Plans et rapports de l'Agence

Plans de l'Agence

• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Plan stratégique 2008-2013
• Évaluation formative de l'initiative horizontale « Rechercher la confiance du public dans la réglementation des pesticides et améliorer l'accès aux produits antiparasitaires à usage réduit incluant les pesticides à risque réduit » (Initiative RCP)
• Les nouvelles homologations

Rapports de l'Agence

• Troisième rapport annuel : Programme de déclaration d'incident relatif aux produits antiparasitaires
• Programme de déclaration d'incident relatif aux produits antiparasitaires : Deuxième rapport annuel
• Programme de déclaration d'incident relatif aux produits antiparasitaires : Premier rapport annuel
• Rapport annuel 2008-2009
• Rapport annuel 2007-2008
• Rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable : l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire a amélioré sa gestion des pesticides
• Réponse du gouvernement au rapport présenté à la Chambre des communes par le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, L'homologation des produits antiparasitaires et la compétitivité des agriculteurs canadiens
• Évaluation des risques professionnels associés au lindane
• Rapport de la commission d'examen sur le lindane
• Progrès relatifs au Rapport du Groupe de travail sur le Programme d'importation pour approvisionnement personnel de 2006 : 2006-2007 à 2008-2009 - décembre 2009
• Programme d'importation pour approvisionnement personnel

Groupe de travail technique de l'ALENA sur les pesticides

• Stratégie quinquennale 2008-2013 : Garder le cap du Groupe de travail technique de l'Accord de libre échange nord-américain sur les pesticides
• Groupe de travail technique de l'ALENA sur les pesticides - Rapport des réalisations au cours de la période de 2003 à 2008

Sous-comité d'Examen conjoint

• JR03-03-0809 - Mise en oeuvre du Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
• JR04-04-0809 - Document de procédures d'examen conjoint concernant les produits à usages limités
• JR05-98-0909 - Coordination de l'examen et de la réévaluation des homologations
• JR06-94-1008 - Réévaluation et ré-homologation conjointes des agents de préservation du bois de qualité industrielle (APBQI) (pentachlorophénol, créosote et arséniate de cuivre chromaté [ACC])
• JR07-00-1005 - Examens conjoints, Examens en partage des tâches et Projets pilotes pour produits chimiques agricoles classiques

Sous-comité de Réduction des risques

• RR04-99-0908 - Examen conjoint des biopesticides (c.-à-d. agents microbiens et biochimiques)
• RR08-04-0909 - Accroître l'adoption des biopesticides

Sous-comité de Renforcement des capacités de réglementation

• RC11-05-0809 - Modélisation du transport des pesticides dans l'eau souterraine
• RC12-06-0808 - Préparation de lignes directrices concernant l'évaluation et le calcul de la cinétique de dégradation dans l'environnement
• RC13-06-0808 - Orientations relatives à l'établissement de l'acceptabilité des études du devenir dans l'environnement effectuées à l'aide d'échantillons de sols étrangers (connu également sous le nom de système de concordance X-Walk des sols de l'ALENA et du monde [NAFTA/International Soils X-Walk])
• RC14-07-0507 - Examen approfondi et harmonisation des méthodes d'évaluation de l'absorption cutanée
• RC15-95-0809 - Harmonisation de l'évaluation des pesticides antimicrobiens
• RC17-07-0909 - Coordination et harmonisation de la réglementation des stratégies de lutte antiparasitaire à moindre risque relatives à l'azinphos-méthyle (AZM)
• RC18-07-0808 - Estimation du pourcentage de cultures traitées et du pourcentage prévu de cultures traitées avec des pesticides

Sous-comité de Résidus sur les aliments

• FR09-06-0909 - Élargissement, élaboration et harmonisation des groupes de cultures avec des cultures représentatives spécifiques destinées aux études sur les résidus dans les cultures en pleine terre
• FR10-07-1009 - Stratégie fondée sur les produits chimiques, les denrées ou les organismes nuisibles pour aborder les différends commerciaux et la réduction des risques dans la production d'avocats