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Santé de l'environnement et du milieu de travail

La division des lieux contaminés rapport annuel 2004-2005

2. Activités

Les activités de la Division des lieux contaminés (DLC) de Santé Canada pour 2004-2005 sont résumées aux figures 1 et 2. Les extrants et contributions des activités de la DLC du Ministère en 2004-2005 sont précisés aux tableaux 1 à 4.

Figure 1 : Sommaire des activités de la Division des lieux contaminés de Santé Canada

Figure 2 : Sommaire des études scientifiques de Santé Canada eu égard aux lieux contaminés
   
Mélanges
  - Analyse des mélanges des lieux contaminés fédéraux
  - Examen des approches d'ER
  - Génotoxicité des mélanges de substances présents dans le sol
 
Biodisponibilité
  - Cutanée
  - Orale
  - Pulmonaire
  - Base de données sur la biodisponibilité orale de As, Pb et Cd
  - Examen des méthodes d'analyse du sol pour comparaison de la fraction biodisponible
 
Toxicologie
  - Vapeurs de mercure
  - Hydrocarbures à faible poids moléculaire
  - Hydrocarbures à poids moléculaire élevé
  - Pb
  - Examen de la toxicologie, VTR et recommandations pour les BPC dans les tissus
 
Poussière à l'intérieur des locaux
  - Capacité d'analyse interne
 
Risques associés aux technologies d'assainissement
 
Modélisation
  - Prévision de l'absorption par les végétaux à partir des concentrations dans le sol
  - Modèle d'analyse préliminaire de la dispersion dans l'air (particules du sol; émissions des cheminées)
  - Comparaison de divers modèles du devenir dans l'environnement
  - Comparaison du SP-HCP, de l'Atlantic Risk-Based Corrective Action (ARBCA) et des modèles de pointe sur l'infiltration des vapeurs
 
Sources et niveaux naturels de métaux dans les sols canadiens
  - Base de données sur les relevés géochimiques du sol F/P/T (CGC)
  - Définition des valeurs de référence canadiennes pour U, Pb, Ni (CGC)
 
Méthodes d'évaluation des risques
  - Comparaison interprovinciale de la variation des résultats de l'évaluation des risques pour les lieux contaminés
  - Quantification de la dose journalière estimée de Ba, Be, Ni, en utilisant des méthodes probabilistes
  - Examen et révision de la pratique d'« amortissement » de l'exposition pour estimer les risques de cancer, en rapport avec les lieux contaminés
     

 

Tableau 1 : Établissement des attentes et des plans
Extrant Critères de sélection
Critères de sélection des sites contaminés • En 2003-2004, Santé Canada a demandé des ERSA, à la suite de son orientation concernant l'évaluation quantitative préliminaire des risques (EQPR), à titre d'exigence minimum s'appliquant aux lieux contaminés fédéraux que doit prendre en compte le Ministère pour le classement des lieux. En 2004-2005, les parties 1, 2, 3 et 4 de l'orienta-tion relative à l'EQPR ont été terminées et publiées (voir à la section Lignes directrices et guides, tableau 2.1, la liste complète des publications diffusées et en cours de rédaction de la DLC de Santé Canada).
Listes des plans et priorités

• Les activités, les projets et les priorités de 2004-2005 et de 2005-2006 ont été étudiés avec le personnel de la DLC, les divers groupes de Santé Canada et d'autres ministères fédéraux participant au Groupe de travail fédéral sur la gestion des lieux contaminés.

• De plus, un comité consultatif auprès de la DLC a été créé pour formuler des conseils relativement aux priorités de recherche et de projet. Les membres de ce comité sont, notamment le Groupe de travail sur les recommandations pour la qualité des sols du CCME; le BC Science Advisory Board on Contaminated Sites; les partenaires pour l'implantation du RBCA de l'Atlantique (Partnership in RBCA Implementation - PIRI); et Environnement Canada.

Plan de rendement

• Le rapport d'étape annuel de 2003-2004 a été préparé pour évaluer l'avancement des travaux de la DLC. Le document a été publié et affiché sur le site Web de la DLC.

• Aux termes du CGRR de la DLC, les évaluations de la première et de la seconde années sont formatives. L'évaluation de la troisième année, prévue pour l'année prochaine, inclut des sondages pour évaluer le rendement de la DLC.

Une mise à jour sur le CGRR en vigueur est prévue en 2005, pour refléter l'évolution de la DLC.

Plan des ressources humaines

• Pour fournir des services aux ministères gardiens et remplir ses engagements, Santé Canada a entrepris des mesures de dotation dans la RCN et dans six régions pour embaucher du personnel spécialisé. Des postes de spécialistes de l'évaluation des risques dans les régions de l'Atlantique, du Québec, de l'Alberta/T.N-O. et de la C.-B./Yukon ont été dotés pour une durée indéterminée. Les mêmes régions ont également comblé leurs postes de sensibilisation du public, mais sur une base temporaire, en attendant la mise au point des descriptions de travail, de la classification et des mécanismes de dotation. Le poste de spécialiste de l'évaluation des risques de la région de l'Ontario (Nunavut) a été comblé temporairement en 2004-2005 et une mesure de dotation est actuellement en cours pour affecter un candidat qualifié pour une durée indéterminée. Dans la RCN, le poste de sensibilisation du public a été comblé pour une durée indéterminée.

• Les postes régionaux du Manitoba/Saskatchewan (tant pour l'évaluation des risques que pour la sensibilisation du public) n'ont pas été comblés en 2004-2005. Le personnel d'autres régions et de la RCN partageait la charge de travail découlant des lieux contaminés et des contacts de la région.

• Une consultation se déroule actuellement pour parvenir à un consensus sur les descriptions de travail des postes de spécialistes régionaux en sensibilisation du public.

• Trois étudiants diplômés (deux dans la RCN et un dans la région du Québec) ont été affec-tés à des postes temporaires, afin d'apporter leur contribution dans la DLC et d'aider au traitement de la charge de travail, mais aussi d'acquérir de l'expérience de la DLC.

• En raison de l'augmentation importante de la charge de travail suite à la forte demande d'examen des évaluations des risques et de participation à ces évaluations et aux plans de gestion des risques, les besoins en ressources sont actuellement à l'étude, des ressources supplémentaires semblant nécessaires aux régions et à la RCN à l'appui des projets d'évaluation, de gestion et de communication des risques présentés par les lieux contaminés.