L'évaluation du risque à la santé humaine des substances d'intérêt prioritaire

Annexe B -- Critères de classification des substances cancérogènes

Les substances chimiques sont regroupées dans six catégories basées sur les critères énoncés dans les lignes suivantes⁹ (il s'agit d'une modification des critères établis par le Centre international de recherche sur le cancer)

Groupe I -- Cancérogènes pour l'être humain

Groupe I -- Les données tirées d'études épidémiologiques pertinentes indiquent qu'il existe une relation causale entre l'exposition à la substance et une incidence accrue de cancer chez l'être humain (c'est-à-dire que l'association observée est peu susceptible de découler d'une distorsion, d'un biais de confusion ou du hasard). Une relation causale se déduit plus assurément si l'association est marquée et observée dans plusieurs études, s'il existe une relation dose-effet, si une réduction de l'exposition entreine une réduction de l'incidence du cancer ou si les données à l'appui montrent que l'association est plausible sur le plan biologique.

Groupe II -- Probablement cancérogènes pour l'être humain

Groupe II -- Les données tirées d'études épidémiologiques ne permettent pas d'évaluer la cancérogénicité de la substance à l'étude, soit parce qu'il existe peu d'études pertinentes, soit parce que le hasard, la distorsion ou des éléments de confusion ne peuvent être exclus à titre d'explication possible des résultats obtenus. Il existe toutefois une preuve suffisante de cancérogénicité chez les espèces animales (ainsi, de nombreuses expériences comportant différentes voies d'exposition ou différents niveaux de dose révèlent une incidence accrue de tumeurs malignes chez de nombreuses espèces ou lignées; ou encore l'incidence, la localisation, le type de tumeurs ou l'âge de l'animal atteint sont inhabituels). On peut évaluer de façon plus sûre que les données tirées d'études sur l'animal sont suffisantes s'il existe des preuves d'une relation dose-effet, si on dispose de résultats à l'appui provenant d'études in vitro ou d'un certain nombre d'essais biologiques limités sur la cancérogénicité, s'il existe des preuves d'une relation entre la structure et l'activité, si des effets génotoxiques ont été observés ou si l'on dispose de données à l'appui sur un mécanisme (ou plusieurs mécanismes) de la cancérogénicité qui entre en jeu tant chez l'être humain que chez les espèces animales. La présente catégorie pourrait exceptionnellement englober un composé dont les preuves de cancérogénicité sont limitées s'il existe une base solide de données à l'appui (en ce qui concerne sa génotoxicité, par exemple) indiquant que le composé est susceptible d'être cancérogène.

Groupe III -- Susceptibles d'être cancérogènes pour l'être humain

Groupe III.A -- Les données tirées d'études épidémiologiques indiquent qu'il existe une association entre l'exposition à la substance et le développement du cancer chez être humain, mais d'autres explications telles que le hasard, la distorsion ou le biais de confusion ne peuvent être écartées.

Groupe III.B -- Les données tirées d'études épidémiologiques sont insuffisantes pour l'évaluation de la cancérogénicité de la substance à l'étude. On a recueilli certaines preuves liées à une incidence accrue de tumeurs chez l'animal, mais les données sont limitées parce que les études sont réalisées chez une seule espèce ou lignée ou à partir d'une expérience unique; que la conception de l'étude (c'est-à-dire les niveaux de dose, la durée de l'exposition et du suivi, la survie et le nombre des animaux à l'étude) ou la présentation des rapports est inadéquate; les néoplasmes obtenus apparaissent souvent spontanément et il est difficile de les classer comme des tumeurs malignes uniquement sur la base de critères histologiques (par exemple, tumeur des poumons et du foie chez la souris). Les preuves à l'appui indiquent que le composé est génotoxique ou les résultats des études vont dans les deux sens.

Groupe III.C -- Les données tirées d'études épidémiologiques sont insuffisantes pour l'évaluation de la cancérogénicité de la substance à l'étude. Des études expérimentales sur une longue période chez l'animal présentent des données suffisantes en faveur de la cancérogénicité de la substance à l'étude, mais certaines données montrent que l'étiologie de l'induction des tumeurs peut être épigénétique (par exemple, les tumeurs apparaissent uniquement à de très fortes doses comme conséquence de la destruction des tissus; le composé administré agit à titre d'agent promoteur de tumeurs peut-être en augmentant le taux de prolifération des cellules précancéreuses; ou les preuves établies à partir de divers tests de courte durée indiquent que le composé n'est pas génotoxique).

Groupe III.D -- Les données tirées d'études expérimentales réalisées chez des espèces animales indiquent que le composé est cancérogène chez une espèce animale seulement. On soupçonne par ailleurs que les résultats obtenus soient propres à une espèce; cependant, les données dont on dispose sur les mécanismes de la toxicité ne permettent pas d'en conclure de façon non équivoque.

Groupe IV -- Peu susceptibles d'être cancérogènes pour l'être humain

Groupe IV.A -- Des études épidémiologiques suffisamment solides et bien conçues ne démontrent pas de cancérogénicité. Si des essais biologiques sur les animaux, bien conçus et bien dirigés, montrent certaines indications de cancérogénicité, il reste que leurs résultats sont limités (ils se rattachent uniquement à une étude, à une espèce, à un sexe ou à une lignée d'animaux; ou l'exposition entraîne une augmentation statistiquement non significative de l'incidence des tumeurs comparativement aux résultats obtenus chez des animaux témoins non exposés).

Groupe IV.B -- Des études épidémiologiques suffisamment solides et bien conçues ne démontrent pas de cancérogénicité. Les essais biologiques réalisés sur des animaux sont bien conçus et bien dirigés, et ils établissent une preuve de cancérogénicité; cependant, l'incidence accrue de tumeurs peut être attribuée avec certitude (mais non nécessairement sans équivoque) à des mécanismes de toxicité ou du métabolisme propres à une espèce qui ne semblent pas entrer en jeu chez l'être humain. (Les preuves à l'appui indiquent généralement que de tels composés ne sont pas génotoxiques.)

Groupe IV.C -- Les données tirées d'études épidémiologiques sont insuffisantes pour l'évaluation de la cancérogénicité. Les essais biologiques réalisés sur des animaux sont bien conçus et bien dirigés et ils établissent une preuve de cancérogénicité; cependant, l'incidence accrue de tumeurs peut être attribuée avec certitude (mais non nécessairement sans équivoque) à des mécanismes de toxicité ou du métabolisme propres à une espèce qui ne semblent pas entrer en jeu chez l'être humain. (Les preuves à l'appui indiquent généralement que de tels composés ne sont pas génotoxiques.)

Groupe IV.D -- Les données tirées d'études épidémiologiques sont insuffisantes pour l'évaluation de la cancérogénicité. Les essais biologiques réalisés sur deux espèces animales sont bien conçus et bien dirigés, mais ne démontrent pas la cancérogénicité.

Groupe V -- Probablement non cancérogènes pour l'être humain

Groupe V.A -- Des études épidémiologiques suffisamment solides et bien conçues ne permettent pas d'établir d'indications de cancérogénicité. Les études réalisées sur deux espèces animales sont adéquates, mais ne permettent pas d'établir des indications de cancérogénicité. Par ailleurs, les données dont on dispose indiquent que le composé n'est pas génotoxique.

Groupe V.B -- Des études épidémiologiques suffisamment solides et bien conçues ne démontrent pas de cancérogénicité. Par ailleurs, les données portant sur des espèces animales sont insuffisantes.

Groupe V.C -- Les preuves de cancérogénicité chez l'être humain sont insuffisantes; cependant, des études réalisées sur deux espèces d'animaux de laboratoire démontrent une absence de cancérogénicité qui est très bien étayée par un large éventail de données pertinentes.

Groupe VI -- Inclassables en ce qui concerne la cancérogénicité chez l'être humain

Groupe VI.A -- Les données tirées d'études épidémiologiques ou d'études expérimentales chez l'animal sont insuffisantes (c'est-à-dire que les études comportent des limitations qualitatives ou quantitatives importantes et ne peuvent conséquemment pas être interprétées en la faveur de la présence ou de l'absence d'effets cancérogènes).

Groupe VI.B -- On ne dispose pas de données sur la cancérogénicité qui pourraient être utilisées aux fins de l'évaluation.

Groupe VI.C -- Les résultats d'études épidémiologiques chez des populations humaines et d'études expérimentales sur les animaux ne concordent pas et les causes techniques des divergences constatées ne sont pas discernables.

---

^9.Soulignons que les critères se rattachant à plusieurs sous-groupes de chacune des catégories ne constituent que des exemples représentatifs de combinaisons possibles de résultats et qu'ils ne sont pas exhaustifs. Il ne faudrait conséquemment pas exclure un composé d'une catégorie lorsque les données dont on dispose ne satisfont pas entièrement aux critères se rattachant à l'un des sous-groupes.