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Regard sur l'avenir

2008
N^o ISBN : 978-0-662-04036-1 (VERSION PDF)
N^o cat. : H164-86/2008F (VERSION PDF)

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La Direction des produits de santé commercialisés (DPSC) vise à diriger un programme de surveillance après la mise en marché qui est à l'avant-garde de la réglementation en sciences, qui promeut l'innocuité et l'efficacité des produits de santé et qui est reconnu pour ses contributions à la santé et à la sécurité des Canadiens.

La DPSC et la Direction générale des produits de santé et des aliments (DGPSA) s'engagent à renforcer l'innocuité des produits de santé commercialisés après leur mise en marché. Cet engagement est présenté en détail dans différents documents, dont les suivants :

• Stratégie de réglementation fédérale pour la surveillance après la mise en marché 2007-2012, qui présente l'orientation générale et stratégique de la DPSC pendant les cinq prochaines années;
• Plan de renouveau : Transformer l'approche de la réglementation des produits de santé et des aliments au Canada, qui présente les principales initiatives stratégiques du point de vue réglementaire et politique.

Au cours des cinq prochaines années, conformément à son Plan stratégique 2007-2012, la DPSC se concentrera sur l'établissement de partenariats, sur l'adoption de mesures proactives et sur l'atteinte de résultats grâce à des projets qui :

• favorisent le partage de renseignements entre les partenaires et les intervenants;
• améliorent la collaboration à l'échelle internationale;
• permettent de rendre rapidement des décisions réglementaires transparentes;
• augmentent la confiance du public tout en aidant les consommateurs à faire des choix éclairés en ce qui concerne leurs produits de santé.

Modernisation du cadre de réglementation des produits pharmaceutiques et biologiques

Pour moderniser le cadre de réglementation des produits pharmaceutiques et biologiques, Santé Canada élaborera des lois, des règlements et des lignes directrices qui permettront de réglementer les drogues en fonction de leur cycle de vie. Les fabricants devront continuer de communiquer des renseignements sur la sécurité, la qualité et l'efficacité de leurs produits avant de les mettre sur la marché, mais aussi pendant le cycle de vie du produit. La Direction générale utilisera ces renseignements pour déterminer si le produit offre plus d'avantages que de risques, et elle décidera si le produit demeurera sur le marché canadien.

Cette transformation fondamentale améliorera l'efficacité de Santé Canada puisqu'elle aidera la Direction générale à évaluer l'innocuité, l'efficacité et la qualité des produits avant, pendant et après leur mise en marché au Canada. Cette mesure fournira un vaste ensemble de connaissances, améliorera la prise de décision et la gestion des risques, puis elle permettra d'instaurer un système de réglementation des drogues qui favorisera l'utilisation optimale des drogues, de sorte à en maximiser les bienfaits et à en minimiser les risques.

Les travaux de la DPSC destinés à renforcer la surveillance après la mise en marché respecteront les principes de la méthode axée sur le cycle de vie du produit.