17 novembre 2008
ISBN : 978-0-662-09967-3 (978-0-662-09968-0)
Nº de cat. : H113-29/2008-38F (H113-29/2008-38F-PDF)
(EMRL2008-38)
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En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a accordé une homologation conditionnelle à la matière active de qualité technique chlorantraniliprole (Rynaxypyr Technical Insecticide) et à ses préparations commerciales, les insecticides Altacor et Coragen de DuPont pour utilisation au Canada sur des légumes-feuilles (groupes de cultures 4 et 5), des légumes-fruits autres que les cucurbitacées (groupe de cultures 8), des fruits à pépins (groupe de cultures 11), des fruits à noyau (groupe de cultures 12), des petits fruits de plantes grimpantes (sous-groupe de cultures 13-07F) et des pommes de terre. L'annexe I présente la liste des denrées visées dans chacun de ces groupes ou sous-groupes de cultures. Le détail des utilisations approuvées au Canada se trouve sur l'étiquette des insecticides Altacor et Coragen de DuPont (numéros d'homologation 28981 et 28982, respectivement).
Des limites maximales de résidus (LMR) de chlorantraniliprole correspondantes ont été proposées dans le document de consultation intitulé Chlorantraniliprole (PMRL2008-21), publié le 5 juin 2008. Ce document proposait aussi des LMR de chlorantraniliprole sur les cucurbitacées (groupe de cultures 9; voir l'annexe I) et les graines de coton non délintées afin de permettre l'importation et la vente d'aliments contenant ces résidus. L'ARLA n'a reçu aucun commentaire à la suite de cette consultation.
Afin de se conformer aux obligations du Canada en matière de commerce international, une consultation sur la LMR proposée a aussi été menée à l'échelle internationale par envoi d'une notification à l'Organisation mondiale du commerce coordonnée par le Conseil canadien des normes. L'Organisation mondiale du commerce n'a reçu aucun commentaire dans le cadre de cette consultation.
En date de la publication du présent document, les LMR de chlorantraniliprole suivantes sont légalement en vigueur.
Limites maximales de résidus fixées pour le chlorantraniliprole
Appellation commune : Chlorantraniliprole
Définition du résidu : N-[4-chloro-2-méthyl-6-(méthylcarbamoyl) phényl]-[3-bromo-1-(3-chloropyridin-2-yl)-1H-pyrazole]-5-carboxamide
Denrées / LMR partie par million (ppm)
Légumes-feuilles, sauf ceux du genre Brassica (groupe de cultures 4) / 13
Légumes-feuilles du genre Brassica (sous-groupe 5B) / 11
Légumes-tiges et légumes pommés du genre Brassica (sous-groupe 5A) / 4,0
Raisins secs / 2,5
Petits fruits de plantes grimpantes, sauf le kiwi (sous-groupe 13-07F) / 1,2
Fruits à noyau (groupe de cultures 12) / 1,0
Légumes-fruits, sauf les cucurbitacées (groupe de cultures 8) / 0,7
Fruits à pépins (groupe de cultures 11); graines de coton non délintées / 0,3
Cucurbitacées (groupe de cultures 9) / 0,25
Gras, viande et sous-produits de viande de bovin, de cheval, de chèvre et de mouton; lait; pommes de terre / 0,01
La liste complète de toutes les LMR fixées au Canada est affichée dans le site Web de l'ARLA à la page Limites maximales de résidus.
Numéro : 4
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Légumes-feuilles (sauf ceux du genre Brassica)
Denrées : Amarante, Baselle, Bette à carde, Cardon, Céleri, Céleri chinois, Chrysanthème à feuilles comestibles, Chrysanthème des jardins, Cresson alénois, Cresson de terre, Endives, Épinards, Épinards de Nouvelle-Zélande, Feuilles d'arroche, Feuilles de persil fraîches, Feuilles de pissenlit, Feuilles de cerfeuil fraîches, Feuilles et tiges de fenouil de Florence fraîches, Laitue asperge, Laitue frisée, Laitue pommée, Mâche, Oseille, Pourpier, Pourpier d'hiver, Radicchio, Rhubarbe, Roquette
Numéro : 5A
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Légumes-feuilles du genre Brassica
Sous-groupe des légumes-tiges et des légumes pommés du genre Brassica
Denrées : Brocoli, Brocoli chinois, Choux, Choux de Bruxelles, Choux-fleurs, Choux gaï-choï, Choux pé-tsaï, Choux-raves
Numéro : 5B
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Légumes-feuilles du genre Brassica
Sous-groupe des légumes-feuilles du genre Brassica
Denrées : Choux frisés, Choux pak-choï, Choux-rosettes, Feuilles de colza, Feuilles de moutarde, Moutarde épinard, Rapini
Numéro : 8
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Légumes-fruits autres que les cucurbitacées
Denrées : Aubergines, Cerises de terre, Pépinos, Piments autres que poivrons, Piments hybrides, Poivrons, Tomates, Tomatilles
Numéro : 9
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Cucurbitacées
Denrées : Cantaloups, Citrouilles, Concombres, Concombres des Antilles, Courges cireuses, Courges comestibles (autres que celles mentionnées au présent tableau), Courges d'été, Courges d'hiver, Fruits de chayotte, Margoses amères, Margoses à piquants, Melons véritables (autres que ceux mentionnés au présent tableau), Pastèques, Pastèques à confire, Pommes de merveille
Numéro : 11
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Fruits à pépins
Denrées : Cenelles, Coings, Nèfles du Japon, Poires, Poires asiatiques, Pommes, Pommettes
Numéro : 12
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Fruits à noyau
Denrées : Abricots, Cerises acides, Cerises douces, Nectarines, Pêches, Prucots, Prunes, Prunes à pruneaux
Numéro : 13-07F
Nom des groupes et sous-groupes de cultures : Petits fruits
Petits fruits de plantes
grimpantes, sauf le kiwi
Denrées : Fruits de passiflore purpurine, Fruits de schizandre, Groseilles à maquereau, Kiwis de Sibérie, Raisin, Raisin de vigne de l'Amour, Cultivars, variétés ou hybrides de ces cultures