Les travailleurs (y compris les jeunes travailleurs et les nouveaux travailleurs)

• Aperçu
• Foire aux questions
• Jeunes travailleurs, nouveaux travailleurs
• Sites connexes (pour tous les travailleurs)
• Sites connexes (jeunes travailleurs, nouveaux travailleurs)

Les renseignements qui apparaissent sur cette page visent uniquement à fournir une information générale et ne constituent en aucun cas des conseils sur des situations particulières. Pour obtenir des renseignements sur des questions précises, veuillez vous adresser à un conseiller juridique ou à l'organisme de santé et de sécurité dont relève votre lieu de travail.

Aperçu

Les travailleurs ont le droit de savoir ce qu'il faut savoir au sujet des matières dangereuses (les produits contrôlés du SIMDUT) avec lesquelles ils travaillent.

Le SIMDUT est une responsabilité partagée entre les fournisseurs, les employeurs et les travailleurs. Bien que les travailleurs n'aient pas de responsabilités légales en vertu de la législation du SIMDUT, ils ont cependant le devoir de participer à des programmes de formation, de prendre les mesures nécessaires pour assurer leur protection et celle de leurs collègues, et de contribuer à l'identification et à l'élimination des risques dans leur milieu de travail.

Le SIMDUT est mis en oeuvre par un ensemble coordonné et imbriqué de lois fédérale, provinciales et territoriales (FPT). Les organismes FPT responsables de la santé et de la sécurité au travail (SST) établissent les exigences du SIMDUT envers les employeurs dans leur champ de compétence respectif. De façon générale, les employeurs doivent s'assurer que :

• les produits contrôlés entreposés, utilisés ou manipulés sur les lieux de travail soient convenablement étiquetés;
• les FS soient rapidement et facilement utilisables par les travailleurs;
• et que les travailleurs reçoivent une formation générale ainsi qu'une formation adaptée afin que l'entreposage, l'utilisation et la manipulation des produits contrôlés en milieu de travail soient sécuritaires.

Les employeurs ont l'obligation générale de protéger les travailleurs de tout danger à la santé et à la sécurité sur leur lieu de travail. Vous trouverez des renseignements généraux au sujet des obligations de l'employeur en vertu du SIMDUT et des liens vous permettant de connaître les exigences du SIMDUT établis dans chaque champ de compétence, en consultant la page Exigences envers les employeurs sur le site national du SIMDUT.

La page consacrée au SIMDUT sur le site de  Ressources humaines et développement des compétences Canada, présente un résumé des exigences qui s'appliquent aux employeurs concernant les lieux de travail de compétence fédérale.

Si vous avez des questions au sujet des obligations de votre employeur envers vous en tant que travailleur, ou des questions au sujet de vos droits ( droit de participer au comité mixte de SST de votre employeur, refus d'effectuer un travail dangereux) et de vos obligations, veuillez communiquer avec l'organisme fédéral, provincial ou territorial de SST dont relève votre lieu de travail.

Foire aux questions

Q.   Quelles sont les obligations de l'employeur envers moi en tant que travailleur aux termes du SIMDUT?

A.   L'employeur doit s'assurer, autant que possible, que le programme de formation des travailleurs requis par la loi, rend le travailleur apte à utiliser cette information, si besoin est, pour protéger sa santé et sa sécurité.

Q.   Un employeur peut-il exiger comme condition d'emploi que je détienne un certificat du SIMDUT?

A.   Plusieurs entreprises offrent une formation générale sur le SIMDUT et fournissent un certificat aux clients qui ont acheté leurs services. La formation générale sur le SIMDUT peut suffire dans certains milieux de travail lorsque les travailleurs oeuvrent à proximité de produits contrôlés du SIMDUT mais qu'ils n'utilisent ni ne manipulent ces produits. Présentement, il n'y aucune loi qui interdise explicitement à un employeur d'exiger comme condition d'emploi qu'un employé éventuel détienne un document indiquant qu'il a reçu une formation générale sur le SIMDUT.

N.B. : La législation du SIMDUT n'exige pas que les travailleurs détiennent un certificat, une carte ou tout autre document qui démontre qu'ils ont reçu une formation générale ou adaptée sur le SIMDUT. Les certificats du SIMDUT ne sont décernés aux travailleurs ni par Santé Canada ni par aucun organisme de réglementation du SIMDUT. Si vous voulez remplacer un document indiquant que vous avez reçu de la formation sur le SIMDUT, veuillez communiquer avec la personne ou l'entreprise qui vous l'a décerné.

Q.   La formation sur le SIMDUT que j'ai reçue est-elle valide pour un autre emploi?

A.   La formation générale sur le SIMDUT peut être appliquée à n'importe quel milieu de travail. Cependant, les produits contrôlés auxquels un travailleur peut être exposé varient selon la nature du travail. Par conséquent, l'employeur doit s'assurer que tous ses travailleurs reçoivent une formation adaptée au travail qu'ils effectuent et aux produits qu'ils utilisent.

Q.   Dois-je recevoir la formation chaque année?

A.   En général, les employeurs doivent évaluer leur programme de formation sur le SIMDUT au moins une fois par année, ou plus souvent, si :

• les conditions de travail changent;
• de nouveaux renseignements sur un produit contrôlé sont disponibles;
• on utilise de nouveaux produits ou des produits reformulés qui présentent des risques différents.

L'évaluation obligatoire du programme ne résulte pas systématiquement en une nouvelle session de formation, mais comme elle permet de constater tout besoin de mise à jour du programme de formation, une nouvelle session de formation aura éventuellement lieu.

Q.   Où puis-je obtenir des renseignements sur les produits chimiques que je manipule à mon travail ou de l'information sur les dangers associés à mon travail?

A.    Réponses SST est un service d'information offert par le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. L'information est présentée sous la forme de questions-réponses et le choix de sujets est basé sur les demandes reçues par leur Service des demandes de renseignements.

Les jeunes travailleurs, les nouveaux travailleurs

Toutes les questions relatives aux travailleurs concernent aussi les jeunes travailleurs. Toutefois, les jeunes travailleurs et les nouveaux travailleurs ont droit à une attention particulière car ils sont plus exposés aux blessures que leurs compagnons de travail plus âgés ou plus expérimentées.

En une année seulement, près de 110,000 jeunes ont été gravement blessés au travail. Au Canada, un  travailleur blessé sur quatre est âgé de 15 à 29 ans. (REF : http://www.cchst.ca/youngworkers/)

En Colombie-Britannique, WorkSafeBC a modifié la partie 3 des Règlements de santé et sécurité au travail de la province ( Occupational Health and Safety Regulations) pour y inclure des exigences spécifiques envers les jeunes travailleurs.

Sites connexes

Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) - Le  CCHST est un organisme du gouvernement fédéral, géré par des représentants des syndicats, des gouvernements et des employeurs. Le CCHST fait autorité dans le domaine des renseignements sur les produits chimiques et autres informations liées à l'occupation d'un emploi, par l'intermédiaire, entre autres, de leur base de données de FS, accessible en ligne. Le CCHST offre également des copies de divers textes de lois et de règlements, des publications sur la santé et la sécurité de même qu'un programme de formation en classe et une liste de cours en ligne, dont les suivants sur le SIMDUT :

• Le SIMDUT pour les travailleurs - Ce  cours en ligne est une introduction au SIMDUT pour les travailleurs. Le cours porte sur les droits et les responsabilités des travailleurs, et fournit l'information que tout travailleur devrait connaître afin de travailler en sécurité (par exemple, les catégories de dangers du SIMDUT, les pictogrammes et ce qu'ils représentent).
  
  
• Le SIMDUT pour les gestionnaires et les superviseurs - Ce  cours en ligne offre le même contenu que le cours ci-dessus mais fournit de l'information supplémentaire sur les responsabilités des gestionnaires et des superviseurs. Ceux-ci assument quelques-uns des devoirs de l'employeur et ont la responsabilité d'informer et de former les travailleurs ainsi que d'assurer la disponibilité des FS pour les produits contrôlés sur les lieux de travail.
  
  
• Le SIMDUT : Comprendre les FS - Ce  cours en ligne donne un aperçu de l'information contenue dans les FS conformes aux termes du SIMDUT et rédigée selon les normes internationales. Le cours explique le but, la signification et l'utilité de chaque section de la FS.

CanOSH - Le site du  CanOSH est conçu pour offrir aux Canadiens et aux Canadiennes un moyen pratique et efficace d'obtenir des renseignements sur la santé et l'hygiène. Ces renseignements sont fournis par les organismes gouvernementaux fédéral, provinciaux et territoriaux responsables de la SST, les Commissions des accidents du travail et le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST).

Sites connexes (pour les jeunes travailleurs)

Job Une : Le site  Job-Une, conçu et mis à jour par le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail est un portail proposant une foule d'informations ciblant les jeunes travailleurs et les nouveaux travailleurs. Des liens vers tous les sites d'information canadiens qui leur sont consacrés y sont proposés afin d'aider chacun - que vous soyez un nouveau venu sur le marché du travail, un parent, un employeur ou un enseignant - à comprendre l'importance d'un milieu de travail sécuritaire.

La Zone des jeunes travailleurs : Le site du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail offre également une  Zone des jeunes travailleurs qui contient des renseignements sur les dangers associés à des emplois généralement occupés par des jeunes travailleurs. De plus, la Zone comporte des liens vers des programmes éducatifs provinciaux, de même que des ressources en matière de la santé et la sécurité destinées aux jeunes travailleurs.