Documents d'orientation

Santé Canada fournit une orientation pour l'évaluation et la gestion des lieux contaminés fédéraux en répondant aux demandes de renseignements, en participant à des recherches et à des évaluations de lieux contaminés dans le cadre de l'examen par les pairs, en établissant des recommandations sur la qualité du sol pour les lieux contaminés et en conseillant les ministères gardiens sur les questions de santé humaine.

Rôle de Santé Canada

Dans le cadre du Plan d'action accéléré pour les lieux contaminés fédéraux, Santé Canada est un ministère apportant un soutien spécialisé c'est-à-dire qui fournit orientation, formation et conseils aux autres ministères fédéraux en ce qui a trait aux risques pour la santé humaine que représentent les lieux contaminés.

Santé Canada met au point des méthodes pour mener à bien l'évaluation des risques pour la santé humaine sur les lieux contaminés, fédéraux ou non, dont le gouvernement fédéral est entièrement ou partiellement responsable.

On a créé des documents d'orientation sur divers sujets, notamment sur l'évaluation des risques pour la santé humaine, et on a mis au point un processus de planification des activités de participation du public ainsi que des stratégies de gestion des facteurs psychologiques, sociaux et culturels qui influencent les personnes touchées par des lieux contaminés.

Information 

Santé Canada a publié divers documents d'orientation à l'intention des ministères fédéraux chargés de l'évaluation, de la gestion ou de l'assainissement des lieux contaminés du Canada.

On peut classer ces documents selon trois catégories :

• Documents d'orientation concernant l'évaluation des risques pour la santé humaine
• Documents d'orientation concernant la participation du public
• Recommandations sur la qualité du sol pour la protection de la santé humaine au Canada

Documents d'orientation concernant l'évaluation des risques pour la santé humaine

Ces documents d'orientation (liens ci-dessous) sont destinés aux ministères gardiens du gouvernement fédéral chargés de l'évaluation, de la gestion ou de l'assainissement des lieux contaminés du Canada et à leurs experts-conseils, aux fins de l'évaluation des risques pour la santé humaine des lieux contaminés fédéraux.

Ces documents peuvent également être utiles à d'autres administrations ou ordres de gouvernement qui doivent évaluer, gérer ou assainir des lieux contaminés au Canada.

• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada - Partie I : L'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) pour la santé humaine, version 2.0
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada - Partie II : Les valeurs toxicologiques de référence (VTR) de Santé Canada, version 2.0
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada - Partie III : Le guide sur l'examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux au Canada, version 2.0
• L'évaluation des risques pour les lieux contaminés fédéraux au Canada - Partie IV : Feuille de calcul pour l'évaluation préliminaire quantitative du risque pour la santé humaine
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Partie V : L'évaluation quantitative détaillée des risques pour la santé humaine associés aux substances chimiques (ÉQDR_CHIM)
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Partie VI : L'évaluation quantitative détaillée des risques radiologiques pour la santé humaine (ÉQDR_RAD)
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Partie VII : Guide d'orientation pour l'évaluation de l'intrusion de vapeurs du sol sur les sites contaminés
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Guide Supplémentaire : Liste de vérification pour l'examen par des pairs des évaluations des risques pour la santé humaine (ÉRSH) détaillées
• L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide supplémentaire servant à élaborer l'énoncé des travaux (ÉDT) d'un contrat d'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) et d'évaluation quantitative détaillée des risques (ÉQDR) pour la santé humaine
• L'Évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide supplémentaire sur l'évaluation des risques pour la santé humaine liés aux aliments d'origine locale (ÉRSH_aliments)

Par ailleurs, on publiera de temps à autre, au besoin, des documents complémentaires traitant d'autres aspects de l'évaluation des risques pour la santé humaine.

Pour obtenir des documents qui ne sont pas consultables en ligne, veuillez communiquer avec la Division des lieux contaminés de Santé Canada.

Pourquoi était-il nécessaire de normaliser les évaluations des risques pour la santé humaine des lieux contaminés fédéraux?

Les évaluateurs des risques obtiennent et interprètent différement les conseils et directives réglementaires existants, ce qui donne lieu à d'importantes fluctuations dans les estimations relatives à l'exposition éventuelle aux substances chimiques et aux risques qu'elles représentent.

Une comparaison des méthodes utilisées dans les provinces canadiennes appliquées à l'évaluation d'un lieu contaminé hypothétique (A Comparison of Provincial Human Health Risk Assessment Methods for Contaminated Sites, disponible sur demande) a confirmé les disparités entre les résultats et les conclusions des évaluations des risques.

Voici les principales causes de disparité :

• l'utilisation de caractéristiques des récepteurs différentes (p. ex. caractéristiques humaines comme le poids moyen) et de scénarios d'exposition différents (p. ex. prise en compte ou non de la migration des vapeurs dans l'air intérieur);
• le recours à des valeurs toxicologiques de référence différentes pour la caractérisation des risques;
• plusieurs autres facteurs (p. ex. la prise en compte de l'exposition aux concentrations naturelles).  

Il est donc nécessaire de fournir des directives normalisées à l'échelle fédérale pour assurer l'uniformité dans l'évaluation des risques pour la santé humaine que représentent les lieux contaminés sous responsabilité fédérale, en quelque lieu que ce soit de toutes les provinces et tous les territoires du pays.

Documents d'orientation concernant la participation du public

Santé Canada a également mis au point une série de documents d'orientation regroupant les meilleures pratiques, conseils et techniques en matière de participation des parties concernées.

Améliorer les relations entre les intervenants : Participation du public et lieux contaminés : Un guide pour les gestionnaires de sites

Ce document présente le contexte, les techniques et les outils décrits lors des séances d'information sur la participation du public. Il renferme de l'information et des outils permettant de répondre aux questions suivantes :

• pourquoi, quand et comment faire participer le public à la gestion des lieux contaminés?
• quels sont les niveaux adéquats de participation des parties intéressées?
• quelles leçons a-t-on tirées de la gestion d'autres lieux contaminés?
• où peut-on trouver des documents de référence et des ressources utiles?

Aborder les facteurs psychosociaux à l'aide d'une approche axée sur le renforcement des capacités : Un guide pour les gestionnaires de sites contaminés

Ce guide constitue une introduction à la connaissance des effets psychosociaux sur les personnes qui vivent ou qui travaillent près d'un lieu contaminé. Il décrit également l'approche axée sur les capacités communautaires préconisée pour étudier ces facteurs et présente des stratégies pour l'élaboration d'un plan de participation du public. Il a été conçu pour être utilisé conjointement au document intitulé Améliorer les relations entre les intervenants : Participation du public et lieux contaminés : Un guide pour les gestionnaires de sites.

Un guide pour la participation des Autochtones à la gestion des sites contaminés
Le guide vise à présenter aux gestionnaires de sites contaminés des notions élémentaires en matière de participation du public, l'importance de la participation des Autochtones ainsi que des pratiques exemplaires en matière de participation des Autochtones à la gestion des sites contaminés.

Recommandations sur la qualité du sol pour la protection de la santé humaine au Canada

La Division des lieux contaminés de Santé Canada effectue des recherches approfondies pour rédiger des documents d'information techniques et scientifiques qui appuient l'élaboration de recommandations sur la qualité du sol axées sur la santé humaine, pour diverses utilisation des sols (à des fins agricoles, résidentielles, commerciales et industrielles). Les recommandations sur la qualité du sol visent à protéger la santé humaine; elles ont été intégrées à des documents complémentaires d'Environnement Canada sur la santé écologique.