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Aliments et nutrition

Santé Canada continue de presser les fabricants d'aliments de déclarer les allergènes alimentaires prioritaires, les sources de gluten et les sulfites ajoutés sur l'étiquette de leurs produits pendant la période de transition jusqu'à l'entrée en vigueur des modifications réglementaires sur l'étiquetage des allergènes alimentaires

Santé Canada a publié les modifications réglementaires sur l'étiquetage des allergènes alimentaires dans la partie II de la Gazette du Canada (GC II) le 16 février 2011. Jusqu'à ce que cette nouvelle réglementation entre en vigueur, soit le 4 août 2012, Santé Canada continue de presser l'industrie alimentaire de faire preuve de diligence devant ces changements imminents en énumérant les allergènes alimentaires prioritaires, les sources de gluten et les sulfites ajoutés sur l'étiquette des aliments préemballés. Les allergies et les intolérances alimentaires constituent toujours des enjeux en matière de santé publique, lesquels demeurent problématiques pour le secteur des soins de la santé, l'industrie alimentaire et le public canadien. Si une personne affectée par des allergies alimentaires est mise en contact avec un allergène tel que l'arachide, elle peut subir une réaction rapide qui peut s'aggraver en peu de temps, et ce, jusqu'à provoquer un choc anaphylactique et même le décès. Pour les personnes atteintes de la maladie cœliaque, une consommation prolongée de gluten peut entraîner des complications de santé à long terme et actuellement, le seul traitement consiste à observer un régime alimentaire excluant rigoureusement tout gluten. Santé Canada, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), les associations de personnes allergiques et la communauté médicale ont déterminé les substances les plus fréquemment associées aux allergies alimentaires et aux réactions de type allergique.
  1. Les aliments suivants ou les protéines qui en sont dérivées sont considérés comme allergènes alimentaires prioritaires au Canada :
    1. Arachides
    2. Oeufs
    3. Lait
    4. Noix
    5. Blé
    6. Soja
    7. Graines de sésame
    8. Fruits de mer (poisson, crustacés et mollusques)
    9. Sulfites
    10. La moutarde est maintenant un allergène prioritaire au Canada, et les exigences d'étiquetage visant la moutarde entreront en vigueur le 4 août 2012. Pour obtenir plus de renseignements sur la décision de déclarer la moutarde à titre d'allergène alimentaire prioritaire au Canada, veuillez consulter Moutarde : Un allergène alimentaire prioritaire au Canada - Un examen systématique.
  2. La source de gluten devra faire l'objet d'une déclaration lorsqu'un aliment contient une protéine de gluten ou une protéine de gluten modifiée issue de l'orge, de l'avoine, du seigle, du triticale ou du blé, y compris du kamut ou de l'épeautre.
  3. Les sulfites ajoutés devront faire l'objet d'une déclaration lorsque ceux-ci sont ajoutés directement à un aliment ou lorsque la quantité totale de cette substance est égale ou supérieure à 10 parties par million.

Santé Canada admet qu'éviter les allergènes alimentaires prioritaires ainsi que les sources de gluten et les sulfites ajoutés constitue une difficulté de taille pour la protection de la santé des personnes atteintes d'allergies, de sensibilités ou d'intolérances alimentaires.

Au Canada, le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) exige toujours qu'une liste complète et précise d'ingrédients figure sur l'étiquette de la plupart des aliments préemballés. Cependant, des efforts ont été déployés pour veiller à la déclaration de certains constituants d'ingrédients qui précédemment n'avaient pas à figurer dans la liste des ingrédients. Par exemple, auparavant, lorsque des agents aromatisants, de la farine, un assaisonnement ou de la margarine étaient utilisés comme ingrédients dans d'autres aliments, leurs constituants n'avaient pas à figurer dans la liste des ingrédients. Par conséquent, un produit alimentaire préemballé dont l'étiquette comportait une liste des ingrédients pouvait se révéler dangereux pour les consommateurs allergiques si certains de ces ingrédients étaient des allergènes alimentaires prioritaires, des sources de gluten ou des sulfites ajoutés sans faire l'objet d'une déclaration sur l'étiquette.

Il importe de noter que si Santé Canada discerne un risque important pour la santé provoqué par la présence d'allergènes alimentaires prioritaires, de sources de gluten ou de sulfites ajoutés dans des aliments préemballés, l'ACIA prendra les mesures appropriées, lesquelles peuvent comprendre un rappel du produit.

Le 16 février 2011, Santé Canada a publié les modifications définitives au RAD dans la GC II afin d'augmenter les exigences en matière d'étiquetage des allergènes alimentaires prioritaires, des sources de gluten et des sulfites ajoutés. Toutefois, jusqu'à ce que ces modifications entrent en vigueur sur le 4 août 2012 et deviennent exécutoires, Santé Canada doit parer à tous les risques pour la santé connus que courent les consommateurs allergiques en raison de la présence éventuelle non déclarée sur l'étiquette d'allergènes alimentaires prioritaires, de sources de gluten et de sulfites ajoutés. Par conséquent, Santé Canada presse les fabricants et les importateurs d'aliments de déclarer la présence d'allergènes alimentaires prioritaires, de sources de gluten et de sulfites ajoutés sur l'étiquette des aliments, et ce, sans exception, que ce soit dans la liste des ingrédients ou dans une mention « Contient ».

Cette démarche a pour objectif de cibler ces substances lorsqu'elles sont ajoutées aux aliments préemballés où figure une liste des ingrédients, qu'elles soient incorporées comme ingrédients ou comme constituants de ceux-ci. Elle cible aussi les aliments multi-ingrédients dans lesquels des allergènes alimentaires prioritaires, des sources de gluten ou des sulfites ajoutés sont incorporés délibérément et qui sont considérés comme présentant un risque potentiel pour les consommateurs atteints d'allergies, d'intolérances ou de sensibilités alimentaires. Qui plus est, cette démarche a pour objectif de refléter les modifications réglementaires visant à améliorer l'étiquetage des allergènes alimentaires publiées dans la GC II. En outre, elle concorde avec les exigences d'étiquetage des aliments en vigueur chez les principaux partenaires commerciaux du Canada.

L'ACIA a conçu un document d'orientation et assure sa mise à jour pour aider les fabricants et les importateurs de produits alimentaires à se conformer à cette recommandation. [Le lien suivant vous amènera à un autre site Web  Questions et réponses concernant l'étiquetage des allergènes alimentaires de l'ACIA]

En vertu du paragraphe 2 de l'article B.01.008 et de l'alinéa B.01.003(a) du Règlement, certains aliments sont exemptés de la déclaration des ingrédients. Cependant, il importe de souligner que si un fabricant décide de présenter une liste des ingrédients sur l'étiquette de l'un de ces aliments, tous les allergènes alimentaires prioritaires, les sources de gluten et les sulfites ajoutés présents dans le produit doivent être déclarés conformément à cette recommandation.