Nouvelles activités relatives aux homologations

Pour obtenir une copie électronique du présent document, Activités d'homologation de l'ARLA pour l'année financière 2009-2010, veuillez communiquer avec notre bureau des publications.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Résumé

Le rapport Activités d'homologation de l'ARLA est un résumé des décisions en matière d'homologation des nouvelles matières actives, de leurs préparations commerciales connexes, des nouvelles utilisations de matières actives actuellement homologuées et des homologations d'urgence réalisées par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada au cours du présent exercice financier. Ce rapport est publié depuis 2006 afin d'atteindre l'objectif d'un système de réglementation des pesticides plus ouvert et transparent. Il est régulièrement mis à jour.

Le rapport Activités de l'ARLA est publié sous forme de tableau qui résume chaque décision relative à une homologation et indique :

• Le nom du pesticide ;
• Le numéro d'homologation en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires ;
• Le nom du titulaire ;
• Le type de pesticide (p. ex., un insecticide) ;
• La catégorie d'emploi et les hôtes (lieu et culture sur laquelle on peut appliquer le pesticide) ; et
• La date de délivrance du certificat d'homologation.

Ces tableaux indiquent également tant les usages homologués pour les cultures importantes que les cultures à surface réduite. On peut obtenir davantage de renseignements sur les produits énumérés dans ce rapport en consultant l'outil de recherche d'étiquettes.

• Tableau 1 : Résumé général des homologations de pesticides chimiques classiques, de biopesticides et d'agents antimicrobiens
  • 1A Résumé du nombre de nouvelles utilisations homologuées
  • 1B Résumé du nombre d'homologations de nouvelles matières actives et de leurs nouvelles utilisations connexes
• Tableau 2 : Liste des homologations de pesticides chimiques classiques, de biopesticides et d'agents antimicrobiens
• Tableau 3 : Résumé détaillé des homologations de pesticides chimiques classiques, de biopesticides et d'agents antimicrobiens
• Tableau 4 : Liste des homologations d'urgence

Notes :

1. Une « nouvelle utilisation » est définie comme étant un nouvel hôte/site pour le profil d'emploi de la matière active indiquée.
2. Le grand total des nouvelles utilisations comprend les nouvelles utilisations non-liées à des cultures qui ne peuvent pas être classées dans les catégories des utilisations sur les cultures importantes ou des utilisations sur les cultures à surface réduite (p. ex. foresterie, accotements).
3. Les zones ombragées des rangées du tableau 2 indiquent l'homologation des nouvelles matières actives et de leurs produits connexes.
4. Le nombre total de nouvelles utilisations ne comprend pas les homologations d'urgence.
5. L'exercice financier de l'ARLA débute le 1er avril de l'année civile en cours et se termine le 31 mars de l'année suivante.

Tableau 1 : Résumé général des homologations de pesticides chimiques conventionnels, de biopesticides et d'agents antimicrobiens : 2009-2010

Tableau 1A - Résumé du nombre de nouvelles utilisations homologuées

		Utilisations sur des cultures importantes	Utilisations sur des cultures à surface réduite	Utilisations agricoles	Utilisations autres qu'agricoles
Total des utilisations alimentaires	486	22	464	486	0
Total des utilisations non alimentaires	189	1	177	176	13
Grand Total	675	23	641	662	13

Tableau 1B - Résumé des homologations de nouvelles matières actives et d'utilisations connexes

Total de nouvelles matières actives	9 (1)*
Nouvelles utilisations connexes	73 (13)*
Pesticides chimiques conventionnels	3 (1)*
Nouvelles utilisations connexes	37 (13)*
Biopesticides	6
Nouvelles utilisations connexes	36
Agents antimicrobiens	0
Nouvelles utilisations connexes	0

(#)* = Nombre de nouvelles matières actives homologuées ou de nouvelles utilisations connexes par le biais d'un examen conjoint ou d'un partage des tâches avec d'autres pays.

Tableau 3 : Résumé détaillé des homologations de pesticides chimiques conventionnels, de biopesticides et d'agents antimicrobiens : 2009-2010

		Utilisations sur des cultures importantes	Utilisations sur des cultures à surface réduite	Utilisations agricoles	Utilisations non agricoles
Nombre total d'utilisations alimentaires	486	22	464	486	0
Biopesticide	47	2	45	47	0
Pesticide chimique conventionnel	439	20	419	439	0
Agent antimicrobien	0	0	0	0	0
Nombre total d'utilisations non alimentaires	189	1	177	176	13
Biopesticide	57	0	55	51	6
Pesticide chimique conventionnel	131	1	122	125	6
Agent antimicrobien	1	0	0	0	1
Grand Total	675	23	641	662	13