Améliorer les relations entre les intervenants : Participation du public et lieux contaminés : Un guide pour les gestionnaires de sites

Introduction

La mission générale de Santé Canada est d'aider la population du Canada à conserver et à améliorer sa santé. Pour sa part, la Division des lieux contaminés du Ministère fournit expertise et conseils aux ministères gardiens fédéraux qui gèrent des lieux contaminés dans le cadre du Plan d'action pour les lieux contaminés fédéraux (PALCF). (Les trois autres ministères experts sont Environnement Canada,Travaux publics et Services gouvernementaux Canada et Pêches et Océans Canada). Le PALCF s'occupe des lieux fédéraux jugés comme posant le risque potentiel le plus important pour la santé humaine et la santé environnementale.

Les responsabilités d'un ministère gardien concernant un site contaminé sont complexes et difficiles. La Division des lieux contaminés fournit à ces ministères une expertise sous forme d'orientation, de formation et de conseils relatifs à :

• l'évaluation du risque pour la santé humaine au Canada;
  
  
• l'expertise en évaluations environnementales en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCÉE);
  
  
• des outils de participation du public qui permettent aux ministères gardiens de tenir compte et d'intégrer les préoccupations et les connaissances des divers Canadiens intéressés et concernés.

L'évaluation d'un site contaminé va au-delà du simple enlèvement des agents nocifs, et exige la participation d'intervenants qui s'inquiètent beaucoup de la santé et de la sécurité de leur famille et de leur communauté. Si on ne répond pas adéquatement à ces inquiétudes, elles peuvent créer un climat de méfiance et de frustration susceptible de retarder un processus d'évaluation ou d'assainissement.

La mise en oeuvre de stratégies rationnelles de participation du public à toutes les étapes d'identification, d'évaluation et d'assainissement du lieu peut contribuer à établir la confiance des intervenants dans ces processus, et de façon plus importante, le soutien des intervenants aux plans d'assainissement. La participation du public peut également améliorer la prise de décisions par le ministère en intégrant les conseils et les connaissances des intervenants dans le plan de gestion d'ensemble d'un lieu contaminé.

Les intervenants veulent des mécanismes efficaces pour s'assurer qu'ils sont bien informés, que leurs points de vue sont entendus et qu'ils ont la possibilité d'influencer les décisions susceptibles de les toucher. Cela est particulièrement vrai pour l'évaluation et l'assainissement d'un lieu contaminé, où les actions et les décisions prises par les ministères gardiens ont un impact réel sur les gens qui vivent et travaillent à proximité du lieu et sur leur capacité à gérer leur santé.

Pour répondre aux besoins de ces intervenants, un ministère gardien doit intégrer la participation du public dans toutes les étapes du processus d'évaluation et d'assainissement :

• identification du site - gestion de l'inventaire des sites contaminés du ministère;
  
  
• évaluation du site - caractérisation de la contamination (phases 1, 2 et 3) et évaluation du risque;
  
  
• assainissement du site - élaboration de la stratégie d'assainissement, passation de marché pour le travail d'assainissement et surveillance du lieu;
  
  
• gestion du risque - surveillance continue (les gestionnaires des risques doivent accorder aux activités de participation du public la même priorité et les mêmes ressources qu'aux études techniques).

Pour s'assurer que la participation du public soit intégrée de la façon la plus complète et la plus efficace possible, chaque plan de gestion du lieu (à quelques exceptions près, tel que traité à la section 1.7, Décision oui/non) doit comprendre un plan de participation du public.

Le présent document fournit une orientation détaillée pour préparer un tel plan, ainsi que de l'information et des ressources pour les gestionnaires de sites qui ont des responsabilités relatives aux lieux contaminés. Il est destiné aux personnes qui possèdent une vaste expérience de la participation du public, de celles qui ont géré des lieux complexes avec de multiples intervenants à celles qui se sont occupées d'un lieu simple qui exige très peu de participation des intervenants.

* À noter que la forme masculine a été privilégiée dans le seul but de faciliter la lecture du texte.

Le guide se divise en cinq parties :

• Partie 1 : Comprendre les fondements, présente les principes et les concepts utilisés dans le processus de planification de la participation du public et fournit de l'information de base, en terminant avec un outil « oui/non » pour vous guider dans la prise de décisions d'intégrer ou non la participation du public dans un projet d'assainissement.
  
  
• Partie 2 : Jeter les bases, traite de tous les aspects de la préparation en vue de la création d'un plan de participation du public, y compris la prise en compte des stratégies, des possibilités, des intervenants et des outils.
  
  
• Partie 3 : Élaborer le plan de participation du public, vous présente une par une les composantes d'un plan, en indiquant quels renseignements - pris dans la Partie 2 ou nouveaux - doivent être inclus et comment ils doivent être structurés et présentés.
  
  
• Partie 4 : Études de cas, donne des exemples réels de participation du public à l'assainissement des lieux, en indiquant pour chacun les leçons apprises.
  
  
• Partie 5 : Bibliographie et ressources, fournit une liste de sources d'information utiles, y compris plusieurs autres documents de Santé Canada.