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ARCHIVÉE - L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada,
Partie III : Le guide sur l'examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux au Canada, version 2.0

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2010
ISBN : 978-1-100-96427-0
Cat. No.:H128-1/11-633F-PDF

Le présent document d'orientation intitulé L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Partie III : Le guide sur l'examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux au Canada, version 2.0 accompagne le document intitulé L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Partie I : L'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) pour la santé humaine, version 2.0, et est destiné aux ministères gardiens.

Le présent document a pour objectif de guider les ministères gardiens fédéraux à travers le processus d'examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine (ÉRSH) des sites contaminés fédéraux. Une liste de vérification élaborée par Santé Canada, la Liste de vérification pour l'examen par les pairs des évaluations des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux au Canada, a été conçue pour faciliter la réalisation de cet examen, qui doit être présenté à Santé Canada à des fins de vérification. La Liste de vérification peut être utilisée directement pour les évaluations quantitatives préliminaires des risques. Elle peut également servir à l'examen par les pairs des évaluations quantitatives détaillées des risques, étant entendu que la Liste de vérification ne s'applique pas aux ÉQDR plus complexes et que certaines recommandations visant l'ÉQPR peuvent ne pas s'appliquer aux ÉQDR. Elle aussi s'apporte des précisions sur certains sujets ou questions et à indiquer des renvois à d'autres documents de Santé Canada pour de plus amples explications.

Mis sur pied par le gouvernement fédéral du Canada, le Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux a été conçu pour assurer la poursuite et l'amélioration du programme fédéral d'intendance environnementale se rapportant aux sites contaminés situés sur des propriétés fédérales ou exploités par le gouvernement.