Note de réévaluation REV2013-09, Plan de travail concernant la réévaluation de la cléthodime

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 19 novembre 2013
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2013-9F-PDF (version PDF)

L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a entrepris la réévaluation de la cléthodime. Dans le cadre du Programme de réévaluation des pesticides, l'ARLA tient compte des risques potentiels ainsi que de la valeur des produits antiparasitaires afin de garantir qu'ils sont toujours conformes aux récentes normes scientifiques et aux politiques en vigueur établies dans le but de protéger la santé humaine et l'environnement. En vertu de l'article 16 de la  Loi sur les produits antiparasitaires, les titulaires d'homologation de la cléthodime ont été informés du début de la réévaluation de ce composé. Les titulaires de la matière active de qualité technique au Canada ont ensuite fait part de leur intention d'appuyer toutes les utilisations inscrites sur l'étiquette des produits à usage commercial offerts au pays. La présente Note de réévaluation donne un aperçu du plan de travail et de l'échéancier prévus pour cet examen ainsi qu'un résumé des principaux éléments ciblés par la réévaluation de la cléthodime.

La cléthodime, un herbicide systémique de postlevée dont l'utilisation est homologuée au Canada depuis 1992, permet de supprimer plusieurs graminées et mauvaises herbes envahissant les cultures en milieu terrestre destinées à la consommation humaine et animale (catégories d'utilisation 13 et 14) et les cultures industrielles de graines oléagineuses et de plantes à fibres (catégorie d'utilisation 7). Les préparations commerciales homologuées contenant de la cléthodime existent sous forme de concentrés émulsifiables. Elles doivent être appliquées avec du matériel d'application au sol ou par voie aérienne.

Le plan de travail détaillé ci-dessous présente les principaux éléments à examiner et les évaluations des risques nécessaires pour terminer la réévaluation de la cléthodime, de même que les données supplémentaires requises. Pendant la période de réévaluation, si l'ARLA obtenait de nouvelles données susceptibles de modifier le statut réglementaire de la cléthodime, elle considérerait la nécessité de revoir les éléments à examiner et les évaluations des risques requises. L'ARLA prévoit publier le Projet de décision de réévaluation concernant la cléthodime en 2014.

Plan de travail concernant la réévaluation

Évaluation des risques pour la santé humaine

Dans le cadre de la réévaluation de la cléthodime, l'ARLA réalisera des évaluations globales des risques pour la santé humaine. Ces évaluations tiendront compte des données sur la toxicologie de même que sur l'exposition par le régime alimentaire, l'exposition des travailleurs qui appliquent les produits contenant de la cléthodime et l'exposition après le traitement. L'ARLA effectuera aussi des évaluations de l'exposition cumulative, résidentielle et occasionnelle en milieu non professionnel.

Évaluation des risques pour l'environnement

Dans le cadre de la réévaluation de la cléthodime, l'ARLA réalisera une évaluation détaillée des risques environnementaux.

L'ARLA révisera également les mesures de réduction des risques pour l'environnement afin d'en assurer la cohérence avec les exigences qui figurent sur l'étiquette des produits contenant de la cléthodime, tout en tenant compte des dispositions de la Politique de gestion des substances toxiques.

Valeur

L'ARLA examinera la valeur de la cléthodime ainsi que la viabilité des solutions de remplacement si des risques préoccupants le justifient.

Exigences en matière de données

L'ARLA a exigé des titulaires du produit technique du cléthodime des données additionnelles au sujet de la toxicologie (voir l'annexe I).

Délai prévu pour la réévaluation

L'ARLA prévoit publier le Projet de décision de réévaluation concernant la cléthodime en 2014 à des fins de consultation.

Autres renseignements

Les documents de l'ARLA sont affichés dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web de Santé Canada à santecanada.gc.ca/arla. Il est également possible de les obtenir en communiquant avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire par téléphone au 1-800-267-6315, ou de l'extérieur du Canada au 1-613-736-3799 (des frais d'interurbain s'appliquent), par télécopieur au 613-736-3798 ou par courriel à pmra.infoserv@hc-sc.gc.ca.

Annexe I - Exigences en matière de données pour la réévaluation de la cléthodime

Toxicologie

CODO 4.5.13 — Étude de la neurotoxicité
CODO 4.8 — Autre (étude d'immunotoxicité)