Processus d'évaluation de la salubrité des aliments nouveaux et des produits agricoles issus de la biotechnologie

Recherche et développement

Les culture nouvelles, y compris celles issues de génie génétique, sont produites en laboratoire et étudiées en situation isolée dans des chambres de culture ou des serres.

Au Canada, les scientifiques travaillant avec des organismes génétiquement modifiés respectent les directives établies par le Conseil de recherches médicales et les codes d'usage élaborés par leur propre établissement.

Analyse

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) réglemente les analyses des essais au champ confinés de toutes les cultures nouvelles. Les conditions prescrites par l'ACIA sont conçues pour minimiser la probabilité de toute répercussion sur l'environnement. Les critères comprennent des mesures pour prévenir le transfert du pollen à d'autres végétaux, des inspections par le personnel de l'ACIA, des restrictions sur l'utilisation des terres après la récolte, ainsi qu'une surveillance subséquente.

Les propriétés agronomiques et environnementales de ces végétaux sont évaluées pendant plusieurs années d'essais au champ confinés avant qu'on puisse procéder à la sélection de souches viables commercialement.

Évaluation

Avant d'entrer sur le marché, toutes les cultures nouvelles et leurs produits sont soumis à une évaluation rigoureuse des impacts sur l'environnement, des aliments du bétail et de la salubrité des aliments. Les scientifiques de l'ACIA et de Santé Canada sont chargés d'effectuer un examen critique des données recueillies sur les expériences de laboratoire et au champ exécutées par le promoteur.

Toutes les évaluations sont effectuées au cas par cas. Seuls les produits jugés aussi salubres que leur équivalent traditionnel sont approuvés. Le public peut se procurer les documents de décision décrivant l'évaluation et ses résultats qui sont publiés par L'ACIA et Santé Canada.

Enregistrement et marketing

Le système d'enregistrement des variétés du Canada est conçu pour veiller à ce que seules soient vendues les variétés nouvelles sont assujetties aux exigences normales s'appliquant à l'enregistrement des variétés et à une surveillance réglementaire.

ACIA

• Biologie du végétal et son impact sur l'environnement et la biodiversité
• Probabilité de flux génétique et de répercussions sur les organismes non ciblés
• Salubrité des aliments du bétail
  • Composition, toxicologie, nutrition et exposition alimentaire

Santé Canada

• Salubrité des aliments du bétail
• Composition, toxicologie, nutrition et exposition alimentaire
• Allergénicité