Santé Canada
www.sc-hc.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Sécurité des produits de consommation
Rapports et publications pour l'industrie et les professionnels de la santé
Pour obtenir des copies des publications suivantes, communiquer avec le Bureau de la sécurité des produits de consommation par téléphone
(613) 952-1014, par courriel CPS-SPC@hc-sc.gc.ca, ou par télécopieur
(613) 941-4376.
- Document d'orientation : Adhésifs à base de cyanoacrylate utilisés pour la pose de faux cils
- Document de référence : Classement des produits situés à la frontière entre les cosmétiques et les drogues
- Étiquetage obligatoire des ingrédients pour les cosmétiques au Canada
- Évaluation des produits en fonction de critères : Antisudorifiques
- Évaluation des produits en fonction de critères : Produits de traitement de l'érythème fessier
- Évaluation des produits en fonction de critères : Produits médicamenteux pour le soin de la peau
- Exigences canadiennes liées aux briquets - Liste de contrôle pour l'industrie
- Guide de consultation rapide de la Loi sur les produits dangereux pour les fabricants, les importateurs, les distributeurs et les détaillants - 2009
- Guide d'étiquetage des ingrédients des cosmétiques
- Guide destiné à l'industrie sur les exigences canadiennes en matière de sécurité des jouets pour enfants et des produits connexes, 2006
- Guide des exigences canadiennes en matiére d'inflammabilité des futons pour l'industrie
- Guide sur les exigences canadiennes relatives aux bijoux pour enfants à l'intention de l'industrie
- Guide des exigences canadiennes relatives aux tapis et autres revêtements de sol textiles pour l'industrie
- Guide des exigences canadiennes relatives aux tentes pour l'industrie
- Guide destiné à l'industrie sur les exigences canadiennes liées aux briquets
- Inflammabilité des produits textiles au Canada
- Renseignements à l'intention des détaillants de produits usagés (incluant les produits pour enfants)
- L'étiquetage des cosmétiques
- L'évaluation des produits chimiques de consommation au Canada
- L'évaluation des produits chimiques de consommation au Canada - listes de vérification pour classer les produits et pour la conservation des renseignements
- Les exigences en matière d'étiquetage pour les cosmétiques dans des contenants sous pression
- Lignes directrices : allégations acceptables pour la publicité et l'étiquetage des cosmétiques
- Lignes directrices à l'intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques
- Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation proposée (Projet de loi C-6) - Fiche d'information des fournisseurs
- Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation proposée (Projet de loi C-6) - Fiche d'information des marchands
- Loi canadienne sur les produits chimiques destinés aux consommateurs : ce que les détaillants doivent savoir
- Manuel de référence pour le Règlement sur les produits chimiques et contenants de consommation (2001) de la Loi sur les produits dangereux
- Rappel de produits de consommation - guide à l'intention de l'industrie, avril 2005
- Rapport sur les commentaires des intervenants : Document de référence sur le classement des produits situés à la frontière entre les cosmétiques et les drogues
- Règlement sur les produits céramiques émaillés et produits de verre - Information à l'intention des vendeurs
- Sécurité des lits d'enfants
- Sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants - Information pour fabricants, importateurs et détaillants
- Soyez en sécurité - guide d'éducation sur les symboles de danger
- Soyez en sécurité - Les produits chimiques à usage domestique : guide à l'intention des enseignants de la maternelle à la quatrième année
- Stratégie de réduction des risques liés au plomb pour les produits de consommation
- Vêtements de nuit pour enfants : lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité
