Question portant sur une substance précise

noir de carbone, non inhalable ; classification

Substance :

noir de carbone ; n^o CAS 1333-86-4

Question :

Quelles sont les exigences [SIMDUT] de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et du Règlement sur les produits contrôlés (RPC) à l'égard d'un fournisseur de produits renfermant plus de 0,1 % p/p de noir de carbone non inhalable ?

Contexte :

Les critères concernant la cancérogénicité, spécifiés à l'article 54 du RPC pour les substances pures et les mélanges testés font référence non pas à des tests, mais aux listes établies par l'ACGIH et le CIRC. Les critères pour les mélanges non testés à l'article 58 du RPC renvoient à l'article 54.

« évaluation globale » du CIRC indique :

Le noir de carbone est peut-être cancérogène pour l'homme (Groupe 2B).

L'annexe A« Clarifications and Interpretations of the Hazard Communication Standard »de la Directive CPL 2-2.38D de l'OSHA (États-Unis) précise ce qui suit :

Aucune substance liée inextricablement à un produit n'est visée par le HCS. Par exemple, la détermination du risque associé à un produit contenant de la silice cristalline peut révéler que cette dernière est fixée à l'intérieur d'un élastomère de caoutchouc et que, dans des conditions normales d'utilisation ou lors de situations d'urgence prévisibles, elle ne peut se retrouver en suspension dans l'air et, par conséquent, ne peut constituer un danger par inhalation. Dans un tel cas, il n'est pas nécessaire de signaler la silice cristalline comme un ingrédient dangereux, vu qu'elle ne peut entraîner l'exposition des employés [traduction libre].

Conclusions :

Comme pour la silice cristalline.

Justification :

Comme pour la silice cristalline.

Références :

Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, « Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail - Atelier sur la classification [22 février 1988] », pages 108-110.

IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans; Volume 65, « Printing Processes and Printing Inks, Carbon Black and Some Nitro Compounds »; Noir de carbone [1333-86-4] (Vol. 65; 1996)

U.S. Dept. of Labor; OSHA Directives, CPL 2-2.38D - Inspection Procedures for the Hazard Communication Standard , 29 CFR 1910.1200, 1915.99, 1917.28, 1918.90, 1926.59, 1928.21 ; 20 mars 1998 ; http://www.osha. gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=DIRECTIVES&p_id=1551 &p_text_version=FALSE

U.S. Dept. of Labor; OSHA Standard Interpretation and Compliance Letters ; « Applicability of the HCS to crystalline silica when bound in a polymeric compound and silicone rubber elastomers » ; lettre du 8 février 1989 de Thomas J. Shepich, Director, Directorate of Compliance Programs ; http:// www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table= INTERPRETATIONS&p_id=19746&p_text_version=FALSE