Mise à jour concernant les usages limités : Mise à jour concernant les usages limité

20 janvier 2005
ISBN : H112-3/2005-01F (H112-3/2005-01F-PDF)
Nº de cat. : s/o
(MCU2005-01)

L'objectif du présent document est de fournir des renseignements et une mise à jour sur les homologations de produits antiparasitaires pour les cultures à surface réduite et ceux à usage limité au Canada.

Aperçu

L'objectif du cette document est de fournir des renseignements et une mise à jour sur les homologations de produits antiparasitaires pour les cultures à surface réduite et ceux à usage limité au Canada.

Afin de faciliter l'homologation des produits à usage limité, le Programme d'extension du profil d'emploi pour usages limités à la demande des utilisateurs (PEPUDU) a été élaboré (directive d'homologation DIR2001-01). À cette fin, un usage limité a été défini comme une utilisation nécessaire pour laquelle le volume anticipé de ventes n'est pas suffisant pour persuader un fabricant d'homologuer et de vendre le produit au Canada.

Cependant, il existe d'autres façons d'homologuer ces usages limités au Canada. Les usages limités ou les cultures à surface réduite peuvent être inclus dans un certain nombre de types de demandes d'homologation de catégorie A : une nouvelle matière active soumise lors d'un examen conjoint de l'ALENA, une demande d'homologation régulière présentée par un titulaire d'homologation pour une nouvelle matière active, et des demandes en vertu du Programme d'homologation des usages limités à la demande des utilisateurs (directive d'homologation DIR99-05). De plus, des cultures à surface réduite et des usages limités peuvent être ajoutés à des produits homologués existants par l'entremise de modifications à l'étiquette (demandes d'homologation de catégorie B). La mise à jour concernant les usages limités fournit des renseignements sur les récentes homologations des cultures à surface réduite et des usages limités soumises dans tous les types de catégories décrits ci-dessus et remplace la série précédente de documents PEPUDU.

L'ARLA a délivré un certificat d'homologation pour les produits antiparasitaires indiqués dans ce document, rendant ainsi leur emploi légal au Canada. Dans les cas des nouveaux usages limités acceptés pour homologation en vertu d'une étiquette supplémentaire exigée lors du PEPUDU, les titulaires d'homologation sont tenus d'ajouter le nouvel usage à l'étiquette complète du produit dès la prochaine impression.

Lorsqu'elles publient des recommandations sur l'utilisation de pesticides, les autorités provinciales peuvent mentionner ces nouveaux usages, sachant qu'ils répondent aux exigences de la  Loi sur les produits antiparasitaires. On doit consulter l'étiquette du produit, qui fait foi de tout, pour savoir si le produit peut ou non être employé pour lutter contre un organisme nuisible précis à un emplacement donné puisque la liste est sujette à modification avec le temps.

Résumé - Homologations du 1er avril 2004 au 31 octobre 2004

5 matières actives des pesticides au total

30 usages homologués
11 nouveaux usages homologués destinés à la consommation humaine
(10 à risque réduit) au total
19 nouveaux usages homologués non destinés à la consommation humaine au total

4 matières actives chimiques des pesticides (2 à risque réduit)
3 demandes d'homologation complétées d'usages limités proposés par les producteurs :
3 nouveaux usages homologués destinés à la consommation humaine
(2 à risque réduit)
2 demandes d'homologation complétées d'usages limités proposés par les titulaires
d'homologation :
4 nouveaux usages homologués destinés à la consommation humaine
(4 à risque réduit)
19 nouveaux usages homologués non destinés à la consommation humaine

1 matière active biopesticide
1 demande d'homologation complétée d'usages limités proposés par les producteurs :
4 nouveaux usages homologués destinés à la consommation humaine
(4 à risque réduit)

Usages limités proposés par les producteurs

Usages sur les cultures destinées à la consommation humaine

Produit	Nouveaux Usages	Denrée	Limite maximale de résidus
Azoxystrobine (Quadris Flowable Fungicide - Syngenta Crop Protection Canada) Numéro d'homologation 26153, pour lutter contre Rhizoctonia solani dans les cultures de ginseng.	1	Ginseng	0,5 ppm
Azoxystrobine (Quadris Flowable Fungicide - Syngenta Crop Protection Canada) Numéro d'homologation 26153, pour lutter contre la brûlure orientale du noisetier dans les cultures de Corylus spp.	1	Corylus spp.	0,05 ppm
Diméthénamide (Frontier Herbicide - BASF Canada Inc.) Numéro d'homologation 23462, pour lutter contre le souchet comestible dans les cultures d'oignons secs.	1	Oignon sec	0,01 ppm

Usages limités proposés par les titulaires d'homologation

Usages sur les cultures destinées à la consommation humaine

Produit	Nouveaux Usages	Denrée	Limite maximale de résidus
Kaolin (Surround WP - C. T. Systems Canada Ltd.) Numéro d'homologation 27469, pour protéger contre les insectes nuisibles, les brûlures causées par le soleil et le stress causé par la chaleur sur les pommes, les pommettes, les poires et les coings.	4	Pomme Pommette Poire Coing	S.O.
Phéromone de la pyrale de la pomme et des enrouleuses (Isomate-CM/LR Pheromone - Pacific Biocontrol Corporation) Numéro d'homologation 27776, pour utter contre la pyrale de la pomme et les enrouleuses dans les vergers e pommes, de poires, de cerises douces et de cerises acides.	4	Pomme Poire Cerise, douce Cerise, acide	S.O.

Usages sur les cultures non bdestinées à la consommation humaine

Produit	Nouveaux Usages	Denrée	Limite maximale de résidus
MCPA + MCPB (IPCO Clovitox Plus Liquid Herbicide - Interprovincial Cooperative Ltd.) Numéro d'homologation 24336, pour lutter contre les mauvaises herbes à feuilles larges dans les cultures de graminées.	19	Brome inerme Brome des prés Fétuque rouge traçante Alpiste rouseau Festuca altaica Fétuque des prés Fétuque élevée Élyme étroite Élyme de Russie Phléole des prés Agropyre à crête Agropyre intermédiaire Agropyre pubescent Agropyre de l'Ouest Stipe verte Agropyre élevé Agropyre à chaumes rudes Agropyre velu Agropyre du Nord	S.O.