Exigences de formation

Aide-mémoire

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La formation est essentielle au bon fonctionnement du SIMDUT. Si vous utilisez des matières contrôlées par le SIMDUT à votre lieu de travail, vous devez fournir la formation spécifique à votre milieu de travail.

En tant qu'employeur, vous devez vous assurer que les employés ont été convenablement formés avant qu'ils ne travaillent avec des produits contrôlés.

La formation du SIMDUT comporte deux volets :

Formation générale - connaître les principes du SIMDUT et ce que signifie les renseignements sur les étiquettes et les fiches signalétiques (FS);

Formation spécifique au lieu de travail - savoir comment travailler en toute sécurité avec les matières dangereuses utilisées dans un lieu de travail donné.

Formation générale

Informations sur le SIMDUT

• Le SIMDUT et son but
• La législation (fédérale, provinciale, territoriale) en matière de produits contrôlés
• Les droits, responsabilités et rôles des fournisseurs, employeurs, travailleurs, comités conjoints de santé et de sécurité et organismes de réglementation en matière de santé et de sécurité au travail

Les produits contrôlés et les types d'exemption

• Définition d'un produit contrôlé
• Quels produits demandent une FS et une étiquette
  Exemptions :
  • Partielle pour les produits réglementés comme les produits de consommation ou les pesticides. L'étiquette et la FS du SIMDUT ne sont pas obligatoires mais il est nécessaire de connaître le SIMDUT et d'en avoir reçu la formation.
  • Totale (p. ex., les produits manufacturés et les produits assujettis au Transport des matières dangereuses (TMD))

Les catégories de danger du SIMDUT

• Les six catégories du SIMDUT et leurs pictogrammes
• Les dangers représentés par chaque catégorie (y compris les sous-catégories B et D)

Étiquettes

• Étiquette du fournisseur - éléments requis
• Étiquette du lieu de travail
• Autres étiquettes (p. ex., codage de la tuyauterie, des systèmes de réactions chimiques, des déchets)

Comprendre la FS

• Le but de la FS
• Le contenu obligatoire de la FS et son importance :
  • Dangers potentiels (pour la santé, incendie, réactivité)
  • Procédures sécuritaires de manipulation et d'entreposage sur le lieu de travail
  • Procédures d'urgence
  • Mesures de premiers soins
• Explication des termes courants de la FS [aiguë, chronique, Valeur limite d'exposition (TLV^®), etc.]

Sources de renseignements supplémentaires

• Comment obtenir de plus amples renseignements sur le SIMDUT, sur les effets des produits chimiques sur la santé, etc.
• Comment obtenir de l'aide en matière de conformité

Formation spécifique au lieu de travail

La formation spécifique initie les travailleurs aux dangers et aux mesures de contrôle applicables à leurs tâches et à leur lieu de travail particuliers. Cette formation approfondit les renseignements fournis sur les FS.

Législation applicable à la juridiction et au secteur de l'industrie :

• Le SIMDUT
• La loi en matière de santé et de sécurité au travail
• Autres législations fédérales (p. ex., TMD, Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE), etc.)
• Autres législations provinciale, territoriale ou municipale.

Les produits contrôlés dans votre lieu de travail

• Les travailleurs doivent pouvoir :
  • Identifier les produits contrôlés et connaître les dangers qui leur sont liés.
  • Reconnaître les caractéristiques de détection et les effets nocifs sur la santé.
  • Utiliser les FS et les autres informations sur les produits contrôlés disponibles sur leur lieu de travail.

Procédures spécifiques à certains produits contrôlés :

• Les travailleurs doivent connaître :
  • Les procédures sécuritaires d'entreposage, de manipulation et d'élimination des produits avec lesquels ils travaillent.
  • Les mesures de protection (ventilation et autres contrôles d'ingénierie, équipment de protection individuelle (ÉPI).
  • L'utilisation et l'entretien de l'ÉPI, si besoin est.
  • Les mesures appropriées à l'égard des émissions fugitives et des déchets dangereux.
  • Les systèmes d'alarme (en cas de panne des systèmes de contrôles).
  • Les procédures d'urgence en cas d'incendie, de déversement ou de fuite.

Conseils aux employeurs

• UTILISER des méthodes d'enseignement et d'évaluation appropriées à la langue et au niveau d'alphabétisation des travailleurs.
• TENIR un registre de la formation et des évaluations.
• UTILISER les FS spécifiques du lieu de travail dans le cadre de la formation.
• CONSULTER le Comité de la Santé et de la sécurité au travail (SST) ou son représentant quant à la fréquence de la formation du SIMDUT à offrir, annuellement ou en fonction de changements aux conditions.
• FOURNIR une formation d'appoint lorsque les renseignements de la FS, les procédés ou les procédures de contrôles sont modifiés ou lorsqu'une nouvelle matière dangereuse est introduite.

Pour obtenir d'autres renseignements et ressources, veuillez visiter www.simdut.gc.ca ou  www.cchst.ca