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Santé de l'environnement et du milieu de travail
Manuel de référence sur les exigences du SIMDUT en vertu de la Loi sur les produits dangereux et du Règlement sur les produits contrôlés
INDEX au Manuel de référence pour les exigences du SIMDUT de la LPD et RPC
Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que la Version Portable Document (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.
(Version PDF - 155 ko)Index
Clé :
R - Règlement sur les produits contrôlés
L - Loi sur les produits dangereux
A - Annexe I du RPC
Note : L'information peut être disponible dans la LPD/ le RPC et/ou dans les sections "Interprétation et examen" qui correspondent aux articles en question
ACGIH
cancérogénicité, critères
R-54
définition
R-32
aberration chromosomique,
voir mutagénicité
adjuvant,
critère
R-61a)
aérosols inflammables,
critères de classification
R-40
agent toxique pour la reproduction,
seuil de concentration
R-4; R-5
critères de classification
R-55
air
mélange complexe
R-5
aliments,
exclusion
L(1)b); L-12b)
allergènes / allergie
voir "sensibilisation des voies respiratoires" "sensibilisation de
la peau" ; "sensibilisation au produit"
American Conference of Governmental
Industrial Hygenists
voir ACGIH
American Society for Testing
and Materials (ASTM)
R-32
détermination de l'inflammabilité
R-34d); R-37; R-38
analyste,
définition
L-2
antigènes,
voir allergènes
[antiparasitaire] produits contrôlés
dérogation
L-3c), L-12c)
apparence au produit,
divulgation sur la FS
A-4(2)
appellation générique,
divulgation sur la FS
R-5(1), (2)c)
article manufacturé,
définition
L-11(1)
exclusion
L-12
atopie
sensibilisation des voies respiratoires, en relation avec
R-56
sensibilisation de la peau, en relation avec
R-61
atopique
sensibilisation
R-32
atteintes,
définition
R-53(2)
avis
notification préalable à la mise en marché pour
importation
R-23
bois et produits en bois,
exclusion
L-12
bordure SIMDUT,
voir étiquette
brouillard,
définition
R-32
cancérogène,
seuil de concentration
R-4; R-5
cancérogénicité,
critères de classification
R-54
divulgation sur la FS
A-7(7)
caractéristiques physiques,
divulgation sur la FS
A-4
cellules germinales, mutation des
R-57(1)(b)
cellules somatiques, mutation des
R-57; R-62
Centre canadien d'hygiène et de
sécurité au travail (CCHST)
R-33(2)
Centre international de recherche sur
le cancer (CIRC)
R-32
chocs, sensibilité aux
divulgation sur la FS
A-5(8)
CL50,
critère
R-46c), d), e); R-49c), d)
définition
R-2(1)
divulgation sur la FS
A-1(4); R-12(10)
formules équivalentes
R-44
formules pour les mélanges
R-45
Classification
divulgation sur la FS
R-12; A-3
divulgation sur l'étiquette.
R-19
preuve humain
R33(2)
coefficient de répartition eau/octanol
divulgation sur la FS
A-4(11)
Communauté économique européenne (CEE),
directive
R-19
communication de renseignements,
à un médecin ou à une infirmière
R-30(1),(2)
concentration de vapeur saturée
R-46d)
concentration,
divulgation sur la FS
L-13a)
façons d'exprimer
R-3; R-11(1), (5)
gammes
R-11(2),(3),(4)
seuil
R-4; R-5
condensation
matières dangereusement réactives
R-66
contenant,
définition
L-11(1)
contenant extérieur,
définition
R-14(1)
dérogation à l'étiquetage
R-14
contenant aérosol,
définition
R-32
critères d'inflammabilité
R-40
contenant interne,
dérogation à l'étiquetage
R-14(2)a)
contenants renfermant différents produits contrôlés,
étiquetage
R-14
fiche signalétique
R-6
corrélation structure-activité
classification, utilisation pour la
R-33
corrosion,
et irritation
R-65
CORROSITEX® (méthode in vitro)
classification des matières corrosives
R-65
cosmétiques,
exclusion
L-12
critères de classification
Catégorie A- gaz comprimés
R-34
Catégorie B- matières inflammables et
combustible
R-35 à R-41
division 1: gaz inflammables
R-36
division 2: liquides inflammables
R-37
division 3: liquides combustibles
R-38
division 4:solides inflammables
R-39
division 5: aérosols inflammables
R-40
division 6: matières réactives inflammables
R-41
Catégorie C- matières comburantes
R-42
Catégorie D- matières toxiques et infectieuses
R-43 à R-64
formules pour déterminer les CL 50 équivalentes
R-44
évaluation toxicologie des mélanges : DL 50 ou CL 50
R-45
Division 1: matières ayant des effets toxiques
immédiats et graves
Subdivision A(Matières très toxiques)
létalité aiguë
R-46
RTMD, au sens du
R-47
mélanges non testés
R-48
Subdivision B: matières toxiques
létalité aiguë
R-49
RTMD, au sens du
R-50
mélanges non testés
R-51
Division 2: matières ayant d'autres effets toxiques
Subdivision A: toxicité chronique (matières très
toxiques)
toxicité chronique
R-52
tératogénicité et embryotoxicité
R-53
cancérogénicité
R-54
toxicité pour la reproduction
R-55
sensibilisation des voies respiratoires
R-56
mutagénicité
R-57
mélanges non testés
R-58
Subdivision B: matières toxiques
toxicité chronique
R-59
irritation de la peau et des yeux
R-60
sensibilisation de la peau
R-61
mutagénicité
R-62
mélanges non testés
R-63
Division 3:matières infectieuses
R-64
Catégorie E- matières corrosives
R-65
Catégorie F- matières dangereuses réactives
R-66
cylindre de gaz comprimé,
présentation des étiquettes
R-20
date de préparation,
divulgation sur la FS
A-2(2)
décharges électro-statiques, sensibilité aux
divulgation sur la FS
A-5(9)
décomposition
matières dangereusement réactives
R-66
dénomination chimique générique,
échantillons pour laboratoire
R-9(2)b); R-16b)(ii)
secrets commerciaux, en respect avec les
L-16
densité,
divulgation sur la FS
A-4(4)
densité de la vapeur
divulgation sur la FS
A-4(6)
dermatite
voir sensibilisation de la peau
dialecte
voir form de la langue
dioxyde de carbone
aliments, pour l'utilisation dans les
L-12
distribuer,
définition
R-16
DL50
critère
R-46a), b); R-49a), b)
définition
R-2(1)
divulgation sur la FS
A-1(4); R-12(10)
formules pour les mélanges
R-45
valeur supérieure à la DL50
A-1(3)
dose prédéterminée
embryotoxicité, détermination
R-53
drogues,
exclusion
L-12
échantillon pour laboratoire,
définition
R-2(1)
dérogation à l'étiquetage
R-16
dérogation la FS
R-9
recherche et développement
R-9(2)
échantillon pour recherche et développement,
dérogation à l'étiquetage
R-16
dérogation à la FS
R-9(2)
divulgation des ingrédients
R-9(2)
effet irritant sur les yeux,
critères de classification
R-60b); R-63
effets génétiques
voir mutagénicité
effet nocifs ( voir également ingrédients nocifs)
définition
R-33(2)
élimination des résidus,
divulgation sur la FS
A-8(4)
emballage,
dérogations à l'étiquetage
R-14
embryotoxicité,
critères de classification
R-53
divulgation sur la FS
A-7(9)
embryotoxique,
seuil de concentration
R-4; R-5
Environmental Protection Agency,
U.S. (EPA),
essais sur la mutagénicité
R-33(3)b)(iv)
épreuve de Draize
irritants pour la peau et
les yeux, critères
R-33(3)b)(ii)
érythème, formation d'un,
irritants pour la peau et les yeux
R-60a)
essai-limite,
CL 50/ DL 50, divulgation de la FS
A-1(3)
essai réalisé par expérimentation animale,
d'embryotoxicité
R-53
de létalité aiguë
R-46; R-49
de tératogénicité
R-53
de toxicité chronique
R-52
de toxicité pour la reproduction
R-55
essais, exigences relatives aux
absence
R-33
essence,
vente
L-13
état physique,
divulgation de la FS
A-4(1)
étiquette,
application aux contenants ou à l'expédition
L-11(2)
bordure, démonstration
. Annexe III
bordure, exigences pour
R-20(1)
couleur, restrictions sur la
R-22(1
définition
L-11(1)
exigences pour la divulgation
R-19
langues à utiliser
R-24(3)
modes d'application
L-11(2)
nucléide radioactif/substance porteuse
non radioactive, mélange
R-19(6)
obligations des fournisseurs
L-13b)
obligations des importateurs
L-14b)
présentation
R-20
présentation, exceptions administrative
R-20
révisions
R-29(1)
étiquetage, dérogations
expédition en vrac
R-15
nucléide radioactif/substance porteuse
non radioactive, mélange
R-17.1
produits importés
R-23
échantillon pour laboratoire
R-16
fournisseur de laboratoire chimique
R-20(2)
expéditions de multiconteneur quantité
minime (<100ml)
R-19(1)a) à d)
identificateur du fournisseur
R-19(4); R-19(5)
secrets commerciaux,( identificateur du produit et du
fournisseur)
R-19(2)
symboles (divulgation de la " tête de mort" par
opposition au symbole toxique"T"
R-19(5)
exigences en matière d'entreposage,
divulgation sur la FS
A-8(6)
exigences linguistiques
étiquetage
R-24(3)
divulgation sur la FS
R-24(1) et R-24(2)
expédition en vrac,
définition
R-2(2); L-11
dérogation à l'étiquetage
R-15; R-18
lingots
R-15(1)
explosifs,
exclusion
L-12
exposition chronique,
divulgation sur la FS
A-7(3)
exposition aiguë,
divulgation sur la FS
A-7(2)
extincteurs,
inclusion dans une catégorie
R-34
ferme
lieu de travail
L-11
fiche signalétique,
voir FS
fiche signalétique générique,
exigences concernant
R-7
Food and Drug Administration, U.S. (FDA),
essais sur la chronicité, 90 jours
R-33(3)b)(1)
formation d'un oedème,
critère
R-60a)
form de la langue,
form de la langue acceptable
L-24
fournisseur,
définition
L-11(1)
distributeur et fabricant
R-19(1)
fournisseur de laboratoire,
dérogation sur l'étiquette
R-17
divulgation sur la FS
R-10
fournisseurs secondaires,
dérogations
R-8.2; R-15.1
FS,
archivage
R-29(1)
demande de paiement
L-13
définition
L-11(1)
obligations de l'importateur
L-14(a)
obligations du fournisseur
L-13a)
période de révision
R-29(2)
renseignements à divulguer
R-12
révisions
R-29(1)
FS, dérogations"
FS génériques
R-7
divulgation des ingrédients
- mélanges complexes
R-5
- seuil de concentration
R-4
- gamme de concentrations
R-11
- saveurs et parfums
R-5.1
- échantillon pour recherche et développement
R-9(2)
échantillon pour laboratoire
R-9
fournisseur de laboratoire
R-10
langues à utiliser
R-24(1), (2)
identificateurs de produits identiques
R-6
nucléide radioactif/substance porteuse
non radioactive, mélange
R-10.1
révision à effectuer
R-29
secrets commerciaux
R-12(5)
-vente par un employeur qui a présenté
Une demande de dérogationt
R-8
-vente par le fournisseur secondaire
R-8.2
-informations
supplémentaires
R-12(5); R-26; R-27; L-16
fumée,
définition
R-32
gaz inflammables,
critères de classification
R-36
gaz comprimés,
cylindre, présentation des étiquettes
R-20
critères de classification
R-34
étiquetage des bouteilles de gaz comprimés
R-20
mélanges, divulgation de l'information
R-11(5)
gaz,
voir gaz comprimés
Groupes de risques
pour les matières infectieuses
R-64
identificateur du produit,
definition
R-2
dérogation pour le même identificateur
R-6
divulgation
A-3(3)
divulgation sur l'étiquette
R-19(1)a)
identique (sur la FS et l'étiquette)
R-28
identificateur du fournisseur,
définition
R-2(1)
divulgation sur l'étiquette
R-19(1)b); R-19(3); R-19(4)
divulgation sur la FS
R-12(7),(8); R19(1)b)
A(3)(2)
importateur,
définition
L-13
importation
déclaration exigée
R-23
produits contrôlés
L-14
produits interdits
L-4(1)
produits limités
L-4(2)
importer,
déclaration exigée
R-23
définition
L-2
incompatibilité,
divulgation sur la FS
A-6(2)
infirmier ou infirmière,
définition
R-2(1)
inflammabilité, conditions d',
divulgation sur la FS
A-5(1)
information contradictoire
divulgation sur la FS et les étiquettes
R-25
ingrédients dangereux,
mélanges complexes
R-5
renseignements commerciaux confidentiels
R-26; R-27
seuil de concentration
R-4
gamme de concentrations
R-11(3)
divulgation sur l'étiquette de l'échantillon
de laboratoire
R-16b)(ii)
divulgation sur l'étiquette; echantillons de laboratoire pour des
fins de recherches et de
développement échantillon pour laboratoire
R-9(2)
divulgation
A-1; L-13a)
pourcentage
R-3
ingrédients nocifs
définition
L-13a)(iii)
inspecteur,
définition
L-2
instabilité, conditions d',
divulgation sur la FS
A-6(1)
instrument médical,
exclusion
L-12
Internet,
pour transmettre une FS
L-13
irritant pour la peau,
seuil de concentration
R-4; R5
irritation de la peau,
critères de classification
R-60a)
jugement professionnel,
utilisation pour la classification
R-33; Annexe A
lésion de la cornée,
critère
R-60b)
lésion de l'iris,
critère
R-60b)
létalité aiguë,
définition
R-32
critères
R-46; R-49
lieu de travail,
définition
L-11(1)
limites d'exposition,
divulgation sur la FS
A-7(4)
lingots,
voir expéditions en vrac
liquides inflammables,
critères de classification
R-37
liquides combustibles,
critères de classification
R-38
lisibilité,
étiquette
R-21
fiche signalétique
L-13
liste intérieure des substances (LIS)
R-23
Liste de divulgation des ingrédients (LDI),
définition
L-11(1)
divulgation de LDI mélangés sur la FS
L-13a)(ii)
autorisation d'établir
L-17
Local Lymph Node Assay « LLNA »
détermination de sensibilisation de peau
R-61
Loi,
définition
R-2(1)
Loi sur le contrôle des renseignements relatifs
aux matières dangereuses,
dérogations
L-13
LPD,
Partie I: produits interdits et limités
L-1 à 10
Partie II: produits contrôlés
L-11 à 20
Partie III: exécution et contrôle d'application
L-21 à 31
