Séance d'information sur le Programme des instruments médicaux (PIM)

C'est avec plaisir que Santé Canada vous invite à l'une des séances d'information d'une journée sur le Programme des instruments médicaux (PIM) qui se tiendront à travers le Canada au cours des mois de septembre et d'octobre, 2011. Les séances visent à transmettre de l'information sur le Programme des instruments médicaux, et ce pour sensibiliser les intervenants aux exigences de la réglementation liée à la conformité des instruments médicaux. Les questions soulevées et les commentaires reçus seront utiles à l'élaboration de nouvelles directives et d'initiatives de promotion de la conformité.

Durant la séance, on présentera aux intervenants un aperçu de la démarche de gestion du risque de Santé Canada en matière d'instruments médicaux, à commencer par les utilisateurs (professionnels de la santé), suivis de l'industrie (fabricants et importateurs) et enfin Santé Canada (autorité de réglementation). L'Unité de la conformité des instruments médicaux de Santé Canada et ses inspecteurs régionaux présenteront également des renseignements sur divers documents d'orientation liés au PIM. De plus, il y aura des présentations de la part de l'Unité des licences d'établissement, du Bureau des matériels médicaux (BMM) et de la Direction des produits de santé commercialisés (DPSC).

Voici quelques sujets qui seront présentés à la séance : les quatre documents d'orientation récemment mis à jour (sur le retrait du marché des instruments médicaux, le rapport d'incident obligatoire relatifs aux instruments médicaux, les rapports d'incidents relatifs aux instruments médicaux par les utilisateurs et les enquêtes menées sur les incidents relatifs aux instruments médicaux), la détection et l'évaluation des signaux, et les changements récents apportés au processus d'agrément des établissements.

Au cours des mois de septembre et d'octobre 2011, Santé Canada présentera ces séances d'information d'un jour dans les sept villes canadiennes suivantes : St. John's, Halifax, Montréal, Toronto, Winnipeg, Calgary et Vancouver.

Formulaire d'inscription

Comment participer

Vous êtes invités à vous inscrire à l'une de ces séances d'information gratuites sur les PIM. Les personnes qui souhaitent participer sont invitées à transmettre par courriel le formulaire d'inscription ci-joint dûment rempli au plus tard le 29 juillet 2011. Veuillez consulter le tableau ci-joint pour obtenir de plus amples renseignements sur l'adresse à laquelle envoyer votre formulaire d'inscription. Comme les places sont limitées, nous vous encourageons à vous inscrire le plus rapidement possible.

Veuillez noter qu'en raison de l'espace restreint, un (1) seul représentant par organisation (par exemple, détenteur de licence d'établissement des instruments médicaux, hôpital, entreprise, association, etc.) pourra participer aux séances. S'il y a des places qui restent disponibles après la période d'inscription initiale, nous en avertirons les personnes sur la liste d'attente. De plus amples renseignements sur le lieu de la séance et l'ordre du jour seront transmis par courriel aux personnes inscrites.

Informer les Canadiens et les Canadiennes

Si vous avez des questions, visitez la page Web de l'Unité de la conformité des matériels médicaux sur le site Web de Santé Canada ou communiquer avec nous par courriel (MDCU_UCIM@hc-sc.gc.ca).