Manuel de référence sur les exigences du SIMDUT en vertu de la Loi sur les produits dangereux et du Règlement sur les produits contrôlés

1996

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Table des matières

Loi sur les produits dangereux

• Introduction mise à jour 12 juillet, 2001
• 1. Titre abrégé
• 2. Définitions

Partie I : Produits interdits et limités

• 3. Champ d'application
• 4. Interdictions
• 5-7. Règlements et Modification de l'annexe I mise à jour 6 mai, 2004
• 8-9. Commission d'examen
• 10. Divulgation

Partie II : Produits contrôlés

• Définitions
• 12. Champ d'application mise à jour 25 octobre, 2002
• 13-14. Interdictions mise à jour 25 octobre, 2002
• 15. Règlements
• 16. Divulgation de la dénomination chimique générique
• 16.1. Arrêtés d'urgence mise à jour 6 mai, 2004
• 17. Liste de divulgation des ingrédients
• 18. Modification de l'annexe II
• 19. Consultation
• 20. Divulgation

Partie III : Exécution et contrôle d'application

• 21. Inspecteurs et analystes mise à jour 15 mai, 2002
• 22-24. Fouille, saisie et confiscation
• 25-26. Restitution
• 27. Règlements
• 28. Infractions, peines et procédure
• 29. Mention d'une exception, etc. et fardeau de la preuve
• 30. Certificat de l'analyste
• 31. Tribunal compétent

Annexes de la LPD

1. Partie I - Prouduits interdits modifié octobre 1, 2001
   Partie II - Produits limités modifié octobre 1, 2001
2. Produits contrôlés

Règlement sur les produits contrôlés

• 1. Titre abrégé
• 2. Définitions mise à jour 16 février, 2004
• 3. Concentration exprimée en pourcentage

Partie I : Fiche signalétique

• 4. Seuil de concentration mise à jour 25 octobre, 2002
• 5. Mélanges complexes
• 5.1. Saveurs et parfums
• 6. Produits contrôlés qui ont le même identificateur du produit mise à jour 26 juin, 2002
  
• 7. Fiche signalétique générique
• 8. Exemptions des employeurs
• 8.1. Exemptions des fournisseurs secondaires
• 8.2. Exemptions des fournisseurs secondaires
• 9. Échantillons pour laboratoire
• 10. Fournisseur de laboratoire
• 10.1. Nucléide radioactifs et substances porteuses non-radioactives mise à jour 15 juin, 2002
• 11. Gamme de concentrations des ingrédients mise à jour 26 juin, 2002
• 12. Renseignements à divulguer sur la fiche signalétique modifié 23 février 2010
• 13. Renseignements à divulguer sur la fiche signalétique

Partie II : Étiquettes

• 14. Contenants internes mise à jour 25 novembre, 2002
• 15. Expéditions en vrac
• 15.1. Exemptions des fournisseurs secondaires
• 16. Échantillons pour laboratoire
• 17. Fournisseurs de laboratoire
• 17.1. Nucléide radioactifs et substances porteuses non-radioactives mise à jour 15 juin, 2002
  
• 18. Étiquettes d'expéditions en vrac
• 19. Renseignements à divulguer sur les étiquettes corrigé 31 octobre, 2005
• 20. Présentation des étiquettes mise à jour 2 février, 2004
• 21. Lisibilité des étiquettes mise à jour 25 octobre, 2002
  
• 22. Reproduction des signaux de danger

Partie III : Dispositions générales

• 23. Dérogation
• 24. Modalités de divulgation des renseignements mise à jour 24 mars 2003
  
• 25. Modalités de divulgation des renseignements
• 26. Renseignements relatifs aux dérogations modifié 14 décembre 2004
• 27. Renseignements relatifs aux dérogations
• 28. Identificateurs du produit identiques
• 29. Révision des fiches signalétiques ou des étiquettes mise à jour 6 juin, 2003
  
• 30. Communication de renseignements
• 31. Communication de renseignements

Partie IV : Catégories de produits contrôlés

• 32. Définitions modifié 12 juillet, 2001
• 33. Mode d'inclusion dans des catégories modifié 23 février 2010
• 34. CATÉGORIE A--GAZ COMPRIMÉS
• 35. CATÉGORIE B--MATIÈRES INFLAMMABLES ET COMBUSTIBLES
• 36. Division 1 : Gaz inflammables
• 37. Division 2 : Liquides inflammables mise à jour 16 septembre, 2002
• 38. Division 3 : Liquides combustibles mise à jour 16 septembre, 2002
  
• 39. Division 4 : Solides inflammables
• 40. Division 5 : Aérosols inflammables
• 41. Division 6 : Matières réactives inflammables
• 42. CATÉGORIE C--MATIÈRES COMBURANTES

Catégorie D -- Matières toxiques et infectieuses

• 43. Dispositions générales mise à jour 30 avril, 2003
• 44. Formules pour déterminer les CL50 équivalentes
• 45. Évaluation toxicologique des mélanges : DL₅₀ ou CL₅₀
  Division 1 : Matières ayant des effets toxiques immédiats et graves
  Subdivision A : Matières très toxiques
• 46. Létalité aiguë
• 47. Substances toxiques au sens du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses mise à jour 31 janvier, 2003
• 48. Mélanges non testés
  Subdivision B : Matières toxiques
• 49. Létalité aiguë
• 50. Substances toxiques au sens du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses mise à jour 31 janvier, 2003
• 51. Mélanges non testés
  Division 2 : Matières ayant d'autres effets toxiques
  Subdivision A : Matières très toxiques
• 52. Toxicité chronique mise à jour 16 février, 2001
• 53. Tératogénicité et embryotoxicité
• 54. Cancérogénicité mise à jour 16 février, 2009
• 55. Toxicité pour la reproduction mise à jour 16 février, 2001
• 56. Sensibilisation des voies respiratoires mise à jour 22 mars, 2001
• 57. Mutagénicité mise à jour 31 décembre, 2004
• 58. Mélanges non testés
  Subdivision B : Matières toxiques
• 59. Toxicité chronique
• 60. Irritation de la peau ou des yeux mise à jour 30 novembre, 2001
• 61. Sensibilisation de la peau mise à jour 21 avril, 2003
• 62. Mutagénicité
• 63. Mélanges non testés
• 64. Division 3 : Matières infectieuses modifié 23 février 2010
• 65. CATÉGORIE E--MATIÈRES CORROSIVES mise à jour 31 octobre, 2001
• 66. CATÉGORIE F--MATIÈRES DANGEREUSEMENT RÉACTIVES

Annexes du RPC

1. Renseignements à divulguer sur la fiche signalétique mise à jour 16 février, 2004
   I.I.Exigences en matière de confinement physique applicables aux agents présentant un faible risque ... modifié 14 décembre, 2004
2. Signaux de danger
3. Bordure d'étiquette
4. Méthodes de détermination du point d'éclair
5. Méthodes d'essai pour la détermination des solides facilement inflammables
6. Essai pour déterminer le retour de flamme ainsi que la longueur de la projection de la flamme des produits des matières ou
   substances emballés dans des contenants aérosols

Annexe (du manuel)

• A Recours au jugement professionnel
• Figure 1, Étapes de la classification - critères autres que ceux de la catégorie D.corrigé 23 mars, 2001
  
• Figure 2, Étapes de la classification - critères de la catégorie D. corrigé 23 mars, 2001
• Index
• mise à jour 2 février, 2004