Essais cliniques : enregistrement et divulgation des renseignements

En vue d'élaborer des options pour l'enregistrement et la divulgation des renseignements sur les essais cliniques sur les produits de santé au Canada, Santé Canada a commencé à consulter la population canadienne en 2005.

Les consultations représentent une étape importante de la stratégie de Santé Canada visant à recueillir de l'information et à faire participer les intervenants quant à l'élaboration d'options pour améliorer l'accès du public aux renseignements sur les essais cliniques.

Consultations de 2005 - Phase 1 : Identification des enjeux

Identification des enjeux

En juin 2005, Santé Canada a mené des consultations auprès d'un large éventail d'intervenants afin de cerner leurs exigences et leurs besoins relatifs aux registres des essais cliniques. Ces consultations comportaient un questionnaire en ligne et trois ateliers d'une journée qui ont eu lieu à Ottawa le 15 juin, à Halifax le 21 juin et à Vancouver le 23 juin.

• Document d'identification des enjeux (ébauche)
  Ce document a permis de faciliter les discussions avec les intervenants en relevant les enjeux à prendre en considération au cours de l'élaboration des options pour l'enregistrement et la divulgation des renseignements sur les essais cliniques.
• Rapport sur les ateliers
  Ce rapport donne un aperçu des principaux résultats des trois ateliers, ainsi que des commentaires formulés.
• Résumés des messages clés des ateliers
  Ces résumés donnent un aperçu des messages clés issus des ateliers d'Ottawa, de Halifax et de Vancouver.
• Rapport sur le questionnaire.

Prochaines étapes

Consultations de 2006 - Phase 2 : Développement des options

Santé Canada a créé un groupe de travail externe, qui s'est réuni en avril 2006 en vue d'élaborer des options préliminaires à soumettre à une consultation. Des consultations publiques ont eu lieu du 15 juin au 7 juillet 2006, sous forme d'un cahier de consultation. Le GTE a examiné les commentaires formulés dans le cahier de consultation avant d'élaborer ses recommandations finales à l'intention de Santé Canada, à l'automne 2006.

Santé Canada a tenu compte des résultats des consultations publiques et les recommandations du GTE pour élaborer une approche canadienne en matière d'enregistrement et de divulgation de renseignements sur les essais cliniques. Un avis a été affiché afin de faire le point sur l'initiative et de fournir aux promoteurs des directives sur la marche à suivre pour enregistrer leurs essais cliniques pendant que Santé Canada continue d'examiner la possibilité de rendre obligatoires l'enregistrement des essais cliniques et la divulgation des résultats. Santé Canada examine également la possibilité de créer un portail canadien de recherche bilingue sur les essais cliniques.

Rapports aux Canadiens

Les résultats de la consultation publique de 2006 et le rapport final du GTE sont maintenant disponibles dans ce site Web.

De plus, un avis a été affiché en novembre 2007.

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