Plans et rapports de l'Agence

Plans de l'Agence

• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Plan stratégique 2016-2021
• Évaluation formative de l'initiative horizontale « Rechercher la confiance du public dans la réglementation des pesticides et améliorer l'accès aux produits antiparasitaires à usage réduit incluant les pesticides à risque réduit » (Initiative RCP)

Rapports de l'Agence

• Vers un programme d'envergure nationale de surveillance des pesticides dans l'eau — Ce que nous avons entendu
• Vers un programme national de surveillance des pesticides dans l’eau — Document de discussion
• Consultation sur le renforcement de la protection de la santé et de l'environnement : Examen ciblé de la Loi sur les produits antiparasitaires - Ce que nous avons entendu
• Nouvelles activités relatives aux homologations pour 2009-2010
• Progrès relatifs au rapport du Groupe de travail sur le Programme d'importation pour approvisionnement personnel : 2006-2007 à 2008-2009
• Rapport de la commission d'examen sur le lindane
• Rapport du Groupe de travail sur le Programme d'importation pour approvisionnement personnel
• Réponse de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada au rapport du Groupe Intersol Ltée - Recommandations : Administrer le Programme de protection des données sur les pesticides au Canada
• Réponse de Santé Canada à la vérification 2015 sur la sécurité des pesticides du Commissaire à l'environnement et au développement durable
• Réponse du gouvernement au Rapport du comité permanent de la Chambre des communes de l'environnement et du développement durable, Les pesticides : un choix judicieux s'impose pour protéger la santé et l'environnement
• Réponse du gouvernement au rapport présenté à la Chambre des communes par le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire : L'homologation des produits antiparasitaires et la compétitivité des agriculteurs canadiens

Rapports annuels de l'Agence

• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Rapport annuel 2021-2022 (Nouveau rapport)
• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Rapport annuel 2020-2021
• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Rapport annuel 2019-2020
• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire : Rapport annuel 2018-2019 (Comprenant l'erratum de septembre 2020)

Pour obtenir un rapport annuel de l'Agence de 2011 à 2018, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Rapports annuels sur la conformité et application de la loi pour les pesticides

• Programme de la conformité des pesticides de Santé Canada : rapport des activités 2022-2023
• Programme de la conformité des pesticides de Santé Canada : rapport des activités 2021-2022
• Programme de la conformité des pesticides de Santé Canada : rapport des activités 2020-2021
• Programme de la conformité des pesticides de Santé Canada : rapport des activités 2019-2020
• Rapport sur la conformité des pesticides et l'application de la loi en 2017-2018
• Rapport sur la conformité des pesticides et l'application de la loi en 2016-2017
• Rapport sur la conformité des pesticides et l'application de la loi en 2015-2016
• Rapport sur la conformité des pesticides et l'application de la loi en 2014-2015

Rapports annuels sur les déclarations d'incidents liés aux pesticides

• Rapport sur les déclarations d'incidents liés aux pesticides en 2018-2020
• Rapport sur les déclarations d'incidents liés aux pesticides en 2017-2018
• Rapport sur les déclarations d'incidents liés aux pesticides en 2016
• Rapport sur les déclarations d'incidents liés aux pesticides en 2015

Pour obtenir un rapport annuel sur le déclarations d'incidents liés aux pesticides de 2007 à 2014, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Rapports annuels sur les ventes de produits antiparasitaires

• Rapport sur les ventes de produits antiparasitaires en 2021
• Rapport sur les ventes de produits antiparasitaires en 2020
• Rapport sur les ventes de produits antiparasitaires en 2019

Pour obtenir un rapport précédent sur les vents de produit antiparasitaires de 2007 à 2018, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Groupe de travail technique de l'Accord de libre-échange nord-américain sur les pesticides

• Rapport des réalisations au cours de la période de 2008 à 2013
• Stratégie quinquennale 2016-2021

Sous-comité d'Examen conjoint

• JR03-03-0809 - Mise en oeuvre du Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
• JR04-04-0809 - Document de procédures d'examen conjoint concernant les produits à usages limités
• JR05-98-0909 - Coordination de l'examen et de la réévaluation des homologations
• JR06-94-1008 - Réévaluation et ré-homologation conjointes des agents de préservation du bois de qualité industrielle (APBQI) (pentachlorophénol, créosote et arséniate de cuivre chromaté [ACC])
• JR07-00-1005 - Examens conjoints, Examens en partage des tâches et Projets pilotes pour produits chimiques agricoles classiques

Sous-comité de Réduction des risques

• RR04-99-0908 - Examen conjoint des biopesticides (c.-à-d. agents microbiens et biochimiques)
• RR08-04-0909 - Accroître l'adoption des biopesticides

Sous-comité de Renforcement des capacités de réglementation

• RC11-05-0809 - Modélisation du transport des pesticides dans l'eau souterraine
• RC12-06-0808 - Préparation de lignes directrices concernant l'évaluation et le calcul de la cinétique de dégradation dans l'environnement
• RC13-06-0808 - Orientations relatives à l'établissement de l'acceptabilité des études du devenir dans l'environnement effectuées à l'aide d'échantillons de sols étrangers (connu également sous le nom de système de concordance X-Walk des sols de l'ALENA et du monde [NAFTA/International Soils X-Walk])
• RC14-07-0908 - Absorption cutanée
• RC15-95-0809 - Harmonisation de l'évaluation des pesticides antimicrobiens
• RC17-07-0909 - Coordination et harmonisation de la réglementation des stratégies de lutte antiparasitaire à moindre risque relatives à l'azinphos-méthyle (AZM)
• RC18-07-0808 - Estimation du pourcentage de cultures traitées et du pourcentage prévu de cultures traitées avec des pesticides

Sous-comité de Résidus sur les aliments

• FR09-06-0909 - Élargissement, élaboration et harmonisation des groupes de cultures avec des cultures représentatives spécifiques destinées aux études sur les résidus dans les cultures en pleine terre
• FR10-07-1009 - Stratégie fondée sur les produits chimiques, les denrées ou les organismes nuisibles pour aborder les différends commerciaux et la réduction des risques dans la production d'avocats