Santé Canada
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Médicaments et produits de santé
Cellules, tissus et organes destines à la transplantation et l'assistance à la procréation
- Document d'orientation à l'intention des établissements centraux - Déclaration des effets indésirables de cellules, tissus et organes humains [2010-11-01]
- Ligne directrice à l'intention des établissements de cellules, tissus et organes - Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2009-07-02]
- Feuillet de renseignements - Sécurité des cellules, tissus et organes (CTO) destinés à la transplantation [2008-01-28]
- Annexe E des Exigences générales pour les Cellules, tissus et organes destinés à la transplantation et à la reproduction assistée de la CSA "Critères d'exclusion pour les facteurs de risque associés au VIH, au VHB et au VHC" [2008-01-11]
- Publication du Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation dans la Partie II de la Gazette du Canada [2007-06-22]
- Proposition de publication le Règlement sur la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2005-12-12]
- Résultats de la consultation: Cadre de réglementation proposé pour les CTO [2005-10-18]
- Exigences techniques ayant trait à la sécurité des cellules, tissus et organes humains destinées à la transplantation [2005-08-08]
- Examen national des établissements qui interviennent dans la manipulation et (ou) le traitement de cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation [2005-07-12]
- Consultation sur le nouveau cadre réglementaire sur la sécurité des cellules, des tissus et des organes (CTO)-Phase II [2005-06-15]
- Avis aux intervenants - Cadre de réglementation pour la sécurité des cellules, des tissus et des organes destinés à la transplantation [2004-08-18]
- Procos-verbal - Téléconférence sur le virus du Nil occidental avec les établissements en charge des cellules, des tissus et des organes - Le 15 juin 2004 [2004-08-05]
Liste mise à jour des instruments médicaux homologués, incluant les instruments homologués pour l'évaluation préliminaire de donneurs- Le gouvernement dépose un projet de loi sur la procréation assistée comprenant la création d'une agence de réglementation [2002-05-09]
- Propositions relatives au projet de loi régissant l'assistance à la procréation - Résumé [2001-05-01]
- Propositions relatives au projet de loi régissant l'assistance à la procréation - Aperçu [2001-05-02]
- Stratégie coordonnée et globale pour le Canada en matière de don et de transplantation [1999-11-18]
- Projet de loi C-56
