Limites maximales de résidus fixées EMRL2009-30, Trifloxystrobine

Le 26 novemre 2009
SC Pub. : 091006
ISBN : 978-1-100-92323-9 (publication imprimée)
ISBN : 978-1-100-92323-9 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-29/2009-29F (publication imprimée)
Numéro de catalogue : H113-29/2009-29F-PDF (version PDF)

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En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a ajouté une nouvelle utilisation concernant les cerises sur l'étiquette du fongicide Flint 50WG, contenant la matière active de qualité technique trifloxystrobine. Le détail de cette utilisation approuvée au Canada se trouve sur l'étiquette du fongicide Flint 50WG (numéro d'homologation 27529).

Une limite maximale de résidus (LMR) correspondant à cette même denrée a été proposée dans le document de consultation de la série Limites maximales de résidus proposées (PMRL) PMRL2008-40, publié le 21 novembre 2008 et intitulé Trifloxystrobine. L'annexe I présente un résumé des commentaires reçus au cours du processus de consultation et la réponse de l'ARLA à ces commentaires.

Afin de se conformer aux obligations du Canada en matière de commerce international, une consultation sur la LMR proposée a aussi été menée à l'échelle internationale au moyen de l'envoi d'une notification à l'Organisation mondiale du commerce, sous la coordination du Conseil canadien des normes. L'annexe I présente un résumé des commentaires reçus dans le cadre de cette consultation et la réponse de l'ARLA à ces commentaires.

Le document PMRL2008-40 a proposé une LMR de 1,0 ppm pour la trifloxystrobine dans et sur les cerises douces et les cerises acides. Les commentaires reçus étaient favorables à une augmentation de la LMR proposée dans le but de promouvoir le commerce international et de réduire les différends commerciaux.

Un deuxième examen des données canadiennes d'essais au champ appuyant l'homologation pour les cerises a confirmé que la LMR proposée de 1,0 ppm convenait à cette denrée; toutefois, l'examen a également révélé que l'Agence avait suffisamment de données en main sur les résidus pour appuyer une LMR de 2,0 ppm pour le groupe de cultures constitué des fruits à noyau.

Par conséquent, la LMR de 1,0 ppm proposée pour la trifloxystrobine sur les cerises douces et les cerises acides dans le document PMRL2008-40 ne sera pas fixée à ce moment-ci. Une LMR de 2,0 ppm pour le groupe de cultures constitué des fruits à noyau sera proposée et fera l'objet d'une consultation dans le cadre d'un futur document de la série PMRL.

La publication du présent document de la série Limites maximales de résidus fixées n'a pas d'incidence sur la LMR fixée au Canada qui est affichée dans la section sur les pesticides et la lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada, à la page Limites maximales de résidus pour pesticides.

Annexe I

Commentaires et réponses

Cette annexe présente les deux séries de commentaires reçus des répondants à l'égard du document PMRL2008-40 et présente les réponses de l'ARLA. Le tableau suivant résume la source des commentaires.

Répartition des répondants

Industrie		Association			Gouvernement
Canada	Étranger	Provinciale	Canadienne	Étrangère	Provincial	Fédéral	Étranger
0	0	0	0	1	0	0	1

Les deux séries de commentaires reçus sont favorables à une augmentation de la LMR proposée concernant les cerises afin de promouvoir le commerce international et de réduire les différends commerciaux.

Une association commerciale agricole américaine a demandé une augmentation de la LMR proposée à 3,0 ppm pour qu'elle corresponde à la LMR du groupe de cultures constitué de fruits à noyau du Codex alors que le United States Department of Agriculture a demandé une augmentation de la LMR à 2,0 ppm pour qu'elle corresponde à la tolérance du groupe de cultures constitué des fruits à noyau établie aux États-Unis.

Réponse de l'ARLA

Un deuxième examen des données canadiennes d'essais au champ appuyant l'homologation pour les cerises a confirmé que la LMR proposée de 1,0 ppm convenait à cette denrée. Toutefois, l'examen a également révélé que l'Agence avait suffisamment de données en main sur les résidus pour les trois cultures représentatives des fruits à noyau (cerise, pêche et prune) pour appuyer une LMR de 2,0 ppm pour l'ensemble du groupe de cultures.

L'ARLA attribue une LMR à l'ensemble d'un groupe de cultures si a) le profil d'emploi est le même pour toutes les cultures du groupe et si b) la quantité maximale de résidus s'appliquant à l'une ou l'autre des cultures représentatives ne s'écarte jamais par un facteur de cinq de celle observée pour une autre de ces cultures.

Par conséquent, la LMR de 1,0 ppm pour les cerises douces et les cerises acides, comme le propose le document PMRL2008-40, sera ajustée à 2,0 ppm et la LMR proposée sera élargie pour y inclure toutes les denrées du groupe de cultures. Cette décision fera l'objet de consultations dans le cadre d'un futur document de la série PMRL.

Les données sur les résidus que l'Agence a en main n'appuient pas l'augmentation de la LMR proposée à 3,0 ppm pour qu'elle corresponde à la LMR du groupe de cultures constitué des fruits à noyau du Codex.