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Santé des Premières nations, des Inuits et des Autochtones

5.0 Équipement médical et fournitures médicales (ÉMFM)
Prestations et critères en vêtements et en orthèses de compression

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Catégories des prestations en vêtements et orthèses de compression

Consultez la Liste des prestations en vêtements et en orthèses de compression, ou une liste complète des articles admissibles, des exigences relatives à l'autorisation préalable et à la limite de fréquence.

Pour plus d'informations sur les politiques concernant les vêtement et orthèses de compression, veuillez consulter le Guide du fournisseur d'équipement médical et de fournitures médicales (EMFM)

Liste des prestations en vêtements et en orthèses de compression

Terminologie de la liste

Description :
Les articles d'ÉMFM sont présentés sous forme de catégories générales (p. ex. Fourniture pour l'analyse du sang) par ordre alphabétique selon la catégorie et l'article en question.
Code :
Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à ESI Canada pour la facturation.
Autorisation préalable :
Ce champ indique par catégorie générale ou par article de la catégorie en question, si une autorisation préalable de la part de la DGSPNI est obligatoire pour l'article concerné.

 

5.1 Vêtements et orthèses de compression

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Bandage absorbant jetable pour bandage de compression soutenue 35mmHg/réutilisable, gauche et droit 99400798 Oui 48 par année
Bandage de compression soutenue 35mmHg/jetable, droit 99400840 Oui 24 par année
Bandage de compression soutenue 35mmHg/jetable, gauche 99400839 Oui 24 par année
Bandage de compression soutenue 35mmHg/réutilisable, droit 99400841 Oui 6 par année
Bandage de compression soutenue 35mmHg/réutilisable, gauche 99400805 Oui 6 par année  
Bas/manche compression 20-30, 30-40 mm Hg 99400822 Oui 4 paires par année
Bas/manche compression 40 mm Hg & plus 99400821 Oui 4 paires par année
Gant comp 20-30 & 30-40mmHg 99400804 Oui 4 paires par année
Stockinette réutilisable pour bandage de compression soutenue 35mmHg/réutilisable, gauche et droit 99400842 Oui 12 par année

 

5.2 Vêtements de compression pour cicatrice hypertrophique, sur mesure, ajustés, tête

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Autre doublure 99400064 Oui 2 par 3 mois
Autre vêtement (spécifier le nom de l'article) 99400570 Oui 2 par 3 mois
Courroie mentonnière 99400057 Oui 2 par 3 mois
Courroie mentonnière, modifiée (se prolongeant derrière les oreilles) 99400056 Oui 2 par 3 mois
Couvre-lèvres attaché au masque ou à la courroie mentonnière 99400061 Oui 2 par 3 mois
Couvre-nez dans masque 99400060 Oui 2 par 3 mois
Masque facial 99400054 Oui 2 par 3 mois
Masque facial, ouverture pour le visage 99400055 Oui 2 par 3 mois
Ouverture pour la trachée 99400065 Oui 2 par 3 mois
Poche pour rembourrage ou attelle 99400059 Oui 2 par 3 mois
Rabat pour les oreilles attaché au masque ou à la courroie mentonnière modifiée 99400062 Oui 2 par 3 mois
Rabat pour oeil attaché au masque 99400063 Oui 2 par 3 mois
Serre-tête 99400058 Oui 2 par 3 mois

5.3 Vêtements de compression pour cicatrice hypertrophique, sur mesure, ajustés, membre

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Autre doublure 99400083 Oui 6 par année
Bande pour le coude 99400069 Oui 2 par 3 mois
Bavolet ajustable 99400086 Oui 6 par année
Chevillière 99400567 Oui 2 par 3 mois
Couvre-moignon avec bavolet 99400079 Oui 2 par 3 mois
Couvre-moignon jusqu'à l'aisselle 99400078 Oui 2 par 3 mois
Demi-manche (du coude à l'aisselle) 99400071 Oui 2 par 3 mois
Demi-manche (du poignet au coude) 99400070 Oui 2 par 3 mois
Demi-manche avec bavolet 99400073 Oui 2 par 3 mois
Demi-manche/gantelet métacarpes coude 99400072 Oui 2 par 3 mois
Demi-manche/gantelet/prolongement pouce 99400066 Oui 2 par 3 mois
Doublure du coude (entière) 99400082 Oui 6 par année
Doublure du coude (intérieure) 99400081 Oui 6 par année
Fermeture éclair 99400080 Oui 6 par année
Gant de pied, 2 par membre 99400571 Oui 2 par 3 mois
Manche (du poignet à l'aisselle) 99400074 Oui 2 par 3 mois
Manche avec bavolet (attaché) 99400076 Oui 2 par 3 mois
Manche avec gantelet (attaché) 99400075 Oui 2 par 3 mois
Manche avec gantelet/ bavolet 99400077 Oui 2 par 3 mois
Manche/gantelet/prolongement pouce 99400067 Oui 2 par 3 mois
Manche/gantelet/bavolet/prolongement pouce 99400068 Oui 2 par 3 mois
Poche pour rembourrage ou attelle 99400085 Oui 6 par année
Renfort de paume pour gant ou gantelet 99400084 Oui 6 par année
Veste avec manches 99400572 Oui 2 par 3 mois
Veste sans manches 99400573 Oui 2 par 3 mois
Vêtement de type Chap, deux jambes 99400569 Oui 2 par 3 mois
Vêtement de type Chap, une jambe 99400568 Oui 2 par 3 mois

5.4 Vêtements de compression pour cicatrice hypertrophique, sur mesure, ajustés, tronc

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Combiné avec manches (avec jambes allant au-dessus du genou) 99400089 Oui 2 par 3 mois
Combiné sans manches (avec jambes allant au dessus du genou) 99400090 Oui 2 par 3 mois
Maillot avec manches 99400087 Oui 2 par 3 mois
Maillot sans manches 99400088 Oui 2 par 3 mois

 

5.5 Vêtements de compression - accessoires

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Accessoires pour pompe, bottes 99400093 Oui 3 ans
Accessoires pour pompe, manches 99400094 Oui 3 ans
Pompe séquentielle pour membres, achat 99400091 Oui 5 ans
Pompe séquentielle pour membres, location 99400092 Oui