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Santé des Premières nations, des Inuits et des Autochtones

2.0 Équipement et fournitures médicales (ÉMFM)
Prestations et critères en articles d'ÉMFM d'ordre général

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Catégories de prestations en articles d'ÉMFM ordre général

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Liste des articles d'ÉMFM d'ordre général

Terminologie de la liste

Description :
Les articles d'ÉMFM sont présentés sous forme de catégories générales (p. ex. Fourniture pour l'analyse du sang) par ordre alphabétique selon la catégorie et l'article en question.
Code :
Le code à 8 chiffres qui doit être obligatoirement soumis à ESI Canada pour la facturation.
Autorisation préalable :
Ce champ indique par catégorie générale ou par article de la catégorie en question, si une autorisation préalable de la part de la DGSPNI est obligatoire pour l'article concerné.

 

2.1 Aides pour le bain et la toilette

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Aide papier hygiénique 99400878 Oui 5 ans
Bassin de lit 99400294 Non 3 ans
Miroir d'examen 99400877 Oui À vie
Banc de transfert pour baignoire 99400304 Oui 5 ans
Barre d'appui pour le bain (amovible) 99400649 Non 3 ans
Cadre de sécurité pour toilettes 99400302 Oui 5 ans
Chaise pour douche - Fauteuil hygiénique 99400303 Oui 5 ans
Chaise/banc de bain   99400295 Oui 5 ans
Fauteuil hygiénique, location   99400297 Oui  
Fauteuil hygiénique, standard, achat 99400296 Oui 5 ans
Planche de transfert pour baignoire 99400305 Oui 5 ans
Réparations d'aides pour le bain et les toilettes 99400307 Oui  
Siège de toilettes surélevé (avec bras) 99400299 Oui 3 ans
Siège de toilettes surélevé (standard) 99400298 Non 3 ans
Tapis antidérapant, baignoire 99400301 Non 2 ans
Urinoir 99400306 Non 3 ans

 

2.2 Coussins et dispositifs de protection

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Coudière 99400308 Non 5 ans
Coussin abducteur 99400316 Non 3 ans
Coussin de siège 99400311 Non 3 ans
Coussins spéciaux, cunéiformes 99400315 Oui 3 ans
Lève-jambe 99400309 Non 5 ans
Protège talon, une paire 99400310 Non 1 an

2.3 Aides environmentales

2.3.1 Aides à l'habillage

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Chausse-pied à long manche 99400279 Non 5 ans
Crochet de boutonnage 99400277 Non 5 ans
Crochet d'habillage 99400278 Non 5 ans
Enfile-chaussettes/enfile-bas (autrefois « pince pour enfiler les chaussettes ») 99400281 Non 5 ans
Pince longue 99400280 Non 5 ans

 

2.3.2 Aides à l'alimentation

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Autres fournitures pour alimentation entérale, adaptateurs et obtérateurs 99400657 Non 12 par année
Autres fournitures pour alimentation entérale, ensemble de rallonge 99400656 Non 12 par année
Autres fournitures pour alimentation entérale, tubulure nasogastrique 99400286 Non 24 par année
Autres fournitures pour l'alimentation entérale, cathéters et tubulures pour gastrostomie 99400655 Non 12 par année
Bague d'assiette 99400288 Non 5 ans
Boutons alimentation entérale   99400767 Oui 3 par année
Contenants rigides pour alimentation par gravité 99400654 Non 24 par année
Fournitures pour alimentation par gravité, ensemble pour administration avec sacs 99400651 Non 250 par année  
Fournitures pour alimentation par gravité, ensemble pour administration sans sacs 99400652 Non 250 par année  
Fournitures pour pompe d'alimentation, sacs   99400285 Non 250 par année  
Manche rembourré OU bracelet universel 99400287 Non 5 ans
Napperon antidérapant 99400289 Non 5 ans
Pompe à gavage, achat 99400283 Oui 5 ans
Pompe à gavage, location 99400282 Oui  
Réparations des aides à l'alimentation 99400293 Oui  
Sacs pour alimentation par gravité 99400653 Non 250 par année  
Seringue Luer-Lok 3cc, jetable 99400530 Non 52 par an
Seringue Luer-Lok 5cc, jetable   99400535 Non 52 par an
Seringue Luer-Lok 10cc, jetable 99400539 Non 52 par an
Seringue Luer-Lok 20cc, jetable 99400548 Non 52 par an
Tige pour pompe à gavage (Tige pour perfusion intraveineuse) 99400284 Oui À vie
Ustensiles spécialisés, couteau 99400291 Non 5 ans
Ustensiles spécialisés, cuillère 99400292 Non 5 ans
Ustensiles spécialisés, fourchette OU fourchette_cuillère 99400290 Non 5 ans

2.3.3 Fournitures et équipement divers

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Article SSNA recyclable, autre 99400818 Oui  
Bracelet Medic Alert (régulier) 99400471 Oui À vie
Gants, latex/vinyle, boîte de 100 99400318 Non 12 boîtes par année
Seringue d'irrigation syringe (60 cc, embout en entonnoir) 99400320 Non 52 par année  
Solution d'irrigation (bouteille de gros volume, à bec verseur) 99400319 Non  
Tire-lait électrique, location 99400658 Oui  
Tire-lait, manuel 99400317 Oui À vie

 

2.3.4 Aides au soulèvement et au transfert

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Barre d'appui, pour lit, achat   99400322 Oui 10 ans
Barre d'appui, pour lit, location   99400323 Oui  
Baudrier/hamac 99400326 Oui 2 par 2 ans
Ceintures pour transfert 99400327 Non 1 an
Lève-personne hydraulique moteur, recyclé 99400817 Oui 10 ans
Lève-personne hydraulique, recyclé 99400816 Oui 10 ans
Lève-personne, hydraulique motorisé 99400324 Oui 10 ans
Lève-personne, hydraulique, standard 99400325 Oui 10 ans
Planches de transfert 99400328 Non 10 ans
Poteau d'appui (du plancher au plafond) 99400321 Oui À vie
Réparations d'aides au soulèvement et au transfert 99400331 Oui  
Trapèze, achat 99400329 Oui À vie
Trapèze, location 99400330 Oui  

2.4 Aides à la mobilité

2.4.1 Aides à la marche et accessoires

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Béquilles axillaires, achat, paire 99400335 Non 2 ans
Béquilles axillaires, location, paire 99400336 Oui  
Béquilles, spéciales, achat, paire (avant-bras) 99400337 Oui 5 ans
Canne en aluminium, réglable, tétrapode 99400333 Non À vie
Canne, simple 99400332 Non À vie
Marchette sur roues, achat 99400340 Oui 5 ans
Marchette sur roues, location 99400341 Oui  
Marchette, recyclé, avec roues 99400813 Oui 5 ans
Marchette, recyclé, standard 99400812 Oui 5 ans
Marchette, standard, achat 99400338 Oui 5 ans
Marchette, standard, location 99400339 Oui  
Réparations de marchette 99400342 Oui  

 

2.4.1 Aides à la marche - accessoires

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Coussinets, béquilles 99400344 Non 2 par année
Embouts (caoutchouc) 99400346 Non 1 par année
Embouts (poinçons à glace) 99400345 Non 1 aux 2 ans
Freins à friction pour marchette 99400347 Non 2 ans
Plateau/sac pour marchette 99400880 Non 5 ans
Poignées, béquilles 99400343 Non 2 par année
Roues de marchettes 99400348 Non 2 ans
Skis pour marchette, 1 paire 99400879 Non 2 ans

 

2.4.2 Fauteuils roulants, coussins et piède fauteuils roulants

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Fauteuil-roulant, manuel, achat   99400349 Oui 5 ans
Fauteuil-roulant, manuel, conventionnel, recyclé 99400814 Oui 5 ans
Fauteuil-roulant, manuel, location 99400350 Oui  
Fauteuil-roulant motorisé, achat 99400785 Oui 5 ans  
Fauteuil-roulant motorisé, recyclé, achat 99400815 Oui 5 ans  

 

2.4.2 Fauteuils roulants; coussins et pièces (appuie-dos)

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Dossier adulte 99400357 Oui 3 ans
Dossier enfant 99400660 Oui 2 ans
Housse pour dossier, adulte 99400662 Oui 2 ans
Housse pour dossier, enfant 99400661 Oui 2 ans

 

2.4.2 Fauteuils roulants; coussins et pièces (sièges)

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Housse pour siège, adulte 99400361 Oui 2 ans
Housse pour siège, enfant 99400668 Oui 2 ans
Réparations, de coussins et sièges de fauteuils roulants 99400673 Oui  
Siège, adulte 99400363 Oui 3 ans
Siège, enfant 99400669 Oui 2 ans
Stabilisateur pelvien (paire) adulte 99400368 Oui 5 ans
Stabilisateur pelvien (paire) enfant 99400667 Oui 3 ans
Stabilisateur pelvien, un côté, pour adulte 99400367 Oui 5 ans
Stabilisateur pelvien, un côté, pour enfant 99400666 Oui 3 ans

2.4.2 Fauteuils, coussins et pièces, (pièces de fauteuil)

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Accoudoir (support fixe) une pièce 99400372 Oui  
Accoudoir (support fixe) une pièce, coussinet 99400674 Oui  
Accoudoir (support fixe) une pièce, éléments multiples 99400676 Oui  
Accoudoir (support fixe) une pièce, éléments multiples, coussinets 99400677 Oui  
Accoudoir (support fixe) une pièce, éléments multiples, quincaillerie 99400678 Oui  
Accoudoir (support fixe) une pièce, quincaillerie 99400675 Oui  
Accoudoir, amovible 99400679 Oui  
Appui-cou avec appui-tête, réglable, adulte 99400710 Oui  
Appui-cou avec appui-tête, réglable, enfant 99400709 Oui  
Appui-cou, réglable, adulte 99400708 Oui  
Appui-cou, réglable, enfant 99400707 Oui  
Appui-tête 99400694 Oui  
Batterie fauteuil motorisé, paire   99400882 Oui 1 an
Boîte pour le pied, adulte 99400691 Oui  
Boîte pour le pied, enfant 99400690 Oui  
Boîtier de roue pivotante 99400378 Oui  
Bouton de démontage rapide 99400390 Oui  
Cadre adaptable 99400385 Oui  
Cales de roue 99400396 Oui  
Croisillon 99400381 Oui  
Entoilage/support, complexe 99400706 Oui  
Entoilage/support, courroie, enfant seulement 99400702 Oui  
Entoilage/support, siège simple 99400703 Oui  
Entoilage/support, simple 99400705 Oui  
Entoilage/support, simple dossier 99400704 Oui  
Étrier de roue pivotante 99400377 Oui  
Freins   99400883 Oui  
Freins de roue à verrouillage par poussée 99400389 Oui  
Housse de boîtier de roue pivotante 99400379 Oui  
Main courante 99400386 Oui  
Moyeu de roue arrière 99400391 Oui  
Palette de repose-pieds 99400383 Oui  
Planche pour membre amputé   99400881 Oui 5 ans
Plaque-support de roue 99400373 Oui  
Plaque-support de roue pivotante 99400380 Oui  
Plateau basculant, adulte 99400726 Oui 5 ans
Plateau standard, adulte 99400724 Oui 5 ans
Plateau, basculant, enfant 99400725 Oui 2 ans
Plateau, réglable en hauteur, adulte 99400722 Oui 5 ans
Plateau, réglable en hauteur, enfant 99400721 Oui 2 ans
Plateau, standard, enfant 99400723 Oui 2 ans
Pneu 99400395 Oui  
Poche pour le pied, adulte 99400693 Oui  
Poche pour le pied, enfant 99400692 Oui  
Poignée/barre de dossier 99400388 Oui  
Pommeau amovible, adulte 99400714 Oui  
Pommeau, amovible, enfant 99400713 Oui  
Pommeau, fixe, adulte 99400712 Oui  
Pommeau, fixe, enfant 99400711 Oui  
Rallonge de palette repose-pieds 99400683 Oui  
Rayons 99400394 Oui  
Réparations, fauteuil roulant 99400397 Oui  
Repose-jambes/repose-pieds réglables en hauteur 99400382 Oui  
Repose-pieds 99400684 Oui  
Roue pivotante 99400376 Oui  
Sangle complexe 99400718 Oui  
Sangle de cheville 99400715 Oui  
Sangle de mollet 99400375 Oui  
Sangle de poitrine 99400717 Oui  
Sangle papillon 99400716 Oui  
Sangle pelvienne (adulte) 99400392 Oui  
Sangle pelvienne (enfant) 99400720 Oui  
Sangles, coussinet 99400719 Oui  
Siège capitonné ou rigide   99400393 Oui  
Support de membres inférieurs 99400384 Oui  
Support de mollet (adulte) 99400682 Oui  
Support de mollet (enfant) 99400681 Oui  
Talonnière 99400387 Oui  

2.4.3 Divers

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Livraison d'équipement 99400819 Oui  

2.5 Fournitures et dispositifs pour stomisés

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Adap/racc/ferm osto/cathé   99400763 Oui 12 par année
Anneaux d'étanchéité moulable 99400884 Oui  
Barrière cutanée 99400410 Oui 50 par 3 mois
Ceinture, stomie 99400400 Oui 3 par année
Collerette convexe pour système deux pièces 99400743 Oui 50 par 3 mois
Collerette pour système deux pièces 99400742 Oui 50 par 3 mois
Cône pour stomie, irrigation 99400412 Oui 6 par année
Couvre-sac 99400783 Oui 4 par année
Disques convexes 99400401 Oui 30 par 3 mois
Émulsifiant pour mucus 99400782 Non  
Filtres 99400402 Oui 2 boîtes de 50 par année
Flocons absorbants ou capsules 99400409 Oui 2 X 90 par année
Gel lubrifiant 99400403 Oui 12 par année
Manchon d'irrigation pour stomie 99400738 Oui 30 par 3 mois
Pâte protectrice 99400408 Oui 3 par 3 mois
Plaque de plastique 99400739 Oui 3 par 3 mois
Poudre protectrice, ostomie 99400398 Oui 3 par 3 mois
Produits chasse-odeurs concentrés (intérieur du sac seulement) 99400404 Oui  
Sac à colostomie, une pièce, fermé aux extrémités avec joint d'étanchéité - 12 bouteilles par année 99400729 Oui 120 par 3 mois
Sac à colostomie/iléostomie une pièce et convexe qui peut être vidé 99400730 Oui 50 par 3 mois
Sac à colostomie/iléostomie une pièce, qui peut être vidé, avec adhésif ou Karaya 99400406 Oui 30 par 3 mois
Sac à urostomie une pièce 99400731 Oui 50 par 3 mois
Sac à urostomie une pièce, convexe 99400732 Oui 50 par 3 mois
Sac fermé colostomie/iléostomie, système deux pièces 99400414 Oui 120 par 3 mois
Sac urostomie, pour système deux pièces 99400745 Oui 30 par 3 mois
Sac vidable colostomie/ iléostomie, système deux pièces 99400415 Oui 30 par 3 mois
Solvants pour adhésifs 99400476 Oui 6 boîtes par année
Tampons protecteurs ou aérosol 99400411 Oui 4 boîtes par année
Trousse d'irrigation pour stomie 99400737 Oui 1 par 3 mois

2.6 Fournitures et équipements urinaires

2.6.1 Fournitures et matériel à cathéter

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Adaptateurs, raccords, fermoirs 99400417 Oui  
Bandelettes adhésives, génériques, pour sonde 99400747 Oui  
Bouchon de sonde 99400424 Oui  
Bouteille de nuit, réutilisable   99400433 Oui 4 par an
Gelée/bte usage unique   99400885 Oui 4 par 3 mois
Plateau à cathétérisme 99400425 Oui  
Plateau à cathétérisme, irrigation 99400426 Oui  
Sac de drainage pour nuit, jetable   99400428 Oui 52 par an
Sac à jambe, avec tubulure, jetable   99400431 Oui 52 par an
Sac à jambe, sans tubulure, jetable   99400430 Oui 52 par an
Sac de drainage à jambe, réutilisable   99400429 Oui 4 par an
Sangle à jambe/sac de drainage   99400427 Oui 52 par an
Seringue d'irrigation syringe 99400320 Oui 52 par année
Solution d'irrigation 99400319 Non  
Sondes, à demeure 99400420 Oui 4 par 3 mois
Sondes, externes, jetables 99400418 Oui 90 par 3 mois
Sondes, externes, réutilisables 99400419 Oui  
Sondes, intermittentes, jetables 99400421 Oui 36 par 3 mois
Sondes, irrigation 99400423 Oui  
Tube gelée lubrifiante 99400435 Oui 12 par 3 mois
Tubulure de rallonge 99400434 Oui 52 par an

2.6.2 Fournitures pour incontinence

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Couche à languette, adulte   99400750 Oui 450 par 3 mois
Couche à languette, enfant de plus de 2 ans 99400752 Oui 450 par 3 mois
Couche lavable enfant de plus de 2 ans 99400754 Oui 12 par an  
Couche lavable, adulte 99400441 Oui 12 par an
Couche/culotte d'incontinence, jetable 99400436 Oui 450 par 3 mois
Couche/culotte enfant de plus de 2 ans 99400753 Oui 450 par 3 mois
Culotte d'incontinence en filet 99400755 Oui 9 par 3 mois
Frais de livraison - incontinence 99400820 Oui  
Piqué jetable 99400442 Oui 150 par 3 mois
Piqué lavable 99400443 Oui 1 par an
Serviette d'incontinence, jetable 99400438 Oui 450 par 3 mois
Serviette d'incontinence, lavable 99400439 Oui 12 par an

2.7 Fournitures pour le soin des plaies :

Pour une liste complète de pansements et fournitures de soins et de leurs codes prestation correspondante, s'il vous plaît consulter la liste Dressing mis au point par des SSNA.

Liste Dressing

2.7.1 Rubans adhésifs et bandelette adhésives

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Bandelette / suture adhésive 99400446 Oui  
Fixations de Montgomery (jeu) 99400447 Non  
Ruban adhésif (hypo-allergène) 99400444 Non  
Ruban adhésif (non hypo-allergène) 99400445 Non  

 

2.7.2 Bandages

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Bandage compresse, genre "kling" 99400448 Non  
Bandage élastique 99400449 Non 8 par année
Bandage filet tubulaire 99400451 Non  
Bandage imprégné pour ulcère 99400450 Non  

2.7.3 Pansements

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Compresse, non stérile, 2 x 2 99400196 Non  
Compresse, non stérile, 3 x 3 99400756 Non  
Compresse, non stérile, 4 x 4 99400458 Non  
Compresse, non-stérile, 6 x 8 99400757 Non  
Compresse, pansements coussinés abdominaux 99400457 Non  
Compresse, stérile, 2 x 2 99400459 Non  
Compresse, stérile, 3 x 3 99400759 Non  
Compresse, stérile, 4 x 4 99400760 Non  
Gels/pansements hydrogels 99400460 Oui  
Pansement avec argent 99400809 Oui  
Pansement de miel 99400901 Oui  
Pansement avec iode 99400810 Oui  
Pansement, multi-technologie 99400811 Oui  
Pansements Alginates à hydrofibres 99400454 Oui  
Pansements au charbon activé 99400455 Oui  
Pansements de mousse 99400456 Oui  
Pansements hydrocolloïdes 99400461 Oui  
Pansements non adhésifs, imprégnés 99400462 Oui  
Pansements non adhésifs, non imprégnés 99400463 Oui  
Pansements transparents (adhésifs) 99400464 Oui  
Pansements transparents (en vaporisateur) 99400465 Oui  

 

2.7.4 Autres pansements

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Compresse ophtalmique 99400466 Non  
Couvre-oeil 99400467 Non  
Mèches hémostatiques 99400468 Non  
Soluté physiologique stérile, bouteille à verser 99400469 Non  

 

2.8 Aides à la vision basse

Description Code Autorisation préalable Lignes directrices suggérées pour le replacement
Canne blanche   99400874 Oui  
Embouts pour canne blanche 99400875 Oui 3 par an
Filtres colorés 99400873 Oui  
Loupe 99400868 Oui  
Microscope 99400871 Oui  
Poignée pour loupe éclairante 99400870 Oui  
Support/appui-visage, location 99400876 Oui  
Télescope/Monoculaire 99400872 Oui  
Tête pour loupe éclairante 99400869 Oui