Santé Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Liens de la barre de menu commune

Sécurité des produits de consommation

Note de réévaluation REV2016-04, Compte rendu de la réévaluation conjointe de l'ARLA et de l'EPA concernant l'évaluation des risques causés par les insecticides de la classe des néonicotinoïdes pour les pollinisateurs

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 6 janvier 2016
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2016-4F-PDF (version PDF)

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la  Loi sur les langues officielles. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.

Table des matières

Introduction

En mai 2015, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada et l'Office of Pesticide Programs (OPP) de la United States Environmental Protection Agency (EPA) (les agences) ont annoncé, dans le cadre d'une initiative du Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR), qu'elles allaient collaborer à un processus bilatéral de réévaluation de pesticides relativement à une évaluation des risques pour les pollinisateurs posés par trois pesticides de la classe des néonicotinoïdes, soit la clothianidine, l'imidaclopride et le thiaméthoxam. Cette évaluation est fondée sur le cadre de travail conjoint harmonisé, intitulé Guidance for Assessing Pesticide Risks to Bees (en anglais seulement), lequel se trouve sur la page Web Pollinator Risk Assessment Guidance (en anglais seulement) de l'EPA. Les agences collaborent étroitement avec le California Department of Pesticide Regulation (CDPR). Par ailleurs, l'OPP de l'EPA et le CDPR se servent du même cadre de travail pour mener une réévaluation collaborative sur le dinotéfurane, un pesticide de la classe des néonicotinoïdes qui est homologué aux États-Unis, mais pas au Canada.

Ces pesticides sont des néonicotinoïdes contenant de la nitroguanidine, un groupe d'insecticides homologués pour utilisation aux États-Unis et au Canada depuis un certain nombre d'années. Au cours des récentes années, la documentation scientifique suggérait que l'exposition aux néonicotinoïdes pourrait avoir des effets sur la santé des pollinisateurs. Cependant, ces études ont généralement été menées dans des conditions de laboratoire ou sur le terrain, à des doses d'exposition plus élevées que celles qui sont normalement mesurées dans l'environnement.

Afin d'appuyer les décisions relativement à la gestion des risques axée sur la science, les agences se servent de la démarche du cadre de travail harmonisé de l'évaluation des risques pour les pollinisateurs afin de mener l'évaluation des risques posés par les néonicotinoïdes pour les pollinisateurs. Le cadre de travail est fondé sur une démarche progressive qui consiste d'abord à établir des hypothèses conservatrices sur l'exposition et des données toxicologiques obtenues en laboratoire sur des abeilles individuelles, puis elle s'étend de manière à obtenir des mesures plus réalistes sur l'exposition dans le nectar et le pollen, puis des études sur les abeilles à l'échelle des colonies menées sur le terrain.

Les données exigées par le cadre de travail ont été divisées en trois niveaux. Le niveau 1 comprend les études sur la toxicité chronique et aigüe menées en laboratoire sur des abeilles domestiques adultes et sur des larves d'abeilles domestiques. Les études de niveau 2 sur les effets comprennent des études sur l'alimentation et dans des conditions semi-naturelles dans le cadre desquelles les ruches d'abeilles domestiques sont exposées à des néonicotinoïdes dans un milieu plus réaliste que celui d'un laboratoire. Les études sur les résidus du niveau 2 mesurent l'exposition selon des données de résidus dans le pollen et le nectar de produits de la classe des néonicotinoïdes appliqués sur des cultures par diverses méthodes. Les études de niveau 3 sont généralement des études sur le terrain à grande échelle qui se rapprochent davantage du scénario d'exposition des abeilles domestiques sur le terrain.

Les titulaires d'homologations de pesticides de la classe des néonicotinoïdes ont présenté ou sont en train de mener un certain nombre d'études afin d'appuyer leurs évaluations des risques pour les pollinisateurs propres à leurs produits chimiques. Les agences se serviront de ces études et des renseignements contenus dans la documentation publiée dans le cadre de la démarche progressive d'évaluation des risques. Tous les renseignements scientifiques pertinents seront pris en compte en parallèle avec les données sur les incidents dans une démarche fondée sur le poids de la preuve, laquelle évalue si l'information est robuste et uniforme, à des fins de caractérisation des risques.

Le présent document fournit un compte rendu d'étape sur les évaluations des risques pour les pollinisateurs relativement à la clothianidine, l'imidaclopride, le thiaméthoxam et le dinotéfurane.

État d'avancement de la présentation des données par les titulaires d'homologation et de l'examen par les agences

Plus de 350 études sur les pollinisateurs ont été présentées par les titulaires d'homologation de pesticides de la classe des néonicotinoïdes, et elles font actuellement l'objet d'un examen par les trois agences. Jusqu'ici, plus de 300 études ont été examinées par au moins une agence. L'examen progresse, mais d'autres études nécessaires à l'achèvement des réévaluations sont toujours en cours.

État des sources publiées

Les agences incluront dans les évaluations des risques pour les pollinisateurs les renseignements provenant du corpus de documents scientifiques examinés par les pairs. Les études peuvent comprendre des renseignements sur les résidus de néonicotinoïdes dans le pollen et le nectar, des renseignements sur les effets létaux et sublétaux (butinage, etc.) à différents stades de vie (larvaire et adulte) dans les ruches d'abeilles domestiques, et des renseignements sur la santé globale des colonies. Des études sur différentes espèces d'abeilles comme les bourdons et les abeilles solitaires seront également incluses.

Les agences ont mené un certain nombre de recherches documentaires, ce qui a permis de trouver des centaines d'études scientifiques examinées par les pairs. Après avoir procédé à un filtrage des résultats, les agences ont priorisé environ 250 études de sources publiées afin de les évaluer plus en détail en portant attention à celle qui évaluent les résidus ou les effets susmentionnés. Les études considérées comme étant informatives seront incluses dans l'évaluation des risques pour les pollinisateurs. Les agences continuent de se tenir au courant des conclusions des recherches en cours, et elles incluront les plus récents renseignements au fur et à mesure qu'ils deviendront disponibles.

Prochaines étapes

Le tableau ci-dessous présente les jalons prévus pour les évaluations des risques pour les pollinisateurs. La publication de chacun des documents sera suivie d'une période de consultation.

Jalons prévus pour les évaluations des risques pour les pollinisateurs
Néonicotinoïdes Évaluation ARLA / EPA/ CDPR Table 1 footnote 1

Table 1 footnotes

Table 1 footnote 1

Le CDPR prévoit publier le résultat de sa réévaluation des pesticides de la classe des néonicotinoïdes (la clothianidine, l'imidaclopride, le thiaméthoxam et le dinotéfurane) au plus tard le 1er juillet 2018.

Return to table 1 footnote 1 referrer

Table 1 footnote 2

Ne s'applique pas à l'ARLA.

Return to table 1 footnote 2 referrer

Imidaclopride Préliminaire Janvier 2016
Finale Décembre 2016
Clothianidine Préliminaire Décembre 2016
Finale Décembre 2017
Thiaméthoxam Préliminaire Décembre 2016
Finale Décembre 2017
Dinotéfurane Préliminaire Décembre 2016Table 1 footnote 2
Finale Décembre 2017Table 1 footnote 2

Renseignements additionnels

La santé des pollinisateurs est une question complexe qui est influencée par plusieurs facteurs comme les organismes nuisibles, les pathogènes et virus, la nutrition, l'exposition aux pesticides, les pratiques de gestion des abeilles et le manque de diversité génétique. L'ARLA et l'OPP de l'EPA, à titre d'organismes de réglementation des pesticides au Canada et aux États-Unis respectivement, travaillent ensemble afin de protéger les abeilles et les autres pollinisateurs contre l'exposition aux pesticides.

Vous trouverez des renseignements sur les mesures prises par l'ARLA et l'OPP de l'EPA afin de protéger les pollinisateurs, de même que d'autres sources d'information aux adresses suivantes :