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Santé de l'environnement et du milieu de travail

Code de sécurité 6 : Lignes directrices de Santé Canada sur l'exposition aux radiofréquences

Le mandat de Santé Canada sur la question de l'exposition humaine à l'énergie électromagnétique des radiofréquences provenant des appareils sans fil consiste à effectuer des travaux de recherche sur les effets possibles sur la santé, à analyser les ouvrages scientifiques portant sur de tels effets et à mettre au point des lignes directrices en matière d'exposition. Le document intitulé Limites d'exposition humaine à l'énergie électromagnétique radioélectrique dans la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz - Code de sécurité 6 (2015) constitue la version la plus récente de ces lignes directrices. Le Code est accompagné du Guide technique pour l'interprétation et l'évaluation de la conformité aux lignes directrices de Santé Canada sur l'exposition aux radiofréquences, qui aide les utilisateurs à comprendre et à évaluer la sécurité des expositions aux champs électromagnétiques dans les milieux de travail et à domicile.

Code de sécurité 6 (2015)

Les limites d'exposition indiquées dans le Code de sécurité 6 reposent sur un examen continu des études scientifiques publiées, y compris les analyses rigoureuses internes et externes de la documentation scientifique, ainsi que sur les travaux de recherche de Santé Canada. Le Code est révisé périodiquement pour tenir compte de l'évolution des connaissances diffusées dans les publications scientifiques. La version actuelle du Code de sécurité 6 rend compte de la documentation scientifique publiée jusqu'en août 2014 et remplace la version précédente parue en 2009.

Code de sécurité 6 - Limites d'exposition humaine aux champs de radiofréquences électromagnétiques dans la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz - (2015)

Santé Canada rappelle à tous les Canadiens que leur santé est protégée des champs de radiofréquences par les limites d'exposition humaine recommandées dans le Code de sécurité 6. Santé Canada a établi, et tient à jour, une limite d'exposition pour le grand public qui prévoit une large marge de sécurité et qui, par conséquent, est bien inférieure au seuil d'exposition susceptible de causer des effets néfastes sur la santé. Le Ministère continue de surveiller et d'analyser la recherche scientifique sur la question, et si de nouvelles données scientifiques démontrent que l'exposition aux champs de radiofréquences présente un risque pour la santé des Canadiens, il prendra les mesures qui s'imposent pour protéger la population.

Code de sécurité 6 - Examen par la Société royale du Canada et consultation publique de 2014

Le Code de sécurité 6 est mis à jour régulièrement pour veiller à ce qu'il continue d'offrir une protection contre tous les effets néfastes sur la santé humaine connus des champs de radiofréquences. En 2013, Santé Canada a retenu les services de la Société royale du Canada (SRC) pour s'assurer que les données de recherche les plus récentes concernant les effets de l'énergie de radiofréquences soient prises en compte dans les révisions apportées au Code. Vous trouverez ci-dessous un lien vers le rapport du groupe d'experts de la SRC et la déclaration de Santé Canada concernant le rapport du groupe d'experts de la Société royale du Canada sur la mise à jour proposée du Code de sécurité 6.

Entre le 16 mai et le 15 juillet 2014, Santé Canada a mené une consultation publique d'une durée de 60 jours sur les modifications proposées au Code de sécurité 6. Vous trouverez plus d'informations sur la consultation et le Résumé des commentaires recueillis dans le cadre de la consultation, ci-dessous.

Guide technique

Le présent document fournit des renseignements techniques destinés à aider les particuliers ou des groupes à comprendre les lignes directrices de Santé Canada sur l'exposition aux radiofréquences, communément appelé le Code de sécurité 6 (2015), et présente les meilleures pratiques recommandées pour assurer le respect des niveaux d'exposition maximaux dans les environnements contrôlés et non contrôlés. Les renseignements sur les méthodes d'inspection et des exemples de calculs pour l'évaluation de l'exposition sont également fournis.

Pour obtenir une version électronique de ce document, veuillez communiquer avec : ccrpb-pcrpcc@hc-sc.gc.ca