| No | Activité | Description et/ou résultats |
|---|---|---|
| Conseils d'experts : Donner l'avis d'experts au Secrétariat et aux gardiens | ||
| 1 | Fournir des conseils aux gardiens sur les programmes ou les procédés PALCF relatifs à la santé humaine. |
Les gardiens comprendront tout à fait les exigences du processus de soumission PALCF en ce qui a trait à l'ÉQPR et au classement par rapport à la santé humaine. |
| 2 | Fournir des conseils aux gardiens quant à leur planification de participation publique. |
Les gardiens comprendront ainsi les meilleures méthodes afin de planifier l'engagement du public pour leurs lieux contaminés. |
| 3 | Examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine (ERSA), assainissement / plans de gestion des risques et documents techniques associés. |
Pour toutes les applications de financement du PALCF, l'examen des ÉQPR et des documents techniques associés assurera l'uniformité et la haute qualité des ÉQPR pour le classement. Dans le cas des lieux financés non-PALCF, un examen par les pairs assurera que les méthodes ERSA sont bien établies et suivent l'orientation de Santé Canada pour les lieux contaminés fédéraux. |
| 4 | Évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR), classement selon la santé humaine. |
Application appropriée des critères fondés sur la science de la santé humaine pour assurer que les lieux contaminés à haut risque reçoivent la plus haute priorité. |
| 5 | Mener les visites des lieux au besoin. | Le personnel régional de Santé Canada mènera des visites des lieux avec les gardiens et les intervenants selon les besoins. Les visites des lieux facilitent la détermination des questions sur la santé humaine et permettent au personnel d'acquérir une meilleure compréhension des lieux, avant l'examen par les pairs de l'évaluation des risques pour la santé humaine et des plans d'assainissement. |
| 6 | Participer aux groupes de travail interministériels régionaux. |
De façon régulière (2 fois par an par région), Santé Canada participe aux groupes de travail interministériels régionaux pour étudier l'état des activités des projets et autres questions associées aux lieux contaminés. |
| 7 | Participer aux réunions avec d'autres ministères experts. |
Santé Canada participe aux réunions avec d'autres ministères de support d'experts en prenant en compte les questions particulières aux lieux au fur et à mesure qu'elles surgissent aux lieux contaminés fédéraux et en abordant des questions plus importantes liées à l'exécution des travaux selon le Plan d'action pour les lieux contaminés fédéraux (PALCF). |
| 8 | Assurer la liaison avec les provinces et les territoires sur les activités régionales pour les questions F/P/T courantes. |
Afin d'assurer d'une méthode uniforme sur le plan national en vue de traiter les questions de santé humaine des lieux contaminés fédéraux, tout en assurant une uniformité avec les règlements et/ou les directives provinciaux et territoriaux, Santé Canada continuera à mener des activités de liaison. |
| 9 | Établissement d'un plan de travail annuel. | Santé Canada établit un plan de travail annuel qui donne les grandes lignes de ses priorités pour l'exercice à venir. |
| 10 | Fournir l'intrant dans le rapport annuel PALCF. |
Santé Canada fournit au secrétariat du PALCF ses travaux du dernier exercice incluant toutes les dépenses associées. Le rapport est établi conformément aux exigences du Conseil du Trésor et tel qu'indiqué dans le CGRR du PALCF. |
| 11 | Rapport aux Canadiens sur les travaux de soutien expert de Santé Canada. |
Les services de soutien experts de Santé Canada, en vertu du PALCF, rendent compte aux Canadiens des résultats et travaux réalisés à deux lieux. Comme c'est le cas avec d'autres groupes de Santé Canada, la Division des lieux contaminés (DLC) rend compte des résultats ministériels ainsi que par la création et la publication d'un rapport annuel qui répond aux besoins particuliers du CGRR de la DLC. |
| Conseils d'experts : Mener la recherche relative aux sciences pour améliorer la qualité des conseils de l'ERSA | ||
| Directives fondées sur la santé humaine | ||
| 12 | Soutien du CCME aux directives sur la qualité du sol et de l'eau souterraine de Santé Canada. |
Santé Canada continuera à appuyer les efforts du CCME en établissant des directives de qualité du sol et de l'eau souterraine fondées sur la santé, à utiliser sur les lieux contaminés fédéraux. Cet appui est permanent au cours de l'année. |
| 13 | Rédaction d'un document d'appui pour les directives de qualité du sol fondées sur la santé humaine dans le cas du n-hexane (tout à l'exception de la VTR). |
Satisfaire le besoin continu de mettre à jour et/ou de formuler de nouveaux documents d'appui pour appuyer les directives pour la qualité du sol fondées sur la santé humaine pour les substances dont Santé Canada a des VTR. |
| 14 | Rédaction d'un document d'appui pour les directives de qualité du sol fondées sur la santé humaine dans le cas du n-hexane. (section VTR uniquement) |
Satisfaire le besoin continu de mettre à jour et/ou de formuler de nouveaux documents d'appui pour appuyer les directives pour la qualité du sol fondées sur la santé humaine pour les substances dont Santé Canada a des VTR. |
| 15 | Parachever les documents d'appui des directives de qualité du sol dans le cas de l'uranium. |
Satisfaire le besoin continu de mettre à jour et/ou de formuler de nouveaux documents d'appui pour appuyer les directives pour la qualité du sol fondées sur la santé humaine pour les substances dont Santé Canada a des VTR. |
| 16 | Rédaction d'un document d'appui pour les directives de qualité du sol dans le cas du perchlorate. |
Satisfaire le besoin continu de mettre à jour et/ou de formuler de nouveaux documents d'appui pour appuyer les directives pour la qualité du sol fondées sur la santé humaine pour les substances dont Santé Canada a des VTR. |
| 17 | Rédaction d'un document d'appui pour les directives de qualité du sol et la mise à jour des fiches d'information CCME sur le sélénium. |
Satisfaire le besoin continu de mettre à jour et/ou de formuler de nouveaux documents d'appui pour appuyer les directives pour la qualité du sol fondées sur la santé humaine pour les substances dont Santé Canada a des VTR. |
| 18 | Rédaction d'un document d'appui pour les directives de qualité du sol dans le cas du zinc. |
Satisfaire le besoin continu de mettre à jour et/ou de formuler de nouveaux documents d'appui pour appuyer les directives pour la qualité du sol fondées sur la santé humaine pour les substances dont Santé Canada a des VTR. |
| 19 | Compilation et examen critique des règlements canadiens et internationaux et meilleures pratiques dans le secteur de contamination microbienne. |
Fournir l'information d'appui de base sur l'évaluation des risques microbiens à l'appui du document d'orientation d'évaluation des risques particuliers pour la contamination microbienne. |
| 20 | Évaluation des risques des BPC : Atelier, représentants de l'INSPQ et de Santé Canada provenant de différents programmes (Alimentation, Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord, Santé des Premières nations et des Inuits) relatifs au rapport INSPQ. |
Examen de l'évaluation des risques des BPC mené par l'INSPQ; échange de points de vue relativement à la recommandation pour une VTR révisée. |
| 21 | Directives sur les tissus humains pour le mercure en collaboration avec le groupe de travail sur les questions du mercure. |
Satisfaire les besoins d'établissement d'un moyen d'évaluer l'exposition humaine au mercure. |
| Échantillonnage / études des lieux | ||
| 22 | Établissement d'un protocole d'étude des lieux pour la contamination microbienne. |
Fournir l'information d'appui de base pour l'évaluation des risques microbiens afin d'étayer le document d'orientation d'évaluation des risques particuliers pour la contamination microbienne. |
| 23 | Établissement de l'orientation sur la façon de mener une étude environnementale des lieux. |
L'information provenant de l'étude environnementale des lieux est cruciale dans l'évaluation des risques pour la santé humaine établie. Santé Canada a remarqué des divergences dans la pratique d'échantillonnage au pays et il est nécessaire de disposer d'un document normalisé qui permettra aux consultants d'effectuer les études environnementales de lieux de façon uniforme. |
| 24 | Recherche de documentation, étude conceptuelle et recensement des logements pour une étude de 13 villes (80 foyers par ville) pour établir les teneurs de contaminants représentatifs sur le plan national dans la poussière interne. |
Fournir les informations de base et les études conceptuelles nécessaires pour mener l'étude réelle. |
| 25 | Lancement d'un échantillonnage de poussière interne et analyse dans 2 villes canadiennes (80 foyers par ville) pour déterminer plus précisément l'absorption journalière de nombreuses matières organiques et inorganiques de cette source. L'engagement des fonds dépend de l'approbation du comité d'éthique. |
Fournir les données sur la teneur de contaminants dans la poussière intérieure des logements canadiens et réviser les taux d'absorption journaliers de base utilisés dans l'évaluation des risques des lieux contaminés si nécessaire. La poussière interne représente une source potentielle importante d'exposition par voie cutanée et orale des contaminants inorganiques et organiques particulièrement pour les bébés et les petits enfants. |
| 26 | Établissement continu des concentrations de fond d'éléments inorganiques dans le sol fondées sur les données de géoreconnaissance de la Commission géologique du Canada (CGC). |
Aider à établir des documents de référence sur le sol contaminé à utiliser sur les lieux contaminés. |
| Évaluation de la toxicité | ||
| 27 | Examen toxicologique des HPA alkylés. | Aborder les questions relatives à leur absorption par les êtres humains lors de la consommation du poisson et autres tissus animaux. Le résultat de ces travaux pourrait entraîner une révision des recommandations pour la qualité des sols relative au HPA. |
| 28 | Bioessai de croissance des rongeurs employant un mélange de 5 éléments inorganiques apparaissant communément sur les lieux contaminés fédéraux. [Année finale du projet de 3 ans]. |
Accroître notre compréhension de la toxicité des mélanges chimiques des matières inorganiques dans les sols dans l'évaluation des risques pour la santé humaine. |
| 29 | Études de génotoxicité in vitro de mélanges de substances dans le sol provenant de lieux contaminés et analyse d'additivité/ de synergisme ou d'antagonisme des mélanges contaminants. |
Accroître notre compréhension de la toxicité des mélanges chimiques dans les sols dans l'évaluation des risques pour la santé humaine. |
| 30 | Travaux du Bureau des sciences de l'hygiène du milieu (BSHM) pour établir les méthodes techniques ou expérimentales en vue de mener des travaux de recherche toxicocinétique et toxicologique en utilisant des cochons comme organisme d'essai. |
Accroître notre compréhension de la toxicocinétique des contaminants couramment trouvés sur les lieux contaminés, le BSHM établira de nouvelles méthodes techniques ou expérimentales nécessaires pour utiliser les cochons comme organisme d'essai. Une fois que ces méthodes ont été mises sur pied, on peut alors effectuer la recherche sur la toxicologie ou la toxicocinétique des contaminants sur les cochons. |
| 31 | Mener des études toxicocinétiques in vivo sur des cochons pour connaître le lien entre l'ingestion orale du milieu contaminé (aliments, eau potable, sol) par le plomb (Pb) et les teneurs ultérieures en Pb dans le sang. |
Accroître notre compréhension de la toxicocinétique du plomb, un contaminant important et courant sur les lieux contaminés et de la façon d'évaluer les expositions au plomb. |
| 32 | Établissement d'une VTR du plomb (Pb). | Le groupe de travail sur les questions du Pb auquel la DLC de Santé Canada participe, se prépare à présenter un document de justification scientifique pour appuyer les changements proposés pour l'intervetion par rapport aux niveaux du plomb dans le sang au Comité F/P/T sur la santé et l'environnement (CSE). Les résultats des efforts de la DLC permettront d'obtenir une nouvelle VTR du plomb (c.-à-d. révisée) à utiliser quand on effectue des évaluations des risques pour la santé humaine dus à l'exposition au plomb sur les lieux contaminés fédéraux. |
| Évaluation de l'exposition | ||
| 33 | Analyse préliminaire des données récentes sur la consommation d'aliments (1990-2002) disponibles auprès de Statistique Canada et maintenue dans la Direction des aliments et incluse dans la nouvelle édition du Compendium des facteurs d'exposition humaine pour l'évaluation des risques au Canada. |
Mise à jour du Compendium des facteurs d'exposition humaine pour l'évaluation des risques au Canada (2e édition) et fournir aux gardiens les données récentes de consommation des aliments à utiliser dans les évaluations des risques des lieux contaminés au Canada. |
| 34 | Mesures in vitro de la biodisponibilité dermique des contaminants contenus dans les sols [recherche en cours portant sur de nombreuses années]. |
L'exposition dermique aux contaminants constitue la voie d'exposition la moin bien quantifié attribuable à un manque de données sur la pénétration dermique des contaminants. Des travaux sur cette question, entrepris par le Bureau des sciences de l'hygiène du milieu (BSHM) en 2004-2005 devraient continuer afin de développer une base de donnée sur la biodisponibilité de contaminants dans les sols. |
| 35 | Analyse du Physiological Based Extraction Test (PBET) des résidus de la mine d'or historique de Nouvelle-Écosse et d'autres sols pour déterminer la bioaccessibilité de l'arsenic. |
Accroître notre compréhension de la biodisponibilité orale de différentes formes d'arsenic et déterminer les facteurs d'absorption orale relatifs plus précis que l'on peut utiliser dans l'évaluation des risques pour la santé humaine sur les lieux contaminés. |
| 36 | Gérer le BARC (Bio-Availability Research Canada); consulter l'intervenant sur le BARC; entreprendre et gérer des tests comparables interlaboratoires de bioaccessibilité au Canada. |
Appui à la recherche future sur la biodisponibilité orale des métaux pour aider Santé Canada à mieux quantifier la biodisponibilité orale des contaminants pour l'ERSA. |
| 37 | Le Réseau de recherche MITE (Metals in the Environment Network) doit fournir les méthodes in vitro pour évaluer la biodisponibilité intestinale du sol et des métaux transportés dans les poussières pour améliorer leur simulation des résultats in vivo. |
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| 38 | Bioavailability Research Canada - organiser, mener, assurer la facilitation et préparer les comptes rendus d'atelier et un document les prochaines étapes pour un atelier d'une journée et demie pour les intervenants de l'industrie pour aider Santé Canada à déterminer leurs priorités de recherche. |
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| Assurer un soutien financier au Maternal- Infant Research on Environmental Chemicals (MIREC) - Profil national d'exposition in utero et durant la lactation aux contaminants environnementaux. |
Les objectifs principaux de cette étude sont de déterminer si l'exposition aux métaux Cette recherche permettra d'obtenir des renseignements sur les effets associés à |
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| 39 | Politique sur la biodisponibilité des produits chimiques ingérés dans l'évaluation des risques pour la santé humaine. |
Appuyant l'établissement d'une méthode normalisée pour effectuer des évaluations d'exposition qui reflètent mieux l'exposition réelle aux produits chimiques par ingestion, cette politique servira d'orientation pour ce que Santé Canada juge acceptable au point de vue des ajustements de biodisponibilité dans l'évaluation des risques. |
| 40 | Examen par les pairs des rapports d'amortissement et établissement d'un document de position. |
Appui à l'élaboration d'une méthode normalisée dans l'amortissement de la durée d'exposition aux contaminants. Ces travaux mèneront à l'amélioration des méthodes d'évaluation des risques actuels et établiront un ensemble de directives pour amortir l'exposition aux contaminants. |
| 41 | Examen par les pairs du modèle multimédia du ministère de l'Environnement du Québec (MEF 1996). |
Accroître la compréhension des incertitudes associées à ce modèle, largement utilisé pour les évaluations des risques pour la santé humaine au Québec. |
| 42 | Étude de biovigilance du sondage des mesures de la santé canadienne. |
Accroître notre compréhension des teneurs actuelles de contaminants dans le sang et l'urine des adultes par biovigilance pour fournir les données nationales sur l'exposition de la population canadienne à divers contaminants environnementaux prioritaires. |
| 43 | Étude pour receuillir des échantillons de lait maternel et d'urine, de cheveux néonataux, du méconium et du sang du cordon ombilical à la naissance en vue d'effectuer une analyse pour estimer les charges corporelles de contaminants environnementaux chez la mère et le bébé. |
Accroître notre compréhension des teneurs actuelles de contaminants dans le sang et l'urine pour deux des populations les plus susceptibles et les plus vulnérables : la femme enceinte et son foetus. |
| 44 | Établissement d'un document d'orientation sur l'intrusion de la vapeur. |
Trois modèles sont actuellement à l'étude y compris Golder 2006, CCME et ARBCA pour utilisation sur les lieux contaminés fédéraux. Ces travaux porteront sur les écarts dans chacun des modèles, détermineront les différences et les avantages d'utiliser chaque modèle afin d'établir un document d'orientation pour leur propre utilisation sur les lieux contaminés fédéraux pour estimer, prédir et modéliser les intrusions de vapeur dans les enceintes (comprenant les bâtiments, les logements, les ouvrages souterrains, les terrains de stationnement, etc..) qui se trouvent sur les lieux contaminés fédéraux ou adjacents à ceux-ci. Le résultat de ces travaux sera un document d'orientation à utiliser dans les évaluations des risques des lieux contaminés fédéraux. |
| 45 | Étude d'intrusion de vapeur, Valcartier : essai sur le terrain Phase II; collaboration avec le MDN, DSP-Capitale nationale et MDDEP. |
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| Caractérisation des risques | ||
| 46 | Mise à jour de la feuille de calcul ÉQPR-HCP pour refléter les révisions présentées par le CCME des SP HCP; puis parachever les feuilles de calcul, les traduire et les transmettre au GTRQS du CCME pour publication comme outil CCME. |
Assurer que la feuille de calcul de Santé Canada pour les HCP est conforme aux modifications apportées dans l'examen et la révision par le CCME des SP-HCP à utiliser par les gardiens pour leurs lieux contaminés. |
| 47 | Déterminer et solliciter les données sur la contamination du sol et de l'eau souterraine, les concentrations de gaz du sol et les données de l'air intérieur pour les COV non-HCP. |
Établir et/ou choisir les procédures appropriées pour évaluer les risques pour la Trois méthodes canadiennes existantes établies pour les HCP seront testées et |
| 48 | Validation du modèle Golder avec les données sur le terrain de Valcartier Québec. |
On comparera la qualité de l'eau souterraine, du sol et de l'air intérieur aux estimations modélisées sur les bâtiments commerciaux et résidentiels qui se trouvent sur un panache important de TCE. |
| Orientation : Établir des méthodes normalisées et des documents d'orientation dans l'évaluation des risques pour la santé humaine des lieux contaminés | ||
| 49 | Mise à jour et publication du document d'orientation pour l'Évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) relative aux produits chimiques. |
Fournir aux gardiens l'orientation à jour sur les ÉQPR pour les lieux contaminés fédéraux. |
| 50 | Parachèvement et publication du document d'orientation pour l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à un lieu particulier relative aux produits chimiques (ERSH). |
Fournir aux gardiens l'orientation détaillée sur les ERSH relative aux produits chimiques sur les lieux contaminés fédéraux. |
| 51 | Parachèvement et publication du document d'orientation pour l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à un lieu particulier (ERSH) relative aux produits radiologiques. |
Fournir aux gardiens l'orientation détaillée sur les ERSH relative aux produits chimiques sur les lieux contaminés fédéraux. |
| 52 | Traduction du document d'orientation pour l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à un lieu particulier (ERSH) relative aux produits chimiques. |
Le document doit être traduit en français afin de publier l'ERSH. |
| 53 | Traduction du document d'orientation pour l'évaluation des risques pour la santé humaine liés à un lieu particulier (ERSH) relative aux produits radiologiques. |
Le document doit être traduit en français afin de publier l'ERSH. |
| Orientation pour la participation du public | ||
| 54 | Élaboration d'un guide du citoyen pour l'évaluation des risques pour la santé humaine. |
Le guide du citoyen servira d'outil pour les ministères gardiens à aider leurs intervenants à comprendre le pourquoi et le comment de l'évaluation des risques pour la santé humaine. |
| 55 | Préparation d'affiches bilingues sur les projets de recherche choisis (participation du public, BPC, TCE, évaluation des risques microbiens) |
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| Formation : Établir les documents de formation, organiser la formation et les ateliers pour les gardiens, former le personnel de soutien expert | ||
| Formation sur l'évaluation des risques pour la santé humaine | ||
| 56 | Formation sur l'évaluation des risques pour la santé humaine, Québec (septembre). |
Assurer que les ministères gardiens au Québec (et particulièrement dans la région de la ville de Québec) ont les connaissances, la compréhension et les outils pour calculer les risques pour la santé humaine sur leurs lieux contaminés. |
| 57 | Atelier ÉQPR pour les gardiens et leurs consultants. | S'assurer que les consultants qui travaillent pour les gardiens ont une bonne compréhension des exigences de Santé Canada relativement aux ÉQPR pour les lieux contaminés fédéraux. |
| 58 | Séances de formation d'une journée sur l'utilisation des feuilles de calcul ÉQPR de Santé Canada et sur l'examen par les pairs des évaluations des risques (toutes les régions ainsi que la RCN). |
S'assurer que les gardiens dans les régions sont informés et formés sur l'utilisation et l'application des feuilles de calcul ÉQPR de Santé Canada ainsi que sur la façon de mener un examen par les pairs d'une l'ÉQPR en utilisant la liste de contrôle d'examen par les pairs. |
| 59 | Établissement d'une composante de formation d'apprentissage électronique du cours ERSA. |
Promouvoir et valider un outil d'apprentissage électronique en ligne, fabriqué selon l'orientation d'évaluation des risques de Santé Canada des lieux contaminés et maximiser l'accès à l'apprentissage. |
| 60 | Formation sur l'évaluation probabiliste des risques pour les ministères gardiens (à Québec). |
Santé Canada dispensera de la formation en français aux ministères gardiens sur l'évaluation probabiliste des risques. Les participants apprendront comment effectuer les évaluations probabilistes des risques dans le contexte canadien à utiliser sur les lieux contaminés fédéraux. |
| Formation sur la sensibilisation du public | ||
| 61 | Formation sur la communication des risques (Québec). |
Assurer que les ministères gardiens ont des connaissances sur la meilleure façon de communiquer les résultats des évaluations des risques pour la santé humaine des lieux contaminés. |
| 62 | Donner 3 cours de relations externes : Améliorer les relations avec les intervennants. |
Assurer que les gardiens dans l'ensemble du pays ont les connaissances, la compréhension et les outils sur la façon d'engager le plus efficacement les intervenants à leurs lieux contaminés. |
| 63 | Séminaire pour les gestionnaires cadres « Qu'est-ce que la participation du public ». |
Promouvoir les connaissances et la compréhension de la nécessité de la participation du public aux les gestionnaires cadres. |
| 64 | Concevoir et dispenser la Phase 2 de Communication des risques pour la santé aux intervenants (toutes les régions ainsi que la RCN). |
Assurer que les gardiens partout dans le pays ont des connaissances détaillées, une compréhension et une formation pratique sur la façon de communiquer le plus efficacement les risques pour la santé aux intervenants, une composante intégrale de la participation du public. |
| 65 | Élaboration et prestation de 4 ateliers sur les travaux avec les gens du Nord. |
Assurer que les gardiens ont une connaissance, une compréhension et des outils sur la façon d'engager le plus efficacement les intervenants du Nord. |
| Conférences / Formation pour le personnel de soutien expert | ||
| 66 | Préparation d'affiches pour les conférences. | Afin de promouvoir la recherche menée pour faire avancer la science de l'évaluation des risques des lieux contaminés, la DLC prévoit de préparer des affiches pour les conférences à venir. Les conférences réelles sont à déterminer. |
| 67 | Déterminer et fournir des occasions de formation aux personnel de soutien expert afin qu'ils puissent acquérir des compétences pour acquitter leurs rôles et leurs responsabilités. |
Permettre aux personnel d'acquérir des compétences pour qu'ils puissent s'acquitter de leurs rôles et de leurs responsabilités dans leurs rôle de soutien expert. |
| Soutien général au gouvernement du Canada (non-PALCF) | ||
| 68 | ERSA pour l'exposition actuelle à la BFC Gagetown (Tâche 3A-2). |
Une évaluation des risques pour la santé humaine dans le cas des dioxines détectées dans le sol à la BFC Gagetown, dont la teneur est supérieure au niveau des directives, sera effectuée. La formation militaire a été restreinte à ces lieux en attendant les résultats de l'évaluation des risques, qui a démontré qu'aucun risque n'est prévu dans les conditions d'utilisation actuelles. |
| 69 | Examen par les pairs extérieurs de l'ERSA (Tâche 3A-2). |
Un examen par les pairs sera effectué pour cet ERSA par des experts extérieurs indépendants afin d'accroître la confiance du public dans les résultats du rapport. |
| 70 | Examen par les pairs de Santé Canada de l'ERSA (Tâche 3A-2). |
Un examen par les pairs sera effectué pour cet ERSA par les évaluateurs des risques à Santé Canada dans le cadre de la gestion de contrat. |
| 71 | ERSA pour exposition historique à la BFC Gagetown (Tâche 3A-1). |
Entre 1952 et aujourd'hui, divers produits de contrôle des plantes ont été appliqués à la BFC Gagetown. Ceci comprend des produits d'essai comme l'agent orange pour mesurer l'efficacité des produits défoliants et les herbicides enregistrés par Santé Canada appliqués pour contrôler les broussailles dans les zones d'entraînement. L'objet de ce contrat est d'effectuer une évaluation rétrospective des risques pour la santé humaine pour les ingrédients actifs dans les produits cités ci-avant ainsi que dans les contaminants de ces produits comme les dioxines. Ce contrat fait partie d'une initiative à l'échelle du gouvernement pour comprendre quels sont les risques possibles pour la santé du personnel militaire et civil sur la base ainsi que pour les résidents vivant à proximité de la base, en raison des activités de pulvérisation ciavant. |
| 72 | Examen par les pairs extérieurs de l'ERSA (Tâche 3A-1). |
Un examen par les pairs sera effectué pour cet ERSA par des experts extérieurs indépendants afin d'accroître la confiance du public dans les résultats du rapport. |
| 73 | Examen par les pairs de Santé Canada de l'ERSA (Tâche 3A-1). |
Un examen par les pairs sera effectué pour cet ERSA par les évaluateurs des risques à Santé Canada dans le cadre de la gestion de contrat. |
| 74 | Travaux de communication des risques pour le MDN concernant la BFC Gagetown (temps et matériaux nécessaires). |
Ceci est un contrat pour les services de communication des risques au MDN qui sera géré par Santé Canada puisqu'il figure sur l'offre en cours de Santé Canada. |
| 75 | Cours de communication des risques à MDN concernat la BFC Gagetown, avril 2006. |
Ceci est un contrat pour un cours de communication des risques pour le MDN et le conseil consultatif de Gagetown qui sera géré par Santé Canada puisqu'il figure sur l'offre en cours de Santé Canada. |