Cat. : H164-116/2010F-PDF
ISBN : 978-1-100-93484-6
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Pour faire en sorte que les consommateurs canadiens allergiques soient protégés de manière adéquate, en vertu des modifications à la réglementation sur l'étiquetage des allergènes alimentaires l'amélioration de l'étiquetage pour les allergènes prioritaires dans les aliments préemballés sera exigée. Par la suite, Santé Canada a adopté des critères afin de déterminer la validité scientifique de l'ajout de nouveaux aliments ou de nouveaux ingrédients alimentaires à la liste des allergènes prioritaires au Canada. Les principaux critères canadiens comprennent les recommandations scientifiques requises pour modifier la liste des allergènes alimentaires prioritaires de la Commission du Codex Alimentarius 1 (CCA, 1999) par les pays à titre individuel. Ces recommandations sont les suivantes :
En plus d'intégrer ces recommandations, les principaux critères canadiens tiennent compte de la puissance allergénique de l'aliment ou de l'ingrédient alimentaire (Bjorksten et al., 2008), le potentiel d'exposition à l'aliment ou à l'ingrédient alimentaire au sein de la population canadienne, et ce, sous l'angle particulier de la possibilité qu'en raison du contexte réglementaire canadien, l'aliment ou l'ingrédient alimentaire puisse devenir une source cachée 2 d'allergène alimentaire dans des produits alimentaires préemballés vendus au Canada, de même qu'ils tiennent compte de la correspondance entre l'aliment ou l'ingrédient alimentaire et la définition canadienne de l'expression allergène alimentaire proposée au Canada, laquelle souligne que c'est la part protéique d'un aliment qui déclenche la réaction allergique. D'autres facteurs applicables au contexte canadien et pertinents en matière de gestion des risques sont aussi considérés.
Les critères canadiens seront appliqués à l'évaluation de l'information scientifique obtenue au moyen d'un examen systématique de la documentation disponible. Pour faire en sorte que l'on adopte une démarche uniforme et transparente pour l'évaluation de l'allergénicité d'un aliment ou d'un ingrédient alimentaire, des méthodes pour la gestion et l'évaluation de l'information scientifique disponible ont été mises au point. Plus précisément, ces méthodes fournissent des directives sur :
L'information obtenue et évaluée en ayant recours à ces méthodes sera examinée dans la perspective des critères canadiens pour l'établissement de nouveaux allergènes alimentaires prioritaires. Une démarche axée sur la qualité des preuves déterminera si les observations disponibles satisfont les critères et justifient l'ajout d'un nouvel aliment ou ingrédient alimentaire à la liste des allergènes prioritaires au Canada. Ces pratiques faciliteront l'adoption d'une démarche scientifique uniforme pour la déclaration des nouveaux allergènes alimentaires prioritaires et l'application de la réglementation sur l'étiquetage des allergènes alimentaires au Canada.
Le 26 juillet 2008, Santé Canada a publié ses propositions de modification du Règlement sur les aliments et drogues (1220 - Étiquetage amélioré des sources d'allergènes alimentaires et de gluten et des sulfites ajoutés) dans la partie I de la Gazette du Canada (GCI). Ces modifications réglementaires proposées sont consultables sur le site Web de Santé Canada, soit au Étiquetage des allergènes. Par la suite, une consultation publique sur les modifications proposées s'est déroulée jusqu'au 28 novembre 2008. Avant que la version définitive des règlements soit mise au point et publiée dans la partie II de la Gazette du Canada (GCII), les commentaires reçus pendant cette période de consultation sont à l'étude.
Santé Canada a reçu un peu plus de 140 commentaires du public, de groupes de patients, de professionnels de la santé, d'un organisme de consommateurs et d'organismes gouvernementaux. Dans leurs commentaires, plusieurs parties intéressées ont demandé que, dans la foulée des modifications réglementaires, de nouveaux aliments et ingrédients alimentaires soient ajoutés à la liste des allergènes prioritaires.
En réponse à la rétroaction reçue au cours de la consultation publique, Santé Canada a adopté des critères pour évaluer la validité scientifique de l'ajout de nouveaux aliments et ingrédients alimentaires à la liste des allergènes d'intérêt prioritaire tels que définis au Canada. Ces critères faciliteront l'adoption d'une démarche scientifique uniforme pour la déclaration des nouveaux allergènes alimentaires prioritaires et l'application de la réglementation sur l'étiquetage des allergènes alimentaires.
Certains aliments et ingrédients alimentaires peuvent provoquer des réactions allergiques graves pouvant entraîner la mort. Puisqu 'elles ne peuvent être atténuées par des stratégies de gestion des risques employées avec les contaminants alimentaires, les réactions allergiques sont différentes des effets indésirables provoqués par l'exposition à des contaminants chimiques ou microbiologiques ou encore, à des ingrédients actifs sur le plan pharmacologique (Godefroy et Popping, 2009).
L'expression allergie alimentaire est correctement employée lorsqu'elle désigne un mécanisme immunitaire qui se déclenche chez une personne sensibilisée antérieurement. Selon la définition proposée par l'European Academy of Allergology and Clinical Immunology (EAACI), les allergies alimentaires sont une forme d'hypersensibilité (une réaction reproductible, anormale et non dépendante d'un mécanisme psychologique) à un aliment et pour laquelle le mécanisme immunitaire peut être ou non de type IgE (immunoglobuline E) dépendant (Johansson et al., 2001).
Actuellement, il n'existe aucune solution thérapeutique pour éliminer les allergies alimentaires. Pour une personne atteinte d'une allergie alimentaire, la seule option viable consiste à prévenir les réactions allergiques en évitant l'aliment auquel elle est sensible. Les consommateurs atteints d'allergies alimentaires doivent se fier à l'information fournie par les transformateurs d'aliments et les importateurs pour éviter les aliments qui contiennent les ingrédients auxquels ils sont susceptibles de réagir. En ce qui concerne les aliments préemballés, il est essentiel que cette information soit présentée sur leur étiquette. On a pu démontrer que l'étiquetage constitue un outil de santé publique qui permet non seulement au consommateur de gérer l'évitement, mais en outre, de faire des choix éclairés d'aliments qui ne présentent aucun danger pour sa santé (Godefroy et Popping, 2009; Bjorksten et al., 2008).
L'étiquetage des aliments préemballés est assujetti à des règles et à des lois établies par chaque pays (Godefroy et Popping, 2009; Taylor et Hefle, 2006). Le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires considère l'étiquetage des allergènes comme une question prioritaire et il a formulé des recommandations à cet effet, lesquelles ont été adoptées par la Commission du Codex Alimentarius (CCA) en 1999 (CCA, 1999). Le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires a recommandé d'avoir recours à des critères scientifiques pour déterminer les aliments ou les produits alimentaires qui, sur la base de leur potentiel de provoquer une réaction allergique, devraient paraître sur une liste des aliments prioritaires et toujours être déclarés dans la liste des ingrédients sur l'étiquette des aliments. Les aliments suivants constituent la liste retenue par la Commission pour paraître dans le Codex :
Après l'adoption de cette liste, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) a réuni un groupe d'experts des allergènes alimentaires dont la mission consiste à orienter le Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA), lequel conseille la Commission du Codex Alimentarius en matière d'additifs alimentaires ainsi qu'à l'égard d'autres substances chimiques et ingrédients dans les aliments. Le groupe d'experts des allergènes alimentaires a été chargé d'établir les critères pour la modification de la liste des aliments allergéniques prioritaires qui paraît dans le Codex. Le groupe a ainsi recommandé que la détermination des allergènes alimentaires prioritaires soit fondée sur les critères suivants : l'existence d'une relation de cause à effet fondée sur des résultats positifs à des tests de provocation orale en double aveugle comparatifs avec placebo ou des rapports faisant état, hors de tout doute, de réactions, dont des symptômes graves associés à l'exposition à la denrée alimentaire ainsi que des données sur la prévalence chez les enfants et les adultes de la population générale de plusieurs pays, appuyées par des d'études cliniques fondées sur les tests de provocation orale en double aveugle comparatifs avec placebo. Le groupe d'experts a reconnu qu'en ce qui concerne les nourrissons, pour certains aliments et dans certaines régions du monde, l'obtention de telles données constituerait un défi. Comme solution de rechange, il serait approprié d'avoir recours à des données comparatives sur la prévalence au sein de groupes de patients allergiques de plusieurs pays, lesquelles devraient être appuyées par des tests de provocation orale en double aveugle comparatifs avec placebo (Godefroy et Popping, 2009; CAC, 1999).
Les organismes nationaux de réglementation sur les aliments ont employé ces lignes directrices afin de se fonder sur la liste du Codex et de préparer leur propre liste d'allergènes alimentaires prioritaires qui doivent faire l'objet d'une déclaration obligatoire sur l'étiquette des aliments en vente dans le pays ou la région dont ils sont responsables. Au Canada, Santé Canada est responsable d'établir les normes, les politiques, la réglementation et les lignes directrices alimentaires et de veiller au respect des exigences d'étiquetage associées aux préoccupations en matière de santé, d'innocuité et de qualité nutritionnelle. Au pays, les modifications au Règlement sur les aliments et drogues ont pour but d'améliorer l'étiquetage des produits alimentaires préemballés en exigeant la déclaration, lorsqu'elles sont présentes dans les produits alimentaires préemballés, des sources d'allergènes prioritaires et de gluten ainsi que les sulfites lorsque présent dans le produits préemballé en quantité égale ou supérieure à 10 ppm. Au Canada, les aliments qui sont le plus souvent associés à des réactions allergiques et qui paraissent sur la liste proposée des allergènes alimentaires prioritaires sont : les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les noisettes, les noix de macadamia, les pacanes, les pignons, les pistaches, les noix, les arachides, les graines de sésame, le blé, le kamut, l'épeautre, le triticale, les oeufs, le lait, le soja, les crustacés, le poisson et les mollusques et les sulfites en quantité égale ou supérieure à 10 ppm (Godefroy et Popping, 2009). Selon les estimations actuelles, les allergies alimentaires touchent autant que 6 % des jeunes enfants et que 3 % à 4 % des adultes (Rona et al., 2007).
Le Règlement sur les aliments et drogues actuellement en vigueur exige que les ingrédients des produits alimentaires préemballés figurent dans l'ordre décroissant de leur proportion dans la liste des ingrédients sur l'étiquette de la plupart des aliments préemballés. Toutefois, les paragraphes B.01.009 (1) et (2) du Règlement sur les aliments et drogues du Canada exemptent précisément les constituants de certains ingrédients, mélanges et préparations tels que les épices et les assaisonnements de la déclaration dans la liste des ingrédients. Ainsi, les produits alimentaires préemballés peuvent contenir des sources d'allergènes alimentaires ou des substances non déclarées auxquelles certains consommateurs sont sensibles, par exemple du gluten. À cause de cette possibilité, les consommateurs atteints d'une allergie ou d'une sensibilité alimentaire peuvent ne pas être en mesure d'éviter avec certitude les allergènes ou les substances qui peuvent provoquer des effets néfastes sur leur santé (Godefroy et Popping, 2009).
Les modifications réglementaires proposées exigeraient la déclaration des allergènes prioritaires, du gluten et des sulfites en quantité égale ou supérieure à 10 ppm lorsqu'ils sont présents dans un produit alimentaire préemballé. En vertu des modifications, l'expression allergène alimentaire serait définie comme étant toute protéine des aliments énumérés dans la définition proposée ou toute protéine modifiée (y compris toute fraction protéique) qui en est dérivée. Cette définition est fondée sur le fait que la protéine est la part de l'aliment à laquelle une personne atteinte d'allergie alimentaire ou de maladie coeliaque réagira.
Afin de déterminer la validité scientifique de l'ajout de nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires sur la liste des allergènes alimentaires prioritaires au Canada, Santé Canada a adopté les critères établis pour la modification de la liste des aliments allergènes prioritaires du Codex. Conformément aux lignes directrices du JECFA, ces critères comprennent (CCA, 1999) :
En plus des critères énumérés ci-dessus, l'évaluation de l'allergénicité d'un aliment ou d'un ingrédient alimentaire tiendra compte de son potentiel allergénique. Dans ce contexte, l'expression potentiel allergénique est définie comme la quantité d'aliment ou d'ingrédient alimentaire requise pour déclencher une réaction chez une personne qui y est déjà sensibilisée (Bjorksten et al., 2008).
Qui plus est, on considérera également l'exposition potentielle à l'aliment ou à l'ingrédient alimentaire au Canada, et ce, sous l'angle particulier de la possibilité que l'utilisation actuelle de l'aliment ou de l'ingrédient alimentaire soit cachée parce qu'elle est exemptée, en vertu des paragraphes B.01.009 (1) et (2) du Règlement sur les aliments et drogues, de la déclaration dans la liste des ingrédients sur les emballages alimentaires. Le but poursuivi par les modifications proposées au Règlement sur les aliments et drogues consiste à améliorer l'étiquetage des aliments et d'y avoir recours à titre d' outil de santé publique à l'intention des consommateurs allergiques en leur permettant d'éviter les allergènes auxquels ils sont sensibles et de faire des choix éclairés de sources alimentaires sans danger. En vertu des modifications réglementaires proposées, la déclaration des sources potentiellement cachées d'allergènes alimentaires dans les produits alimentaires préemballés sera exigée.
Qui plus est, le fait qu'il corresponde ou non à la définition proposée d'un allergène alimentaire sera considéré. Au Canada, la définition proposée d'un allergène alimentaire précise que c'est la part protéique de l'aliment qui provoque le déclenchement de la réaction allergique. Par conséquent, la protéine de tout allergène alimentaire qui correspond à la définition ou toute protéine modifiée (y compris toute fraction protéique) qui est dérivée de l'un ou l'autre de ces aliments est considérée comme présentant un risque pour les personnes atteintes d'allergies alimentaires.
D'autres facteurs applicables au contexte canadien et pertinents en matière de gestion des risques sont aussi considérés. Par exemple, ces facteurs peuvent comprendre, mais sans s'y limiter, la question de la réactivité croisée de l'allergène.
Les critères canadiens seront appliqués à l'évaluation de l'information scientifique obtenue au moyen d'un examen systématique de la documentation disponible. Les méthodes pour la gestion et l'évaluation de l'information scientifique disponible ont été mises au point pour faire en sorte que l'on adopte une démarche uniforme et transparente pour l'évaluation de l'allergénicité d'un aliment ou d'un ingrédient alimentaire.
Une recherche dans la base de données électronique sera effectuée en ayant recours, mais sans s'y limiter, aux versions actuelles des bases de données suivantes : Ovid Medline, Ovid Embase et FSTA Direct. Les résumés de toutes les publications traitant précisément de l'allergénicité de l'aliment ou de l'ingrédient alimentaire seront examinés et triés pour inclusion ou exclusion sur la base des critères suivants :
Inclure la publication si :
Exclure la publication si :
Les publications qui satisfont aux critères de sélection seront évaluées par un ou plusieurs chercheurs selon le besoin. En situation de divergence d'opinions, l'interprétation des données sera établie par consensus. Toutes les références aux publications qui satisfont aux critères pour être incluses seront transférées dans un gestionnaire de références électronique actuel et des réimpressions seront demandées. Les références exclues seront conservées dans un fichier de base de données distinct (p. ex., les allergies professionnelles) pour être utilisées ou consultées éventuellement si nécessaire.
Dans le but de déterminer la qualité des preuves fournies par les publications dans la base de données, les plans d'étude seront catégorisés et cotés conformément aux lignes directrices établies par le Joint Task Force on Practice Parameters du Joint Council of Allergy & Immunology des É.-U. Ce groupe de travail mixte est composé de spécialistes du domaine de l'allergie et de l'immunologie. Les lignes directrices pour établir la qualité des recommandations cliniques en cotant les catégories de preuves issues des études cliniques sont adoptées par trois sociétés nationales américaines vouées à l'allergie et à l'immunologie : l'American College of Allergy, Asthma and Immunology (ACAAI), l'American Academy of Allergy, Asthma and Immunology (AAAAI) et le Joint Council of Allergy, Asthma and Immunology (JCAAI). De fait, les critères auxquels on a recours pour évaluer la qualité des preuves dans la base de données (par ordre décroissant de la preuve de la meilleure qualité jusqu'à la plus faible) sont les suivants : méta-analyses d'essais cliniques aléatoires, essais cliniques aléatoires, essais cliniques non aléatoires, études quasi expérimentales, études descriptives non expérimentales (comparatives, corrélation ou études cas-témoins), rapports de comités d'experts, ou opinions ou expériences cliniques d'autorités respectées et études en laboratoire (ACAAI, 2006; Bernstein, 2008).
Toutes les publications qui satisfont aux critères de sélection seront réexaminées et catégorisées sur la base des critères pour l'évaluation de la qualité des preuves. Les publications inclassables selon ces critères seront citées en référence dans les résultats sous une rubrique appropriée. Les observations issues des publications qui ont satisfait aux paramètres de la qualité des preuves seront tabulées selon les catégories suivantes :
Dans chacune des catégories, les études seront organisées par ordre chronologique selon la date de publication. Les paramètres suivants seront tabulés pour chaque publication dans les catégories 1 à 3 :
La référence (auteur, année, pays d'origine); les détails sur le plan d'étude (c.-à-d., la méthode d'évaluation); les sujets (adultes vs enfants, âge, sexe); l'histoire clinique (y compris les antécédents personnels et familiaux); les signes cliniques (avant le test de provocation); les signes cliniques (après le test de provocation avec l'accent mis sur l'intensité de la réaction); les tests diagnostiques (confirmation de la réaction allergique); la dose déclenchante; l'allergène déclenchant (source et type d'allergènes, y compris le type d'aliment ingéré lors du déclenchement de la réaction); la prévalence; les commentaires (notes pertinentes rédigées par le ou les chercheurs).
Les paramètres suivants seront tabulés pour chaque publication dans la catégorie 4 :
La référence (auteur, année, pays d'origine); les cas (le nombre de cas, le sexe, l'âge); l'histoire clinique (y compris les antécédents personnels et familiaux); les signes cliniques (avec l'accent mis sur l'intensité de la réaction); les tests diagnostiques (confirmation de la réaction allergique); la dose déclenchante; l'allergène déclenchant (source et type d'allergènes, y compris le type d'aliment ingéré lors du déclenchement de la réaction); les commentaires (notes pertinentes rédigées par le ou les chercheurs).
Une vaste gamme de symptômes sont associés aux allergies alimentaires, dont :
L'anaphylaxie est une réaction généralisée qui peut comprendre des symptômes cutanés, respiratoires, cardiovasculaires et gastrointestinaux et qui peut entraîner la mort. Les symptômes de l'anaphylaxie peuvent survenir entre de quelques minutes à quelques heures après l'ingestion de l'allergène alimentaire. Les systèmes de notation existants relatifs aux réactions d'hypersensibilité systémique aiguë telle que l'anaphylaxie varient considérablement, comportent de nombreuses lacunes et ne sont pas tous fondés sur la même définition de l'anaphylaxie. Pour parvenir à une uniformité dans l'évaluation de la gravité des symptômes décrits dans la documentation scientifique, les critères cliniques et le système de notation de l'anaphylaxie tels que décrits dans la publication de Brown (2004) s'appliqueront comme suit :
Pour pouvoir définir un nouvel allergène comme prioritaire au Canada, l'information scientifique obtenue au moyen d'un examen systématique de la documentation disponible doit fournir une qualité des preuves suffisante et satisfaire aux critères canadiens. Les principaux critères canadiens comprennent: les recommandations scientifiques requises pour modifier la liste des allergènes prioritaires de la Commission du Codex Alimentarius par un pays particulier (CCA, 1999); la puissance allergénique de l'aliment ou de l'ingrédient alimentaire (Bjorksten et al., 2008); l'exposition potentielle de la population canadienne à l'aliment ou à l'ingrédient alimentaire; la possibilité qu'un ingrédient puisse devenir une source cachée d'allergènes alimentaires dans un produit alimentaire préemballé pour la vente au Canada, en raison du contexte réglementaire canadien; et le fait que les caractéristiques d'un aliment ou d'un ingrédient alimentaire correspondent à la définition de l'expression allergène alimentaire proposée au Canada. D'autres facteurs applicables au contexte canadien et pertinents en matière de gestion des risques sont aussi considérés.
Pour faire en sorte que l'on adopte une démarche uniforme et transparente pour l'évaluation de l'allergénicité d'un aliment ou d'un ingrédient alimentaire, des méthodes pour la gestion et l'évaluation de l'information scientifique disponible ont été mises au point à l'endroit de la collecte systématique des données, des critères pour l'évaluation de la qualité des preuves, de l'organisation et de la mise en ordre des données et des critères pour l'évaluation de la gravité des réactions cliniques. Ces pratiques favoriseront l'adoption d'une démarche scientifique uniforme pour la modification de la liste canadienne des allergènes alimentaires prioritaires et pour l'application de la réglementation sur l'étiquetage au Canada.
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1 La Commission du Codex Alimentarius a été créée en 1963 par l'Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour élaborer des normes et des directives ainsi que des textes connexes tels que les codes de pratique dans le cadre du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Les principaux objectifs de ce Programme consistent à protéger la santé des consommateurs, à faire en sorte que des pratiques commerciales loyales soient adoptées dans le commerce alimentaire et à promouvoir la coordination de l'ensemble des travaux effectués par les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales en matière de normes alimentaires.
2 Les paragraphes B.01.009(1) et (2) du Règlement sur les aliments et drogues du Canada exemptent précisément les constituants de certains ingrédients, mélanges et préparations tels que des épices et des assaisonnements de la déclaration dans la liste des ingrédients. Par conséquent, il est possible que les produits alimentaires préemballés contiennent des sources (cachées) d'allergènes alimentaires non déclarées.
3 L'avoine paraît dans la liste des grains céréaliers susceptibles de provoquer des effets indésirables chez les personnes atteintes de la maladie coeliaque. Cependant, un récent réexamen mené par Santé Canada indique que la plupart des personnes atteintes de la maladie coeliaque peuvent tolérer des quantités modérées d'avoine non contaminée par d'autres sources de gluten.