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(DORS\SOR)

Règlement modifiant le règlement sur les aliments et drogues (1094 )) irradiation des aliments)

MODIFICATIONS

1. La colonne III^* de l'article 3 du tableau du titre 26 de la partie B du Règlement sur les aliments et drogues ** est remplacée par ce qui suit :

2. La colonne II¹ de l'article 4 du tableau du titre 26 de la partie B du même règlement est remplacée par ce qui suit :

3. Le tableau du titre 26 de la partie B du même règlement est modifié par adjonction, après l'article 4, de ce qui suit :

*DORS/89-175

**C.R.C., ch. 870

Aliments et nutrition - sections en vedette

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Nutrition pendant la grossesse

Allergies et intolérances alimentaires