Les documents de SMD expliquent pourquoi Santé Canada a autorisé la vente de certains instruments médicaux au Canada. Les aspects pris en compte sont la réglementation, l'innocuité, l'efficacité et la qualité (sur le plan de la fabrication).
Les SMD sont publiés comme un sous-ensemble des demandes d'homologation d'instruments médicaux de classe IV qui ont été autorisés après le 1er janvier 2005.
Les SMD sont organisés en ordre alphabétique par leur nom de produit. Utilisez l'index suivant ou consultez la liste de SMD ci-dessous.
Pour une explication des renseignements qui sont disponibles dans chaque section du SMD, veuillez consulter le Guide du lecteur.
Pour des renseignements à jour sur un produit en particulier, les lecteurs devraient se référer à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur.
Pour des renseignements sur les avis publics, les mises en garde et les retraits, veuillez consulter la page Web de MedEffet Canada.
Les lecteurs devraient se référer à la
Loi sur les aliments et drogues et/ou le
Règlement sur les instruments médicaux pour plus de renseignements sur la réglementation des instruments médicaux.
Les lecteurs pourraient aussi consulter le site Web de Santé Canada pour consulter les autres politiques et lignes directrices liées aux instruments médicaux et la présentation de ces derniers, notamment la Politique de gestion des demandes d'homologation d'instruments médicaux et d'autorisation d'essais expérimentaux.
Les documents de sommaire des motifs de décision : instruments médicaux
2011