Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux dérivés des végétaux et des microorganismes (BROUILLON)

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Introduction | Lignes directrices | Partie 1 | Partie 2 | Partie 3 | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

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Table des matières

1) Introduction

• 1.1 Contexte
• 1.2 But des lignes directrices
• 1.3 Portée

2) Procédure de traitement d'un avis de mise en marché

• 2.1 Soumission des avis de mise en marché d'aliments nouveaux
• 2.2 Soumission d'un ensemble des données pour l'évaluation de l'innocuité
• 2.3 Quand présenter une demande
• 2.4 À qui adresser une demande
• 2.5 Procédures d'utilisation normalisées

3) Autres facteurs réglementaires

• 3.1 Impact environnemental
• 3.2 Végétaux à caractères nouveaux et aliments nouveaux du bétails
• 3.3 Harmonisation de l'approbation réglementaire des aliments nouveaux, des aliments du bétail nouveaux et des végétaux à caractères nouveaux
• 3.4 Information suivant la mise en marché

4) Besoins en information pour l'évaluation de l'innocuité

• 4.1 Aliments nouveaux dérivés de végétaux
• • 4.1.1 Substance sans antécédent d'utilisation sûre
  • • 4.1.1.1 Antécédent d'utilisation
    • 4.1.1.2 Exposition alimentaire
    • 4.1.1.3 Examens nutritionnels
    • 4.1.1.4 Examens toxicologiques
    • 4.1.1.5 Examens relatifs à l'allergénicité
    • 4.1.1.6 Examens chimiques
  • 4.1.2 Procédé nouveau
  • • 4.1.2.1 Détails du procédé nouveau
    • 4.1.2.2 Exposition alimentaire
    • 4.1.2.3 Historique de l'organisme
    • 4.1.2.4 Examens nutritionnels
    • 4.1.2.5 Examens toxicologiques
    • 4.1.2.6 Examens relatifs à l'allergénicité
    • 4.1.2.7 Examens chimiques
  • 4.1.3 Modifications génétiques
  • • 4.1.3.1 Caractérisation de la souche dérivée
    • 4.1.3.2 Modification génétique
    • 4.1.3.3 Historique du ou des organismes
    • 4.1.3.4 Exposition alimentaire
    • 4.1.3.5 Examens nutritionnels
    • 4.1.3.6 Examens toxicologiques
    • 4.1.3.7 Examens relatifs à l'allergénicité
    • 4.1.3.8 Examens chimiques
• 4.2 Nouveaux aliments dérivés de microorganismes
• • 4.2.1 Substances sans antécédent d'utilisation sûre
  • • 4.2.1.1 Historique d'utilisation
    • 4.2.1.2 Exposition alimentaire
    • 4.2.1.3 Examens nutritionnels
    • 4.2.1.4 Examens toxicologiques
    • 4.2.1.5 Examens relatifs à l'allergénicité
    • 4.2.1.6 Examens chimiques
    • 4.2.1.7 Examens microbiologiques
  • 4.2.2 Nouveau processus
  • • 4.2.2.1 Détails des nouveaux processus
    • 4.2.2.2 Exposition alimentaire
    • 4.2.2.3 Historique du ou des organismes
    • 4.2.2.4 Examens nutritionnels
    • 4.2.2.5 Examens toxicologiques
    • 4.2.2.6 Examens relatifs à l'allergénicité
    • 4.2.2.7 Examens chimiques
  • 4.2.3 Modifications génétiques
  • • 4.2.3.1 Caractérisation des souches dérivées
    • 4.2.3.2 Examens des modifications génétiques
    • 4.2.3.3 Historique du ou des organismes
    • 4.2.3.4 Exposition alimentaire
    • 4.2.3.5 Examens nutritionnels
    • 4.2.3.6 Examens toxicologiques
    • 4.2.3.7 Examens relatifs à l'allergénicité
    • 4.2.3.8 Examens chimiques

Annexe A : Examens nutritionnels - Micronutriments clés ( vitamines et minéraux)