au Canada s'ils portent une étiquette avec l'énoncé ci-dessous en français et en anglais, tel que stipulé dans l'article 4 du Règlement sur les produits dangereux (carpettes).

  • Attention - Inflammable - Tenir éloigné de la flamme ou d'une source de chaleur intense.
  • Caution - Flammable - Do not use in locations exposed to open flame or sources of intense heat.

  L'étiquette doit être lisible et visible pour le consommateur au moment de l'achat, tel que stipulé dans les articles 6 et 7 du Règlement sur les produits dangereux (carpettes).

  Un petit revêtement de sol textile qui ne se conforme pas aux exigences relatives à l'inflammabilité peut être importé au Canada sans l'étiquetage exigé pourvu qu'il soit étiqueté conformément aux exigences avant d'être annoncé ou vendu, tel que stipulé dans l'article 8 du Règlement sur les produits dangereux (carpettes).

• Grands revêtements de sol textiles (y compris les dalles de tapis) pour utilisation extérieure

  S'ils se conforment aux exigences relatives à l'inflammabilité, ils peuvent être annoncés, vendus ou importés au Canada. Les exigences relatives à l'étiquetage ne s'appliquent pas.

  S'ils ne se conforment pas aux exigences relatives à l'inflammabilité, ils peuvent être annoncés ou vendus au Canada s'ils portent une étiquette avec l'énoncé ci-dessous en français et en anglais, tel que stipulé dans l'article 5 du Règlement sur les produits dangereux (carpettes).

  • Attention - Inflammable - Tenir éloigné de la flamme ou d'une source de chaleur intense. Ne pas utiliser à l'intérieur.
  • Caution - Flammable - Do not use in locations exposed to open flame or sources of intense heat. Do not use indoors.

  L'étiquette doit être lisible et visible pour le consommateur au moment de l'achat, tel que stipulé dans les articles 6 et 7 du Règlement sur les produits dangereux (carpettes).

  Un revêtement de sol textile pour utilisation extérieure qui ne se conforme pas aux exigences relatives à l'inflammabilité peut être importé au Canada sans l'étiquetage exigé pourvu qu'il soit étiqueté conformément aux exigences avant d'être annoncé ou vendu, tel que stipulé dans l'article 8 du Règlement sur les produits dangereux (carpettes).

  Les grands revêtements de sol textiles (y compris les dalles de tapis) pour utilisation intérieure ainsi qu'extérieure doivent être conformes aux exigences qui s'appliquent aux grands revêtements de sol textiles pour utilisation intérieure.

Les revêtements de sol textiles annoncés, vendus ou importés au Canada sont assujettis aux exigences fédérales relatives à l'étiquetage, énoncées dans la Loi sur l'étiquetage des textiles, le Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles, la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation et le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, administrés et appliqués par le Bureau de la concurrence d'Industrie Canada, ainsi qu'à toute réglementation provinciale en matière d'étiquetage.

La mention sur l'étiquette d'un revêtement de sol textile de la présence d'un produit ignifuge n'est pas exigée.

Toute mention, même sous-entendue, de conformité aux exigences relatives à l'inflammabilité est interdite.

On trouve des renseignements supplémentaires sur les exigences législatives relatives aux revêtements de sol textiles à l'Annexe C - Sources de renseignements.

Figure 1 : Sommaire des exigences relatives à l'inflammabilité et à l'étiquetage pour les revêtements de sol textiles

Programme de certification des tapis pour la qualité de l'air intérieur (« Green Label »)

Les Canadiennes et les Canadiens accordent beaucoup d'importance à la qualité de l'air intérieur, car ils passent en moyenne 90 p. 100 de leur temps à l'intérieur. L'exposition aux polluants atmosphériques intérieurs cause de nombreux problèmes de santé, comme des troubles respiratoires et des allergies. Dans l'intérêt du public, l'Institut canadien du tapis (ICT) a adopté, au début des années 90, le « Indoor Air Quality Testing Program for Carpets » (Programme de certification des tapis pour la qualité de l'air intérieur) du « Carpet and Rug Institute » (Institut du tapis) des États-Unis afin de minimiser les émissions chimiques des nouveaux tapis.

Dans le cadre de ce programme volontaire créé par l'industrie, les revêtements de sol textiles sont soumis à des essais pour déceler les composés organiques totaux, le formaldéhyde, le 4-phénylcyclohexène (4-PC) et le styrène et ce, selon des méthodes approuvées par la « Environmental Protection Agency (EPA) » (Agence de protection de l'environnement) des États-Unis et conformément à la norme de l'« ASTM International » intitulée ASTM D5116 Standard Guide for Small-Scale Environmental Chamber Determinations of Organic Emissions from Indoor Materials/Products. Les revêtements de sol textiles conformes aux critères d'émission peuvent porter l'étiquette « Green Label », laquelle informe les consommateurs que le produit est un faible émetteur, ce qui les aide dans leurs décisions d'achats.

On encourage les membres de l'industrie qui ne participent pas présentement au Programme de certification des tapis pour la qualité de l'air intérieur (« Green Label ») à s'y adhérer. Pour participer ou pour obtenir de plus amples renseignements sur le programme, veuillez consulter le site Web de l'ICT dont l'adresse figure à l'Annexe C - Sources de renseignements.

Annexe A

Liste des bureaux de la Sécurité des produits de Santé Canada

Colombie-Britannique et Yukon

Assure les services pour les locations suivantes des États-Unis : Alaska, Californie, Hawaii, Nevada, Oregon, Washington

Alberta et Territoires du Nord-Ouest

Assure les services pour les locations suivantes des États-Unis : Arizona, Colorado, Idaho, Montana, Nouveau-Mexique, Utah, Wyoming

Manitoba et Saskatchewan

Assure les services pour les locations suivantes des États-Unis : Arkansas, Dakota du Nord, Dakota du Sud, Iowa, Kansas, Louisiane, Minnesota, Missouri, Nebraska, Oklahoma, Texas, Wisconsin

Ontario et Nunavut

Assure les services pour les locations suivantes des États-Unis : Caroline du Nord, Illinois, Indiana, Michigan, New York

Québec

Assure les services pour les locations suivantes des États-Unis : Connecticut, Maine, Massachusetts, New Hampshire, New Jersey, Ohio, Pennsylvanie, Rhode-Island, Vermont

Atlantique

Assure les services pour les locations suivantes des États-Unis : Alabama, Caroline du Sud, Delaware, District de Columbia, Floride, Géorgie, Kentucky, Maryland, Mississippi, Tennessee, Virginie, Virginie occidentale

Bureau national

Assure les services à l'extérieur du Canada et des États-Unis : Bureau de la Sécurité des produits de consommation

Annexe B

Laboratoires canadiens d'essai

Certains de ces hyperliens donnent accès à des sites d'un organisme qui n'est pas assujetti à la  Loi sur les langues officielles. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.

AVIS : Le fait de lister les laboratoires dans ce présent document, ne confirme en aucun cas qu'ils sont accrédités ou recommandés par Santé Canada. Cette liste n'est pas nécessairement une liste exhaustive de tous les laboratoires canadiens fournissant des services d'essai pour les revêtements de sol textiles.

Alberta et Territoires du Nord-Ouest

Ontario et Nunavut

Québec

Laboratoire national

Annexe C

Sources de renseignements

AVIS : Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le Bureau de la Sécurité des produits de Santé Canada (voir l'Annexe A - Liste des bureaux de la Sécurité des produits de Santé Canada ) ou visiter les sites Web qui suivent :

• Sécurité des produits de consommation (SPC)
  www.santecanada.gc.ca/spc
• Loi sur les produits dangereux et Règlement sur les produits dangereux (carpettes)
  lois.justice.gc.ca/fr/H-3/index.html
• Santé Canada (2004). Manuel de référence de la Sécurité des produits, livre 5, Politiques et procédures de laboratoire, méthode F-04 (2004) Méthode d'essai de résistance à l'inflammabilité des tapis et des revêtements textiles de sol
  www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/prod-test-essai/method/inflammab/f-04_f.html
• Bureau de la concurrence, Industrie Canada. Loi sur l'étiquetage des textiles, Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles, Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation et Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation
  www.bureaudelaconcurrence.gc.ca
• Institut canadien du tapis (ICT)
  www.tapiscanadien.org
• ASTM D5116-97 Standard Guide for Small-Scale Environmental Chamber Determinations of Organic Emissions from Indoor Materials/Products
  www.astm.org