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Santé de l'environnement et du milieu de travail

Évaluation des substances de la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1)

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La première Liste des substances d'intérêt prioritaire a été publiée dans la Gazette du Canada en 1989, et l'évaluation des risques que présentent pour la santé humaine ou pour l'environnement les 44 substances qu'elle comprend s'est terminée cinq ans plus tard, c'est-à-dire dans les délais prévus par la loi. (Les diverses options possibles pour réduire l'exposition aux substances qui se sont révélées « toxiques » ont été examinées, et le sont encore, en consultation avec les intervenants.)

Substances de la LSIP1 considérées comme « toxiques » en vertu de l'article 11 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE 1988)

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Autres substances de la LSIP1 évaluées aux termes de l'article 11 de la LCPE (1988)

Le fondement sur lequel reposent les conclusions de l'évaluation, pour ces 44 substances, est décrit dans la publication intitulée Liste des substances d'intérêt prioritaire - Rapport d'évaluation préparée sur chacune des substances.

Les données disponibles n'étaient pas jugées suffisantes pour conclure, ou non, que sept des 44 substances de la LSIP1 étaient « toxiques » pour la santé humaine aux termes de l'alinéa 11c) de la LCPE 1988. Ces sept substances sont présentées ci-après :

Une fois diffusées les évaluations de ces composés relativement à la LSIP1, les produits en cause ont été supprimés de la Liste des substances d'intérêt prioritaire entre novembre 1992 et février 1994.

Les rapports d'évaluation établis pour chacune des sept substances figurant sur la LSIP1 pour lesquelles on ne pouvait arriver à une conclusion ont maintenant été mis à jour à partir d'une étude exhaustive visant à relever les nouvelles données essentielles obtenues récemment. Chacun des rapports d'évaluation présente un bref examen des raisons qui ont permis de déterminer qu'« il n'y avait pas suffisamment de données pour conclure », ou non, que ces substances de la LSIP1 étaient « toxiques » aux termes de la LCPE 1988. Les renseignements sur l'activité commerciale au Canada sont mis à jour et les nouvelles données essentielles qui ont des effets sur le résultat initial aux termes de la LCPE 1988 sont présentées. L'effet de ces nouvelles données sur l'évaluation de ce qui est « toxique » aux termes de la LCPE 1999 est évalué, les incertitudes sont indiquées et les mesures de suivi sont précisées.

Les rapports d'évaluation finaux relatifs aux substances ci-dessous, pour lesquelles les données existantes ne permettent pas de conclure si elles sont « toxiques » pour la santé humaine, peut être téléchargée en format PDF ou HTML (lorsque les versions finales seront disponibles). Pour obtenir une copie papier, il faut en faire la demande à ExSD@hc-sc.gc.ca.