Politiques et lignes directrices

• Articles de documentation
• Documents d'orientation
• Directives d'homologation
• Documents de principes
• Série sur le processus d'étiquetage

Articles de documentation

• B98-01 : Lignes directrices sur la conformité à la loi et sur les mesures d'application de la loi
• B97-02 : Harmonisation des exigences en matière de données sur l'environnement en vertu de l'ALENA pour l'homologation des pesticides chimiques

Documents d'orientation

• Document d'orientation sur le Règlement concernant les rapports sur les renseignements relatifs aux ventes de produits antiparasitaires et le formulaire de déclaration

Directives d'homologation

• DIR2012-01 : Lignes directrices concernant l'homologation de pesticides non classiques
  • Résumé des commentaires principaux reçus à la suite de la publication du document de consultation PRO2010-06 et réponses de l'ARLA
• DIR2011-02 : Mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus
• DIR2010-05 : Révisions apportées aux exigences en matière d'essais sur les résidus chimiques dans des cultures au champ
• DIR2010-04 : Lignes directrices sur l'utilisation des données confidentielles aux termes du Règlement sur les produits antiparasitaires
• DIR2010-03 : Réévaluation de la note C94-05 à l'Association canadienne des responsables du contrôle des pesticides : Projet d'inscription à l'annexe de l'acide formique à 65 % pour la détection et la réduction des acariens de l'abeille
• DIR2010-02 : Améliorations apportées à l'étiquette des pesticides antipuces et antitiques destinés à un traitement localisé sur les animaux de compagnie
• DIR2010-01 : Mise à jour sur l'état de la révision des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus
• DIR2009-01 : Mise à jour des groupes de cultures et des propriétés chimiques de leurs résidus
• DIR2008-01 : Homologation d'une nouvelle source de matière active de qualité technique aux termes de la politique sur la protection des droits de propriété concernant les produits antiparasitaires
• DIR2007-03 : Protection des droits de propriété sur les données concernant les produits antiparasitaires au Canada
• DIR2007-02 : Politique de conformité à la loi
• DIR2007-01 : Énoncés d'étiquettes concernant les premiers soins
• DIR2006-05 : Exigences concernant la présentation d'un index de données, de documents et de formulaires
• DIR2006-04 : Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels Partie 2 : données d'essai déjà fournies
• DIR2006-03 : Désignation et triage des renseignements commerciaux confidentiels Partie 1 : soumission des données d'essai
• DIR2006-02 : Politique sur les produits de formulation et document d'orientation sur sa mise en oeuvre
• DIR2006-01 : Harmonisation de l'orientation pour les études de la dissipation des pesticides chimiques en milieu terrestre au champ, dans le cadre de l'Accord de libre-échange nord-américain
• DIR2005-02 : Processus administratif de modification du nom d'un titulaire d'homologation ou de changement de titulaire d'homologation d'un produit antiparasitaire
• DIR2005-01 : Lignes directrices concernant la création d'une base de données toxicologiques sur les produits antiparasitaires chimiques
• DIR2003-04 : Lignes directrices concernant l'efficacité des produits phytosanitaires
• DIR2003-03 : Harmonisation des exigences en matière de données sur les caractéristiques chimiques et le devenir des pesticides dans l'environnement en vertu de l'ALENA
• DIR2003-02 : Harmonisation de la réglementation des produits utilisés pour traiter les semences au Canada et aux États-Unis
• DIR2003-01 : Organisation et présentation des renseignements dans les demandes d'homologation des produits antiparasitaires
• DIR2002-02 : Initiative de l'ARLA concernant les pesticides à risque réduit
• DIR2002-01 : Programme d'amélioration de l'étiquetage canadien des pesticides utilisés pour les animaux de compagnie
• DIR2001-05 : Homologation des pesticides dans les situations d'urgence
• DIR2001-04 : Modification de l'homologation nécessitant ou non l'envoi d'un avis
• DIR2001-03 : Programme de réévaluation de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
• DIR2001-02 : Directive sur l'homologation des agents antiparasitaires microbiens et de leurs produits
• DIR2001-01 : Programme d'extension du profil d'emploi pour usages limités à la demande des utilisateurs
• DIR99-06 : Étiquetage en vue de la gestion de la résistance aux pesticides, compte tenu du site ou du mode d'action pesticides
• DIR99-05 : Programme d'homologation des usages limités à la demande des utilisateurs (PHULDU)
• DIR99-04 : Énoncés relatifs à l'élimination, figurant sur les étiquettes de produits antiparasitaires
• DIR99-03 : Stratégie de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire concernant la mise en oeuvre de la politique de gestion des substances toxiques
• DIR99-02 : Publicité sur les produits antiparasitaires
• DIR99-01 : Régime d'emploi homoloqué des dispositifs électriques visant à combattre les insectes volants nuisibles
• DIR98-05 : Lignes directrices pour les permis de recherche sur les pesticides chimiques
• DIR98-04  Renseignements exigés sur les caractéristiques chimiques pour l'homologation d'un concentré d'une matière active de qualité technique ou de produit du système intégré
• DIR98-03 : Renseignements exigés sur les caractéristiques chimiques pour l'homologation d'un concentré de fabrication ou d'une préparation commerciale formulée à partir de matières actives de qualité technique ou de produits du système intégré homologués
• DIR98-02 : Lignes directrices sur les résidus chimiques
• DIR98-01 : Bonnes pratiques de laboratoire
• DIR97-01 : Sommaires exhaustifs
• DIR96-04 : Épandage aérien de pesticides
• DIR96-02 : Étiquetages et allégations concernant l'environnement-produits antiparasitaires
• DIR96-01 : Lignes directrices pour l'évaluation de l'efficacité des fongicides, des bactéricides et des nématocides
• DIR95-06 : Lignes directrices concernant l'exportation de pesticides
• DIR95-05 : Programme d'importation de produits antiparasitaires en vue de la fabrication suivie de l'exportation
• DIR94-06 : Colorant étalon pour les produits de traitement des semences et étiquetage des semences traitées
• DIR93-21 : Processus d'homologation des produits initiaux (PI) et sous étiquette privée (PEP)
• DIR93-20 : Processus d'homologation des produits étalons (PE) et des copies d'étalons (CE)
• DIR93-19 : Homologation de produits vendus par suite d'un appel d'offres
• DIR93-18 : Délais d'attente avant le pâturage ou la fenaison de cultures immatures traitées aux pesticides
• DIR93-17 : Évaluation des avantages économiques des pesticides
• DIR93-15 : Critères d'homologation des adjuvants
• DIR93-14 : Classification des haricots sur les étiquettes et exigences sur le plan de la recherche
• DIR93-13 : Chimigation
• DIR93-12 : Pesticides utilisés en milieu aquatique
• DIR93-11 : Emploi des chlorofluorocarbons dans les pesticides
• DIR93-10 : Pesticides utilisés en aménagement des forêts et des terres boisées
• DIR93-09 : Substances de croissance des plantes
• DIR93-06 : Modèles d'étiquette pour produits de piscine spas non acceptables pour l'annexation
• DIR93-05 : Inscription de certains produits chimiques pour piscines et spas à l'annexe du règlement
• T-1-255 : Guide de chimie et de devenir des pesticides dans l'environnement
• T-1-245 : Directives concernant la création d'une banque de données toxicologiques sur les pesticides
• T-1-242 : Doses et exigences d'étiquetage relatives aux pyréthrines dosées
• T-1-215 : Données sur l'efficacité des produits antimicrobiens

Documents de principes

• SPN2008-01 : Utilisation de facteurs d'incertitude et du facteur LPA dans l'évaluation des risques des pesticides pour la santé humaine
• SPN2004-01 : Estimation de la concentration de pesticides dans l'eau dans le cadre de l'évaluation de l'exposition par le régime alimentaire
• SPN2003-05 : Orientations relatives à la précision des estimations de résidus anticipés en vue de leur utilisation dans l'évaluation probabiliste du risque alimentaire aigu
• SPN2003-04 : Principes généraux sur l'élaboration des évaluations globales du risque et de l'exposition
• SPN2003-03 : Évaluation de l'exposition aux pesticides contenus dans les aliments
• SPN2003-02 : Attribution de valeurs aux résidus de pesticides non détectés ou non quantifiés dans les aliments
• SPN2003-01 : Choix d'un centile d'exposition aiguë par voie alimentaire comme seuil de sécurité
• SPN2002-01 : Les priorités en matière de santé infantile à l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
• SPN2001-01 : Guide pour identifier les pesticides qui ont un mécanisme de toxicité commun afin d'évaluer les risques pour la santé humaine
• SPN2000-01 : Cadre décisionnel pour l'évaluation et la gestion des risques à l'Agence de la lutte antiparasitaire

Série sur le processus d'étiquetage

• LPS2011-04 : Lignes directrices pour la conception d'étiquettes dépliants et d'étiquettes multi-éléments pour les produits antiparasitaires à usage domestique
• LPS2011-03 : Lignes directrices pour la conception d'étiquettes de marché pour les produits antiparasitaires à usage domestique
• LPS2011-02 : Lignes directrices pour l'amélioration des énoncés des étiquettes pour les produits antiparasitaires à usage domestique
• LPS2011-01 : Cadre pour l'étiquetage des pesticides
• LPS2003-02 : Changements en matière d'étiquetage Partie 2 : Orientations à l'intention des fabricants
• LPS2003-01 : Changements en matière d'étiquetage Partie 1 : Aperçu