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Santé de l'environnement et du milieu de travail

Liste révisée des substances commercialisées

La liste des substances commercialisées (LSC) est une liste des substances présentes dans les produits réglementés aux termes de la Le lien suivant vous amène à un autre site Web Loi sur les aliments et les drogues ayant été utilisées à des fins commerciales au Canada entre le 1er janvier 1987 et le 13 septembre 2001. Elle comprend environ 9000 substances présentes dans les produits pharmaceutiques, les médicaments vétérinaires, les produits biologiques et les thérapies génétiques, les cosmétiques, les instruments médicaux et les additifs alimentaires.

La LSC est souvent appelée la « LSC actuelle » étant donné qu'il s'agit de la version actuellement utilisée. Elle est statique et ne sera pas modifiée.

La présente page porte sur une liste appelée la « LSC révisée » qui, comme son nom l'indique, désigne une version mise à jour de la « LSC actuelle ». Santé Canada procède actuellement à la mise à jour et à la finalisation de la LSC révisée; cette dernière, contrairement à la LSC actuelle, sera modifiée au cours des prochains mois.

Outil administratif efficace, la LSC comporte cependant des répétitions, des omissions et des identificateurs chimiques erronés. Santé Canada a donc décidé de réviser la LSC afin d'en corriger les lacunes actuelles. Le processus de mise à jour, de vérification et de traitement final de la LSC révisée est toujours en cours; toutefois, la Liste révisée des substances commercialisées représente la LSC révisée à ce jour. Pendant la poursuite du processus de nomination, la LSC révisée sera mise à jour de façon régulière.

Pour en savoir plus sur la LSC actuelle, la LSC révisée et le processus entrepris pour corriger les informations, consulter la page Web consacrée à la LSC ainsi que la page Foire aux questions.

Informations supplémentaires

À l'exception des additifs alimentaires, les « aliments » comme définis à la section « Définitions » de la Loi sur les aliments et les drogues sont considérés comme étant implicitement inclus dans la liste révisée des substances commercialisées.

« L'identité chimique » d'une substance incluse dans la LCS révisée et indiquée dans le tableau ci-dessous peut comporter un numéro de registre CAS (Chemical Abstracts Service), un numéro de classification des enzymes assigné par l'Union internationale de biochimie et de biologie moléculaire (UIBBM), un numéro assigné par le Système international de numérotation (numéro SIN) pour les additifs alimentaires, ou un identificateur acceptable pour les organismes.