Projet pour l'établissement des priorités concernant les substances existantes de la liste intérieure des substances dans le cadre de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 : Plus fort risque d'exposition humaine

2003

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Table des matières

1. Introduction
2. Contenu
3. Projet concernant la première étape de l'établissement des priorités pour le plus fort risque d'exposition
   • 3.1 L'objectif limité
   • 3.2 Le Projet
   • 3.3 Base pour les critères d'inclusion dans la liste initiale des substances priorisées
   • 3.4 Principes et méthode utilisés pour l'élaboration du projet
   • 3.5 Nature des substances priorisées pour considération future
   • 3.6 Confiance et limitations
4. Prochaines étapes
5. Invitation à commenter
6. Contexte de l'établissement des priorités dans le cadre de la LCPE 1999 concernant l'évaluation des risques relatifs à la santé pour les substances existantes
7. Glossaire
8. Références bibliographiques

Liste des figures

• Figure 1 : Représentation schématique de la première étape proposée pour l'établissement des priorités concernant le plus fort risque d'exposition
• Figure 2 : Le programme de substances existantes dans le cadre de la LCPE 1999
• Figure 3 : Types de substances faisant partie de la LIS

Liste des tableaux

• Tableau 1 : Distribution des substances sur la LIS selon le code de quantité (données de 1986)
• Tableau 2 : Types de substances initialement priorisées pour considération future via l'approche décrite dans le projet
• Tableau 3 : Nombre de substances priorisées par l'approche proposée selon les 20 codes d'utilisation classés aux rangs les plus élevés pour le risque d'exposition

Liste des annexes

• Annexe A : Substances déclarées initialement prioritaires dans l'approche proposée
• Annexe B : Tableaux des codes d'utilisation fonctionnelle, de secteur industriel et de quantité
• Annexe C : Développement des indices de code d'utilisation et classement des codes d'utilisation fonctionnelle et de secteur industriel pour le Potentiel d'exposition des humains

Documentation à la base du présent projet

Les rapports suivants sont à la base de la documentation pour le présent projet :

• Rapport de l'atelier d'étude des codes du secteur industriel et des codes d'utilisation fonctionnelle de la LIS à titre d'indicateurs des risques d'exposition humaine, 1^er atelier (experts du gouvernement), 30 mai 2000.
  
  
• Rapport de l'atelier d'étude des codes du secteur industriel et des codes d'utilisation fonctionnelle de la LIS à titre d'indicateurs des risques d'exposition humaine, 2^e atelier (experts de l'industrie), 18 octobre 2002.
  
  
• E. Doyle, H. Patterson, Étude sur la fiabilité des données quantitatives de la LIS appliquées au classement par catégorie des substances figurant sur la liste, rapport préparé par la Section de l'évaluation de l'exposition, Division des substances existantes , Santé Canada, août 2001.

Les documents mentionnés ci-dessus sont disponibles sur le site Internet de la Division des substances existantes, à l'adresse http://www.hc-sc.gc.ca/exsd-dse , ou, sur demande, auprès de la :

Division des substances existantes
Bureau des contaminants de l'environnement
Programme de la sécurité des milieux
Santé Canada
Centre d'hygiène du milieu, pièce 145
Parc Tunney
 : 0801C2
Ottawa (Ontario) K1A 0L2
ExSD@hc-sc.gc.ca

Liste des acronymes et abréviations