Conseils pour un approvisionnement en eau potable salubre dans les secteurs de compétence fédérale - Version 1

2005
ISBN : H128-1/05-440F
No cat. : 0-662-70248-4

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Table des matières

• Prèface
• Remerciements
• Glossaire
• Introduction
• Partie 1 - Le cadre fédéral
  • 1.0 Jeter les bases
    • 1.1 L'approche à barrières multiples pour une eau potable
    • 1.2 Secteurs de compétences
    • 1.3 Types d'approvisionnements et de réseaux
  • 2.0 Législation et politiques fédérales
    • 2.1 Les Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada
    • 2.2 Le Code canadien du travail
    • 2.3 Autres textes législatifs fédéraux connexes
      • 2.3.1 Loi sur le ministère de la Santé
      • 2.3.2 Loi sur les aliments et drogues
      • 2.3.3 Loi sur la Défense nationale
    • 2.4 Directive sur l'hygiène du Conseil du Trésor
    • 2.5 Rôles et responsabilités de compétence fédéralen
    • 2.6 Diligence raisonnable
• Partie 2 - Application du cadre fédéral
  • 3.0 Enquêtes, évaluations et surveillance
    • 3.1 Choix d'une source d'eau potable
    • 3.2 Évaluation de la vulnérabilité
      • 3.2.1 Délimitation des bassins versants et des aquifères
      • 3.2.2 Inventaire des dangers liés à la source d'eau
      • 3.2.3 Vulnérabilité à la contamination
    • 3.3 Enquête sanitaire
    • 3.4 Analyse chimique de base
    • 3.5 Conseils spécifiques
      • 3.5.1 Approvisionnements d'eau souterraine
      • 3.5.2 Réseaux municipaux
        • 3.5.2.1 Immeubles fédéraux approvisionnés en eau potable par un réseau municipal
      • 3.5.3 Logements du personnel
  • 4.0 Normes techniques, valeurs de référence et cibles
    • 4.1 Qualité microbiologique
      • 4.1.1 Fréquences d'échantillonnage
      • 4.1.2 Points d'échantillonnage
      • 4.1.3 Interprétation des résultats de l'échantillonnage
        • 4.1.3.1 Coliformes totaux et E. coli
        • 4.1.3.2 Numération sur plaque des bactéries hétérotrophes
    • 4.2 Turbidité
      • 4.2.1 Réseaux alimentés par une source d'eau de surface ou une source d'eau souterraine sous influence directe d'eaux de surface, avec filtration
      • 4.2.2 Réseaux alimentés par une source d'eau de surface ou une source d'eau souterraine sous influence directe d'eaux de surface, sans
        filtration
      • 4.2.3 Sources d'eau souterraine sûres
    • 4.3 Cibles relatives à la désinfection
    • 4.4 Recommandations relatives aux contaminants
    • 4.5 Produits liés à l'eau potable
  • 5.0 Conception et entretien des systèmes de traitement
    • 5.1 Conception des systèmes de traitement de l'eau potable
    • 5.2 Surveillance continue et systèmes automatisés
    • 5.3 Prises d'eau de surface
    • 5.4 Options de traitement
  • 6.0 Conception et entretien du système de distribution
    • 6.1 Systèmes de distribution, y compris les réservoirs d'eau traitée
    • 6.2 Entretien
      • 6.2.1 Conduites d'eau principales
      • 6.2.2 Contrôle des jonctions fautives
      • 6.2.3 Culs-de-sac et doublements/boucles
      • 6.2.4 Tenue de dossier et entretien de suivi
      • 6.2.5 Rinçage périodique de la tuyauterie
      • 6.2.6 Fontaines d'eau potable
      • 6.2.7 Plaintes concernant la qualité de l'eau
    • 6.3 Chlore/chloramine résiduels
    • 6.4 Circonstances spéciales
      • 6.4.1 Autres sources d'eau potable
      • 6.4.2 Eau transportée par camion-citerne
  • 7.0 Exigences opérationnelles
    • 7.1 Plans opérationnels
    • 7.2 Formation et accréditation
    • 7.3 Surveillance
      • 7.3.1 Surveillance opérationnelle
      • 7.3.2 Surveillance de la conformité
        • 7.3.2.1 Accréditation des laboratoires pour la surveillance de la conformité
    • 7.4 Exploitation de réseaux alimentés par une source d'eau souterraine
    • 7.5 Documentation et tenue des dossiers
    • 7.6 Plans d'intervention en cas d'incident et d'urgence
    • 7.7 Vérifications
  • 8.0 Information et ressources
    • 8.1 Bureau de la qualité de l'eau et de la santé de Santé Canada
    • 8.2 Programme de santé au travail et de sécurité du public (PSTSP) de Santé Canada
      • 8.2.1 Santé publique
      • 8.2.2 Bureau de l'exploitation
    • 8.3 Infraguide
• Annexe 1 : Législation et politiques
• Annexe 2 : Résumé des Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada
• Annexe 3 : Formulaire d'évaluation des puits - Modèle
• Annexe 4 : Entretien des fontaines réfrigérantes
• Annexe 5 : Rapport de bris de conduites principales
• Annexe 6 : Sommaire des résultats d'analyses de la qualité de l'eau - Modèle
• Annexe 7 : Conseils pour l'émission et l'annulation des avis d'ébullition de l'eau
• Annexe 8 : Réseau de distribution
• Annexe 9 : Rôles et responsabilités
• Références